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PR1 VILLE DE LAC-SERGENT. Avis de projet, 25 avril 2001, 7 pages. Visionner
PR1.1 VILLE DE LAC-SERGENT. Recueil de documents inclus avec l’avis de projet, pagination diverse. Visionner
PR1.2 URBATIQUE INC. Rapport préliminaire du 15 février – niveau d’eau du lac Sergent, février 1999, 6 pages et annexes. Visionner
PR1.3 CEB INC. Rapport d’étude bathymétrie et niveaux d’eau – Qualité des eaux du lac Sergent 1988/1989, août 1989, 42 pages et annexes. Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2001, 31 pages. Visionner
PR3

VILLE DE LAC-SERGENT. Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, août 2001, pagination diverse et annexes.

Cartes plan 2-5 3-5 4-5 5-5

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PR3.1 VILLE DE LAC-SERGENT. Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, mars 2002, 12 pages et cartes. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, janvier 2002, 7 pages. Visionner
PR5.1 VILLE DE LAC-SERGENT. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, mars 2002, 21 pages et annexes.
Annexe3 Annexe6 Annexe9
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PR5.2 VILLE DE LAC-SERGENT. Réponses aux questions supplémentaires du ministère de l’Environnement relativement à la recevabilité de l’étude d’impact, octobre 2002, 7 pages et annexes. Visionner
PR6 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 30 mai 2001 au 19 avril 2002, pagination diverse.

1. Bureau de la Capitale Nationale, 30 mai 2001, 1 page.
2. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de la Capitale-Nationale, 14 juin 2001, 1 page.
3. Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la gestion du domaine hydrique de l'État, 28 juin 2001, 1 page.
4. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 17 octobre 2001, 1 page.
5. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 18 octobre 2001, 1 page.
6. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 23 octobre 2001, 1 page.
7. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 25 octobre 2001, 1 page.
8. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Capitale-Nationale, 29 octobre 2001, 1 page.
9. Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la gestion des barrages publics, 6 novembre 2001, 8 pages.
10. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 12 novembre 2001, 2 pages.
11. Centre d’expertise hydrique du Québec, 11 janvier 2002, 3 pages.
12. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 9 avril 2002, 1 page.
13. Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 9 avril 2002, 1 page.
14. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 19 avril 2002, 1 page.

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PR6.1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Autres avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 19 avril au 7 mai 2002, pagination diverse.

1. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 19 avril 2002, 1 page.
2. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 22 avril 2002, 1 page.
3. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Capitale-Nationale, 30 avril 2002, 1 page.
4. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 30 avril 2002, 3 pages.
5. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la gestion des barrages publics, 6 mai 2002, 2 pages.

6. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 7 mai 2002, 1 page.
7. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 7 mai 2002, 1 page.

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PR7 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 3 mai 2002, 5 pages. Visionner
PR8 VILLE DE LAC-SERGENT. Liste des lots touchés par le projet, 10 mai 2002, 1 page. Visionner
PR8.1 VILLE DE LAC-SERGENT. Diagnose écologique, 15 octobre 2001, 23 pages et annexes. Visionner
PR8.2 ENVIRAM GROUPE-CONSEIL. Réponse à l’information demandée lors de la séance publique relativement au volume d’eau du lac Sergent, 6 juin 2002, 3 pages. Visionner
PR8.3 VILLE DE SAINT-BASILE. Correspondance adressée à la Ville de Lac-Sergent accompagnée de la résolution de la séance régulière du Conseil de la Ville concernant le barrage du lac Sergent, 9 septembre 2002, 2 pages. Visionner
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  AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publique qui s’est terminée le 5 juillet, 10 juillet 2002, 5 pages.
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  CR1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 21 mai 2002, 8 mai 2002, 3 pages. Visionner
  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 17 octobre 2002, 2 pages. Visionner
  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 17 octobre 2002, 2 pages. Visionner
  CR3 Requête d’audiences publiques adressée au ministre de l’Environnement, 21 juin 2002, 1 page et annexes.  
  CR5 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audience publique sur l’environnement de tenir une audience publique, 16 octobre 2002, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, mai 2002, 1 page. Visionner
  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 21 mai 2002, 2 pages. Visionner
  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse de l’audience publique.
  
CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première et la deuxième partie de l’audience publique, 30 octobre 2002, 2 pages.
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CM5.2 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 20 novembre 2002, 2 pages.
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  DA1

ENVIRAM GROUPE-CONSEIL. Photos de la décharge du lac Sergent (accessible dans le site Internet seulement).
Section 1-3c Section 4a-d Section 5a-c Section 6a-b  
Section 7a-b Section 8a-b Section 19a-d Section 19e-h Section 23a-b

  

  DA1.1

ENVIRAM GROUPE-CONSEIL. Visite de la décharge. Complément d’information aux photos de la décharge du lac Sergent, 10 novembre2001, 52 pages.
Section 1-3c(1241Ko) section 4(1331ko) section 5(1248Ko) section 6 section 7 section 8 section 19(3347 Ko) section 23

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  DA2

VILLE DE LAC-SERGENT. Présentation du promoteur sur l’aménagement d’un barrage à la décharge du lac Sergent, 11 novembre 2002, 23 pages.

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  DA3

VILLE DE LAC-SERGENT. Transparent présenté en audience illustrant les valeurs moyennes des débits du ruisseau Saint-Louis pour la période de 1969 à 2001, 11 novembre 2002, 1 page.

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  DA4

VILLE DE LAC-SERGENT. Transparents présentés en audience le 11 novembre 2002 illustrant des données historiques transposées à partir des données du ruisseau Saint-Louis pour la période de 1969 à 2001.

  

  DA4.1

Données historiques de débit maximum journalier en hiver pour le lac Sergent.
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  DA4.2

Données historiques de débit maximum journalier à l’automne pour le lac Sergent.
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  DA4.3

Données historiques de débit maximum journalier en période estivale pour le lac Sergent.
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  DA4.4

Données historiques de débit printanier maximum journalier pour le lac Sergent.
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  DA4.5

Données historiques de débit maximum journalier pour le lac Sergent.
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  DA5

VILLE DE LAC-SERGENT. Photos déposées accompagnant la présentation du promoteur au début de la séance du 12 novembre 2002, 2 pages.

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  DA6

VILLE DE LAC-SERGENT. Réponses aux questions additionnelles adressées lors des séances publiques du 11 et 12 novembre 2002, 5 pages.

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  DA7

VILLE DE LAC-SERGENT. Plan directeur de la qualité du lac Sergent et lettre de transmission de ce document, décembre 2001, 24 pages et annexes.
Figure 2 Figure 3 Figure 4 Figure 5

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  DA8

VILLE DE LAC-SERGENT. Commentaire de la Ville concernant le document du ministère de l'Environnement déposé sous la cote DB13, 5 février 2003, 1 page.

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  DA9

VILLE DE LAC-SERGENT. Commentaires et suggestions pour baisser le niveau du lac, 13 février 2003, 2 pages.

