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| BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’ouverture et d’exploitation d’une mine d’apatite à Sept-Îles. |
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| DT1 |
Séance tenue le 27 août 2013 en soirée à Sept-Îles, 192 pages. |
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| DT2 |
Séance tenue le 28 août 2013 en après-midi à Sept-Îles, 145 pages. |
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| DT3 |
Séance tenue le 28 août 2013 en soirée à Sept-Îles, 156 pages. |
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DT3.1 |
Rectificatifs au document DT3, 11 septembre 2013, 1 page. |
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| DT4 |
Séance tenue le 29 août 2013 en après-midi à Sept-Îles, 130 pages. |
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| DT5 |
Séance tenue le 29 août 2013 en soirée à Sept-Îles, 106 pages. |
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| DT6 |
Séance tenue le 30 août 2013 en avant-midi à Sept-Îles, 67 pages. |
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| DT7 |
Séance tenue le 24 septembre 2013 en soirée à Sept-Îles, 87 pages. |
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| DT8 |
Séance tenue le 25 septembre 2013 en après-midi à Sept-Îles, 104 pages. |
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| DT9 |
Séance tenue le 25 septembre 2013 en soirée à Sept-Îles, 107 pages. |
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| DT10 |
Séance tenue le 26 septembre 2013 en avant-midi à Sept-Îles, 29 pages. |
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| DT11 |
Séance tenue le 26 septembre 2013 en après-midi à Sept-Îles, 67 pages. |
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| DT12 |
Séance tenue le 26 septembre 2013 en soirée à Sept-Îles, 62 pages. |
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| DT13 |
Séance tenue le 28 septembre 2013 en avant-midi à Sept-Îles, 48 pages. |
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| DQ1 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de M. Sébastien Caron, du Conseil régional de l’environnement de la Côte-Nord, au promoteur concernant les ouvrages de retenues, l’acceptabilité sociale, la capacité du gisement ainsi que sur le camp de travailleurs, 4 septembre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ1.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ1, 10 septembre 2013, courriel de transmission et 3 pages. |
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| DQ2 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de M. Sébastien Caron, du Conseil régional de l’environnement de la Côte-Nord, au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant la responsabilité des digues et des parcs à résidus après la fermeture de la mine, 4 septembre 2013, 1 page. |
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DQ2.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ2, 5 septembre 2013, 2 pages. |
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| DQ3 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la part de la Coalition pour que le Québec ait meilleure Mine ! au promoteur concernant le prix de l’apatite et sur la faisabilité économique, 4 septembre 2013, 1 page. |
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DQ3.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ1, 10 septembre 2013, courriel de transmission et 2 pages. |
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| DQ4 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la part de la Coalition pour que le Québec ait meilleure Mine ! au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant l’évolution du prix de l’apatite, du fer et de l’aluminium sur des périodes de 5, 10 et 15 ans, 4 septembre 2013, 1 page. |
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DQ4.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ4, 5 septembre 2013, 2 pages. |
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| DQ5 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la part de la Coalition pour que le Québec ait meilleure Mine ! au ministère des Ressources naturelles concernant l’évolution du prix de l’apatite, du fer et de l’aluminium sur des périodes de 5, 10 et 15 ans, 4 septembre 2013, 1 page. |
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DQ5.1 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ5, 5 septembre 2013, 3 pages et annexes. |
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DQ5.1.1 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Courriel d’information et tableau du prix de l’aluminium, 6 septembre 2013, 2 pages. |
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DQ5.2 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Information sur les prévisions de prix du Fonds monétaire international jusqu’en 2018 pour certains métaux et prix mensuels de l’aluminium depuis 1983. |
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| DQ6 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants au promoteur concernant les travaux de dynamitage, 5 septembre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ6.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ6, 13 septembre 2013, courriel de transmission et 3 pages. |
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| DQ7 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant les travaux de dynamitage, 5 septembre 2013, 1 page. |
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DQ7.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ7, 11 septembre 2013, 2 pages. |
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| DQ8 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions et demandes d’information provenant de Mme Louise Gagnon, du Regroupement pour la Sauvegarde de la grande Baie de Sept-Îles, de M. Denis Bouchard, du Comité de défense de l’air et de l’eau de Sept-Îles, et de Mme Karine Bond, du Comité de citoyens du canton Arnaud, au promoteur, 6 septembre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ8.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ8, 13 septembre 2013, courriel de transmission et 5 pages. |
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| DQ9 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions et demandes d’information provenant de Mme Louise Gagnon, du Regroupement pour la Sauvegarde de la grande Baie de Sept-Îles, de M. Denis Bouchard, du Comité de défense de l’air et de l’eau de Sept-Îles, et de Mme Karine Bond, du Comité de citoyens du canton Arnaud, au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 6 septembre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ9.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ9, 16 septembre 2013, 7 pages. |
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| DQ10 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question provenant de Mme Louise Gagnon, du Regroupement pour la Sauvegarde de la grande Baie de Sept-Îles, de M. Denis Bouchard, du Comité de défense de l’air et de l’eau de Sept-Îles, et de Mme Karine Bond, du Comité de citoyens du canton Arnaud, au représentant de la Direction de la santé publique de la Côte-Nord concernant l’évaluation du scénario de la modélisation de la dispersion atmosphérique servant de base à l’évaluation du risque toxicologique sur la santé humaine, 6 septembre 2013, 1 page. |
