BAPE-la documentation DA,DB .. ›Projet de ligne à 735 kV de la Chamouchouane—Bout-de-l'Île, du Saguenay

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DA1	HYDRO-QUÉBEC. Présentation du 10 novembre 2014 en soirée Projet à 735 kV de la Chamouchouane–Bout-de-L’Île, du Saguenay–Lac-Saint-Jean à Montréal, 20 pages.

DA2	HYDRO-QUÉBEC. Cahier des bonnes pratiques en environnement – Construction de ligne de transport d’énergie, octobre 2014, 79 pages et annexes.

DA3	HYDRO-QUÉBEC. Description d’un agent environnement et d’une indemnisation en lien avec la réponse à la page 149 du document PR5.1, novembre 2014, 1 page.

DA4	HYDRO-QUÉBEC. Guide de surveillance environnementale – Renforcement du réseau de transport à 120 kV entre les postes de Figuery et de Palmarolle, octobre 2013.

DA5	HYDRO-QUÉBEC. Plan de surveillance environnementale – Clauses environnementales normalisées 2013, en lien avec la réponse à la page 149 du document PR5.1, 18 février 2014, 26 pages.

	DA5.1	HYDRO-QUÉBEC. Bilan environnemental de fermeture de projet, en lien avec la réponse à la page 149 du document PR5.1, 22 octobre 2013, 1 page.

DA6	HYDRO-QUÉBEC. Document normatif. Conditions de réalisation des travaux – Pour contrats à tarifs forfaitaires – Clauses particulières, Chapitre E, 15 janvier 2014, 67 pages.

DA7	HYDRO-QUÉBEC. Avis portant sur les champs électriques et magnétiques de 60 Hz et la santé, 13 juin 2013, 7 pages.

DA8	HYDRO-QUÉBEC. Champs électriques et magnétiques de 60 Hz – Position d’Hydro-Québec, juin 2013, 1 page.

DA9	HYDRO-QUÉBEC. Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d’administration d’Hydro-Québec tenue à Montréal le vendredi 21 février 2014 – Projet à 735 kV de la Chamouchouane–Bout-de-l’Île, 1 page.

DA10	HYDRO-QUÉBEC. Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d’administration d’Hydro-Québec tenue à Montréal le vendredi 19 septembre 2014 – Nouveau poste Judith-Jasmin à 735-120-25 kV, 1 page.

DA11	HYDRO-QUÉBEC. Extrait de l’étude d’impact sur le Complexe de la Romaine, volume 1, p. 2-3, Prévision des besoins en électricité du Québec – Scénario moyen – 2007-2017, 1 page.

DA12	HYDRO-QUÉBEC. Photo aérienne de la compensation série au poste de la Chamouchouane, 1 carte.

DA13	HYDRO-QUÉBEC. Photo de travaux, compensation série au poste de Bergeronnes, 1 carte.

DA14	HYDRO-QUÉBEC. Solution 2 : Ajout massif de compensation série, 1 page.

DA15	HYDRO-QUÉBEC. Vue aérienne des lignes au poste Duvernay, 11 novembre 2014, 1 carte.

DA16	BUNCH. Association entre la distance aux LHT et le risque de leucémie infantile, étude britannique, 2014, 1 page.

DA17	HYDRO-QUÉBEC. Synthèse du contenu des résolutions reçues dans le cadre du projet de la Chamouchouane – BDI.

DA18	HYDRO-QUÉBEC ET UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES. Entente sur le passage des lignes de transport en milieux agricole et forestier, septembre 2014, 63 pages.

DA19	HYDRO-QUÉBEC. Nouvelle analyse économique de la solution 1 en paramétrique, 2014, 1 page.

DA20	HYDRO-QUÉBEC. État d'avancement 2014 du Plan d'approvisionnement 2014-2023, 3 novembre 2014, 49 pages.

DA21	HYDRO-QUÉBEC. Schéma d’un projet en souterrain avec postes convertisseurs Image projetée à l’écran le 11 novembre 2014.

DA22	HYDRO-QUÉBEC. Présentation déposée à la Régie de l’énergie intitulée Demande relative au projet à 735 kV de la Chamouchouane–Bout-de-l’Île, 32 pages.

DA23	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à l’engagement n^o 2 du dossier présenté à la Régie de l’énergie, 24 octobre 2014, 6 pages.

DA24	HYDRO-QUÉBEC. Résolutions d’organismes du milieu (mise à jour de l’annexe E7, volume 3, étude d’impact sur l’environnement), 5 pages.

	DA24.1	MRC DE MONTCALM. Extrait de procès-verbal de la résolution numéro 127739 adoptée par le conseil de la MRC de Montcalm lors de sa réunion régulière du 15 janvier 2013 relativement à la Ligne de transport 735 kV – Chamouchouane – Bout-de-l’Île, lettres de transmission et annexe.

	DA24.2	MRC DE JOLIETTE. Extrait du procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la Municipalité régionale de comté de Joliette tenue le mercredi 9 octobre 2013 – Citoyens sous haute tension – Demande d’appui, 2 pages.

