BAPE-liste des documents

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DA1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Boulevard Champlain, transparents d’une présentation.

DA2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Boulevard Champlain – Complément d’information, 24 novembre 2000, 35 pages et cartes. (1701 Ko)

DA3	S. LEBEL. Plan d’aménagement du boisé Irving, mai 2003, 1 carte.

DA4	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Inventaire archéologique 2003 au boisé Irving et à l’ouest de la côte Ross, réalisé par M. Yves Chrétien, archéologue, novembre 2003, 83 pages. Cartes 1 2 3 4 Photo aérienne Annexe 4 Notes de terrain Pages 1-2 3-4 5-6 7-8 9-10 11-12 13-14 15-16 17-18 19-20 21-22 23-24 25-26 27-28 29-30 31-32 33-34 35-36 37-38 39-40 41

DA5	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Mise en valeur du littoral de l’agglomération de la Capitale nationale du Québec : élaboration d’un cadre d’analyse régional, rapport final, juillet 2001, 54 pages et annexes. (5016 Ko) Annexe 3 Carte

DA6	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Étude de faisabilité sur l’implantation d’une navette fluviale pour les cyclistes et les piétons entre le quai Irving et la marina de la Chaudière, août 2002, 42 pages et annexes. (2022 Ko)

DA7	VILLE DE QUÉBEC. Plan directeur des équipements récréatifs et culturels. Cadre d’intervention, 12 mai 2005, 11 pages.

DA8	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Consultation publique –Redonner le fleuve aux Québécois, automne 2000, 35 pages. (4290 Ko)

DA9	BUREAU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE. La promenade Samuel-De Champlain, les Québécois veulent renouer avec leur fleuve, rapport sur la consultation publique sur le projet « Redonner le fleuve aux Québécois », 13 février 2001, 37 pages, cartes et annexes. (Les mémoires ci-après ont été déposés dans la cadre de cette consultation; un 32^e mémoire a également été déposé sous la cote DB9.) (2427 Ko)

	DA9.1	VILLE DE SILLERY. Mémoire, novembre 2000, 23 pages.

	DA9.2	UTILISATEURS DU PORT DE QUÉBEC. Mémoire, 29 novembre 2000, 13 pages.

	DA9.3	VIVRE EN VILLE, SOCIÉTÉ LINNÉENNE DU QUÉBEC, LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT, CRE DE LA RÉGION DE QUÉBEC et COMITÉ RÉGIONAL DES USAGERS DU TRANSPORT EN COMMUN. Mémoire, novembre 2000, 10 pages.

	DA9.4	ADMINISTRATION PORTUAIRE DE QUÉBEC. Mémoire, 28 novembre 2000, 14 pages.

	DA9.5	ASSOCIATION DES COUREURS EN CANOT À GLACE DU QUÉBEC INC. Mémoire, novembre 2000, 3 pages.

	DA9.6	PROMO-VÉLO. Mémoire, novembre 2000, 3 pages.

	DA9.7	ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE LA BAIE DE BEAUPORT. Mémoire, 30 novembre 2000, 8 pages.

	DA9.8	CROISIÈRES AML INC. Mémoire, 30 novembre 2000, 3 pages.

	DA9.9	VILLE DE CHARLESBOURG. Mémoire, novembre 2000, 7 pages.

	DA9.10	VILLE DE QUÉBEC. Mémoire, novembre 2000, 28 pages et cartes. (2189 Ko)

	DA9.11	COMITÉ DES CITOYENS DU VIEUX-QUÉBEC ET COMITÉ DES CITOYENS DE NOTRE-DAME-DES-VICTOIRES/VIEUX-PORT. Mémoire, 28 novembre 2000, 6 pages.

	DA9.12	CONSEIL DU PAYSAGE QUÉBÉCOIS. Mémoire, novembre 2000, 9 pages.

	DA9.13	Denise PICHÉ et Pierre LAROCHELLE. Mémoire, 14 pages.

	DA9.14	CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU QUÉBEC MÉTROPOLITAIN. Mémoire, 30 novembre 2000, 3 pages.

	DA9.15	COMMUNAUTÉ URBAINE DE QUÉBEC. Mémoire, 38 pages. (2661 Ko)

	DA9.16	Ronald SIRARD. Mémoire, novembre 2000, 7 pages.

	DA9.17	LA SOCIÉTÉ DES PARCS DE SCIENCES NATURELLES DU QUÉBEC. Mémoire, 23 novembre 2000, 7 pages.