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DQ10.1 |
DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA CÔTE-NORD. Réponse à la question du document DQ10, 11 septembre 2013, 1 page. |
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| DQ11 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions et demandes d’information d’un participant au promoteur concernant les réservoirs de stockage et le plan d’intervention en cas de déversement, 9 septembre 2013, 1 page. |
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DQ11.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ11, 13 septembre 2013, courriel de transmission et 2 pages. |
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| DQ12 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Série de sept questions d’un participant au promoteur concernant, entre autres, la qualité de l’air, la caractérisation du bruit initial et la composition des boues, 9 septembre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ12.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ12, 10 octobre 2013, courriel de transmission et 6 pages. |
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| DQ13 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions et demandes d’information d’un participant au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant, entre autres, la caractérisation du bruit initial, 9 septembre 2013, 1 page. |
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DQ13.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ13, 10 septembre 2013, 2 pages. |
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DQ13.1.1 |
Note d’instructions 98-01, note révisée en date du 9 juin 2006, 23 pages. |
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| DQ14 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission au promoteur concernant les avantages comparatifs liés à l’apatite et la qualité du gisement par rapport à l’offre mondiale, 9 septembre 2013, 1 page. |
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DQ14.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ14, 18 octobre 2013, courriel de transmission et 2 pages. |
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| DQ15 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur concernant, entre autres, le gisement, les fossés et les parcs à résidus, 10 septembre 2013, 1 page. |
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DQ15.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ15, 17 septembre 2013, courriel de transmission et 2 pages. |
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| DQ16 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant, entre autres, le gisement et les glissements de terrain, 10 septembre 2013, 1 page. |
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DQ16.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ16, 16 septembre 2013, 3 pages. |
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| DQ17 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Transports concernant les aménagements de la mine, 10 septembre 2013, 1 page. |
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DQ17.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ17, 11 septembre 2013, 2 pages. |
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DQ17.1.1 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Seconde demande concernant trois questions du document DQ17, 12 septembre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ17.2 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ17, 27 septembre 2013, 5 pages. |
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| DQ18 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de la Sécurité publique concernant les aménagements de la mine, 10 septembre 2013, 1 page. |
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DQ18.1 |
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponses aux questions du document DQ18, 16 septembre 2013, 2 pages. |
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| DQ19 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant au promoteur concernant la cellule sud de résidu de magnétite titanifère, 10 septembre 2013, 1 page. |
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DQ19.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponse à la question du document DQ19, 18 septembre 2013, courriel de transmission et 2 pages. |
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| DQ20 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant de l’audience à la MRC de Sept-Rivières concernant l’intérêt récréotouristique et l’éventualité d’un affaissement du sol en dessous de la route 138 d’aménagement, 11 septembre 2013, 1 page. |
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DQ20.1 |
MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Réponses aux questions du document DQ20, 12 septembre 2013, 1 page. |
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| DQ21 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de dépôt d’un document à la Ville de Sept-Îles, 11 septembre 2013, 1 page. |
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DQ21.1 |
AVI FRIEDMAN CONSULTANTS INC. Projet de résidences convertibles, Sept-Îles. |
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| DQ22 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant de l’audience au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant l’éventualité d’un affaissement du sol en dessous de la route 138 d’aménagement, 11 septembre 2013, 1 page. |
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DQ22.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ22, 12 septembre 2013, 1 page. |
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| DQ23 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant de l’audience au ministère des Transports concernant l’éventualité d’un affaissement du sol en dessous de la route 138 d’aménagement, 11 septembre 2013, 1 page. |
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DQ23.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ23, 12 septembre 2013, 1 page. |
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| DQ24 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant de l’audience à la MRC de Sept-Rivières concernant l’identification du type d’activité relatif au concentrateur ou à une activité autre que l’extraction, 12 septembre 2013, 1 page. |
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DQ24.1 |
MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Réponses aux questions du document DQ24, 12 septembre 2013, 1 page. |
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| DQ25 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants de l’audience au promoteur, 17 septembre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ25.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ25, 20 septembre 2013, courriel de transmission et 6 pages. |
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| DQ26 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant de l’audience au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant la qualité de l’air, 17 septembre 2013, 1 page. |
