BAPE

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PR1	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Avis de projet, 28 février 1994, 13 pages et annexes.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du Ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l'étude d'impact sur l'environnement, juin 1994, 14 pages.

PR3	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement, janvier 2002, 112 pages et annexes. Les annexes de ce document sont disponibles dans les centres de consultation Figures 3-1 3-2 3-3 3-4 (2614 Ko) 4-1 4-2 4-3 4-4 4-5 5-1 5-2 6-1 Tableaux 4-3 4-4 4-5 à 4-10 5-2 6-1 Annexes A à F (2076 Ko) G (3772 Ko)

	PR3.1	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Résumé de l'étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement, avril 2003, 41 pages. Figures 3-1 3-2 3-3 3-4 (2614 Ko) 4-1 Tableau 5-2

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 20 juin 2002, 14 pages.

	PR5.1	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, rapport complémentaire, octobre 2002, 37 pages et annexes. Annexes 1 à 9 (5734 Ko) 10 à 25 (4926 Ko)

	PR5.1.1	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Errata au rapport complémentaire no 1, octobre 2002, 1 page.

	PR5.2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires, 2e série, adressés au promoteur, 21 janvier 2003, 10 pages

	PR5.3	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, rapport complémentaire no 2, mars 2003, 26 pages et annexes. Annexes partie 1 (1489 Ko) partie 2 (2041 Ko)

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 13 février 2002 au 4 avril 2003, pagination diverse. (2453 Ko) Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 13 février 2002, 1 page. Ministère des Régions, 18 février 2002, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 21 février 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction de l’analyse économique et de la tarification, 25 février 2002, 1 page. Régie régionale de la santé et des services sociaux des Laurentides, Direction de la santé publique, 26 février 2002, 8 pages. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 28 février 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale des Laurentides, 1er mars 2002, 7 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 15 mars 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 18 avril 2002, 8 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 13 juin 2002, 1 page. Ministère des Transports, Direction des Laurentides-Lanaudière, 11 juillet 2002, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 19 septembre 2002, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 13 novembre 2002, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, 22 novembre 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale des Laurentides, 22 novembre 2002, 6 pages. Régie régionale de la santé et des services sociaux des Laurentides, Direction de la santé publique, 22 novembre 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 19 décembre 2002, 7 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 7 janvier 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 8 janvier 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, 10 mars 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale des Laurentides, 4 avril 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 2 mai 2003, 3 pages.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 2 avril 2003, 4 pages.

PR8	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Rapport de compte rendu de l'installation de puits d'observation, analyses d'eau souterraine et carte piézométrique, 2 mai 2003, 17 pages et annexes. Cette version a été modifiée par rapport au document papier datant du 2 mai 2003 et disponible dans les centres de consultation. Une copie papier des modifications qui y ont été apportées sera déposée sous forme d’annexe au document en question dans les centres de consultation



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 13 mai 2003, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 18 septembre 2003, 2 pages.

CR3	Requêtes adressées au ministre de l’Environnement, du 19 mai au 27 juin 2003, 5 requêtes

CR5	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le BAPE de tenir une audience publique, 13 août 2003, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est terminée le 27 juin 2003, 2 juillet 2003, 7 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 13 mai 2003, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 13 mai 2003, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 23 septembre 2003, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 21 octobre 2003, 2 pages.



DA1	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Transparents de la présentation du 6 octobre 2003. (1472 Ko)

DA2	CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DES LAURENTIDES. Profil touristique de la MRC des Laurentides, juillet 2001, 34 pages.(1475 Ko)

DA3	CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DES LAURENTIDES. Cahier d’information socioéconomique pour la MRC des Laurentides, février 2002.

DA4	CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DES LAURENTIDES. Profil touristique des municipalités de la MRC des Laurentides, [En ligne]. [www.cldlaurentides.org/html/extension0.htm] (1er octobre 2003).

DA5	CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC D’ANTOINE-LABELLE. Activités récréotouristiques sur les rivières Rouge et de la Lièvre et description du tourisme dans la MRC, [En ligne]. [www.mrc antoine labelle.qc.ca/doc/tourisme/activites/activites.html] (1er octobre 2003).

DA6	SNC-LAVALIN INC. Coupes et détails, 14 novembre 2001, carte. (Disponible dans les centres de consultation seulement).