	DA9.18	Jean-Yves ROY et Jacques LAVIGNE. Mémoire, 24 novembre 2000, 8 pages.

	DA9.19	HALTE VR DU PORT ET HALTE VR D’ESTIMAUVILLE. Mémoire, novembre 2000, 28 pages et annexe. (1129 Ko)

	DA9.20	CONSEIL DES MONUMENTS ET SITES DE QUÉBEC ET COALITION POUR L’AMÉNAGEMENT DU FRONT FLUVIAL DE QUÉBEC. Mémoire, 24 novembre 2000, 8 pages.

	DA9.21	LE YACHT-CLUB DE QUÉBEC. Mémoire, novembre 2000, 17 pages.

	DA9.22	SOCIÉTÉ DES GENS DE BAIGNADE. Mémoire, 3 pages.

	DA9.23	VÉLO QUÉBEC. Mémoire, 30 novembre 2000, 10 pages.

	DA9.24	Harvey MEAD. Mémoire, 30 novembre 2000, 2 pages.

	DA9.25	Charles-Antoine, Isabelle et Richard DROLET. Mémoire, 2000, 2 pages.

	DA9.26	COOPÉRATIVE DES ARTISANS ET COMMERÇANTS DU QUARTIER PETIT CHAMPLAIN. Mémoire, 30 novembre 2000, 3 pages.

	DA9.27	Marie CÔTÉ et Jacques LAMONDE. Mémoire, 6 pages.

	DA9.28	FABRIQUE DE LA PAROISSE NOTRE-DAME-DE-LA-GARDE. Mémoire, novembre 2000, 3 pages.

	DA9.29	Pierre SAUVÉ. Mémoire, novembre 2000, 7 pages.

	DA9.30	Jean THÉRIEN. Mémoire, 7 novembre 2000, 7 pages.

	DA9.31	Mathieu LANGLOIS. Mémoire, octobre 2000, 3 pages.

DA10	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Mise en valeur du littoral de la capitale nationale du Québec. Vérification technique du concept d’aménagement et de design urbain pour le secteur Champlain, Rapport d’étude, décembre 2002, 130 pages et annexes. (Seule la version imprimée est disponible.)

DA11	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Présentation du projet à la séance publique du 14 novembre 2005, 123 pages. (6103 Ko)

DA12	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Les sentiers de la capitale, projet de création d’un réseau de sentiers pédestres sur le territoire de la communauté métropolitaine de Québec, document de travail, juillet 2004, 18 pages. (3243 Ko)

DA13	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC ET LES IMMEUBLES LORET LTÉE. Certificat d’autorisation modifiée concernant les immeubles Côte Ross et Côte Gignac, 17 mai 2005, 2 pages.

DA14	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Présentation à la séance publique du 14 novembre 2005 relativement au paysage, 6 transparents. (1060 Ko)

DA15	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Présentation à la séance publique du 15 novembre 2005 relativement à l’impact sonore du projet, 6 transparents.

	DA15.1	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Impact sonore du projet, complément d’information, 4 transparents.

DA16	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Présentation à la séance publique du 14 novembre 2005 relativement à l’impact sur le panorama, 10 transparents. (2747 Ko)

DA17	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Échéancier des travaux, 1 page.

	DA17.1	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Mise à jour de l’échéancier de travaux, 1 page.

DA18	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Caractérisation environnementale de site, mars 2001, 15 pages et annexes. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DA19	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Compte rendu des soirées d’information publiques tenues par le promoteur.

	DA19.1	Soirée d’information publique à l’intention des résidants riverains, 26 octobre 2005, 10 pages.

	DA19.2	Soirée d’information publique à l’intention des organismes cibles, 2 novembre 2005, 7 pages.

DA20	GROUPE CONSEIL GENIVAR INC. Scénarios de changements critiques. Effets sur le fleuve Saint-Laurent et le niveau moyen de la mer, 2 pages.

DA21	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Projet d’aménagement, caractéristiques de la géométrie et îlot atténuateur de la côte Ross, 16 novembre 2005, 2 cartes.

DA22	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Circulation et sécurité routière, 5 pages.

DA23	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Architecture de paysage du boisé Irving, situation proposée et situation existante, 23 novembre 2005, 2 cartes. (2267 Ko)

DA24	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Le plan des aménagements et usages prévus sur les terrains d’Irving, 6 pages. (1628 Ko)

DA25	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Côte Ross, état des lieux et état proposé, 23 novembre 2005, 1 carte.