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DQ26.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ26, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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| DQ27 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant de l’audience à la Direction de la santé publique de la Côte-Nord concernant l’existence d’études sur la détresse psychologique de citoyens qui habitent près d’une mine, 17 septembre 2013, 1 page. |
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DQ27.1 |
DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA CÔTE-NORD. Réponses aux questions du document DQ27, 23 septembre 2013, courriel de transmission et 3 pages. |
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| DQ28 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant de l’audience au promoteur concernant les emplois, 18 septembre 2013, 1 page. |
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DQ28.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponse à la question du document DQ28, 19 septembre 2013, courriel de transmission et 1 page. |
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| DQ29 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de dépôt d’un document au promoteur, 19 septembre 2013, 1 page. |
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DQ29.1 |
INSTITUT NORDIQUE DE RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT ET EN SANTÉ AU TRAVAIL. Demande d’appui financier adressée au promoteur, 5 mai 2013, 2 pages et annexe. |
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| DQ30 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant de l’audience adressée au promoteur concernant le traitement de l’eau, 23 septembre 2013, 1 page. |
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DQ30.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponse à la question du document DQ30, 18 octobre 2013, courriel de transmission et 2 pages. |
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| DQ31 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur concernant la roche phosphatée, 1er octobre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ31.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ31, 22 octobre 2013, courriel de transmission et 2 pages. |
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| DQ32 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 3 octobre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ32.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ32, 15 octobre 2013, 5 pages. |
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DQ32.2 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de complément d’information à la question 3 du document DQ32, 16 octobre 2013, 1 page. |
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DQ32.2.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ32.2, 16 octobre 2013, 1 page. |
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| DQ33 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 7 octobre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ33.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ33, 15 octobre 2013, 5 pages. |
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DQ33.2 |
MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L'ALIMENTATION. Qualité de l’eau requise pour l’élevage des salmonidés, document d’information DADD 14, octobre 2012, 25 pages. |
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| DQ34 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 7 octobre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ34.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ34, 24 octobre 2013, courriel de transmission, 6 pages et annexe. |
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| DQ35 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Ressources naturelles sur l’article 102 du projet de loi sur les mines, 7 octobre 2013, 1 page. |
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DQ35.1 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ35, 9 octobre 2013, 1 page. |
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| DQ36 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Ville de Sept-Îles concernant le plan de travail élaboré par l’Institut nordique de recherche en environnement et en santé au travail, 7 octobre 2013, 1 page. |
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DQ36.1 |
VILLE DE SEPT-ÎLES. Réponse à la question du document DQ36, 21 octobre 2013, 2 pages. |
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DQ36.2 |
VILLE DE SEPT-ÎLES. Faits saillants concernant l’observatoire pour la veille environnementale de la baie de Sept-Îles, 2 pages. |
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| DQ37 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant les différents outils liés à l’autorisation des projets, 8 octobre 2013, 1 page. |
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DQ37.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ37, 15 octobre 2013, 5 pages. |
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| DQ38 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant les produits azotés susceptibles d’être émis lors des dynamitages, 8 octobre 2013, 1 page. |
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DQ38.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponse à la question du document DQ38, 18 octobre 2013, courriel de transmission et 1 page. |
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| DQ39 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville concernant les différents rejets que la municipalité déverse dans la baie de Sept-Îles, 8 octobre 2013, 1 page. |
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DQ39.1 |
VILLE DE SEPT-ÎLES. Courriel en réponse aux questions du document DQ39, 1 page et annexes. |
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| DQ40 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Ville de Sept-Îles concernant son plan de mesures d’urgence et le déversement de mazout dans la baie liant la compagnie Cliffs, 10 octobre 2013, 1 page. |
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DQ40.1 |
VILLE DE SEPT-ÎLES. Réponse à la question du document DQ40, 11 octobre 2013, 2 pages. |
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| DQ41 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Ressources naturelles concernant les distances entre les mines à ciel ouvert et les résidences, 17 octobre 2013, 1 page. |
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DQ41.1 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ41, 18 octobre 2013, 2 pages. |
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| DQ42 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 17 octobre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ42.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ42, 22 octobre 2013, courriel de transmission et 3 pages. |
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| DQ43 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de dépôt du premier Schéma d’aménagement révisé en 2002, 18 octobre 2013, 1 page. |
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DQ43.1 |
MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Premier projet de schéma d’aménagement révisé (PSAR), février 2002.