	DA24.3	MRC DE MATAWINIE. Extrait de procès-verbal – Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 14 mai 2014 – Comité Citoyens sous haute tension – Demande de positionnement concernant la ligne 735 kV Chamouchouane – Bout-de-l’Île, 2 pages.

DA25	HYDRO-QUÉBEC. Complément de l’étude d’impact sur l’environnement – Poste Judith-Jasmin – Milieu naturel, milieu humain et paysage, septembre 2014, 1 carte.

DA26	HYDRO-QUÉBEC. Extrait de la présentation d’Hydro-Québec TransÉnergie à la Régie de l’énergie – Une opportunité à saisir, 1 page.

DA27	HYDRO-QUÉBEC. Extrait de la présentation d’Hydro-Québec TransÉnergie à la Régie de l’énergie – Analyse économique : Exemple – Nouvelle analyse économique de 2014 – Analyse économique : Point de rentabilité, pagination diverse.

DA28	HYDRO-QUÉBEC. Animation affichée à l’écran le mercredi 12 novembre 2014 en soirée : simulation d’un événement sur le réseau de transport d’Hydro-Québec TransÉnergie, 1 carte.

DA29	HYDRO-QUÉBEC. Vue aérienne (extrait de Google Earth) affichée à l’écran le 12 novembre 2014 avec l’autorisation de M. Gaétan Prud’homme, 1 page.

DA30	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 12 novembre 2014 en après-midi au sujet des vols d’énergie, 17 novembre 2014, 1 page.

DA31	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 12 novembre 2014 en soirée au sujet du projet Hertel – New York, 17 novembre 2014, 1 page.

DA32	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 12 novembre 2014 en après-midi au sujet de l’intégration du complexe de La Romaine, 17 novembre 2014, 1 page.

DA33	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 11 novembre 2014 en après-midi concernant un document faisant le bilan des programmes d’économie d’énergie à ce jour, 17 novembre 2014, 1 page.

	DA33.1	HYDRO-QUÉBEC. Plan global en efficacité énergétique – Budget 2015, 1er août 2014, 43 pages.

DA34	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 12 novembre 2014 en après-midi au sujet de la géothermie ou de l’énergie solaire dans les nouveaux développements résidentiels, 17 novembre 2014, 1 page.

DA35	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 12 novembre 2014 en soirée à savoir à quel moment la ligne 765 kV a servi pour l’alimentation du poste Châteauguay pour la dernière fois, 17 novembre 2014, 1 page.

DA36	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 12 novembre 2014 en soirée au sujet du poste Lévis, 17 novembre 2014, 1 page.

	DA36.1	HYDRO-QUÉBEC. Ajout d’équipements de déglaçage à courant continu au poste de Lévis, février 2003.

DA37	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 12 novembre 2014 en soirée au sujet de l’autorisation de la NERC pour utiliser des automatismes pendant trois ans et si cette autorisation est renouvelable par la suite, 17 novembre 2014, 2 pages.

DA38	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 12 novembre 2014 en après-midi concernant le coût des activités en expertise immobilière, 17 novembre 2014, 1 page.

DA39	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 12 novembre 2014 en après-midi concernant le registre des demandes et des plaintes, 17 novembre 2014, 1 page.

	DA39.1	HYDRO-QUÉBEC. Processus de gestion des demandes et des plaintes.

DA40	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 12 novembre 2014 en soirée à savoir si l’option sous-marine de La Romaine partait du poste Arnaud ou La Romaine-1, 17 novembre 2014, 1 page.

DA41	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 12 novembre en après-midi concernant les suivis environnementaux prévus à ce jour, 18 novembre 2104, 1 page.

DA42	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à une question posée à la séance du 11 novembre 2014 en après-midi concernant le déboisement sur la propriété de M. Charles Boulanger à Saint-Michel-des-Saints, 20 novembre 2014, 1 page.

DA43	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée à la séance du 11 novembre 2014 en après-midi au sujet de M. Peter Boutin, 20 novembre 2014, 1 page.

DA44	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions posées à la séance du 12 novembre 2014 en soirée concernant les lignes à 315 kV et les lignes à 735 kV, 21 novembre 2014, 1 page.

DA45	HYDRO-QUÉBEC. Intégration au projet du poste à 735 kV et information sur le climat sonore, 21 novembre 2014, 1 page.

	DA45.1	HYDRO-QUÉBEC. Bruit du poste Judith-Jasmin, initial et ultime, 2 cartes.

DA46	HYDRO-QUÉBEC. Rectificatifs spécifiques aux mémoires DM3, DM11, DM12, DM18, DM19, DM20, DM21, DM25, DM30, DM32, DM43, présentés le 8 et 9 décembre 2014, 7 pages.

DA47	HYDRO-QUÉBEC. Rectificatifs spécifiques aux mémoires DM1, DM2, DM7, DM9, DM16, DM22, DM28, DM35, DM38, DM41, DM45 dont certains ont été présentés le 15 et 16 décembre 2014, 12 pages.

