BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / la documentation déposée (DA-DB-DC)

Certains documents sont propres à chacun des projets et d'autres sont communs. Pour faciliter la consultation, les documents propres ont été répertoriés en ajoutant à la cote les lettres suivantes :

a) projet de parc éolien de Gros-Morne
b) projet de parc éolien de Montagne Sèche

DA1b

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Mise à jour des données textuelles et cartographiques du projet (configuration n^o 14), 11 septembre 2008, pagination diverse. (6368 Ko)

DA2a

PESCA ENVIRONNEMENT INC. Localisation des routes empruntées pour la livraison des composantes. Carte du chemin d’accès à partir de la route 132 – Projet de Gros-Morne, 9 septembre 2008. (2233 Ko)

DA3

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Débit journalier moyen – Période estivale, septembre 2008, 2 pages.

DA4a

PESCA ENVIRONNEMENT INC. Cartes de répartition des peuplements forestiers par classe d’âges, 9 septembre 2008.

Carte écoforestière – 1 de 2 – Partie ouest
Carte écoforestière – 2 de 2 – Partie est

DA4b

PESCA ENVIRONNEMENT INC. Carte de répartition des peuplements forestiers par classe d’âges, 10 septembre 2008.

Carte écoforestière

DA5

HÉLIMAX ÉNERGIE INC. Carte de visibilité des éoliennes pour les deux projets, 10 septembre 2008, 2 cartes. (1860 Ko)

DA6

PESCA ENVIRONNEMENT INC. Résultat des inventaires héliportés des oiseaux de proie au printemps 2008, juin 2008, 6 pages. (2642 Ko)

DA7a

HÉLIMAX ÉNERGIE INC. Évaluation sectorielle des impacts sur le paysage en fonction des différents usagers – Projet de Gros-Morne, septembre 2008, 11 pages.

DA7b

HÉLIMAX ÉNERGIE INC. Évaluation sectorielle des impacts sur le paysage en fonction des différents usagers – Projet de Montagne Sèche, septembre 2008, 11 pages.

DA8a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation du parc éolien de Gros-Morne, 15 septembre 2008, non paginé. (2185 Ko)

DA9a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation des effets des éoliennes sur la santé – Parc éolien de Gros-Morne, 15 septembre 2008, 8 pages.

DA10a

PESCA ENVIRONNEMENT INC. Carte du bassin versant de la réserve écologique de Manche-d’Épée – Parc éolien de Gros-Morne,11 septembre 2008.

DA11a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation sur la méthode d’analyse visuelle et résultats – Parc éolien de Gros-Morne, 15 septembre 2008, 7 pages. (1094 Ko)

DA12a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Simulation visuelle des différentes valeurs d’impact visuel – Parc éolien de Gros-Morne, 15 septembre 2008, 7 pages. (1692 Ko)

DA13a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation sur la configuration, les critères d’implantation, les contraintes biologiques, humaines et physiques, le sillage, les effets topographiques, le bruit, l’accessibilité et le potentiel éolien – Parc éolien de Gros-Morne, 15 septembre 2008, non paginé. (1420 Ko)

DA14a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation sur le milieu sonore – Parc éolien de Gros-Morne, 16 septembre 2008, 11 pages.

DA15

David S. MICHAUD, Stephen E. KEITH et Stephen H.P. BLY. « A proposal for evaluating the potential health effects of wind turbine noise for projects under the Canadian Environmental Assessment Act », Second International Meeting on Wind Turbine Noise, Lyon, France, 20 et 21 septembre 2007.

DA16

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation de photos de route, 16 septembre 2008, 4 pages.

DA17

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Résumé des rapports de suivi d’exploitation 2007 – Parc éolien de Baie-des-Sables, août 2008, 7 pages.

DA18b

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation du parc éolien de Montagne Sèche, 17 septembre 2008, non paginé. (3385 Ko)

DA19b

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Contributions volontaires par année en phase d’exploitation pour les municipalités de Petite-Vallée et Cloridorme ainsi que les fonds aux organismes du milieu dans chacune des deux municipalités – Parc éolien de Montagne Sèche, 17 septembre 2008, 1 page.

DA20b

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation sur les parcs éoliens et le tourisme, 17 septembre 2008, 7 pages.