(Seule la version électronique est disponible.) |
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| DQ44 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant le suivi sur la reproduction de l’éperlan, 18 octobre 2013, 1 page. |
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DQ44.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ44, 23 octobre 2013, 1 page. |
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| DQ45 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur concernant les quantités maximales d’hydrocarbure pétrolier présentes sur le site de Pointe-Noire, 21 octobre 2013, 1 page. |
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DQ45.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponse à la question du document DQ45, 21 octobre 2013, courriel de transmission et 1 page. |
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| DQ46 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la MRC de Sept-Rivières concernant les périmètres d’urbanisation principal et secondaire, 21 octobre 2013, 1 page. |
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DQ46.1 |
MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Réponses aux questions du document DQ46, 22 octobre 2013, 2 pages et annexes. |
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| DQ47 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 29 octobre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ47.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ47, 5 novembre 2013, courriel de transmission, 2 pages et annexes. |
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DQ47.1.1 |
MINE ARNAUD INC. Complément d’information au document DQ47.1, 21 novembre 2013, 1 page. |
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| DQ48 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Deuxième série de questions au promoteur, 29 octobre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ48.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ48, 4 novembre 2013, courriel de transmission et 1 page. |
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DQ48.2 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de précisions sur les réponses fournies pour les questions du document DQ48, 4 novembre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ48.2.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ48.2, 11 novembre 2013, courriel de transmission et 3 pages. |
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| DQ49 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Transports concernant le mécanisme appelé « consolidation des sols », 30 octobre 2013, 1 page. |
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DQ49.1 |
TRANSPORTS QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ49 (Avis technique), 5 novembre 2013, 3 pages. |
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| DQ50 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur concernant la butte-écran, 30 octobre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ50.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ50, 11 novembre 2013, courriel de transmission et 3 pages. |
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| DQ51 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur concernant le débit moyen du ruisseau Clet et sur les termes utilisés dans le document (DA63), 31 octobre 2013, 1 page. |
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DQ51.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions du document DQ51, 5 novembre 2013, courriel de transmission et 2 pages. |
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| DQ52 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur concernant les types de résidus, 6 novembre 2013, 1 page et annexe. |
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DQ52.1 |
MINE ARNAUD INC. Réponse à la question du document DQ52, 14 novembre 2013, courriel de transmission et 1 page et annexes |
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| DM1 |
ASSOCIATION CANADIENNE DES MÉDECINS POUR L'ENVIRONNEMENT. Mémoire, 26 août 2013, 14 pages. |
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DM1.1 |
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Les gaz d’échappement des moteurs diesels cancérogènes, communiqué, 12 juin 2012, 5 pages. |
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DM1.2 |
INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Estimation des impacts sanitaires de la pollution atmosphérique au Québec : essai d’utilisation du Air Quality Benefits Assessment Tool (AQBAT), décembre 2007, 30 pages et annexes. |
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| DM2 |
Émilie FOURNIER et Ouanessa YOUNSI. Mémoire. Médecins pas antipathiques à l’apatite, septembre 2013, 2 pages. |
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DM2.1 |
Émilie FOURNIER et Ouanessa YOUNSI. Version finale du mémoire, septembre 2013, 7 pages. |
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DM2.2 |
Émilie FOURNIER et Ouanessa YOUNSI. Document de présentation du mémoire, 26 septembre en soirée, 28 pages. |
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DM2.3 |
AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Avancées de l'enquête épidémiologique du directeur de la santé publique sur les impacts à la santé du projet Canadian Malartic de la minière Osisko, 4 septembre 2013, 33 pages. |
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DM2.4 |
CONSEIL CANADIEN DES MINISTRES DE L’ENVIRONNEMENT. Effets de la fraction grossière des particules sur la santé humaine : mise à jour en appui aux standards pancanadiens relatifs aux particules et à l’ozone, version révisée, mars 2003, 10 pages. |
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DM2.5 |
CONSEIL CANADIEN DES MINISTRES DE L’ENVIRONNEMENT. Effets des particules fines sur la santé humaine : mise à jour en appui aux standards pancanadiens relatifs aux particules et à l’ozone, sommaire, révisé en juillet 2004, 21 pages. |
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| DM3 |
CONSTRUCTION JGM. Mémoire, 12 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM4 |
Émilie FOURNIER. Mémoire, 5 septembre 2013, 1 page. |
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| DM5 |
Isabelle PINEAULT CHAMBERS. Mémoire, 6 septembre 2013, 1 page. |
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| DM6 |
Sandra DUMAIS. Mémoire, 5 septembre 2013, 1 page. |
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| DM7 |
