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Projet d’aménagement d’une nouvelle prise d’eau dans le secteur de Sainte-Foy

Accueil / Mandats / prise_eau / la documentation déposée (PR-AV- CR-CM)

PR1	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Avis de projet et annexes, janvier 2001 (Mise à jour été 2002), 8 pages et annexes.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2003, 25 pages.

PR3	VILLE DE QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

	PR3.1	Étude d’impact, décembre 2004, pagination diverse. (1136 Ko) Annexes 1 2 3 4 5 6 7(2197 Ko) 8 (2039 Ko) 9 (2217 Ko) 10 11 (9080 Ko) 12 (5303 Ko) 13 Cartes 2.1 2.2 2.3 3.1 3.2 (2287 Ko) 3.3 3.4 3.5 3.7 (4976 Ko) 3.8 (7632 Ko) 3.9 7.1 (5780 Ko) Figures 2.1 3.2 4.1

	PR3.2	Résumé, juillet 2005 , pagination diverse. Cartes 2.1 (1756 Ko) 2.2 (1129 Ko) 3.1 (1209 Ko) 3.2 (3247 Ko) 3.3 ( 5649 Ko) Figure 2.1

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 19 avril 2005, 10 pages.

	PR5.1	VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juin 2005, 92 pages et annexes. Annexes 1 (4075 Ko) 2 (6298 Ko) 3 (8793 Ko) 4 (1949 Ko) Annexe 5 Annexe 5 annexe A B C D E (1355 Ko) F G (1706 Ko) Annexes 6 (5695 Ko) 7 8 9 (4597 Ko) Cartes 1 2 (1602 Ko) 3 (5818 Ko) 4 (5740 Ko) 5 (6035 Ko) Figures 1 2

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 28 janvier 2003 au 8 août 2005, pagination diverse. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 28 janvier 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur municipal, 4 février 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 4 février 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur municipal, 7 février 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Capitale-Nationale, 12 février 2003, 1 page. Ministère des Transports, Direction de Québec, 20 février 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’eau, 10 janvier 2005, 2 pages. Transports Canada, Service de la protection des eaux navigables, 25 janvier 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 11 février 2005, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 14 février 2005, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 21 février 2005, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, 25 février 2005, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 28 février 2005, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 9 mars 2005, 3 pages. Pêches et Océans Canada, Océans et Habitat, Région du Québec, 22 mars 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du développement durable, du patrimoine écologique et des parcs, 2 mai 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Service des eaux municipales, 28 juin 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 5 juillet 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 15 juillet 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 21 juillet 2005, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 28 juillet 2005, 1 page. Pêches et Océans Canada, Océans et Habitat, Région du Québec, 3 août 2005, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de la coordination, 8 août 2005, 2 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS . Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 2 août 2005, 3 pages.

PR8	VILLE DE QUÉBEC. Liste des lots touchés par le projet, s.d., 1 page.
	PR8.1	VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions demeurées sans réponse lors de la soirée d’information tenue par le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 17 octobre 2005, 2 pages et pièce jointe.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 13 septembre au 28 octobre 2005, 2 novembre 2005, 4 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 13 septembre 2005 , 11 août 2005, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du président de la commission, 10 janvier 2006, 1 page.

CR3	Requêtes d’audiences publiques adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 21 au 27 octobre 2005, non paginé.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 6 février 2006, 22 décembre 2005, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, septembre 2005, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 13 septembre 2005, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du commissaire, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique .

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 24 janvier 2006, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique, 27 février 2006, 2 pages.