DA21b

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Présentation sur la configuration, les critères d’implantation, les contraintes biologiques, humaines et physiques, le sillage, les effets topographiques, le bruit, l’accessibilité et le potentiel éolien – Parc éolien de Montagne Sèche, 17 septembre 2008, non paginé. (1452 Ko)

DA22b

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Simulations de différentes valeurs d’impact visuel – Parc éolien de Montagne Sèche, 17 septembre 2008, 4 pages.

DA23b

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Carte des contraintes extérieures pour le parc éolien de Montagne Sèche, 17 septembre 2008, 1 page.

DA24a

HÉLIMAX ÉNERGIE INC. Photomontage panoramique à partir du lac au Diable, 24 septembre 2008, 2 pages. (1781 Ko)

DA25a

HÉLIMAX ÉNERGIE INC. Méthodologies des sondages de suivi des impacts visuels, septembre 2008, 10 pages.

DA26

HÉLIMAX ÉNERGIE INC. Résumé de la méthodologie utilisée pour la simulation du climat sonore conformément à la norme ISO 9613-2, 24 septembre 2008, 1 page.

DA27

RICHARD GUAY MARKETING ET ASS. Étude de marketing auprès des touristes de la Gaspésie afin de connaître leurs attitudes face à l’installation d’éoliennes, 14 septembre 2004, 37 pages.

DA28

GENERAL CHEMICAL. Fiche signalétique – Chlorure de calcium en flocons, 4 pages.

DA29a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Tableau de ventilation des redevances aux propriétaires – Parc éolien de Gros-Morne, 29 septembre 2008, 2 pages.

DA30b

HÉLIMAX ÉNERGIE INC. Photomontage panoramique du lac Asselin – Projet de la Montagne Sèche, 1^eroctobre 2008, 2 pages.

DA31a

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Complément d’information concernant la réserve écologique – Parc éolien de Gros-Morne, 3 octobre 2008, 6 pages.

DA32b

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Compte rendu de la rencontre du 1er octobre 2008 avec la pourvoirie Beauséjour inc., 7 octobre 2008, 1 page.

DA33

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Document de rectifications à certains mémoires présentés à la commission, 28 octobre 2008, 4 pages.



DB1a	MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Extrait conforme du procès-verbal de la séance ordinaire concernant le règlement n^o 2006-222 modifiant le règlement n^o 2004-004, le Règlement de contrôle intérimaire de remplacement relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC, 17 janvier 2006, 8 pages.

DB2a	MUNICIPALITÉ DE SAINTE-MADELEINE-DE-LA-RIVIÈRE-MADELEINE. Extraits du règlement de zonage n^o 98, 1er avril 1992, pagination diverse.

DB3	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations éoliennes sur les terres du domaine de l’État, nouvelle édition, mars 2007, 24 pages. [En ligne : www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/territoire/programme/analyse-eolien]

DB4	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public. Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères, 2005, 24 pages. [En ligne : www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/territoire/programme/projet-eolien]

DB5	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan régional de développement du territoire public. Volet éolien Gaspésie et MRC de Matane, 2004, 68 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) [En ligne : www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/territoire/planification/PRDTP_eolien_ gaspesie_ mrcmatane.pdf] Carte 1 - Constat territorial industriel - Volet éolien (2108 Ko) Carte 2 - Constat analytique industriel - Volet éolien (3169 Ko) Carte 3 - Scénario - Le zonage - Volet éolien (1221 Ko)

DB6	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Références de documents en ligne sur le site Internet du Ministère, 12 septembre 2008, 1 page.

DB7	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES DU QUÉBEC, SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Protection des espèces menacées ou vulnérables en forêt publique. L’Aigle royal, juillet 1992, 7 pages.

DB8	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES DU QUÉBEC, SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Protection des espèces menacées ou vulnérables en forêt publique. Le Faucon pèlerin,avril 1992, 9 pages.

DB9	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES DU QUÉBEC, SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Protection des espèces menacées ou vulnérables en forêt publique. Le Pygargue à tête blanche, mai 2002, 8 pages.

DB10	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan de rétablissement de l’Aigle royal au Québec 2005-2010, septembre 2005, 29 pages.

DB11	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Plan d’action pour le rétablissement du Faucon pèlerin au Québec,février 2002, 28 pages.

