Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DA-DB-DC) ›
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour à la liste des cotes
DA1
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC et CIMA+. Dragage au quai garage de Tadoussac – Demande d’examen, avril 2014, 29 pages et annexes.
Visionner
DA2
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC et CIMA+. Modifications des terminaux des traversiers Tadoussac et de Baie-Sainte-Catherine – Demande de certificat d’autorisation, 20 juillet 2011, 62 pages et annexes.
Visionner
DA3
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à la proposition de la Société des traversiers concernant l’implantation d’un duc-d’Albe au quai garage à Tadoussac, 21 juin 2016, 4 pages.
Visionner
DA4
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Tableau comparatif des capacités des navires actuels VS nouveaux, 9 novembre 2016, 1 page.
Visionner
DA5
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Projet d’implantation d’un duc-d’Albe au quai-garage de Tadoussac, 8 novembre 2016, 20 pages.
Visionner
DA6
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Question complémentaire : Mode de fonctionnement du moteur GNL – diesel électrique – avantages, 9 novembre 2016, 10 pages.
Visionner
DA7
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Question complémentaire : Description des étapes pour la mise en place des pieux, 9 novembre 2016, 10 pages.
Visionner
DA8
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Allocution de M. Georges Farrah – Président-directeur général de la Société des traversiers du Québec, 8 septembre 2009, 3 pages.
Visionner
DA9
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Allocution de M. Georges Farrah – Président-directeur général de la Société des traversiers du Québec, 12 janvier 2010, 4 pages.
Visionner
DA10
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Le gouvernement du Québec investit 400 M$ pour la construction de trois navires, communiqué de presse, 8 septembre 2009, 2 pages.
Visionner
DA11
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Une étape importante dans la construction de trois nouveaux navires, communiqué de presse, 12 janvier 2010, 2 pages.
Visionner
DA12
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Réponses aux questions formulées lors de la 1ère partie de l’audience, 11 novembre 2016.
 
  DA12.1 Complément d’information n°1 – Thème : Bélugas, 3 pages.
Visionner
  DA12.2 Complément d’information n°2 – Thème : Battage et forage, 2 pages.
Visionner
  DA12.3
Complément d’information n°3 – Thème : Rapport d’analyse des trois scénarios déposés à Mme Normandeau, 3 mars 2010, 1 page.
Visionner
  DA12.4 Complément d’information n°4 – Thème : Dragage, 1 page.
Visionner
  DA12.5
Complément d’information n°5 – Thème : Étude ou analyse d’experts sur le prolongement des quais de la traverse Tadoussac–Baie-Sainte-Catherine, 1 page.
Visionner
  DA12.6
Complément d’information n°6 – Thème : Coût d’exploitation et des infrastructures de la traverse Tadoussac–Baie-Sainte-Catherine, 2 pages.
Visionner
  DA12.7
Complément d’information n°7 – Thème : Sécurité des voitures sur la rampe du traversier en raison de l’inclinaison des autos sur les nouveaux navires, 2 pages.
Visionner
  DA12.8 Complément d’information n°8 – Anomalies de service, 2 pages.
Visionner
  DA12.9 Complément d’information n°9 – Reconditionnement des traversiers, 1 page.
Visionner
  DA12.10 Complément d’information n°10 – Installation d’un quai flottant (barge), 2 pages.
Visionner
  DA12.11 Complément d’information n°11 – Bateau électrique, 1 page.
Visionner
  DA12.12
Complément d’information n°12 – Traverse entre Cacouna et l’estuaire du Saguenay (Tadoussac–Baie-Sainte-Catherine), 1 page.
Visionner
  DA12.13 Complément d’information n°13 – Coûts de réaménagement des quais de Tadoussac et de Baie-Sainte-Catherine, 2 pages.
Visionner
DA13
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE. Observation du béluga (Delphinapterus leucas) du Saint-Laurent à l’embouchure du fjord du Saguenay, décembre 2004, 84 pages. (La copie papier est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
 