DA7	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Liste, population et cartes des municipalités membres de la Régie.(1511 Ko)

DA8	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Réponses à certaines questions laissées en suspens lors de la première partie de l’audience relativement au bilan des montants accumulés pour la fermeture du site actuel, à la résolution confiant le mandat au consultant pour la réalisation de l’étude d’impact, aux prévisions budgétaires 2004 de la Régie et à une question posée dans le document DQ2 concernant les numéros des lots concernés par le site projeté, 20 octobre 2003, 2 pages et annexes.

DA9	SNC-LAVALIN INC. Aménagement d’un écran végétal : simulation visuelle, 2 figures.

DA10	SNC-LAVALIN. Réponses à plusieurs questions laissées en suspens lors des séances publiques du 7 octobre dernier, octobre 2003, pagination diverse. Annexe 1 (1207 Ko) annexe 2

DA11	MRC DES LAURENTIDES.Explication du calcul menant à la prévision de la quantité de déchets à enfouir au LES, 2 pages.

	DA11.1	MRC DES LAURENTIDES.Méthodologie utilisée pour la préparation d’un bilan de masse des matières résiduelles de 2001, 3 pages.

	DA11.2	MRC DES LAURENTIDES. Scénario 1a – Élimination des déchets ultimes pour les MRC des Laurentides et d’Antoine-Labelle, 12 août 2000.

	DA11.3	MRC DES LAURENTIDES. Prévisions des coûts par municipalités : prévisions optimistes, février 2003.

	DA11.4	MRC DES LAURENTIDES. Prévisions des coûts par municipalités : prévisions réalistes, février 2003.

DA12	SNC-LAVALIN INC. Nombre de résidences dans les périmètres de 1 km et de 2 km autour du site projeté, 1 page et carte.

DA13	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Rectifications à la suite de la deuxième partie de l’audience publique, 5 pages.



DB1	QUÉBEC. « Loi sur la qualité de l’environnement : politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 », Gazette Officielle du Québec, 132e année, no 39, 30 septembre 2000, pages 968 à 974.

DB2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Projet de règlement sur l’éimination des matières résiduelles, [En ligne]. [www.menv.gouv.qc.ca/matières/mat_res/consultation/chapitre1-2.htm] (3 octobre 2003).(1447 Ko)

DB3	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Projet de modification de certains articles du Projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles, articles no 45 à 62.

DB4	RECYC-QUÉBEC. Bilan 2000 de la gestion des matières résiduelles au Québec, 2002, 23 pages.(1340 Ko)

DB5	MRC D’ANTOINE-LABELLE. Extraits du shéma d’aménagement, 6 octobre 2003, pagination diverse.

DB6	MUNICIPALITÉ DE MARCHAND. Extrait du plan d’urbanisme de la municipalité de Marchand et des municipalités voisines.

DB7	MUNICIPALITÉ DE MARCHAND. Extrait du règlement numéro 01-483 relatif au zonage.

DB8	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. La gestion des matières résiduelles dans la région des Laurentides, [En ligne]. [www.menv.gouv.qc.ca/matières/mat_res/régions/laurentides.htm] (1er octobre 2003).

DB9	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Portrait régional pour la région des Laurentides concernant la capacité rédiduelle des LES, juin 2003, 1 page.

DB10	MRC LES LAURENTIDES. Comportement des villégiateurs, décembre 2002, 20 pages.

DB11	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Renseignements sur le ravage de Cerf de Virginie de La Macaza, 2 octobre 2003, 1 page et carte.

DB12	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Receuil des avis de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 18 août au 21 novembre 1994, pagination diverse.

DB13	RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RÉCUPÉRATION DES HAUTES-LAURENTIDES. Rapport des ventes de la Régie au 31 décembre 2002, 1 page.

DB14	RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RÉCUPÉRATION DES HAUTES-LAURENTIDES. Statistiques de collecte et pourcentage de récupération, 2002, 1 page.

DB15	RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RÉCUPÉRATION DES HAUTES-LAURENTIDES. Liste des municipalités membres des Régies intermunicipales desservant les MRC d’Antoine-Labelle et des Laurentides, 1er octobre 2003, 2 pages.

DB16	RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RÉCUPÉRATION DES HAUTES-LAURENTIDES. Plan de communication sommaire, 1 page et annexes.

DB17	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponses aux questions laissées en suspens lors de la première partie de l’audience concernant la liste des dépôts en tranchée et des dépôts de matériaux secs, les risques de perforation des membranes d’étanchéité prévues, l’avenir du LES si la Régie était démantelée et le transfert de responsabilités si le LES était vendu, 16 octobre 2003, 4 pages et annexe.