DB12	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Plan de rétablissement du Pygargue à tête blanche au Québec,février 2002, 43 pages.

DB13	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole d’inventaires acoustiques de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, 8 janvier 2008, 11 pages.

DB14	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole d’inventaires d’oiseaux de proie dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, 8 janvier 2008, 12 pages.

DB15	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, 8 janvier 2008, 18 pages et annexes.

DB16	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte et tableaux de la présence des espèces menacées à statut particulier sur le territoire des projets, 2008, 5 pages. (1171 Ko)

DB17a	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. « Intégration de la production éolienne au réseau de transport. Ligne à 230 kV au Goémon-Mont-Louis-Gros-Morne », Bulletin n^o 1 – Information générale, mai 2006, 4 pages.

DB18a	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. « Intégration de la production éolienne au réseau de transport. Ligne à 230 kV au Goémon–Mont-Louis–Gros-Morne », Bulletin n^o 2 – Information-Consultation, avril 2007, non paginé. (1340 Ko)

DB19a	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. « Intégration de la production éolienne au réseau de transport. Ligne à 230 kV au Goémon–Mont-Louis–Gros-Morne », Bulletin n^o 3 – Information-Décision, novembre 2007, non paginé. (1976 Ko)

DB20a	HYDRO-QUÉBEC. Programme de participation publique. Ligne à 230 kV au Goémon–Mont-Louis–Gros-Morne. Relation avec le milieu, 10 septembre 2008, 9 pages.

DB21a	MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAXIME-DU-MONT-LOUIS. Extrait du procès-verbal de la session ordinaire concernant le Règlement administratif pour ajouter des coûts relatifs aux tarifs pour les demandes d’amendement au zonage, la construction d’éoliennes, les permis et certificats pour les éléments épurateurs et le captage des eaux souterraines, et le lotissement, 3 mai 2004, 4 pages.

DB22a	MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAXIME-DU-MONT-LOUIS. Règlement n^o 197 intitulé Règlement modifiant le Règlement no 180 ajoutant diverses dispositions relatives à l’implantation d’éoliennes sur le territoire sous la juridiction de la municipalité, et certificat de conformité, 10 mai 2004.

DB23a	MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAXIME-DU-MONT-LOUIS. Information sur la formation offerte par l’Université du Québec à Rimouski portant sur l’entretien, la sécurité et le sauvetage dans une éolienne, août et septembre 2008.

DB24	HYDRO-QUÉBEC. Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieu agricole et forestier, 20 juillet 2007, 35 pages et annexes.

DB25	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instruction 98-01 sur le bruit, note révisée le 9 juin 2006, 20 pages.

DB26b	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. « Intégration de la production éolienne au réseau de transport. Ligne à 161 kV du parc éolien de Montagne Sèche et projet connexe », Bulletin n^o 1 – Information générale, décembre 2007, 4 pages.

DB27b	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. « Intégration de la production éolienne au réseau de transport. Ligne à 161 kV du parc éolien de Montagne Sèche et projet connexe », Bulletin n^o 2 – Information-Consultation, juin 2008, 4 pages. (1140 Ko)

DB28b	HYDRO-QUÉBEC. Programme de participation publique. Ligne à 161 kV du parc éolien de Montagne Sèche. Relation avec le milieu, 10 septembre 2008, 6 pages.

DB29b	MUNICIPALITÉ DE CLORIDORME. Règlements relatifs à la gestion des règlements d’urbanisme n^os 2007-02 et 2007-05, pagination diverse.

DB30b	CORPORATION MUNICIPALE DE PETITE-VALLÉE. Extrait du procès-verbal de la session spéciale concernant l’avis de motion déposé relativement à l’adoption lors d’une session ultérieure du règlement n^o 02-2008 amendant le règlement de zonage n^o 74-91 ajoutant différentes dispositions relatives à l’implantation d’éoliennes et permettant l’implantation d’éoliennes dans les zones 3F et 1F, 20 mai 2008, 1 page.

DB31b	CORPORATION MUNICIPALE DE PETITE-VALLÉE. Extrait du procès-verbal concernant la résolution 48-2008 sur l’adoption du règlement n^o 02-2008 amendant le règlement de zonage n^o 74-91, 16 juin 2008, 1 page.

DB32b	MUNICIPALITÉ DE PETITE-VALLