BAPE

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PR1

RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Avis de projet et annexes, 31 juillet 2000, pagination multiple et annexes.

PR2

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue de l'étude d'impact sur l'environnement, mai 2001, 29 pages.

RÉGIE INTERMUNICIPALE D'ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

PR3.1

Volume 1, étude d'impact version finale, 18 décembre 2002, pagination multiple. (3010 Ko)

Figures

1.1 (2596 Ko)	3.1	4.1 (3699 Ko)	4.2 (3762 Ko)
4.3 (3617 Ko)	4.4 (4194 Ko)	4.5 (3822 Ko)	4.6 (3608 Ko)
4.7 (3607 Ko)	4.8 (2222 Ko)	4.9 (2065 Ko)	4.10 (3542 Ko)
4.11 (3779 Ko)	4.12 (2761 Ko)	4.13 (4055 Ko)	4.14 (3512 Ko)
5.1 (3332 Ko)

PR3.2

Volume 2, annexes à l'étude d'impact, décembre 2002, pagination multiple.
Annexe 1

F01	F02	F03	F04
F05	F06	F07	F08
F09	F10	F11	F12

Annexe 2

Annexe 3

Partie 1 (2845 Ko)	Partie 1-annexe 5	Partie 1-annexe 6
Partie 1-annexe 7	Partie 2 (1928 Ko)	Partie 3

Annexes 4-5-6 Annexes 7-8-9-10

PR3.3

Résumé de l'étude d'impact, février 2003, 56 pages et annexes. (4643 Ko)

Plan 1	Plan 2	Plan 3	Plan 4
Plan 5	Plan 6	Plan 7

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur (voir la section 8 du volume 2 de l'étude d'impact).

PR5.1

RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE, DE MATANE, DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, (Prendre note que les réponses aux questions ont été intégrées à la version finale de l'étude d'impact, volume 1).

PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 30 janvier 2002 au 31 janvier 2003, pagination diverse.

Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur municipal, 30 janvier 2002, 3 pages.
Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local,27 juin 2002, 1 page.
Ministère des Régions, 28 juin 2002, 1 page.
Régie régionale de la santé et des services sociaux du Bas-Saint-Laurent, 3 juillet 2002, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Direction de l’analyse économique et de la tarification, 3 juillet 2002, 2 pages.
6. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur municipal, 16 juillet 2002, 3 pages.
Ministère de la Culture et des Communications, Direction de la Capitale-Nationale, 17 juillet 2002, 18 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 24 juillet 2002, 3 pages.
Environnement Canada, Division des évaluations environnementales, 13 août 2002, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 3 septembre 2002, 6 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles, 20 septembre 2002, 7 pages.
Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction des infrastructures, 9 octobre 2002, 2 pages.
Environnement Canada, Division des évaluations environnementales, 14 janvier 2003, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Direction de l’analyse économique et de la tarification, 21 janvier 2003, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles, 21 janvier 2003, 3 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 31 janvier 2003, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 13 février 2003, 6 pages.

PR8

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la question concernant les programmes de soutien financier pour aider les municipalités qui devront éventuellement fermer leurs dépôts en tranchée, 2 avril 2003, 2 pages.

PR8.1

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Réponse écrite concernant l'impact de la construction d'un mur de sol-bentonite sur les puits d'eau potable des résidents de Matane-sur-Mer, 10 avril 2003, 4 pages.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 4 mars 2003, 19 février 2003, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, avril 2003, 2 pages.

CR3	Requêtes adressées au ministre de l’Environnement, du 28 mars au 23 avril 2003, 18 requêtes.

CR5	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le BAPE de tenir une audience publique, 11 avril 2003, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 4 mars au 18 avril 2003, 7 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 4 mars 2003, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 4 mars 2003, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 7 mai 2003, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant l’ouverture d’un nouveau centre de consultation et une mise au point concernant la description du projet, 12 mai 2003, 1 page.

	CM5.3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 4 juin 2003, 2 pages.