DA48	HYDRO-QUÉBEC. Rectificatifs spécifiques au mémoire DM47, 12 janvier 2015, 3 pages.



DB1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à une question posée par la commission en 1^re partie d’audience publique à savoir si le ministère a une cible pour la réduction de l’utilisation du pétrole sur l’horizon de 2020, 14 novembre 2014, 2 pages.

DB2	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Position des autorités de santé publique sur la gestion des champs magnétiques émis par les lignes électriques, 2014, 36 pages.

DB3	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC, UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES ET HYDRO QUÉBEC. Guide pratique – Les tensions parasites à la ferme, 2005, 31 pages.

DB4	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Ligne Hertel – Des Cantons – Rapport sur les prises de mesures de tensions parasites avant et après la mise en service de la ligne – Interprétation des résultats – Recommandations, 28 janvier 2004, 5 pages et annexes.

DB5	RÉSEAU AGRICONSEILS MAURICIE. Rapport annuel 2011-2012, 25 pages.

DB6	RÉSEAU AGRICONSEILS MAURICIE. Rapport annuel 2012-2013, 25 pages.

DB7	RÉSEAU AGRICONSEILS MAURICIE. Rapport annuel 2013-2014, juin 2014, 25 pages.

DB8	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive pour le projet de l’interconnexion Hertel-New York à 320 kV par Hydro-Québec, novembre 2012, 25 pages.

	DB8.1	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Description du projet Interconnexion Hertel-New York, novembre 2012.

DB9	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse du Bureau de l’efficacité énergétique et de l’innovation à une question posée au MERN par la commission en première partie d’audience en matière d’efficacité énergétique, 21 novembre 2014.

DB10	MRC LES MOULINS. Extraits pertinents du schéma d’aménagement révisé et de son document complémentaire, 11 novembre 2014, 36 pages.

DB11	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Note d’information du Secteur des mines, 10 novembre 2014, 1 page.

	DB11.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Section sud du tracé du projet de ligne de transport d’énergie électrique Chamouchouane–Bout-de-l’Île, 10 novembre 2014, 1 carte.

DB12	MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé (version adoptée non en vigueur), mai 2013, pagination diverse.

	DB12.1	MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Extraits du schéma d’aménagement en vigueur, 1988, pagination diverse.

DB13	MRC THÉRÈSE-DE BLAINVILLE. Schéma d’aménagement et de développement 2005, pagination diverse.

DB14	MRC DE MONTCALM. Extraits du schéma d’aménagement révisé,adopté le 21 janvier 2009, pagination diverse.

	DB14.1	MRC DE MONTCALM. Extrait du schéma d’aménagement révisé, Plan A – Les grandes affectations du territoire, 1 carte.

DB15	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Suivi d’une demande faite par la commission en première partie d’audience concernant l’état d’avancement des projets de grande hydraulique et des projets éoliens ainsi que la planification de mise en service prévue, 27 novembre 2014.

DB16	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses aux questions posées lors de la première partie de l’audience, 1er décembre 2014.

DB17	MRC DE MATAWINIE. Extrait de procès-verbal – Séance ordinaire du Conseil de la MRC – 26 novembre 2014 – Ligne 735 kV – Conséquence de refus de donner suite à une demande d’avis en vertu de l’article 151 de la LAU, 1 page.

DB18	VILLE DE MASCOUCHE. Plan directeur des milieux naturels de la ville de Mascouche – Volet inventaire, caractérisation et évaluation du territoire – Version finale, 72 pages et annexes. (15,5 Mo)

	DB18.1	VILLE DE MASCOUCHE. Intérêt écologique, novembre 2014, 1 carte. (14,2 Mo)

	DB18.2	VILLE DE MASCOUCHE. Paysage, novembre 2014, 1 carte.

DB19	VILLE DE MASCOUCHE. Plan directeur des forêts du Parc du Grand-Coteau, 5 septembre 2014, 135 pages et annexes.



DC1	CITOYENS SOUS HAUTE-TENSION. Liste de trois sites à consulter, 19 novembre 2014, 1 page.

DC2	CITOYENS SOUS HAUTE-TENSION. Rectificatifs spécifiques aux mémoires DM23, DM27, DM36, DM5, 22 décembre 2014.

DC3	CITOYENS SOUS HAUTE TENSION. La production éolienne du Québec à l’horizon 2015 au regard de la justification d’un projet de ligne de transport-735 kV entre les postes Chamouchouane et Bout-de-l’Île – Analyse et rapport réalisés à la demande de l’organisme Citoyens Sous Haute Tension, 28 août 2013, 27 pages.

DC4	CITOYENS SOUS HAUTE TENSION. Rapport sur la nécessité de la construction d’une ligne 735 kV Chamouchouane-Bout-de-l’Île pour l’intégration des centrales du complexe La Romaine et des parcs éoliens de l’appel d’offres 2000 MW (A/O 2005‑03) préparé par Jean-Claude Deslauriers pour Citoyens Sous Haute Tension, septembre 2013, 9 pages.