BAPE-liste des documents

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DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Agence métropolitaine de transport provenant d’un participant au sujet des conséquences d’une boule de feu, du bâtiment multifonctionnel et des services d’intervention, 17 décembre 2008, 2 pages.

	DQ1.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses à la question 3 du document DQ1 et aux questions 5, 8 et 9 du document DB12 posées par M. Michel Duquette, 9 janvier 2009, 2 pages.

	DQ1.2	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions 1, 2, 3, 4, 6 et 7 du document DB12 posées par M. Michel Duquette, 13 janvier 2009, 10 pages.

	DQ1.3	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses à la question 1 de M. Jean-Paul Lacoursière, 13 janvier 2009, 2 pages.

	DQ1.4	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux points a, b, c, et d de la question 2 du document DQ1, 24 février 2009, 1 page.


DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à l’Office des transports du Canada au sujet des emprises du CN et du CP, 17 décembre 2008, 2 pages.

	DQ2.1	OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA. Réponse à la question du document DQ2, 18 février 2009, 2 pages.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Général Dynamics au sujet de l’historique en matière d’accidents impliquant une explosion ou un incendie, 17 décembre 2008, 1 page.

	DQ3.1	GENERAL DYNAMICS. Réponse à la question du document DQ3, 9 janvier 2009, 3 pages.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à l’Agence métropolitaine de transport au sujet de l’historique en matière d’accidents impliquant une explosion ou un incendie sur le site de la compagnie de Inter Propane inc., 17 décembre 2008, 1 page.

	DQ4.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponse à la question du document DQ4, 9 janvier 2009, 1 page.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Agence métropolitaine de transport, 18 décembre 2008, 3 pages. (1229 Ko)

	DQ5.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions 5, 6, 7 et 8 du document DQ5, 19 décembre 2008, 3 pages. (2504 Ko)

	DQ5.2	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponse à la question 4 du document DQ5, 9 janvier 2009, 2 pages.

	DQ5.3	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponse à la question 3 du document DQ5, 9 janvier 2009, 1 page.

	DQ5.4	CONSEIL CANADIEN DES ACCIDENTS INDUSTRIELS MAJEURS. Hazardous Substances Risk Assessment : a Mini-Guide for Municipalities and Industry, 39 pages. (1141 Ko)

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de la Sécurité publique concernant la conformité du plan des mesures d’urgence de l’Agence métropolitaine de transport, 17 décembre 2008, 1 page.

	DQ6.1	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponse à la question du document DQ6, 22 décembre 2008, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Régie du bâtiment concernant l’inspection des installations d’Inter-Propane inc., 18 décembre 2008, 2 pages.

	DQ7.1	RÉGIE DU BÂTIMENT DU QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ7, 6 janvier 2009, 2 pages.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un citoyen adressée à la Ville de Laval concernant d’autres propositions de tracés, 19 décembre 2008, 3 pages. (1482 Ko)

	DQ8.1	VILLE DE LAVAL. Réponse à la question du document DQ8, 14 janvier 2009, 2 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un citoyen adressée à l’Agence métropolitaine de transport concernant d’autres propositions de tracés, 22 décembre 2008, 3 pages. (1226 Ko)

	DQ9.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponse à la question du document DQ9, 9 janvier 2009, 1 page.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de citoyens et de la commission adressées à l’Agence métropolitaine de transport, 23 décembre 2008, 3 pages.

	DQ10.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions du document DQ10, 9 janvier 2009, 6 pages. (1096 ko)

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Agence métropolitaine de transport concernant la consommation en énergie des voitures autopropulsées et les modifications apportées à la signalisation, 7 janvier 2009, 2 pages.

	DQ11.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions du document DQ11, 9 janvier 2009, 3 pages. (1376 ko)

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à l’Agence métropolitaine de transport concernant le transport de propane sur le site d’Inter Propane inc., 16 janvier 2009, 1 page.

	DQ12.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponse à la question du document DQ12, 5 mars 2009, 1 page.

	DQ12.2	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Rectificatif au document DQ12.1, 10 mars 2009, 1 page.

DQ13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les accidents industriels impliquant des événements potentiels de type BLEVE, 16 janvier 2009, 2 pages.

	DQ13.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ13, 9 février 2009, 4 pages.

DQ14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Agence métropolitaine de transport concernant le transport de propane sur le site d’Inter Propane inc., 27 janvier 2009, 2 pages.

