BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et carte, janvier 2003, 8 pages.

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2003, 22 pages. (1576 Ko)

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, rapport final, mars 2006, 297 pages et annexes. (1506 Ko) Annexes 1 2 3 4 5 6 7 Figures 1.1 2.3 2.5-2.6 3.1 (1187 Ko) 3.2 (2013 Ko) 3.3 (1756 Ko) 3.4 (4796 Ko) 4.1 (2546 Ko) 4.2 (1084 Ko) 4.3 (2232 Ko) 4.4 (1119 Ko) 4.5 ( 1785 Ko) 4.6 (1765 Ko) 4.7 (1217 Ko) 6.1 (6281 Ko) 6.2 6.3 6.4 6.5 6.6 6.7 (2833 Ko) 6.8 6.9 6.10 6.11 6.12 6.13 (2501 Ko) 6.14 (2208 Ko) 6.15 7.1 (1803 Ko)

	PR3.2	Résumé, mars 2006, 58 pages. Figures 1.1 6.1 6.2 6.3

PR4	CONSORTIUM TECSULT-GENIVAR. Érratum à l’étude d’impact déposée le 18 avril 2006, 4 mai 2006, 4 pages.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 1^er novembre 2005, 3 pages.

	PR5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORT. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, décembre 2005, 9 pages et annexes.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 24 août 2005 au 10 février 2006, pagination diverse. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 24 août 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 septembre 2005, 1 page. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 6 septembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, 8 septembre 2005, 4 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 26 septembre 2005, 1 page. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 3 octobre 2005, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 5 octobre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, Service de la qualité de l’atmosphère, 6 octobre 2005, 4 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 octobre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du développement durable, du patrimoine écologique et des parcs, 18 octobre 2005, 2 pages. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 10 février 2006, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 27 mars 2006, 3 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 7 pages.

	PR8.1	Inventaire de la faune aquatique – Rapport final, janvier 2004, 21 pages et annexes. Annexes Figure 1 (3634 Ko)

	PR8.2	Inventaire des oiseaux forestiers , janvier 2004, 49 pages et annexes. Annexes Figures 1 2 3

	PR8.3	Étude de l’impact acoustique , juillet 2005, 34 pages et annexes. Annexes 1 2 Cartes 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 18 avril 2006, 30 mars 2006, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 3 octobre 2006, 2 pages.

CR3	Demandes d’audiences publiques adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 12 février au 12 juin 2006. (1062 Ko)

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 23 octobre 2006 , 10 août 2006, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 18 avril au 2 juin 2006, 4 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, avril 2006, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 18 avril 2006, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 11 octobre 2006, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 6 novembre 2006, 2 pages.