RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

Étude d’impact – Volume 1 : rapport principal et annexes 1 et 2, 27 octobre 2006, 213 pages et annexes. (1931 Ko)

Figures 1.1 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 2.8 2.9 2.10 2.11 2.12 2.13 2.14 2.15 2.16 2.17 2.18 2.19 2.20 2.21 2.22 2.31 2.32 2.33 2.34 2.35

Tableaux 4.3 4.4

Annexes 1 2 (1795 Ko)
Annexe 2 Figures 1.1 2.1 3.1 4.1 4.2 4.3 (1959 Ko) 4.4

Étude d’impact – Volume 2 : annexes 3 à 21, 27 octobre 2006, pagination diverse.

Annexes 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
Annexe 21 plan 00 1 2 (1724 Ko) 3 (2553 Ko) 4 (3373 Ko) 5 (2851 Ko) 6 7 (1052 Ko) 8 (1352 Ko) 9 10 11 12

Résumé, 9 mars 2007, 35 pages et annexe.

Figures 2.1 2.7b 2.9
Plans 3 (2554 Ko) 5 (2851 Ko) 6
Tableaux 4.3 4.4

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS .Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 14 février 2007, 53 pages et annexes.

Figures 2.1 2.7a 2.7b 2.9a (1505 Ko) 2.30a 4.1 (1373 Ko)

Annexes 1 2.1 2.2 (2241 Ko) 3 4
Annexe 8 figure 1
Annexe 21 figures 1 (1093 Ko) 2 3 4 (1092 Ko)

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions supplémentaires adressées au promoteur, 30 juillet 2007, 5 pages.

Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles des MRC de La Matapédia et de La Mitis. Complément d’information aux questions du document PR5.2, 20 août 2007, 11 pages et annexe.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 18 janvier 2006 au 5 janvier 2007, pagination diverse.

1. Agence de la santé et des services sociaux
   – Direction du Bas-Saint-Laurent, 12 mars 2007, 1 page.
   – Direction du Bas-Saint-Laurent, 6 décembre 2006, 1 page.
2. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
   – Direction du Bas-Saint-Laurent, 7 décembre 2006, 1 page.
3. Ministère de la Culture et des Communications
   – Direction du Bas-Saint-Laurent, 15 décembre 2006, 1 page.
4. Ministère de la Sécurité publique
   – Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 mars 2007, 1 page.
   – Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 décembre 2006, 1 page.
5. Ministère des Affaires municipales et des Régions
   – Direction des infrastructures, 7 mars 2007, 1 page.
   – Direction des infrastructures, 5 décembre 2006, 2 pages.
   – Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 13 décembre 2006, 3 pages.
6. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
   – Service de la coordination et de la planification, 5 janvier 2007, 4 pages.
7. Ministère des Transports
   – Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 mars 2007, 2 pages.
   – Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 décembre 2006, 1 page.
8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
   – Direction des études économiques et du soutien, 12 janvier 2007, 1 page.
   – Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 20 décembre 2006, 8 pages.
   – Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 19 janvier 2007, 8 pages.
   – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 mars 2007, 2 pages.
   – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 décembre 2006, 2 pages.
   – Direction du suivi de l’état de l’environnement, 7 décembre 2006, 4 pages.
   – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 15 décembre 2006, 2 pages.
   – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 18 janvier 2006, 5 pages.
   – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 mars 2007, 3 pages.
   – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 18 décembre 2006, 5 pages.
9. Recyc-Québec
   – Québec – Siège social, 12 mars 2007, 2 pages.
   – Québec – Siège social, 8 janvier 2007, 2 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 21 au 23 mars 2007, pagination diverse.

1. Ministère du développement durable, de l’Environnement et des Parcs.
   Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 15 mars 2007, 4 pages.
   Direction des politiques en milieu terrestre, 22 mars 2007, 4 pages.
   Direction du suivi et de l’état de l’environnement, 23 mars 2007, 1 page.
2. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune.
   Direction générale du Bas-Saint-Laurent, 21 mars 2007, 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis issus de la consultation auprès de ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact.

1. Ministère du développement durable, de l’Environnement et des Parcs  
   Direction des politiques de l’air, 28 mars 2007, 4 pages.