DB18	MRC DES LAURENTIDES. Projet de Plan de gestion des matières résiduelles 2004-2008 : un enjeu collectif, un choix de société, version pour consultation publique, octobre 2003, pagination diverse. Sommaire Chapitres 1 (2232 Ko) 2 (2138 Ko) 3 (1991 Ko) 4 ( 5229 Ko) 5 (1009 Ko) 6 (1452 Ko) 7 (2495 Ko)

	DB18.1	MRC DES LAURENTIDES. Projet de Plan de gestion des matières résiduelles : annexes, version pour consultation publique, pagination diverse. Annexes 1.1 (3599 Ko) 1.2 (1960 Ko) 1.3 (2602 Ko) 2.1 (2227 Ko) 2.2 (3641 Ko) 3.1 (4311 Ko) 3.2 (1925 Ko) 3.3 ( 2780 Ko) 4.1 ( 2364 Ko) 4.2 (3544 Ko) 5.1 ( 2253 Ko) 5.2 ( 1896 Ko) 6 (1792 Ko)

DB19	RECYC-QUÉBEC. Réponse à une question laissée en suspens lors de la première partie de l’audience concernant les résultats des programmes de collecte des matières putrescibles ainsi que la période de temps requise pour que ces programmes permettent d’atteindre les objectifs de la Politique, 27 octobre 2003, 2 pages.

DB20	MRC D’ANTOINE-LABELLE. Lettre relative à la possibilité de demander dans le futur un nouvel agrandissement du site, 6 novembre 2003, 1 page.

DB21	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Modélisation visant à déterminer les limites de la « zone de mélange restreinte » du rejet de lixiviat traité, 8 décembre 2003, 1 page et annexes.

	DB21.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. (nicolas.juneau@menv.gouv.qc.ca). Complément d’information concernant le point de rejet à la rivière Rouge. [Courriel, (danielle.dallaire@bape.gouv.qc.ca), 9 décembre 2003]

DB22	MRC DES LAURENTIDES. Transparents concernant le plan de gestion des matières résiduelles présentés les 8 et 9 décembre derniers, 31 pages et annexes. Annexe 1 annexe 2



DC1	GSI ENVIRONNEMENT INC. Analyse des éléments principaux entourant la création d’un environnement favorable à l’accélération du développement de l’industrie du recyclage au Québec. Volet 1 – L’enfouisssement au Québec, décembre 2001, 74 pages et annexes.(6283 Ko)

DC2	GSI ENVIRONNEMENT INC. Analyse des éléments principaux entourant la création d’un environnement favorable à l’accélération du développement de l’industrie du recyclage au Québec. Volet 2 – Le recyclage au Québec, 13 mars 2002, 130 pages et annexe.(6554 Ko)

DC3	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Extrait de Recirculation des eaux de lixiviation d’un lieu d’enfouissement sanitaire, mars 2000, p. 5-12 et 51-59.

DC4	Justine LACOSTE. Rectifications relatives à la réplique déposée par le promoteur au sujet de son mémoire, 5 pages.

	DC4.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse transmise à madame Justine Lacoste concernant les demandes faites à la commission, 10 décembre 2003, 1 page.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compilation des données sur la qualité de l’eau souterraine dans le secteur du LES de Marchand, 18 pages.


BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Marchand.

DT1	Séance tenue le 6 octobre 2003 en soirée, à L’Annonciation, 117 pages.

DT2	Séance tenue le 7 octobre 2003 en après-midi, à L’Annonciation, 87 pages.

DT3	Séance tenue le 7 octobre 2003 en soirée, à L’Annonciation, 77 pages.

DT4	Séance tenue le 5 novembre 2003 en soirée, à L’Annonciation, 128 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Transports concernant la réalisation de travaux de construction ou d’amélioration routière dans le secteur du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire, 6 octobre 2003, 1 page.

	DQ1.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question DQ1, 7 octobre 2003, 2 pages.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant le degré de compaction, le filtre à tourbe et la localisation des lieux d’enfouissement actuel et projeté, 10 octobre 2003, 2 pages.

	DQ2.1	SNC-LAVALIN. Réponses au document DQ2, octobre 2003, 5 pages et annexes. Annexe 1 2 3a 3b 3c

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l’Environnement relativement aux impacts possibles du projet sur les milieux humides, 10 octobre 2003, 1 page.

	DQ3.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse au document DQ3, 14 octobre 2003, 2 pages.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC d’Antoine-Labelle concernant le portrait quantitatif du récréotourisme dans la MRC, 20 octobre 2003, 1 page.