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  DB1 QUÉBEC. Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées [Q-2.r.8], 1995, 28 pages. Visionner
     DB1.1 QUÉBEC. Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées [Q-2.r.8], 2002, 38 pages.
  DB2 QUÉBEC. «Décret 903-2002- Partie 2, Évacuation et traitement des eaux usées des résidences isolées – Modifications», Gazette officielle du Québec, 134e année, no 36, 4 septembre 2002, pages 5953 et 5954. Visionner
  DB3 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. L’assainissement autonome - Partie A. Guide d’interprétation d’application du règlement sur l’évaluation des eaux usées des résidences isolées, 11 pages.
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     DB3.1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Guide d’interprétation d’application du règlement sur l’évaluation des eaux usées des résidences isolées, annexe III, 8 pages.
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     DB3.2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Correspondance du 14 novembre relative aux normes du Règlement sur l’évaluation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, 1 page et annexe.
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  DB4 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Classification de la qualité bactériologique des eaux de baignade des plages échantillonnées dans la municipalité de Lac-Sergent, 1987 à 2002, 17 pages.
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  DB5 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Correspondance concernant le suivi de la qualité des eaux des lacs, 7 novembre 2002, 1 page.
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  DB6 DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DE LA FAUNE DE LA CAPITALE-NATIONALE. Principales espèces dans le lac Sergent et dans le ruisseau de la décharge, 8 novembre 2002, 1 page.
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  DB7 DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DE LA FAUNE DE LA CAPITALE-NATIONALE. Période optimale pour réaliser les travaux, 8 novembre 2002, 1 page.
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  DB8 DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DE LA FAUNE DE LA CAPITALE-NATIONALE. Espèces pêchées au lac Sergent, 8 novembre 2002, 1 page.
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  DB9 DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT DE LA FAUNE DE LA CAPITALE-NATIONALE. Résultat d’une pêche à l’électricité effectuée le 9 septembre 2002 à l’émissaire du lac Sergent, 1 page et carte.
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  DB10 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Transparents présentés en audience par Patricia Clavet du Centre d'expertise hydrique du Québec concernant l’hydrologie, 12 novembre 2002, 3 pages.
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     DB10.1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Transparent présenté en audience par Patricia Clavet du Centre d’expertise hydrique du Québec démontrant l’effet de laminage des lacs et des marécages, 12 novembre 2002, 1 page.
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  DB11 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Transparents présentés en audience par Patricia Clavet du Centre d'expertise hydrique du Québec expliquant la Loi sur la sécurité des barrages, 12 novembre 2002, 34 pages.
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  DB12 SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Information sur la Rainette faux-grillon de l’Ouest et la Rainette crucifère, 19 novembre 2002, 2 pages.
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  DB13 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Compléments d'information sur les rectifications effectuées lors de la séance du 10 décembre 2002, 29 janvier 2003, 2 pages.
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  DB14 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Complément d'information demandé à la suite de la séance du 10 décembre 2002, 6 février 2003, 2 pages.
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  DC1 Denise MOREAULT. Carte illustrant les segments visités et non-visités par le consultant, extrait du document déposé DA1.1, 12 novembre 2002, 1 page. Visionner
  DC2 André MÉTIVIER. Photos prises lors de l’inondation d’avril 2002, 6 pages. Visionner
  DC3 VILLE DE SAINT-BASILE. Correspondance concernant la borne-fontaine sèche, 9 janvier 2003, 1 page. Visionner
 
  DD1 QUÉBEC. «Projet de politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables», Gazette officielle du Québec, Décret 103-1996, Partie 2, 128e année, no 6, 7 février 1996, pages 1263-1271. Visionner
 
  DM1 Pierre DOLBEC. Mémoire, 10 décembre 2002, 2 pages et annexe. Visionner
  DM2 Gloria BILODEAU et Louis MATTE. Mémoire, 2 décembre 2002, 1 page. Visionner
  DM3 Ronald MARTEL. Mémoire, 10 décembre 2002, 4 pages. Visionner
  DM4 Uparathi PROVENCHER. Mémoire, 4 décembre 2002, 1page. Visionner
  DM5 Marie LEMIEUX. Mémoire, 2 décembre 2002, 1 page. Visionner
  DM6 Louise STE-MARIE. Mémoire, 4 décembre 2002, 1 page. Visionner
  DM7 VILLE DE LAC-SERGENT. Mémoire, 10 décembre 2002, 8 pages et annexes. Visionner
  

  DM7.1

VILLE DE LAC-SERGENT. Résumé ,10 décembre 2002, 8 pages.

