AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions du document DQ7 et DQ13, 16 octobre 2014, 4 pages.

MRC LES MOULINS. Réponses aux questions du document DQ8, 9 octobre 2014,courriel de transmission et 2 pages.

CONSEIL INTERMUNICIPAL DES TRANSPORTS LAURENTIDES. Réponses aux questions du document DQ9, 18 octobre 2014, courriel de transmission et 1 page.

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LAVAL. Réponse à la question du document DQ10, 9 octobre 2014, courriel de transmission et 3 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse  concernant la demande DQ11, 28 octobre 2014, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de production de documents en vertu de la Loi sur les commissions d’enquête, 3 novembre 2014, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision de la commission portant sur la divulgation de deux documents produits par le ministère des Transports, 11 novembre 2014, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Courriel accordant jusqu’à 16 h le 17 novembre 2014 pour la remise des motifs.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision de la commission portant sur la divulgation de deux documents produits par le ministère des Transports, 18 novembre 2014, 2 pages. (1 160 Ko)

TECSULT DESSAU. Étude d’opportunité – Corridor de l’autoroute 19 – route 335 entre les autoroutes 440 et 640, Étude des besoins, mai 2009, 120 pages et annexes.
(13 956 Ko)

TECSULT DESSAU. Étude d’opportunité – Corridor de l’autoroute 19 – route 335 entre les autoroutes 440 et 640, Étude des solutions, juin 2009, 83 pages et annexes.
(57 519 Ko)

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ12, 24 octobre 2014, 4 pages.

Voir document DQ7.1.

Jean-Philippe MELOCHE, Paula NEGRON-POBLETE et Carolyne CYR. Rapport d’expertise de l’Observatoire de la mobilité durable de l’Université de Montréal, novembre 2014, 6 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Première série de réponses aux questions du document DQ15, 7 novembre 2014, 12 pages et annexe.

DQ15.1.1

DQ15.1.2

DQ15.1.3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique sur le vélo – Du loisir à l’utilitaire : Le vélo, un moyen de transport à part entière, édition révisée, mai 2008, 28 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Parachèvement de l’autoroute 19 entre l’autoroute 440 et l’autoroute 640 avec voies réservées au transport collectif sur le territoire des villes de Laval et Bois-des-Filion – Caractérisation de la végétation et inventaire de la flore à statut précaire du boulevard Dagenais dans Laval jusqu’au lot n^o 2 919 857 de part et d’autre du rang St-François dans Terrebonne, novembre 2011, 30 pages et annexes. (8 332 Ko)

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Déplacements des personnes dans la grande région de Montréal – Scénario prévisionnel 2026 tendanciel, juillet 2007, 41 pages et annexes.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. L’induction des déplacements et le modèle de transport de la région de Montréal, document préparé par la Direction du partenariat et la modélisation et de la géomatique, septembre 2002, 27 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan d’action de développement durable 2009-2015, mise à jour avril 2013, 9 pages et annexes. (1 306 Ko)

CENTRE DE DONNÉES SUR LE PATRIMOINE NATUREL DU QUÉBEC. Liste d’espèces en situation précaire – MRNF 2011, 26 septembre 2011, 16 pages. (1 142 Ko)

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses à la question du document DQ16, 3 novembre 2014, 1 page.

MRC LES MOULINS. Réponses aux questions du document DQ17, 4 novembre 2014, courriel de transmission et annexe.

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LAVAL. Réponses à la question du document DQ18, 31 octobre 2014, 2 pages.

CONSEIL INTERMUNICIPAL DE TRANSPORTS LAURENTIDES. Réponses aux questions du document DQ19, 31 octobre 2014, courriel de transmission et 1 page.

CONSEIL INTERMUNICIPAL DE TRANSPORTS LAURENTIDES. Plan de mobilité durable 2010-2015 – Horizon 2020. (Seule la version électronique est disponible.)

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions du document DQ20, 3 novembre 2014, courriel de transmission et annexe.

ARRONDISSEMENT AHUNTSIC-CARTIERVILLE. Réponses aux questions du document DQ21, 3 novembre 2014, courriel de transmission et annexes.
(2 705 ko)

VILLE DE DE MONTRÉAL. Réponse à la question 2 du document DQ21, 3 novembre 2014, courriel de transmission et 1 page.