Joëlle COUTURIER. Mémoire, 5 septembre 2013, 1 page. |
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| DM8 |
Maryse BOULAY. Mémoire, 5 septembre 2013, 1 page. |
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| DM9 |
Geneviève MARTIN et Stéphane TALBOT-LEJEUNE. Mémoire, 5 septembre 2013, 1 page. |
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| DM10 |
Claudia DUPUIS. Mémoire, 6 septembre 2013, 1 page. |
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| DM11 |
Marc-André FORTIER. Mémoire, 6 septembre 2013, 1 page. |
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| DM12 |
Manon LÉVESQUE. Mémoire, 6 septembre 2013, 1 page. |
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| DM13 |
Geneviève BLOUIN. Mémoire, 7 septembre 2013, 1 page. |
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| DM14 |
Danielle ALLAIRE. Mémoire, 7 septembre 2013, 1 page. |
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| DM15 |
Claude-Cindy BOIES. Mémoire, 7 septembre 2013, 1 page. |
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| DM16 |
Étienne LANGLOIS. Mémoire, 5 septembre 2013, 1 page. |
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| DM17 |
Jean-Daniel HOGAN. Mémoire, 6 septembre 2013, 1 page. |
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| DM18 |
Jacques PROULX. Mémoire, 6 septembre 2013, 1 page. |
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| DM19 |
Catherine LE SAUNIER. Mémoire, 9 septembre 2013, 1 page. |
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| DM20 |
Pierre PELLETIER. Mémoire, 9 septembre 2013, 1 page. |
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| DM21 |
Yvon GRÉGOIRE. Mémoire, 10 septembre 2013, 1 page. |
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| DM22 |
Stéphanie PARENT. Mémoire, 10 septembre 2013, 1 page. |
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| DM23 |
Joyce RÉGIS-NOEL. Mémoire, 4 septembre 2013, 1 page. |
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| DM24 |
Line LAPIERRE. Mémoire, 5 septembre 2013, 1 page. |
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| DM25 |
Éric HÉON. Mémoire, 6 septembre 2013, 1 page. |
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| DM26 |
Stéphanie MOREAU. Mémoire, 6 septembre 2013, 1 page. |
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| DM27 |
SYNDICAT DE L’ENSEIGNEMENT DE LA RÉGION DU FER – CSQ. Mémoire, 13 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM28 |
Hugues LAPLANTE. Mémoire, 15 septembre 2013, 1 page. |
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| DM29 |
Edith BRUNETTE. Mémoire, 16 septembre 2013, 1 page. |
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| DM30 |
Rachel GAGNON. Mémoire, 16 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM31 |
Stéphane CONNORS. Mémoire, septembre 2013, 2 pages. |
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| DM32 |
Francine BÉLANGER. Résumé du Mémoire, 19 septembre 2013, 1 page. (Annexes disponibles au secrétariat de la commission.) |
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DM32.1 |
Francine BÉLANGER. Mémoire, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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DM32.2 |
Francine BÉLANGER. Version finale du résumé du mémoire, 1 page et annexe. |
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| DM33 |
Stéphane POIRIER. Mémoire, 16 septembre 2013, 4 pages. |
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| DM34 |
Marc DALLAIRE. Mémoire, 17 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM35 |
Paul BOUFFARD. Mémoire, septembre 2013, 2 pages. |
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| DM36 |
PORLIER EXPRESS INC. Mémoire, septembre 2013, 10 pages. |
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| DM37 |
Daniel GIRARD. Mémoire, septembre 2013, 8 pages. |
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| DM38 |
ENTREPRISE D’ÉLECTRICITÉ VOLTECH. Mémoire, septembre 2013, 2 pages. |
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| DM39 |
Octave DERAPS. Mémoire, 15 septembre 2013, 10 pages. |
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| DM40 |
Jacques GELINEAU. Mémoire, 25 septembre 2013, 3 pages. (Annexes disponibles au secrétariat de la commission.) |
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| DM41 |
Jean-François CHAPADEAU. Mémoire, 17 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM42 |
Mélanie DEVOST. Mémoire, 9 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM43 |
Stéphane IMBEAULT. Mémoire, 18 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM44 |
CENTRE D’AIDE TECHNOLOGIQUE AUX ENTREPRISES DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, septembre 2013, 10 pages. |
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| DM45 |
Claude DEVOST. Mémoire, 14 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM46 |
ORGANISME DE BASSINS VERSANTS DUPLESSIS. Mémoire, septembre 2013, 13 pages et annexe. |
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DM46.1 |
ORGANISME DE BASSINS VERSANTS DUPLESSIS. Document de présentation du mémoire, septembre 2013, 5 pages. |
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DM46.2 |
Ghassen IBRAHIM. Courriel concernant les références utilisées pour le mémoire, 3 octobre 2013, 1 page et annexe. |
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DM46.3 |
ORGANISME DE BASSINS VERSANTS DUPLESSIS. Le climat de la zone GIEBV de Duplessis, mars 2011 11 pages. (Seule la version électronique est disponible.) |
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DM46.4 |
INSTITUT DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPEMENT EN AGROENVIRONNEMENT. Les régions biogéographiques du Québec, janvier 2008, 1 carte. (Seule la version électronique est disponible.) |
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| DM47 |
Nadia LEBEL. Mémoire, septembre 2013, 2 pages. |
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| DM48 |
Christine DUFOUR. Mémoire, 15 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM49 |
Laurent FORTIER. Mémoire, septembre 2013, 3 pages. |
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| DM50 |
Benoit LAVOIE. Mémoire, 18 septembre 2013, 1 page. |
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| DM51 |
Luc GAGNON. Mémoire, 18 septembre 2013, 9 pages. |
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| DM52 |
Louisette DOIRON-CATTO. Mémoire, septembre 2013, 4 pages. |
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| DM53 |
Claude LUSSIER. Mémoire, septembre 2013, 1 page. |
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| DM54 |
VILLE DE SEPT-ÎLES. Mémoire, septembre 2013, 21 pages et annexe. |
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| DM55 |
Éric CATTO. Mémoire, septembre 2013, 1 page. |
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| DM56 |
Chantal DUQUET. Mémoire, septembre 2013, 1 page. |
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| DM57 |
Jennifer BLANCHARD. Mémoire, 18 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM58 |
Mathieu CRÉPEAU. Mémoire, septembre 2013, 2 pages. |
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| DM59 |
Réjean PORLIER. Mémoire, septembre 2013, 15 pages. |
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| DM60 |
CÉGEP DE SEPT-ÎLES. Mémoire, septembre 2013, 13 pages. |
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| DM61 |
Claude HARVEY. Mémoire, 16 septembre 2013, 9 pages. |
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| DM62 |
Louiselle DUFOUR et Renald ROY. Mémoire, 18 septembre 2013, 4 pages. |
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| DM63 |
UASHAT MAK MANI-UTENAM. Mémoire, septembre 2013, 23 pages et annexes. |
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| DM64 |
Kateri C. JOURDAIN, Rock NÉRON, Marie-Josée BOURQUE, et autres. Mémoire, 18 septembre 2013, 5 pages. |
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| DM65 |
Angèle GERMAIN, Yves SYLVAIN et Simon GERMAIN-SYLVAIN. Mémoire, 17 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM66 |
COMITÉ DE DÉFENSE DE L’AIR ET DE L’EAU. Mémoire, 18 septembre 2013, 4 pages. |
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| DM67 |
Jacques DUPONT. Mémoire, 18 septembre 2013, 12 pages. |
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| DM68 |
Myriam CARON. Mémoire, 18 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM69 |
Jacques PELLETIER. Mémoire, 19 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM70 |
Geneviève OTIS. Mémoire, septembre 2013, 17 pages et annexe. |
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DM70.1 |
ENVIRONNEMENT CANADA. Bilan régional – Côte-Nord–Anticosti – Zone prioritaire 19, 1997, 84 pages. (Seule la version électronique est disponible.) |
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DM70.2 |
GENIVAR. Aménagement d’infrastructures portuaires au Port de Sept-Îles – Construction d’un quai multi-usager à Pointe-Noire – Examen environnemental, rapport présenté par le Port de Sept-Îles, 2012, 115 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.) |
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DM70.3 |
GROUPE CONSEIL GENIVAR. Programme décennal de dragage d’entretien des installations portuaires de la compagnie minière IOC à Sept-Îles. Résumé de l’étude d’impact, février 2004, 26 pages. (Seule la version électronique est disponible.) |
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DM70.4 |
INSTITUT FRANÇAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER. L’arsenic en milieu marin – Biogéochimie et écotoxicologie, 1993, 51 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.) |
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DM70.5 |
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Synthèse des connaissances sur les aspects physiques et chimiques de l’eau et des sédiments du golfe Saint-Laurent et de la baie des Chaleurs – Rapport technique – Zones d’intervention prioritaire 19, 20 et 21, 184 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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| DM71 |
Mylène ROY. Mémoire, septembre 2013, 2 pages. |
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| DM72 |
Gabrielle BASQUE MORIN. Mémoire, septembre 2013, 2 pages. |
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| DM73 |
Christelle LEBEL. Mémoire, 17 septembre 2013, 4 pages. |
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| DM74 |
Marjolaine BEZEAU. Mémoire, 19 septembre 2013, 39 pages. |
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| DM75 |
Lynda BOUMA. Mémoire, 18 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM76 |
Martin BERNIER. Mémoire, septembre 2013, 3 pages. |
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| DM77 |
JEUNE CHAMBRE DE COMMERCE DE SEPT-ÎLES. Mémoire, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM78 |
Brigitte LEMAY. Mémoire, 17 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM79 |
FÉDÉRATION DES TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES DU QUÉBEC (FTQ) et SYNDICAT DES MÉTALLOS. Mémoire, 26 septembre 2013, 10 pages. |
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| DM80 |
Johanne ROUSSY. Mémoire, septembre 2013, 5 pages. |
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| DM81 |
Véronique POLIQUIN. Mémoire, 19 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM82 |
Rodrigue VIGNEAULT. Mémoire, septembre 2013, 3 pages. |
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| DM83 |
Denis PARADIS. Mémoire, septembre 2013, 7 pages. |
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DM83.1 |
Denis PARADIS. Courriel concernant les références utilisées pour le mémoire, 26 septembre 2013, 3 pages et annexe. |
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| DM84 |
Charles DESROSIERS. Mémoire, 19 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM85 |
COMITÉ DE CITOYENS DU CANTON ARNAUD. Mémoire, 19 septembre 2013, 6 pages et annexe. |
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DM85.1 |
COMITÉ DE CITOYENS DU CANTON ARNAUD. Version Mémoire, 19 septembre 2013, 6 pages. |
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DM85.2 |
Karine BOND. Courriel avec une information complémentaire au mémoire, 2 octobre 2013, 1 page. |
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DM85.3 |
COMITÉ DE CITOYENS DU CANTON ARNAUD. Addenda au mémoire, octobre 2013, 3 pages. |
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| DM86 |
Régis LABRIE. Mémoire, 19 septembre 2013, 4 pages. |
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| DM87 |
Nadia BOND. Mémoire, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM88 |
Nancy CHIASSON. Mémoire, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM89 |
CLD DE LA MRC DE SEPT-RIVIÈRES INC. Mémoire, 19 septembre 2013, 5 pages. |
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DM89.1 |
CLD DE LA MRC DE SEPT-RIVIÈRES INC. Addenda au mémoire, 23 septembre 2013, 1 page. |
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| DM90 |
Mario DUFOUR. Mémoire, 15 septembre 2013, 2 pages. (Annexes disponibles au secrétariat de la commission.) |
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DM90.1 |
Mario DUFOUR. Addenda au mémoire, 26 septembre 2013, 1 page. |
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| DM91 |
COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC. Mémoire, 17 septembre 2013, 10 pages. |
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DM91.1 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Chaire Desjardins en développement des petites collectivités. Portrait des perceptions relatives à l’environnement économique par les commerçants et propriétaires d’immeubles commerciaux de la municipalité de Malartic, août 2013, 42 pages. |
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DM91.2 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Chaire Desjardins en développement des petites collectivités. Résumé – Transformations et bouleversements d’un territoire : le cas de la municipalité de Malartic, 8 pages. |
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| |
DM91.3 |
RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON. Comité de suivi de la Corporation minière Osisko. Rapport diagnostic de la situation actuelle et pistes d’intervention, entre le 27 novembre 2012 et le 18 janvier 2013, 9 pages. |
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DM91.4 |
COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC. Relance du comité de suivi 2011, 8 pages. |
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| DM92 |
ADMINISTRATION PORTUAIRE DE SEPT-ÎLES. Mémoire, 19 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM93 |
CORPORATION DE PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DE SEPT-ÎLES. Mémoire, 19 septembre 2013, 23 pages et annexes. |
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DM93.1 |
CÉGEP DE SEPT-ÎLES, VILLE DE SEPT-ÎLES, CORPORATION DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE SEPT-ÎLES, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE SEPT-ÎLES et PORT DE SEPT-ÎLES. Création d’un observatoire pour la veille environnementale de la baie de Sept-Îles, communiqué, 26 août 2013, 2 pages et annexe. |
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DM93.2 |
GAGNON, Christiane, Laurent LEPAGE, Mario GAUTHIER et al. Analyse et évaluation du fonctionnement de dix comités de suivi environnemental au Québec : étude exploratoire, 2000, 73 pages. |
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DM93.3 |
Ugo LAPOINTE. Les ententes contractuelles négociées entre les entreprises minières et les communautés affectées : un nouvel outil pour le « développement durable » ?, présentation synthèse et vulgarisée, 15 mars 2009, 19 pages. |
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| |
DM93.4 |
Stéphanie PRÉVOST. Courriel concernant les références utilisées pour le mémoire, septembre 2013, 1 page et annexe. |
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| DM94 |
ASSOCIATION CHASSE ET PÊCHE SEPT-ÎLIENNE INC. – ZEC MATIMEK. Mémoire, 12 pages et annexes. |
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DM94.1 |
ASSOCIATION CHASSE ET PÊCHE SEPT-ÎLIENNE INC. – ZEC MATIMEK. Document de présentation du mémoire, 19 pages. |
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| DM95 |
Nicole LAVOIE. Mémoire, 18 septembre 2013, 4 pages. |
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| DM96 |
CHAMBRE DE COMMERCE DE SEPT-ÎLES. Mémoire, septembre 2013, 29 pages. |
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| DM97 |
Marc PELLETIER. Mémoire, 19 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM98 |
CAISSE D’ÉCONOMIE DESJARDINS DES MINES, MÉTAUX ET SERVICES PUBLICS (CÔTE-NORD). Mémoire, 25 septembre 2013, 14 pages. |
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DM98.1 |
CAISSE D’ÉCONOMIE DESJARDINS DES MINES, MÉTAUX ET SERVICES PUBLICS (CÔTE-NORD). Complément au mémoire, 4 novembre 2013, 5 pages. |
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|
| DM99 |
LUMEN INC. Mémoire, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM100 |
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE SEPT-ÎLES. Mémoire, 19 septembre 2013, 35 pages et annexes. |
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DM100.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Taux de survie des nouvelles entreprises au Québec, édition 2008, 90 pages. |
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DM100.2 |
Sylvain LARIVIÈRE. Courriel concernant les références utilisées pour le mémoire, 26 septembre 2013, 1 page et annexe. |
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| DM101 |
Louise DIONNE. Mémoire, 18 septembre 2013, 1 page. |
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|
| DM102 |
MÉTAL 7 INC. Mémoire, septembre 2013, 6 pages. |
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| DM103 |
AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, 24 septembre 2013, 32 pages. |
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| DM104 |
Héloïse VARIN. Mémoire, septembre 2013, 9 pages. |
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| DM105 |
Martial LÉVESQUE. Mémoire, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM106 |
Yves PERRON. Mémoire, 19 septembre 2013, 14 pages. |
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| DM107 |
COMITÉ ZIP CÔTE-NORD DU GOLFE. Mémoire, 19 septembre 2013, 15 pages. |
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| DM108 |
AGENCE MAMU INNU KAIKUSSEHT. Mémoire, 18 septembre 2013, 11 pages. |
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| DM109 |
REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE LA GRANDE BAIE DE SEPT-ÎLES. Mémoire, septembre 2013, 39 pages. |
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DM109.1 |
REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE LA GRANDE BAIE DE SEPT-ÎLES. Résumé du mémoire, 4 pages. |
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| DM110 |
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, septembre 2013, 47 pages. |
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DM110.1 |
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD. Document de présentation du mémoire, 25 septembre 2013, 9 pages. |
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| DM111 |
Benjamin GALIPEAU. Mémoire, septembre 2013, 7 pages. |
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DM111.1 |
Benjamin GALIPEAU. Complément d’information, 27 septembre 2013, 1 page. |
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|
| DM112 |
INNUS DE UASHAT MAK MANI-UTENAM et INNUS DE MATIMEKUSH-LAC JOHN. Mémoire. 16 pages et annexes. |
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|
| DM113 |
GROUPE NORDIQUE. Mémoire, 19 septembre 2013, 11 pages et annexes. |
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DM113.1 |
GROUPE NORDIQUE. Document complémentaire à la présentation du mémoire, septembre 2013, non paginé. |
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| DM114 |
Sébastien BOIS. Mémoire, septembre 2013, 2 pages. |
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| DM115 |
Denise JOURDAIN. Mémoire, septembre 2013, 2 pages. |
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DM115.1 |
Denise JOURDAIN. Document de présentation du mémoire, septembre 2013, 5 pages et annexes. |
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| DM116 |
CONSEIL CENTRAL CÔTE-NORD et CONFÉDÉRATION DES SYNDICATS NATIONAUX. Mémoire, 19 septembre 2013, 35 pages. |
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| DM117 |
SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION. Mémoire, 20 septembre 2013, 33 pages et annexes. |
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DM117.1 |
SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION. Document de présentation du mémoire, 24 septembre en soirée, 13 pages. |
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| DM118 |
DISTRIBUTION JRV INC. Mémoire, 17 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM119 |
ATELIER LAFORGE. Mémoire, 17 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM120 |
Lucia BOLZAN-COLLARD. Mémoire, 18 septembre 2013, courriel de transmission et 1 page. |
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| DM121 |
Pascale FAUBERT. Mémoire, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM122 |
Jano ROUSSEL. Mémoire, 19 septembre 2013, 1 page. |
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| DM123 |
LES CONSTRUCTIONS BLH INC. Mémoire, 19 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM124 |
GS CONSTRUCTION. Mémoire, septembre 2013, 2 pages. |
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| DM125 |
ÉPICERIE CHEZ ARTHUR ENR. Mémoire, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM126 |
LES AUTOS YVES BOILY. Mémoire, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM127 |
LE VÉGÉTARIEN. Mémoire, 4 octobre 2013, 6 pages et annexes. |
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| DM128 |
NEMETAU RESSOURCES. Mémoire, 18 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM129 |
Laurie MORIN. Mémoire, 19 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM130 |
Sophie PARADIS VAILLANCOURT. Mémoire, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM131 |
Catherine ALLARD et Steve DUBREUIL. Mémoire, 5 pages. |
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| DM132 |
Débora DUPONT. Mémoire, 19 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM133 |
ÉVASION CHEZ SOI. Mémoire, 17 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM134 |
HÔTEL LES MOUETTES. Mémoire, 19 septembre 2031, 2 pages. |
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| DM135 |
Nick RECINE. Mémoire, 19 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM136 |
Ann-Emily CHÉNIER. Mémoire, 19 septembre 2013, 4 pages. |
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| DM137 |
Élizabeth CORMIER. Mémoire, septembre 2013, 3 pages. |
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| DM138 |
Christine LEBEL. Mémoire, 19 septembre 2013, 5 pages. |
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| DM139 |
Hervé LEBLANC. Mémoire, 19 septembre 2013, 1 page. |
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| DM140 |
Annette AYOTTE. Mémoire, septembre 2013, 3 pages. |
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| DM141 |
Jean-François PROULX. Mémoire, 20 septembre 2013, 1 page. |
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| DM142 |
Dre Isabelle GINGRAS. Mémoire, septembre 2013, 7 pages. |
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| DM143 |
COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Mémoire, 24 septembre 2013, 6 pages. |
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DM143.1 |
COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Document de présentation du mémoire, 24 septembre en soirée, 8 pages. |
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DM143.2 |
LÉGER. Les Septiliens , Septiliennes et le projet de Mine Arnaud, rapport de recherche, 16 septembre 2013, 10 pages. |
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DM143.3 |
COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Communiqué, 25 septembre 2013, 2 pages. |
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DM143.4 |
INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC. Volume et valeur des expéditions minérales par région administrative et par substance, Québec, 2010-2013, 4 pages |
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DM143.5 |
COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Mine Arnaud à Sept-Îles : des trous financiers – Le milieu économique doit faire preuve de sérieux, communiqué, 26 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM144 |
Tommy ARSENEAULT. Mémoire, 19 septembre 2013, 8 pages. |
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| DM145 |
Chantal GERMAIN. Mémoire, 29 septembre 2013, courriel de transmission 4 pages. |
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| DM146 |
ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Mémoire, septembre 2013, 12 pages. |
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| DM147 |
Tommy POWER. Mémoire, 18 septembre 2013, 1 page. |
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| DM148 |
Myriam GERMAIN-SYLVAIN. Mémoire, 25 septembre 2013, 2 pages. |
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| DM149 |
REGROUPEMENT DES CITOYENS DU QUARTIER–SUD DE MALARTIC. Mémoire, 27 septembre 2013, 3 pages. |
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| DM150 |
Lola SOUCY-GODIN. Mémoire, 13 juin 2013, 2 pages. |
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