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  DM8 Claude LEFEBVRE. Mémoire, décembre 2002, 7 pages. Visionner
  DM9 Denise MOREAULT. Mémoire, 10 décembre 2002, 14 pages et annexes. Visionner
  DM10 Marjolaine BÉDARD. Mémoire, 4 décembre 2002, 1 page. Visionner
  DM11 Olivier NICOLAS et Lucie SAINT-PIERRE. Mémoire, 5 décembre 2002, 1 page. Visionner
  DM12 Carole BROCHU. Mémoire, 5 décembre 2002, 1 page. Visionner
  DM13 Hélène D. MICHAUD. Mémoire, 20 novembre 2002, 3 pages. Visionner
  DM14 Céline MORISSETTE, Paul GAMACHE et David P. MORISSETTE. Mémoire, 4 décembre 2002, 1 page. Visionner
  DM15 Ginette BÉDARD et Claude RENAUD. Mémoire, 5 décembre 2002, 1 page. Visionner
  DM16 VILLE DE SAINT-BASILE. Mémoire, 10 décembre 2002, 7 pages et annexes. Visionner
  DM17 Sylvie TREMBLAY, Claude MIMEAULT, Jean-Sébastien et Mari-Lou TREMBLAY MIMEAULT. Mémoire, 6 décembre 2002, 1 page. Visionner
  DM18 Luc BROUILLETTE et France BOURASSA. Mémoire, 6 décembre 2002, 1 page. Visionner
  DM19 Jean TREMBLAY. Mémoire, 10 décembre 2002, 1 page. Visionner
  DM20 Nicole LACASSE. Mémoire, 10 décembre 2002, 2 pages. Visionner
  DM21 André BÉDARD. Mémoire, 10 décembre 2002, 4 pages. Visionner
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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 20 novembre 2002, 3 pages. Visionner
     DQ1.1 VILLE DE LAC-SERGENT. Réponses aux questions complémentaires adressées au promoteur, 21 novembre 2002, 7 pages.
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère de l’Environnement, 20 novembre 2002, 2 pages. Visionner
     DQ2.1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponses aux questions 1 et 2 du 20 novembre 2002, 4 pages.
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     DQ2.2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la question 3 du 20 novembre 2002, 2 pages.
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Société de la faune et des parcs du Québec, 25 novembre 2002, 3 pages. Visionner
     DQ3.1 SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Réponses aux questions du 25 et du 27 novembre 2002, 6 pages.
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la FAPAQ, 27 novembre 2002, 2 pages.
(Les réponses sont incluses dans le document DQ3.1)
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère de l’Environnement, 3 décembre 2002, 3 pages.
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     DQ5.1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponses aux questions 1 à 5 du 3 décembre 2002, 10 décembre 2002, 5 pages.
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     DQ5.2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la question 6 du 3 décembre 2002, 12 décembre 2002, 3 pages.
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  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 5 décembre 2002, 4 pages.
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     DQ6.1 VILLE DE LAC-SERGENT. Réponses aux questions 5, 6 et 9 du 5 décembre 2002, 5 pages.
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     DQ6.2 VILLE DE LAC-SERGENT. Réponses aux questions 1, 2, 3, 4, 7 et 8 du 5 décembre 2002, 9 janvier 2003, 10 pages.
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Société de la faune et des parcs du Québec, 7 février 2003, 1 page. Visionner
     DQ7.1 SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Réponse à la question complémentaire , 10 février 2003, 1 page.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’aménagement d’un barrage à la décharge du lac Sergent
  DT1 Séance tenue le 11 novembre 2002 en soirée, au Lac-Sergent, 95 pages. Visionner
  DT2 Séance tenue le 12 novembre 2002 en soirée, au Lac-Sergent, 154 pages. Visionner
  DT3 Séance tenue le 10 décembre 2002 en soirée, au Lac-Sergent, 107 pages. Visionner
     
 
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