BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1	INNERGEX II INC. Avis de projet et annexes, juin 2003, 14 pages.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2003, 27 pages.

PR3	INNERGEX II INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

	PR3.1	Rapport final – Volume 1, mai 2004, pagination diverse. Cartes 2.1 2.2 (1707 Ko) 2.3 2.4 2.5 (1537 Ko) 2.6 (1896 Ko) 2.7 (1653 Ko) 2.8 (1065 Ko) 2.9 (1009 Ko) 2.10 (1610 Ko) 2.11 (1459 Ko) 6-1 Figures 3.1 3.2A 3.2B 3.2C

	PR3.2	Document annexe – Volume 2, mai 2004, pagination diverse. Annexes liste des annexes 1.1 (1143 Ko) 2.1 2.1.3 (9961 Ko) 2.2 (1853 Ko) 2.3 (2184 Ko) 2.4.1 (7796 Ko) 2.4.1 - photos 2.4.2 2.4.3 2.5 (1724 Ko) 3.1 (1860 Ko) 3.1.2 4.1 6.1 (6598 Ko)

	PR3.3	Résumé, juin 2005, pagination diverse.

	PR3.4	Mise à jour de l’étude d’impact initiale, février 2005, pagination diverse.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, mois 2002, 7 pages.

	PR5.1	INNERGEX II INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, Addenda n^o 1, décembre 2004, 41 pages et annexes. Carte 2.1 Figures 2.1 2.3 Annexe 2 : Plans des aménagements proposés (la version électronique est disponible sur demande)

	PR5.2	INNERGEX II INC. Complément d’information relatif au projet de compensation, Addenda n^o 2, avril 2005, 13 pages et annexe. Figures 1 2.1 Annexe 1 : Plans des aménagements proposés comme mesure de compensation (la version électronique est disponible sur demande)

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 4 mars 2004 au 3 mai 2005, pagination diverse. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 4 mars 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 7 juin 2004, 1 page. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’environnement forestier, 18 juin 2004, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement électrique, Service de l’aménagement électrique, 21 juin 2004, 3 pages. Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat aux affaires autochtones, 21 juin 2004, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 22 juin 2004, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 23 juin 2004, 5 pages. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie, 23 juin 2004, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Service de la qualité de l’atmosphère, 7 juillet 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 23 juillet 2004, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de Lanaudière, 10 août 2004, 6 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 4 octobre 2004, 6 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’environnement forestier, 24 janvier 2005, 1 page. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 27 janvier 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 31 janvier 2005, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 4 février 2005, 1 page. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de Lanaudière, 21 février 2005, 7 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement électrique, Service de l’aménagement électrique, 1er mars 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 2 mars 2005, 1 page. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 7 mars 2005, 5 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de Lanaudière, 14 mars 2005, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 16 mars 2005, 1 page. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 29 avril 2005, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de Lanaudière, 3 mai 2005, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 3 mai 2005, 2 pages.

	PR6.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Correspondance reçue du Secrétariat aux affaires autochtones, 4 août 2005, 3 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 juin 2005, 4 pages.

PR8	INNERGEX II INC. Correspondance échangée avec le Conseil des Atikamekw de Manawan à propos de la consultation des communautés autochtones, 7 mars 2005, 2 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 16 août 2005, 15 juillet 2005, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du président de la commission, 20 octobre 2005, 1 page.

CR3	Requêtes d'audiences publiques adressées au ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs , du 22 au 28 septembre 2005, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique , 19 octobre 2005, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information qui s’est terminée le 30 septembre 2005, 4 octobre 2005, 4 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, août 2005, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 16 août 2005, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNMENT. Curriculum vitæ du président de la commission , 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique, 1^er novembre 2005, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant des ajustements apportés aux coordonnées de la première partie de l’audience publique, le 7 novembre 2005, 2 pages.

	CM5.3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 22 novembre 2005, 2 pages.