	DQ14.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions du document DQ14, 30 janvier 2009, 3 pages. (1155 Ko)

	DQ14.2	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Programme triennal d’immobilisations 2003-2004-2005, 13 décembre 2002, 104 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (3019 Ko)

	DQ14.3	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Programme triennal d’immobilisations 2004-2005-2006, 12 décembre 2003, 83 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (4295 Ko)

	DQ14.4	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Programme triennal d’immobilisations 2005-2006-2007, 26 novembre 2004, 59 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.) (1288 Ko)

	DQ14.5	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Programme triennal d’immobilisations 2006-2007-2008, 15 décembre 2005, 178 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (4193 Ko)

	DQ14.6	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Programme triennal d’immobilisations 2007-2008-2009, 8 novembre 2006, 182 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (4193 Ko)

	DQ14.7	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Programme triennal d’immobilisations 2008-2009-2010, 6 novembre 2007, 169 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (3998 Ko)

	DQ14.8	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Portrait des transports collectifs dans la région métropolitaine de Montréal, édition 2003, 75 pages.

	DQ14.9	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Le train de l’Est, le projet de l’AMT, décembre 2008, feuillet à 6 volets.

DQ15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Agence métropolitaine de transport concernant le bruit occasionné par le passage d’un autobus à la gare de Repentigny et la superficie boisée du Grand Marécage, 3 février 2009, 2 pages.

	DQ15.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponse à la question 1 du document DQ15, 6 février 2009, 3 pages. (1278 Ko)

	DQ15.2	LE CONSORTIUM DS-SM-HMM. Réponses aux questions 2 et 3 du document DQ15, 18 février 2009, 5 pages et annexes. (1674 Ko)

DQ16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à l’Agence métropolitaine de transport concernant l’efficacité de la locomotive bimode, 20 février 2009, 1 page.

	DQ16.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponse à la question du document DQ16, 23 février 2009, 1 page.

DQ17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à l’Agence métropolitaine de transport concernant les impacts sonores aux abords des gares de Mascouche et de Charlemagne, 24 février 2009, 1 page.

	DQ17.1	AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponse à la question du document DQ17, 1 page, 3 mars 2009.


BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.Train de l’Est : lien Mascouche-Terrebonne-Repentigny.

DT1	Séance tenue le 9 décembre en soirée à Repentigny, 115 pages.

DT2	Séance tenue le 10 décembre en après-midi à Repentigny, 109 pages.

	DT2.1	Corrections au document DT2.

DT3	Séance tenue le 10 décembre en soirée à Repentigny, 105 pages.

DT4	Séance tenue le 13 janvier 2009 en soirée à Repentigny, 106 pages.

DT5	Séance tenue le 14 janvier 2009 en après-midi à Repentigny, 125 pages.

DM1

VILLE DE L’ÉPIPHANIE. Mémoire, 4 décembre 2008, 1 page et annexe.

DM2

RÉSEAU DE TRANSPORT COLLECTIF RÉGIONAL DE LA MRC DE L’ASSOMPTION. Mémoire, 13 janvier 2009, 8 pages. (1153 Ko)

DM3

JEUNE CHAMBRE D’AFFAIRES ET DE PROFESSIONNELS LANAUDIÈRE SUD. Mémoire, 2 pages.

DM4

CHAMBRE DE COMMERCE PIERRE-LE GARDEUR DE REPENTIGNY. Mémoire, décembre 2008, 4 pages.

DM5

Louis-Marie KAY. Mémoire, 29 décembre 2008, 7 pages.

DM5.1

Résumé du mémoire présenté à la séance du 13 janvier 2009 en soirée, 3 pages.

DM5.2

Temps requis pour différents scénarios et annexe.

DM5.3

Notes complémentaires au scénario du mémoire, 23 janvier 2009, 1 page.

DM6

Mario VALLIÈRES. Mémoire, 7 janvier 2009, 2 pages.

DM7

VILLE DE MASCOUCHE. Mémoire, 13 janvier 2009, 41 pages.

DM7.1

Addenda au mémoire, 1 page et annexes. (Les annexes sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.)

DM7.2

Cartes des pages 15 et 17 du mémoire. (1131 Ko)

DM8

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DES MOULINS. Mémoire, 8 janvier 2009, 5 pages.

DM9

CHAMBRE DE COMMERCE DE L’ASSOMPTION. Mémoire, 9 janvier 2009, 10 pages.

DM10

CONSEIL RÉGIONAL DE TRANSPORT DE LANAUDIÈRE. Mémoire, 8 janvier 2009, 2 pages.

DM11

VILLE DE CHARLEMAGNE. Mémoire, janvier 2009, 9 pages. (1952 Ko)

DM12

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE L’ASSOMPTION. Mémoire, 9 janvier 2009, 9 pages.

DM13

CHAMBRE DE COMMERCE DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN. Mémoire, 8 janvier 2009, 2 pages.

DM14

MRC DE L’ASSOMPTION. Mémoire, 13 janvier 2009, 22 pages.

