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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de parc éolien de Saint-Valentin.

DT1	Séance tenue le 8 mars 2011 en soirée à Saint-Valentin, 136 pages.

DT2	Séance tenue le 9 mars 2011 en après-midi à Saint-Valentin, 135 pages.

	DT2.1	Errata à la ligne 1068 de la transcription de la séance tenue le 9 mars en soirée à Saint-Valentin, 1 page

DT3	Séance tenue le 9 mars 2011 en soirée à Saint-Valentin, 34 pages.

DT4	Séance tenue le 10 mars 2011 en après-midi à Lacolle, 120 pages.

DT5	Séance tenue le 10 mars 2011 en soirée à Lacolle, 165 pages.

DT6	Séance tenue le 11 mars 2011 en matinée à Lacolle, 130 pages.

DT7	Séance tenue le 11 mars 2011 en après-midi à Lacolle, 107 pages.

DT8	Séance tenue le 4 avril 2011 en soirée à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 49 pages.

DT9	Séance tenue le 5 avril 2011 en après-midi à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 46 pages.

DT10	Séance tenue le 5 avril 2011 en soirée à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 69 pages.

DT11	Séance tenue le 6 avril 2011 en après-midi à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 62 pages.

DT12	Séance tenue le 6 avril 2011 en soirée à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 62 pages.

DT13	Séance tenue le 7 avril 2011 en après-midi à Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix, 52 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux sur le « syndrome éolien », 17 mars 2011, 2 pages.

	DQ1.1	AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Réponse à la question du document DQ1, 23 mars 2011, 3 pages.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Avis demandé au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire sur des éventuelles pertes de valeur marchande des propriétés, 21 mars 2011, 2 pages.

	DQ2.1	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la demande d’avis DQ2, 14 avril 2011, 2 pages et annexe.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées à VENTERRE NRG - TRANSALTA inc., 23 mars 2011, 9 pages.

	DQ3.1	VENTERRE NRG - TRANSALTA. Réponses aux questions 2, 3, 4, 6, 9, 12, 14, 15 a) b) c), 17, 18, 20, 22, 23, 24, 27, 28, 29, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 49, 52, 53, 54, 56, 58, 59, 61, 27 mars 2011, 11 pages.

		DQ3.1.1	Lettre aux résidents de Saint-Valentin en référence à la question 17, 14 novembre 2007, 1 page.

	DQ3.2	VENTERRE NRG - TRANSALTA. Réponses aux questions 1a, b, 5, 7, 8, 10, 11, 13, 19, 21, 25, 26, 30, 31, 32, 34, 35, 38, 48, 50, 51, 55, 60, 61, 62, 63, 64, 29 mars 2011, 9 pages et annexes. (La simulation 3D est disponible au secrétariat de la commission seulement.)

	DQ3.3	VENTERRE NRG - TRANSALTA. Réponses aux questions 16, 33, 36, 37, 57, 30 mars 2011, 4 pages et annexes.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées à Hydro-Québec., 23 mars 2011, 2 pages.

	DQ4.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ4, 25 mars 2011, 2 pages et annexes.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire, 23 mars 2011, 1 page.

	DQ5.1	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. La réponse du document DQ5 se trouve dans le document déposé DB83.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 23 mars 2011, 1 page.

	DQ6.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ6, 25 mars 2011, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux, 23 mars 2011, 2 pages.

	DQ7.1	AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Réponses aux questions du document DQ7, 25 mars 2011, 3 pages.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au ministère du Tourisme, Fonds de partenariat touristique, 23 mars 2011, 1 page.

	DQ8.1	MINISTÈRE DU TOURISME. Réponse à la question du document DQ8, 25 mars 2011, 3 pages et cartes.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées au ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, 24 mars 2011, 2 pages.

	DQ9.1	MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE. Réponses aux questions du document DQ9, 15 avril 2011, 3 pages.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 24 mars 2011, 1 page.

	DQ10.1	Voir les réponses aux questions du document DQ10 dans le document DB84.

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants et demande de document adressées à la MRC du Haut-Richelieu, 24 mars 2011, 2 pages.

	DQ11.1	MRC LE HAUT-RICHELIEU. Réponses aux questions du document DQ11, 25 mars 2011, 2 pages.

	DQ11.2	MRC LE HAUT-RICHELIEU. Règlement no 397 remplaçant le Règlement 388 visant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC du Haut-Richelieu, adopté le 11 mai 2005, 7 pages et annexes.

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des participants adressées à la municipalité de Saint-Valentin concernant les besoins financiers, les frais d’assurances, l’activité d’information et le compte de taxes des propriétaires, 28 mars 2011, 2 pages.

	DQ12.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Réponses aux questions du document DQ12, 29 mars 2011, 2 pages.

DQ13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant adressées à Environnement Canada concernant les oiseaux migrateurs, 29 mars 2011, 2 pages.

	DQ13.1	ENVIRONNEMENT CANADA ET SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ13, 1er avril 2011, 2 pages.

DQ14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant adressées à VENTERRE NRG - TRANSALTA, 29 mars 2011, 2 pages.

	DQ14.1	VENTERRE NRG - TRANSALTA. Première partie des réponses aux questions du document DQ14, 5 avril 2011, 4 pages et annexes.