VILLE DE LAVAL. Réponses aux questions du document DQ22, 7 novembre 2014, courriel de transmission et 1 carte.

VILLE DE LAVAL. Règlement de contrôle intérimaire numéro M.R.C.-8 concernant les bois et corridors forestiers d’intérêt sur le territoire de Laval, 2 juin 2014, 20 pages et carte.

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ23, 7 novembre 2014, 5 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Première série de réponses aux questions du document DQ24, 27 novembre 2014, 10 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Deuxième série de réponses aux questions du document DQ24, 1^er décembre 2014, 10 pages. (1 674 Ko)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Agence métropolitaine de transport sur la mise en place et les travaux des comités d’axe pour les autoroutes et les boulevards à vocation d’axe métropolitain, 13 novembre  2014, 1 page.

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions du document DQ25, 2 pages et annexe.

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Comité d’axe A‑15 – Synthèse des résultats de la démarche, 17 novembre 2014, 33 pages. (2 077 Ko)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Ville de Laval sur le dépôt du schéma d’aménagement et sur le plan d’urbanisme en vigueur qui touchent aux transports,13 novembre, 1 page.

VILLE DE LAVAL. Réponse à la question du document DQ26, 14 novembre 2014, courriel de transmission et 3 pages. (1 863 Ko)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant la protection des espèces désignées vulnérables ou menacées (fauniques et floristiques),  13 novembre 2014, 1 page et annexe.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ27, 17 novembre 2014, 3 pages et annexe. (2 028 Ko)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.Question complémentaire à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant la superficie de milieux humides sur le territoire de la CMM et le pourcentage estimé de perte depuis 1990, 13 novembre 2014,
1 page.

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ28, 17 novembre 2014, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.Questions complémentaires au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs sur le bilan des pertes des milieux boisés sur le territoire de la ville de Laval et demande de dépôt d’un document, 13 novembre 2014, 1 page.

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ29, 17 novembre 2014, 2 pages. (1 455 Ko)

Mathieu LANGLOIS. Portrait de l’évolution spatio-temporelle des pertes de milieux naturels dans la région des Laurentides, pour le secteur des Basses-Terres du Saint-Laurent, de 1999 à 2009, 2011, 40 pages. (7 300 Ko)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au promoteur concernant les GES, 26 novembre 2014, 1 page et annexe.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Première série de réponses aux questions du document DQ30, 3 décembre 2014, 4 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Deuxième série de réponses aux questions du document DQ30, 5 décembre 2014, 4 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant les milieux humides et de la Loi concernant les mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique, 26 novembre  2014, 1 page et annexe.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ31, 26 novembre 2014, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires à la Ville de Bois-des-Filion relativement au Plan Vert, 26 novembre 2014, 1 page et annexe.

VILLE DE BOIS-DES-FILION. Réponses aux questions du document DQ32, 2 décembre 2014, courriel de transmission et 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires à la MRC Les Moulins concernant la superficie des milieux humides et la proportion qui a un statut de protection ou de conservation, 26 novembre 2014, 1 page.

MRC LES MOULINS. Réponses aux questions du document DQ33, 1^er décembre 2014, 28 pages. (2 844 Ko)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires à la MRC Thérèse-De Blainville concernant la superficie des milieux humides et la proportion qui a un statut de protection ou de conservation, 26 novembre 2014, 1 page.

MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE. Réponse à la question du document DQ34, 26 novembre 2014, 1 page et annexe.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant la perte des milieux boisés, l’impact du vieillissement de la population sur les besoins en transport en commun et l’étalement urbain, 26 novembre 2014, 1 page et annexe.

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ35, 5 décembre 2014, 5 pages et annexe.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires à la Ville de Laval concernant la perte des milieux boisés et la révision du Schéma d’aménagement, 26 novembre 2014, 1 page et annexe.

VILLE DE LAVAL. Réponses partielles aux questions du document DQ36,
1^er décembre 2014, courriel de transmission et 1 page.

VILLE DE LAVAL. Réponse à la question 2 des questions du document DQ36, 3 décembre 2014, 1 page.

VIVRE EN VILLE. Deux Poids, Deux Mesures – Comment les règles de financement des réseaux de transport stimulent l’étalement urbain, Collection L’index, 2013, 27 pages.
(1 709 Ko)