	DQ4.1	MRC D’ANTOINE-LABELLE. Réponse au document DQ4, octobre 2003, 3 pages et annexes.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant les données de suivi des piézomètres, 29 octobre 2003, 1 page.

	DQ5.1	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Réponse au document DQ5, 29 octobre 2003, 1 page et annexe.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC d’Antoine-Labelle concernant l’espace disponible pour un agrandissement ultérieur aux alentours du LES existant, 10 novembre 2003, 1 page.

	DQ6.1	MRC D’ANTOINE-LABELLE. Réponse au document DQ6, 11 novembre 2003, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant la réception de boues d’épuration et les risques de détérioration des membranes d’imperméabilisation en cas de tremblement de terre, 10 novembre 2003, 1 page.

	DQ7.1	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Réponse au document DQ7 relativement à la réception de boues d’épuration pour les années 2001, 2002 et 2003, 3 pages.

	DQ7.2	SNC-LAVALIN INC. Réponse au document DQ7 relativement aux risques de détérioration des membranes d’imperméabilisation en cas de tremblement de terre, 4 pages.

	DQ7.3	RÉGIE INTERMUNICIPALE DES DÉCHETS DE LA ROUGE. Réponse au document DQ7 concernant les boues d’épuration utilisées comme matériel de recouvrement, 20 novembre 2003, 1 page.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l’Environnement concernant l’épaisseur de matières résiduelles compactées qui reposeraient sur les membranes d’imperméabilisation, 10 novembre 2003, 1 page.

	DQ8.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse au document DQ8, 13 novebre 2003, 2 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC des Laurentides concernant le dépôt d’un document d’évaluation des scénarios de gestion dans le cadre de l’élaboration des PGMR des MRC des Laurentides et d’Antoine-Labelle, 10 novembre 2003, 1 page.

	DQ9.1	ROCHE. Élaboration du plan de gestion des matières résiduelles. Évaluation des scénarios de gestion : rapport final, février 2003, 90 pages.

	DQ9.1.1	ROCHE. Annexes au document DQ9.1. Disponible seulement au secrétariat de la commission.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant l’écart entre les résultats des études sur les piézomètres faites par Fondatec et Cogemat et les résultats du suivi fait par Fondex, 17 novembre 2003, 1 page.

	DQ10.1	SNC-LAVALIN INC. Réponse au document DQ10, 1 page.

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Recyc-Québec concernant les taux utilisés pour l’évaluation de la quantité de matières résiduelles générées, 17 novembre 2003, 1 page.

	DQ11.1	RECYC-QUÉBEC. Réponse au document DQ11, 26 novembre 2003, 1 page.

	DQ11.1.1	RECYC-QUÉBEC. Bilan 2002 de la gestion des matières résiduelles au Québec. Pour un développement durable, cap sur 2008, 2002, 45 pages.

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l’Environnment concernant l’article 49 du Projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles qui fait référence à la qualité de l’eau souterraine, 24 novembre 2003, 1 page.

	DQ12.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse au document DQ12, 27 novembre 2003, 2 pages.



DM1	Jeannine CHARETTE et Henri SÉVIGNY. Mémoire, 27 octobre 2003, 2 pages.

DM2	Pierre TELMOSSE. Mémoire, 27 octobre 2003, 2 pages et annexes.

DM3	ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DU LAC LABELLE. Mémoire, 28 octobre 2003, 3 pages.

	DM3.1	Addenda au mémoire, 11 décembre 2003, 1 page.

	DM3.1.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse transmise à monsieur Réal Franc concernant les demandes faites à la commission, 12 décembre 2003. [Courriel : danielle.dallaire@bape.gouv.qc.ca]

DM5	RÉGIE INTERMUNICIPALE DE RÉCUPÉRATION DES HAUTES-LAURENTIDES. Mémoire, 5 novembre 2003, 2 pages.

DM6	MRC D’ANTOINE-LABELLE. Mémoire, 5 novembre 2003, 11 pages.

DM7	Bruno CLOUTIER et Chantal CHARRON. Mémoire, 25 octobre 2003, 5 pages et annexes. Annexes A B C D E F G H I J

	DM7.1	Annexe complémentaire au mémoire, 12 mai 2003, 8 pages.

DM8	Justine LACOSTE. Mémoire, 31 octobre 2003, 15 pages.

DM9	Jean-Paul LE BOURHIS. Ébauche du mémoire.

DM10	VILLE DE LABELLE. Mémoire, 4 novembre 2003, 1 page.