DQ15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des participants adressées à Hydro-Québec concernant les appels d’offres en éolien, 29 mars 2011, 2 pages.

	DQ15.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ15, 31 mars 2011, 3 pages et annexe. (La copie imprimée de l’annexe est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)

DQ16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des participants adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux concernant les effets des éoliennes sur la santé humaine, 29 mars 2011, 2 pages.

	DQ16.1	AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Réponses aux questions du document DQ16, 30 mars 2011, 2 pages.

DQ17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des participants adressées à Transports Canada concernant une technologie radar permettant aux balises de positionnement d’éoliennes de demeurer éteintes aussi longtemps qu’aucun avion ne circule dans l’espace aérien, 29 mars 2011, 1 page.

	DQ17.1	TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ17, 11 avril 2011, 1 page.

DQ18	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au promoteur VENTERRE NRG - TRANSALTA concernant le milieu biologique, le climat sonore, l’écosystème terrestre et le patrimoine, 29 mars 2011, 1 page et annexe.

	DQ18.1	GL GARRAD HASSAN. Réponses aux questions 1 à 17, 10 pages et CD‑R concernant les fichiers suivants :
			Addenda CPTAQ Saint-Cyprien Saint-Paul Saint-Valentin	Annexes Fiches et cartographie Annexes Fiches et cartographie Annexes Fiches et cartographie

	DQ18.2	GL GARRAD HASSAN. Réponses aux questions 18 à 23, 3 pages et figures.

DQ19	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant l’écosystème terrestre, le climat sonore, l’eau souterraine et le paysage, 29 mars 2011, 1 page et annexe.

	DQ19.1	Les réponses aux questions du document DQ19 se trouvent sous la cote DQ38.1.

DQ20	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le milieu biologique, l’écosystème terrestre et le paysage, 29 mars 2011, 1 page et annexe.

	DQ20.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ20, 1er avril 2011, 1 page et annexes.

		DQ20.1.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Tableau des tendances des populations au Québec et en Montérégie pour les espèces fauniques à l’état précaire présentes ou potentiellement présentes dans le domaine du parc éolien Saint-Valentin, 2011, 6 pages.

		DQ20.1.2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Guide de mitigation pour le maintien des populations de la rainette faux-grillon de l’ouest (Pseudacris triseriata) en Montérégie, mars 2011, 4 pages et tableau.

		DQ20.1.3	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Méthode d’inventaire des sites de reproduction de la rainette faux-grillon de l’ouest (Pseudacris triseriata) en Montérégie, février 2007, 5 pages et annexes.

		DQ20.1.4	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Suivi télémétrique des faucons pèlerins et implications en vue de l’implantation éventuelle du parc éolien Saint-Valentin, rapport préliminaire, mars 2011, 11 pages et annexes.

		DQ20.1.5	Entente entre le ministère des ressources naturelles et de la faune du Québec et Venterrre NRG inc., sur la collaboration concernant des travaux reliés aux suivis télémétriques des oiseaux de proie lors de l’implantation de parc éolien, juillet 2009, 4 pages et avenant de 2011.

		DQ20.1.6	François SCHAFFER, ET AL. Le piguargue à tête blanche au Québec, un prompt rétablissement. « Le naturaliste canadien », volume 135 no 1, hiver 2011, p. 86 à 93.

		DQ20.1.7	COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA. Mise à jour. Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur l’Hibou des marais au Canada, espèce préoccupante, 2008, 28 pages.

		DQ20.1.8	COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA. Mise à jour. Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur la Grive de Bicknell au Canada, menacée, 2009, 46 pages.

DQ21	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) concernant les ressources disponibles pour une assistance psychosociale et les résultats détaillés des estimations du MSSS sur le bruit émergeant du parc éolien projeté ainsi que la méthode utilisée, 29 mars 2011, 1 page.

	DQ21.1	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponses aux questions du document DQ21, 31 mars 2011, 2 pages.

DQ22	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à la MRC du Haut-Richelieu concernant les orientations ou les exigences au sujet de la préservation de milieux boisés, le règlement de différends entre municipalités voisines et les autres possibilités de consultations publiques après le mandat du BAPE, 29 mars 2001, 2 pages.

	DQ22.1	MRC LE HAUT-RICHELIEU. Réponses aux questions du document DQ22, 31 mars 2011, 2 pages.

DQ23	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les politiques, plans ou programmes quant au maintien ou à la création de boisés en milieu agricole ainsi que les politiques et orientations quant à la protection du territoire et des activités agricoles au Québec, 29 mars 2011, 1 page.

	DQ23.1	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses aux questions du document DQ23, avril 2011, 4 pages et annexe (Entente-cadre).

		DQ23.1.1	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Prime-Vert. Programme en vertu de l’article 2 de la Loi (L.R.Q., c. M-14), publication no 9-0013, avril 2009, 41 pages. (Les copies papier sont disponibles au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)

		DQ23.1.2	QUÉBEC. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, document complémentaire révisé, décembre 2001, 43 pages et annexes. (Les copies papier sont disponibles au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)

		DQ23.1.3	QUÉBEC. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, addenda au document révisé, février 2005, 61 pages. (Les copies papier sont disponibles au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)

DQ24	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée à Santé Canada sur les orientations concernant la prise en compte des effets du bruit des éoliennes sur la santé, 30 mars 2001, 1 page.

	DQ24.1	SANTÉ CANADA. Réponse à la question du document DQ24, 5 avril 2011, 8 pages.

DQ25	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à Environnement Canada concernant la durée du suivi des mortalités pour les oiseaux et les chiroptères, la limite d’un taux de mortalité pour requérir du promoteur des mesures d’atténuation du promoteur et les études disponibles pour les oiseaux migrateurs ainsi sur des oiseaux à statut d’espèce menacée comme le Goglu des prés et le Petit Blongios, 30 mars 2011, 2 pages.

	DQ25.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ25, 7 avril 2011, 4 pages.

		DQ25.1.1	ERICKSON, ET AL. Avian Collisions with Wind Turbines : A Summary of Existing Studies and Comparisons to Other Sources of Avian Collision Mortality in the United States, National Wind Coordinating Committee (NWCC), août 2011, 62 pages. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

			DQ25.1.1.1	ERICKSON, ET AL. A Summary and Comparison of Bird Mortality from Anthropogenic Causes with an Emphasis on Collisions, USDA Forest Services Gen Tech Rep, 2005, pages 1029-1042. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

		DQ25.1.2	Chris PENDLEBURY. An Appraisal of « A review of goose collisions at operating wind farms and estimation of the goose avoidance rate » by Fernley, J. Lowter, S. and Whitfield, P., BTO Scotland, novembre 2006, 31 pages. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

		DQ25.1.3	COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA. Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur le Goglu des prés (Dolichonys oryzivorus) au Canada, menacée 2010, 44 pages.

		DQ25.1.4	COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA. Mise à jour. Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur le Petit Blongios (Ixobrychus exilis) au Canada, menacée 2009, 42 pages.

		DQ25.1.5	COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA. Mise à jour. Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur le Petit Blongios (Ixobrychus exilis) au Canada, menacée 2001, 11 pages et annexe.

		DQ25.1.6	ENVIRONNEMENT CANADA. Habitat essentiel proposé du Petit Blongios – Site PB _132, 1 page.

		DQ25.1.7	ENVIRONNEMENT CANADA. Carte de localisation de deux sites de Petit Blongios près du parc éolien de Saint-Valentin, 1 page.

		DQ25.1.8	ENVIRONNEMENT CANADA. Recovery Strategy for the Least Bittern (Ixobrychus exilis) in Canada. Species at Risk Act., 2011, 39 pages. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DQ26	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur sur l’évaluation des impacts du projet sur le secteur touristique local, 1er avril 2011, 2 pages.

	DQ26.1	GL GARRAD HASSAN. Réponses aux questions du document DQ26, 13 avril 2011, 4 pages.

DQ27	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la position du ministère en regard du mémoire DM154 et DM154.1, 14 avril 2011, 1 page.

	DQ27.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ27, 27 avril 2011, 1 page et annexes. (2 698 Ko)

DQ28	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la position du ministère en regard du mémoire DM154 et DM154.1, 14 avril 2011, 1 page.

	DQ28.1	Les réponses aux questions du document DQ28 se trouvent sous la cote DQ38.1.

DQ29	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant le camionnage, 14 avril 2011, 1 page et annexe.

	DQ29.1	GL GARRAD HASSAN. Réponse à la question du document DQ29, 2 pages.

		DQ29.1.1	GL GARRAD HASSAN. Nouvelle version de la réponse DQ29.1 pour corriger le texte au 3e paragraphe, 26 avril 2011, 1 page et annexe.

DQ30	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les mesures d’atténuation, 14 avril 2011, 1 page.

	DQ30.1	Les réponses aux questions du document DQ30 se trouvent sous la cote DQ38.1.

DQ31	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les mesures d’atténuation, 14 avril 2011, 2 pages.

	DQ31.1	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses aux questions du document DQ31, 3 pages.

DQ32	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la municipalité de Saint-Valentin concernant la démographie, 14 avril 2011, 1 page.

	DQ32.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Réponse à la demande du document DQ32, 18 avril 2001, 1 page et annexe.

DQ33	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la municipalité de Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix concernant la démographie, 14 avril 2011, 1 page.

	DQ33.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ÎLE-AUX-NOIX. Réponse à la demande du document DQ33, 2011, 1 page.

DQ34	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la municipalité de Saint-Bernard-de-Lacolle concernant la démographie, 14 avril 2011, 1 page.

	DQ34.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BERNARD-DE-LACOLLE. Réponse à la demande du document DQ34, 18 avril 2001, 1 page et annexe.

DQ35	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu concernant la démographie, 14 avril 2011, 1 page.

	DQ35.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BLAISE-SUR-RICHELIEU. Réponse à la demande du document DQ35, 18 avril 2001, 1 page et annexe.

DQ36	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville concernant la démographie, 14 avril 2011, 1 page.

	DQ36.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Réponse à la demande du document DQ36, 25 avril 2011, 1 page.

DQ37	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant les niveaux sonores, 14 avril 2011, 1 page.

	DQ37.1	GL GARRAD HASSAN. Réponse à la question du document DQ37, 2011, 2 pages.

DQ38	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les impacts sociaux et psychosociaux, 14 avril 2011, 1 page.

	DQ38.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions des documents DQ19, DQ28, DQ30 et DQ38, 20 avril 2011, pagination diverse.

DQ39	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux concernant la situation psychosociale, 14 avril 2011, 1 page.

	DQ39.1	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document DQ39, 19 avril 2011, 2 pages.

DQ40	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant la contribution sonore des éoliennes, 25 avril 2011, 1 page.

	DQ40.1	GL GARRAD HASSAN. Réponse à la question du document DQ40, 28 avril 2011, 1 page.

DQ41	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant l’eau souterraine et les impacts à l’égard de la construction d’éoliennes sur pieux, 12 mai 2011, 2 pages.

	DQ41.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ41, 12 mai 2011, 1 page.

DQ42	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée à Hydro-Québec concernant la puissance réelle en MW et le facteur d’utilisation de chacun des parcs en période de pointe, 12 mai 2011, 1 page.

	DQ42.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ42, 2 pages.

DQ43	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions et demandes adressées au promoteur concernant le dépôt de document et la situation des éoliennes, 17 mai 2011, 2 pages.

	DQ43.1	GL GARRAD HASSAN. Réponses aux questions du document DQ43 et compléments d’information additionnels aux réponses DQ18.2, question 21, DQ3.3, question 37 et DQ18.1, question 17, 19 mai 2011, 3 pages et annexes.

DQ44	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le dépôt du rapport préliminaire de suivi télémétrique du faucon, 17 mai 2011, 1 page.

	DQ44.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la demande du document DQ44, mai 2011, 11 pages et annexes.

DQ45	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la MRC du Haut-Richelieu concernant les boisés et la réglementation, 17 mai 2011, 2 pages.

	DQ45.1	MRC DU HAUT-RICHELIEU. Réponses aux questions du document DQ45, 19 mai 2011, 3 pages.

DQ46	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant l’état des populations de la Grande Oie des neiges et la Bernache du Canada au Québec, 19 mai 2011, 1 page.

	DQ46.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ46, 20 mai 2011, 5 pages et annexes. (La copie imprimée des annexes est disponible à l’UQAM et au BAPE.) (3 909 Ko)

DQ47	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au Camping Grégoire concernant le nombre d’employés, 16 mai 2011, 1 page.

	DQ47.1	CAMPING GRÉGOIRE. Réponse à la question du document DQ47, 17 mai 2011, 1 page.




DM1	Vincent GRÉGOIRE. Mémoire, 13 mars 2011, 4 pages.

DM2	Patricia DORANTES BRASSARD. Mémoire, 13 mars 2011, 4 pages.

DM3	Jean SIOUVILLE. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM4	Normand VILLENEUVE, Lorraine CHAMPAGNE et Carl VILLENEUVE. Mémoire, 14 mars 2011, 15 pages.

DM5	Nicole VAN HYFTE. Mémoire, 16 mars 2011, 2 pages.

DM6	Norbert VERSTRICHT. Mémoire, 2011, 1 page.

DM7	Diane ÉTHIER. Mémoire, 15 mars 2011, 9 pages.

DM8	Denis DESNOYERS. Mémoire, 19 mars 2011, 3 pages.

DM9	Michel SENECAL. Mémoire, 30 mars 2011, 6 pages.

DM10	Pierre COUTURE. Mémoire, 20 mars 2011, 18 pages et annexe.

DM11	Oscar BÉLANGER, Micheline BÉLANGER, Gisèle BÉLANGER, Mémoire, 13 mars 2011, 3 pages.

DM12	François BONNEAU. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM13	Carmyn GIRARD. Mémoire, janvier 2011, 5 pages.

DM14	Mariette BROUILLARD. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM15	Benoit LEMIEUX et Tarrah KHAN. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM16	Armour GRÉGOIRE. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM17	Jocelyne ST-PIERRE. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM18	Pierre COUSINEAU. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM19	Nicole BOULÉ. Mémoire. 21 mars 2011, 1 page.

DM20	Sylvie VIVIER et Yves THIBERT. Mémoire, 23 mars 2011, 1 page.

DM21	Robert BENJAMIN. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM22	André ÉTHIER. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM23	Pierre LAROCQUE. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM24	Alain GRÉGOIRE, Mémoire, 2011, 4 pages.

DM25	Andrée VILLECOURT. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM26	Germaine MORF et Heinrich MORF. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM27	Léo VAN VELZEN. Mémoire, avril 2001, 2 pages.

DM28	Marlies ROTH-GAUTHIER et Dr Robert C. GAUTHIER. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM29	Sonia PEETERS. Mémoire, 22 mars 2011, 3 pages.

DM30	Donald DEMERS, Ghislaine DEMERS, Stéphane DEMERS et Isabelle DEMERS. Mémoire, 5 pages.

DM31	Raymonde BLANCHETTE. Mémoire, 23 mars 2011, 36 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles à l’UQAM et au secrétariat de la commission.)

	DM31.1	Présentation du mémoire le 5 avril en après-midi, 4 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles à l’UQAM et au secrétariat de la commission.)

	DM31.2	Photographies d’oies blanches prises sur le territoire de Saint-Valentin. (Disponibles au secrétariat de la commission seulement.)

DM32	Colette BOISVERT. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM33	Normand COUTU. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM34	Sandrine DUPREZ. Mémoire, avril 2011, 1 page.

DM35	Robert DUPUIS. Mémoire, 24 mars 2011, 2 pages.

DM36	Ghislaine ARNAUDIÈS. Mémoire, 2011, 11 pages.

DM37	Yves DUTEAU. Mémoire, 4 avril 2011, 7 pages et annexes.

DM38	Élodie Anne FLEURY. Mémoire, 24 mars 2011, 1 page.

DM39	Gaétan FORTIN. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM40	LE VENT TOURNE. Mémoire, 21 mars 2011, 7 pages.

DM41	Réjane HÉBERT-OLIVIER. Mémoire, 24 mars 2011, 2 pages

DM42	Luce DESMARAIS et Jacques LAROSE. Mémoire, 25 mars 2011, 1 page.

DM43	FERME A.M.Y. MARTIN INC. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM44	Jean-François BOUCHARD et Sylvie BEAULIEU. Mémoire, 5 pages.

DM45	Pierre GIGNAC. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM46	CAMPING GRÉGOIRE. Mémoire, 23 mars 2011, 10 pages.

DM47	Diane PAQUETTE. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM48	Guy LANGEVIN. Mémoire, 28 mars 2011, 3 pages.

	DM48.1	Nouvelle version du mémoire le 5 avril 2011, 28 mars 2011, 3 pages.

DM49	Régent OLIVIER. Mémoire, 28 mars 2011, 2 pages.

DM50	Jean-Yves OLIVIER. Mémoire, 28 mars 2011, 2 pages.

DM51	Kim BENJAMIN TRAHAN. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM52	Anne AMMERLAAN. Mémoire, avril 2011, 3 pages.

DM53	Réal GUINDON. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM54	Monique GAMACHE. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM55	Roger GUINDON. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM56	Julienne FORTIN BEAUDIN. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM57	Nina PIERPONT. Mémoire, avril 2011, 57 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

	DM57.1	Calvin LUTHER MARTIN. Ajout au mémoire, 22 avril 2011, 1 page et annexe. (L’annexe est disponible en copie imprimée seulement.)

DM58	Yves HENRI. Mémoire, 4 avril 2011, 2 pages.

DM59	Robert DENEAULT. Mémoire, 22 mars 2011, 3 pages.

DM60	Johanne DENEAULT. Mémoire, 22 mars 2011, 3 pages.

DM61	Micheline MATHIEU-GAMACHE. Mémoire, 28 mars 2011, 1 page.

DM62	Véronique GRÉGOIRE. Mémoire, 2011, 3 pages et annexes.

DM63	Pierre RICHER. Mémoire, 28 mars 2011, 2 pages.

DM64	François DUVEAU. Mémoire, 25 mars 2011, 8 pages et annexes.

DM65	David VAN VLIET. Mémoire, 27 mars 2011, 2 pages.

DM66	CENTRE CRÉATIF L’ÉLAN. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM67	Michel ARSENEAU. Mémoire, 4 avril 2011, 5 pages.

DM68	Yvon FOURNIER. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM69	Astrid AMMERLAAN. Mémoire, 2011, 3 pages.

	DM69.1	Présentation du mémoire le 4 avril 2011 en soirée. (La vidéo est disponible au secrétariat de la commission seulement).

DM70	Nicole GIROUX. Mémoire, 28 mars 2011, 4 pages.

DM71	Serge GRÉGOIRE. Mémoire, 28 mars 2011, 5 pages.

DM72	Jean LANDRY. Mémoire, 22 mars 2011, 2 pages.

DM73	Anne PINSONNEAULT et René LAPIERRE. Mémoire, 25 mars 2011, 6 pages et photos.

DM74	Heinz KAECH et Olivier KAECH. Mémoire, 2011, 7 pages et annexes.

DM75	Cécile FORTIN-CHALIFOUX. Mémoire, 24 mars 2011, 3 pages et annexes.

DM76	André CHALIFOUX. Mémoire, 24 mars 2011, 3 pages et annexes.

DM77	Jacynthe DESNOYERS. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM78	Gilles POTVIN. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM79	Guy OUVRARD. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM80	Jocelyne ARRÉAL. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM81	Raymonde ROBERT CAYER. Mémoire 2011, 3 pages.

DM82	Alexandre VERNER. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM83	Sylvain VERNER. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM84	Alain ARRÉAL. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM85	Sylvie CAYER. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM86	José ARRÉAL. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM87	Hélène GRENIER. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM88	Nicole BERNATCHEZ. Mémoire, 2011, 1 page.

DM89	Werner VAN HYFTE. Mémoire, 20 mars 2011, 5 pages.

DM90	Jean Louis FLEURY. Mémoire, avril 2011, 14 pages.

	DM90.1	Méthode d’évaluation des coûts relatifs au réseau de transport – Annexe 6 de l’appel d’offres A/O 2005-03, 18 pages.

DM91	Gérald LANGLOIS. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM92	FERME AMMERLAAN ENR. Mémoire, 2011

DM93	Michelle RICHER. Mémoire, mars 2011, 2 pages.

DM94	Marie-Josée BILLO. Mémoire, 2011, 1 page.

DM95	Huguette MAYER-BILLO. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM96	Michelle MC DERMOTT. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM97	Sylviane SOULAINE-COUTURE. Mémoire, 23 mars 2011, 5 pages.

DM98	Jocelyne PRIMEAU et Gérard VEILLEUX. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM99	Monique LAROSE et Germain LAROSE. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM100	Claude THERRIEN. Mémoire, 2011, 6 pages.

DM101	Pauline GRENON. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM102	Wim AMMERLAAN. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM103	Jean ONESTI. Mémoire, 24 mars 2011, 5 pages.

DM104	SYNDICAT DE BASE DE L’UPA DE LACOLLE. Mémoire, avril 2011, 7 pages et annexe.

DM105	SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DES XI (SHXI). Mémoire, 29 mars 2011, 7 pages et annexe.

DM106	Maurice BOISSY. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM107	Juliette RICHARD-FORTIN. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM108	Monique FORTIN. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM109	Philippe PERRIER. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM110	Isabelle DOIRON. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM111	Stéphane VIVIER. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM112	Maureen SCULLION DUTIL. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM113	Josiane POUSSARD. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM114	Jeannine PINARD. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM115	Lise TROTTIER. Mémoire, 2011, 11 pages.

DM116	COALITION DES MAIRES DE SEPT MUNICIPALITÉS. Mémoire, 2011, 7 pages.

DM117	Roxanne GAGNON-MALTAIS. Mémoire, 31 mars 2011, 7 pages.

DM118	Louis JOURNAULT. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM119	Jean VAN WIJK. Mémoire, 2011, 2 pages.

	DM119.1	Annexes au mémoire.

	DM119.2	Nouvelle version du mémoire.

DM120	Anita MORF. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM121	Allan WATTIE. Mémoire, 2011, 1 page.

DM122	Karll GILBERT. Mémoire, 29 mars 2011, 3 pages.

DM123	COMITÉ DES CITOYENS DE SAINT-BERNARD-DE-LACOLLE. Mémoire, 30 mars 2011, 4 pages.

DM124	Riaz LAKHANISKY. Mémoire, 28 mars 2011, 3 pages.

DM125	Claire DUTIL. Mémoire, 28 mars 2011, 3 pages.

DM126	Martin BOIVIN, Mémoire, 30 mars 2011, 3 pages.

DM127	Joane MC DERMOTT. Mémoire, 28 mars 2011, 23 pages et annexes.

DM128	Carlos ARRÉAL. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM129	Monique SÉGUIN. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM130	Marcelle SAINT-GERMAIN. Mémoire, 2011, 4 portes.

DM131	Gérard DUTIL. Mémoire, 2011, 6 pages.

DM132	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BLAISE-SUR-RICHELIEU. Mémoire, avril 2011, 5 pages.

DM133	Christian DUBREUIL et Suzanne DUBREUIL. Mémoire, 2011, 6 pages.

DM134	Jean-François DOWD. Mémoire, 2011, 2 pages

DM135	Huguette HÉBERT. Mémoire, avril 2011, 6 pages.

DM136	Daniel REID. Mémoire, 31 mars 2011, 19 pages.

DM137	Jean-Marc BOUCHARD. Mémoire, 2011, 1 page.

DM138	MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Mémoire, 30 mars 2011, 20 pages et annexes. (Seule la copie imprimée des annexes est disponible au secrétariat de la commission.)

DM139	Mireille BONIN. Mémoire, 2011, 5 pages.

	DM139.1	Présentation du mémoire le 6 avril en après-midi, 6 pages.

	DM139.2	JOHANNE FOURNIER. Article « Parc éolien aux Méchins : les Chinois en relève », Le Soleil, 18 février 2011, 4 pages. www.cyberpresse.ca⁄le-soleil⁄actualites⁄environnement⁄201102⁄17⁄01-4371519-parc-eolien-des-mechins-la-ministre-nathalie-normandeau www.cyberpresse.ca/le-soleil/affaires/les-regions/201102/16/01-4371049-parc-eolien-aux-mechins-les-chinois-en-releve.php

DM140	Michel DUBÉ. Mémoire, 2011, 6 pages.

	DM140.1	GROUPE ÉOLIEN UQAR. Causes et conséquences du vieillissement prématuré des éoliennes au Canada, février 2006, non paginé. (Référence: Projet d’aménagement d’un parc éolien à Saint-Ulric, Saint-Léandre et Saint-Damase DC5. (La version imprimée est disponible au secrétariat de la commission seulement.)

DM141	Sylvie MARCEAU. Mémoire, 2011, 19 pages.

DM142	Christine MADISON. Mémoire, avril 2011, 4 pages.

	DM142.1	Présentation du mémoire le 5 avril en soirée, 33 pages.

	DM142.2	Michael S. McCann. Town of Wareham, MA. Property Value Impact and Zoning Evaluation, 23 mars 2011, non paginé. (Seules les copies imprimées sont disponibles.)

	DM142.3	Nina PIERPONT. Pierpont Rebuttal to McCunney Affidavit, 12 juin 2010, 17 pages. (Seules les copies imprimées sont disponibles.)

DM143	Robert TULANE. Mémoire, 30 mars 2011, 5 pages.

DM144	Suzanne LABRÈQUE. Mémoire, 30 mars 2011, 4 pages.

DM145	Brigitte SCHOEMANS. Mémoire, avril 2011, 9 pages.

DM146	TECHNOCENTRE ÉOLIEN. Mémoire, avril 2011, 33 pages.

	DM146.1	Nouvelle version du mémoire, 6 avril 2001,10 pages.

DM147	Lynda BEAUDRY. Mémoire, 2011, 8 pages.

DM148	Jean ROBITAILLE. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM149	Stéphane POIRIER. Mémoire, 2011. 4 pages.

DM150	ASSOCIATION CANADIENNE DES MÉDECINS POUR L’ENVIRONNEMENT (ACME). Mémoire, avril 2011, 10 pages.

	DM150.1	Présentation du mémoire, 26 diapositives.

DM151	France SAINT-ONGE. Mémoire, avril 2011, 8 pages.

DM152	Raymonde FORTIN. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM153	FÉDÉRATION DE L’UPA SAINT-JEAN-VALLEYFIELD. Mémoire, mars 2011, 24 pages.

DM154	Dominic SENÉCAL. Mémoire, 2011, 15 pages.

	DM154.1	Présentation du mémoire le 6 avril en soirée, 30 pages.

DM155	DENICOURT ARPENTEURS-GÉOMÈTRES INC. Mémoire, 31 mars 2011. 3 pages.

DM156	Sonia VAN WIJK. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM157	Ted SARAN. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM158	Nathalie BOUCHER. Mémoire, avril 2011, 3 pages.

DM160	COMITÉ DON QUICHOTTE. Mémoire, 31 mars 2011, 26 pages.

	DM160.1	Annexes au mémoire. (Seule la version imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

	DM160.2	Autres annexes au mémoire. (Seule la version imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

	DM160.3	Publicité de TransAlta pour le festival de Saint-Valentin et carte-parodie du Comité Don Quichotte comme réponse, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	DM160.4	MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALENTIN. Plus que l’électricité au service des collectivités, 1 page.

	DM160.5	Tristan PÉLOQUIN. « Une annonce qui divise les villages », La Presse, Montréal, 6 mai 2008, 1 page.

DM161	Éric GRÉGOIRE, Mémoire, 2011, 4 pages.

DM162	Jean-Louis TINANT. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM163	Pierre TRAHAN. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM164	Carole DOUCET. Mémoire, 31 mars 2011, 4 pages.

DM165	Heather ORBERGER. Mémoire, 31 mars 2011, 1 page.

DM166	Norbert SURPRENANT. Mémoire, 30 mars 2011, 1 page.

DM167	Louise GAGNON. Mémoire, 31 mars 2011, 32 pages.

	DM167.1	Présentation du mémoire le 6 avril en après-midi, 31 photos.

	DM167.2	Annexes au mémoire. (Seule la version imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

	DM167.3	MRC HAUT-RICHELIEU. Politique culturelle du Haut-Richelieu, version révisée février 2010, 14 pages et annexes. (Seule la version imprimée est disponible à l’UQAM et au secrétariat de la commission.)

DM168	Christine GOSSELIN. Mémoire, 31 mars 2011, 2 pages.

DM169	Raymond GRÉGOIRE. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM170	Sylvain BLAIS. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM171	Michèle DUPUY. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM172	Claude OUIMET. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM173	Odette FORTIN. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM174	Réal VERHAEGEN. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM175	Dany HISLOP. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM176	Jonathan VERHAEGEN. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM177	MUNICIPAL DISTRICT OF WILLOW CREEK. Mémoire, 16 mars 2011, 1 page.

DM178	Hugues LANDRY. Mémoire, 31 mars 2011, 5 pages.

DM179	Germain RODRIGUE. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM180	SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE NEW RICHMOND INC. Mémoire, 31 mars 2011, 6 pages.

DM181	Marie-Lili LENOIR. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM182	Christine ARRÉAL. Mémoire, 2011,3 pages.

DM183	Ghislaine LANDRY. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM184	MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-DE-L’ILE-AUX-NOIX. Mémoire, 2011, 18 pages.

	DM184.1	Vue d’ensemble de la municipalité de Saint-Paul-de-l'Île-aux-Noix à partir de la rivière Richelieu, 1 photo. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission seulement.)

DM185	.Hélène BILODEAU. Mémoire, mars 2011, 2 pages.

DM186	Pierre LARUE et LE PROJET RÉSIDENTIEL LES TERRASSES DU FORT-LENNOX. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM187	Anne SAUCIER. Mémoire, 2011, 10 pages.

	DM187.1	Présentation du mémoire le 6 avril en soirée, 11 pages.

DM188	TERRE CITOYENNE. Mémoire, 2011, 8 pages.

	DM188.1	Résumé du mémoire présenté le 5 avril 2011 en après-midi, 5 pages.

DM189	Daniel GAMACHE. Mémoire, 2011, 1 page,

DM190	Laurence BOUCHARD. Mémoire, 2011, 5 pages.

DM191	AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX – DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA MONTÉRÉGIE. Mémoire, 2011, 17 pages.

DM192	Nathalie VIGNEAULT. Mémoire, 31 mars 2011, 4 pages.

DM193	ASSOCIATION CANADIENNE DE L’ÉNERGIE ÉOLIENNE (CanWEA). Mémoire, mars 2011, 8 pages et annexes. Annexe I Annexe II Annexe III Annexe IV

DM194	Joseph LETELLIER. Mémoire, 31 mars 2011, 3 pages.

DM195	VIGNOBLE MOROU. Mémoire, 31 mars 2011, 3 pages.

DM196	Serge DESBOIS. Mémoire, avril 2011, 4 pages.

	DM196.1	Addenda au mémoire, avril 2011, 2 pages.

DM197	ÉQUITERRE, FONDATION DAVID SUZUKI et CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA MONTÉRÉGIE. Mémoire, 31 mars 2011, 27 pages.

	DM197.1	Présentation du mémoire le 6 avril en après-midi, 16 pages.

DM198	Benoit QUESNEL et Rachelle CYR. Mémoire, 31 mars 2011, 5 pages.

DM199	Jean-Pierre RANGER. Mémoire, 31 mars 2011, 2 pages.

DM200	Gabriel SURPRENANT. Mémoire, 30 mars 2011, 1 page.

DM201	Ceyda TURAN, Molly JOECK et Ximena INSUNZA. Mémoire, mars 2011, 26 pages.

	DM201.1	Résumé en français du mémoire, 2 pages.

DM202	MUNICIPALITÉ DE LACOLLE. Mémoire, avril 2011, 15 pages.

	DM202.1	SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DE LACOLLE-BEAUJEU. Dépliant concernant l’itinéraire patrimonial – Héritage Tour. (La version imprimée est disponible à l’UQAM et au BAPE.)

	DM202.2	MUNICIPALITÉ DE LACOLLE. Extrait du Règlement de zonage 2008-0085 du 8 avril 2010, p. 90 à 92.

	DM202.3	Présentation du mémoire le 6 avril en après-midi, 10 pages.

DM203	Jacqueline GOUPIL. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM204	Stéphane SURPRENANT. Mémoire, 2011, 1 page.

DM205	Chantal ÉTHIER. Mémoire, 31 mars 2011, 2 pages.

DM206	Solveil LANDRY. Mémoire, 2011, 1 page.

DM207	Famille BIERI-DUMESNIL. Mémoire, avril 2011, 3 pages.

DM208	Sophie BOISSY. Mémoire, 2011, 3 pages

DM209	Louis RÉMILLARD. Mémoire, 30 mars 2011, 3 pages.

DM210	Stéphane BOISSY. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM211	Diane HÉBERT. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM212	Benoit RICARD. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM213	Annie GAMACHE. Mémoire, 31 mars 2011, 2 pages.

DM214	MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Mémoire, 30 mars 2011, 16 pages.

	DM214.1	Annexes au mémoire. (Seule la version imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DM215	Éloi COUSINEAU. Mémoire, 2011, 3 pages.

DM216	Nancy HUCHETTE. Mémoire, 31 mars 2011, 2 pages.

DM217	Guy GOSSELIN. Mémoire, 31 mars 2011, 1 page.

DM218	Martin GOSSELIN. Mémoire, 2011, 1 page.

DM219	LABORATOIRE DE RECHERCHE EN ÉNERGIE ÉOLIENNE DE L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Mémoire, 2011, 8 pages.

DM220	Alain PRIEUR. Mémoire, 2011, 1 page.

DM221	Antoine SIMARD et Véronic PELLETIER. Mémoire, 2011, 1 page.

DM222	Luc GAMACHE. Mémoire, 2011, 1 page.

DM223	Gerhard SCHIRMACHER. Mémoire, 4 avril 2011, 8 pages.

	DM223.1	Présentation du mémoire le 4 avril en soirée. 21 pages.

	DM223.2	Exemple de pétition déposée devant le BAPE. (La version originale imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DM224	COMITÉ CITOYENS D’HENRYVILLE. Mémoire, 31 mars 2011, 1 page.

DM225	Christian NOËL. Mémoire, 30 mars 2011, 12 pages.

DM226	Barbara CORCORAN. Mémoire, 2011, 2 pages.

DM227	Mélanie HÉBERT et Stéphane BOUDRIAS. Mémoire, 2011, 2 pages.

	DM227.1	Complément d’information au mémoire, 2011, 2 pages.

DM228	Robert GAGNON. Mémoire, 31 mars 2011, 4 pages.

DM229	André LAFRANCE. Mémoire, 2011, 13 pages.

DM230	SYNDICAT DE BASE DE L’UPA DE NAPIERVILLE. Mémoire, avril 2011, 16 pages et annexe.

DM231	ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE. Mémoire, 31 mars 2011, 22 pages.

DM232	Maurice SURPRENANT. Mémoire, 7 avril 2011, 2 pages.

DM233	Alain GAUCHER. Mémoire, 7 avril 2011, 8 pages et annexes.

DM234	Luc ADAM, Sonia CHIASSON, Louis DESMARAIS, Patrick FLEURY, Carl HUDON, Normand JALBERT, Sarah MARIER et François OUVRARD. Mémoire, 7 avril 2011, 3 pages.

DM235	Caroline BLAIS. Mémoire, 2011, 12 pages.

DM236	Sylvie DESCHÊNES. Mémoire, 2011, 4 pages.

DM237	Nicole LUSSIER. Mémoire, 2011, 3 pages.