DA26	GROUPE CONSEIL GENIVAR INC. Carrefour giratoire de la côte de l’Église, novembre 2005, 3 pages.

DA27	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Stationnement en rive et stationnement complémentaire, 1 carte.

DA28	GROUPE CONSEIL GENIVAR INC. Localisation des modifications apportées au projet, 1 carte.

	DA28.1	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Le plan révisé intégrant les modifications apportées au projet, novembre 2005, 4 pages et carte.

DA29	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. La plan de la boucle aménagée sur le chemin du Foulon, 1 carte.

DA30	ARRONDISSEMENT DE SAINTE-FOY–SILLERY. Programmation transmise à la Commission de la capitale nationale du Québec concernant les terrains de soccer, 2 pages.

DA31	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Restauration des berges du Saint-Laurent, projets pilotes quai Irving – rapport final mars 2001, 27 pages et annexe. (Seule la version imprimée est disponible.)

	DA31.1	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Restauration des berges du Saint-Laurent, projets pilotes quai Irving – devis technique complémentaire, mars 2002, 27 pages et annexe. (Seule la version imprimée est disponible.)

	DA31.2	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Restauration des berges du Saint-Laurent, projets pilotes quai Irving – appel d’offres public, 2002, pagination diverse. (1605 Ko)

	DA31.3	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Restauration du littoral Champlain – Préliminaire, juin 2001, plan et coupes types. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DA32	GROUPE CONSEIL GENIVAR INC. Addenda 2 à l’étude d’impact, aménagement de l’ancien site du dépôt pétrolier Irving, 21 décembre 2005, 10 pages et carte. (L’addenda 2 remplace l’addenda 1, lequel est déposé sous la cote PR4.)

DA33	MINISTÈRE DES TRANSPORTS et COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Restauration du littoral Champlain, projets pilotes, décembre 2001, 42 pages et annexes. (1011 Ko)

DA34	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Budget détaillé (prévisions), 1 page.

DA35	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Inventaire des terrains potentiellement contaminés, janvier 2003, 18 pages et annexes. (6160 Ko)

DA36	LABORATIORE SOL ET BÉTON L.S.B INC. Vérification environnement spécifique de la conduite de refoulement existante à l’emprise nord du boulevard Champlain en face du site de la compagnie Irving à Sillery, 11 janvier 2006, 5 pages et annexes. (2944 Ko)

DA37	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Sols contaminés, état de la situation, 5 transparents.

DA38	COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Lettre mentionnant l’abandon du carrefour giratoire à la côte de l’Église, 3 février 2006, 1 page.



DB1	FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DU CANOT ET DU KAYAK. Recommandations relatives à la Route bleue Québec—Chaudière-Appalaches, 17 juin 2005, 4 pages.

DB2	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Liste des documents produits par le comité, 3 pages.

DB3	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Inventaire et caractérisation des accès publics au fleuve sur le territoire de la ZIP, janvier 1997, 40 pages et annexes. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DB4	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Création d’une plage publique à l’anse au Foulon. Étude de faisabilité de processus d’ensablement, mars 1998, 71 pages et annexe. Partie 1 (3358 Ko) 2 (3081 Ko) 3 (2257 Ko)

DB5	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Plan d’action et de réhabilitation écologique. Fleuve Saint-Laurent, secteur Québec-Lévis, 1998, 50 pages et annexes. (8239 Ko)

DB6	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Étude sur les besoins d’usages et d’accès au fleuve Saint-Laurent. Données sur la population pour l’année 1998, juin 1999, 71 pages.

DB7	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Actes du forum Un fleuve de nature et de culture. Bilan environnemental et priorités d’action, mars 2000, 98 pages. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DB8	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Pour un véritable retour au fleuve dans la grande région de Québec et Chaudière-Appalaches, consultation publique du BAPE sur la gestion de l’eau au Québec, mémoire, octobre 1999, 20 pages.

DB9	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. L’aménagement du tronçon du fleuve de Place Royale aux ponts. Pour une réelle accessibilité au fleuve, transmis au Bureau de la consultation publique en regard du projet « Redonner le fleuve aux Québécois », mémoire, 28 novembre 2000, 70 transparents. Partie 1 (5638 Ko) 2 (4542 Ko)

DB10	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Concept de mise en valeur du fleuve Saint-Laurent par des liens interrives : navettes fluviales, octobre 2001, 89 pages et annexe. (5425 Ko) Figures 1-2 3a-b 4 Tableaux 8-9

	DB10.1	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Fiche d’information sur le concept de mise en valeur du fleuve Saint-Laurent par des liens interrives : navettes fluviales, octobre 2001.