DM15

VILLE DE REPENTIGNY. Mémoire, 9 janvier 2009, 9 pages.

DM16

ASSOCIATION DES CONSEILS INTERMUNICIPAUX DE TRANSPORT. Mémoire, janvier 2009, 15 pages et annexe.

DM17

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LANAUDIÈRE et CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LAVAL. Mémoire, janvier 2009, 8 pages.

DM17.1

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LAVAL. Addenda au mémoire, 19 janvier 2009, 1 page et annexe.

DM18

PARTI VERT DU QUÉBEC. Mémoire, janvier 2009, 16 pages. (3332 Ko)

DM18.1

Présentation multimédia du mémoire, 50 transparents. (1793 Ko)

DM19

VILLE DE L’ASSOMPTION. Mémoire, 9 janvier 2009, 19 pages.

DM19.1

Présentation multimédia du mémoire, 7 transparents. (1445 Ko)

DM20

SYNDICATS UPA PORTAGE ET LAURENTIEN. Mémoire, janvier 2009, 13 pages.

DM21

Micheline BOUCHARD, François FALARDEAU et Jacques GAGNÉ. Mémoire, 13 janvier 2009, 3 pages.

DM22

Jean-Paul LACOURSIÈRE. Mémoire, janvier 2009, 69 pages. (5162 Ko)

DM22.1

Errata au document DM22, 13 janvier 2009, 1 page.

DM22.2

Présentation multimédia du mémoire, 14 janvier 2009, 22 transparents.

DM22.3

Vidéo d’une explosion de propane à Tacoma le 10 juin 2007.

DM22.4

Comparaison des critères d’aménagement du territoire du HSE avec ceux du défunt CCAIM et précisions sur la longueur de flamme à la suite de la rupture d’un boyau de chargement/déchargement de camion de propane, 22 janvier 2009, 4 pages. (Ce document se réfère au DM22.5.)

DM22.5

Mémoire amendé, 27 janvier 2009, 79 pages. (2266 Ko)

DM23

CAISSE DESJARDINS TERREBONNE. Mémoire, 8 janvier 2009, 2 pages.

DM24

CHAMBRE DE COMMERCE DE TERREBONNE. Mémoire, 13 janvier 2009, 5 pages.

DM25

MRC DES MOULINS. Mémoire, 14 janvier 2009, 9 pages.

DM26

VILLE DE TERREBONNE. Mémoire, 9 pages et annexe.

DM27

ACCÈS L’ASSOMPTION. Mémoire, 9 janvier 2009, 13 pages, articles de journaux, cartes, statistiques et présentation multimédia. (Les articles de journaux sont disponibles uniquement en copie imprimée.) (2662 Ko)

DM28

MOUVEMENT AU COURANT. Mémoire, 4 pages.

DM29

Monique CHAMPAGNE. Mémoire, 3 pages.

DM30

Martin DION. Pétition en appui à la présentation verbale, 2 pages.

DM31

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE MONTRÉAL. Mémoire, janvier 2009, 7 pages.

DM32

TRANSPORT 2000 QUÉBEC. Mémoire, 14 janvier 2009, 2 pages.

DM33

Normand LEGAULT. Mémoire, janvier 2009, 4 pages et annexe.

DM34

Maude DELANGIS. Mémoire, janvier 2009, 2 pages.

DM35

Michel BELHUMEUR. Mémoire, 19 janvier 2009, 9 pages et annexes.

DM35.1

Réponse aux rectifications de l’Agence métropolitaine de transport, 2 février 2009, 2 pages.

DM36

HEENAN BLAIKIE AUBUT. Mémoire soumis par les procureurs de General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques – Canada inc. (GD‑OTS Canada), 4 février 2009, 30 pages, sommaire exécutif et onglets (contenu ci-dessous). (7868 Ko)

Sommaire exécutif

Onglet 1	Onglet 9 (17 578 Ko)	Onglet 14 (1326 Ko)
Onglet 2 (1307 Ko)	Onglet 10	Onglet 15
Onglet 3	Onglet 11 (12 193 Ko)	Onglet 16
Onglet 4 (1412 Ko)	Onglet 12a	Onglet 17
Onglet 5	Onglet 12b	Onglet 18
Onglet 6 (3512 Ko)	Onglet 12c	Onglet 19 (3389 Ko)
Onglet 7 (15 923 Ko)	Onglet 12d (13 462 Ko)	Onglet 20
Onglet 8	Onglet 13	Onglet 20.1

DM37

Robert CARRIER, Député fédéral du comté Alfred-Pellan, Mémoire, 23 mars 2009, 2 pages et communiqué.

DM38

SYNDICAT DES MÉTALLOS, SECTION LOCALE 9238. Mémoire, 30 mars 2009, 2 pages.