DA14
CONCEPT NAVAL et STX CANADA MARINE INC. Projet de conception de nouveaux navires pour la traverse Tadoussac / Baie Sainte-Catherine – Étude de chargement (items 2.1.1.3, 2.1.1.5 et 2.1.1.6), préparé pour la Société des traversiers du Québec, 12 avril 2010, 48 pages et annexes.
Visionner
DA15
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Rectification des faits, 14 décembre 2016, 4 pages.
Visionner
Retour au haut
DB1
MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD et MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIIFICATION DES TRANSPORTS. Liste des accidents sur la Haute-Côte-Nord du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2014, 9 novembre 2016, 21 pages.
Visionner
DB2
MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Extrait de la carte de la répartition des accidents sur les routes nationales de la Haute-Côte-Nord entre 2009 et 2014 – Secteur de Tadoussac, 8 septembre 2016, 1 page.
Visionner
DB3
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIIFICATION DES TRANSPORTS. Taux d’accidents entre Saint-Siméon et Baie Sainte-Catherine, 9 novembre 2016, 1 page.
Visionner
DB4
MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC. Règlement no (99) 150-1, Règlement modifiant le règlement no 150 relatif aux nuisances, 14 mai 2012, 8 pages.
Visionner
DB5
GERVAISE, Cédric et al. « Shipping noise in whale habitat : Characteristics, sources, budget and impact on belugas in Saguenay-St. Lawrence Marine Park hub », traduction en français du résumé et points saillants de l’article, The Journal of the Acoustical Society of America,2012, 3 pages.
Visionner
DB6

PARC MARIN DU SAGUENAY-SAINT-LAURENT. Plan de gestion des activités en mer dans le Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent (2011-2017), mai 2011, 54 pages.

http://parcmarin.qc.ca/wp-content/uploads/2016/03/Parc_marin_2011_Plan_de_gestion_des_activites_en_mer.pdf
DB7
SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Notes de relevés –  Étude d’impact sonore - pont Saguenay, pour le ministère des Transports, juillet et octobre 2003, pagination diverse.
Visionner
DB8
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avenant n° : 1 au contrat n° : 3550‑01‑AC05‑0 entre Le ministre des Transports du Québec et Le Consortium SNC-Lavalin/Génivar, 15 février 2005, 1 page.
Visionner
DB9
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Devis d'appel d'offres - Étude d’impact du projet de construction d’un pont au-dessus de la rivière Saguenay, avril 2002, 27 pages et annexes.
Visionner
DB10
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Tableaux et taux d’accidents à l’est de Tadoussac, 4 pages
Visionner
DB11
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. N° de contrat : 3550‑01‑ACOS, volet sur le bruit de l’étude d’impact du projet de construction d’un pont au-dessus de la rivière Saguenay, 9 pages.
Visionner
DB12
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Réponse à une demande de documents formulée en première partie d’audience, 11 novembre 2016,1 page.
Visionner
DB13
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis préliminaire sur la pisciculture à traiter à la phase d’acceptabilité du projet, 2 pages.
Visionner
DB14
MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC. Compte-rendu de la consultation publique du 13 décembre 2012 à Tadoussac, 1er février 2013, 9 pages.
Visionner
DB15
MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC. Lettre au ministère des Transports concernant le réaménagement de la rue du Bateau-Passeur à Tadoussac, 29 février 2016, 2 pages.
Visionner
DB16
MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC. Lettre au ministère des Transports concernant le réaménagement de la rue du Bateau-Passeur à Tadoussac, 11 juin 2013, 12 pages.
Visionner
DB17
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre à la municipalité de Tadoussac concernant le réaménagement de la rue du Bateau-Passeur à Tadoussac, 26 février 2013, 3 pages et annexe.
Visionner
DB18
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réaménagement de la route 138 à l’approche du traversier à Tadoussac – Options révisées, présentation à la municipalité de Tadoussac, 7 janvier 2016, 10 pages.
Visionner
Retour au haut
DC1
VILLE DE SEPT-ÎLES. Rencontre de mise à niveau, dossier du pont sur le Saguenay pour relier la Côte-Nord à la région de Charlevoix, 19 août 2016, 5 pages.
Visionner
  DC1.1
LA SOCIÉTÉ DU PONT SUR LE SAGUENAY. Le pont de Tadoussac, un levier économique incontournable dans une vision de développement durable du Québec, 11 pages.
Visionner
  DC1.2
LA SOCIÉTÉ DU PONT SUR LE SAGUENAY. Le pont de Tadoussac, un levier économique incontournable dans une vision de développement durable du Québec – Annexe 2 Rapport B&T /COWI, 13 pages.
Visionner
Retour à la liste des cotes

© Droits de propriété intellectuelle