DB11	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Accessibilité publique du fleuve Saint-Laurent pour retrouver les usages : concertation et stratégie d’intervention, présentation faite au forum Vers une gestion intégrée du Saint-Laurent, 30 avril 2004, 38 transparents. (5563 Ko)

DB12	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Potentiel de baignade de la plage Jacques-Cartier. Modélisation de la qualité des eaux, août 2005, 29 pages. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DB13	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Fiche d’information concernant le plan global de renaturalisation et mise en valeur de la baie de Beauport, juin 2001.

DB14	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Cadre de conservation et de mise en valeur de l’entrée de l’île d’Orléans, septembre 1999.

DB15	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Présentation à la séance publique du 15 novembre 2005 relativement au répertoire des connaissances sur le fleuve Saint-Laurent, 14 novembre 2005, 23 transparents. (1235 Ko)

DB16	VILLE DE SILLERY. Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale n^o U-2001-11, à jour le 20 décembre 2001, 21 pages.

DB17	VILLE DE QUÉBEC. Plan directeur des équipements récréatifs et culturels – Rapport final, septembre 2004, 121 pages et annexes. Cartes 1 2 3 4 Annexes A B C D

DB18	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Le bruit routier sous observation, août 2005, 20 pages. (2903 Ko)

DB19	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Circulation sur les principales routes de l’agglomération de Québec, 5 février 2004, 1 page.

DB20	QUÉBEC. Loi sur la protection des eaux navigables, chapitre N-22, à jour jusqu’au 31 août 2004, 11 pages. [En ligne (1^er juin 2005) : http://lois.justice.gc.ca/fr/n-22/texte.html]

DB21	MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Niveaux de service, 15 septembre 1993, 7 pages.

DB22	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Temps de parcours sur le boulevard Champlain, 1 page et carte.

DB23	COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Revue de presse, du 8 novembre 1995 au 13 juillet 2005. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DB24	FÉDÉRATON QUÉBÉCOISE DU CANOT ET DU KAYAK. Présentation à la séance publique du 15 novembre 2005 relativement au sentier maritime du Saint-Laurent, 20 transparents. (Seule la version imprimée est disponible.)

DB25	FÉDÉRATON QUÉBÉCOISE DU CANOT ET DU KAYAK. Cadre conceptuel du sentier maritime du Saint-Laurent, 1^re édition, 2005, 20 pages.

DB26	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Plan de développement régional associé aux ressources fauniques de la Capitale-Nationale, 10 avril 2002, 93 pages. (2131 Ko)

	DB26.1	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Synthèse du plan de développement régional associé aux ressources fauniques de la Capitale-Nationale, 10 avril 2002, 9 pages et cartes.

DB27	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. La pêche autour de Québec, 2001, 1 carte.

DB28	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Qualité des eaux du fleuve, site de l’anse au Foulon, 1 page.

DB29	COMMUNAUTÉ URBAINE DE QUÉBEC. Mandat d’étude pour le contrôle des débordements des réseaux unitaires, rapport final, mai 2001, pagination diverse. (2236 Ko)

	DB29.1	COMMUNAUTÉ URBAINE DE QUÉBEC. Mandat d’étude pour le contrôle des débordements des réseaux unitaires, annexes, mai 2001, pagination diverse. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DB30	VILLE DE QUÉBEC. Impact de la reconstruction du boulevard Champlain sur les réseaux d’égouts, rapport final, novembre 2005, 8 pages et carte. (Seule la copie imprimée de la carte est disponible.)



DC1	L’avenir des villes est-il sur leurs rivages ? , programme du forum Nice 2000, 13 pages.

	DC1.1	Léonce NAUD. Visions contrastées – Les rivages de Montréal et de Québec, au Canada, forum Nice, octobre 2000, 27 pages. (2474 Ko)

DC2	Léonce NAUD. Articles divers sur le sujet, de 1995 au 26 octobre 2005, pagination diverse. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DC3	Léonce NAUD. Études de divers auteurs concernant les retombées économiques d’aménagements littoraux, pagination diverse. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DC4	SOCIÉTÉ DES GENS DE BAIGNADE. Revue de presse : Les plaisirs de l’eau, Québec 1775 – 2004. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)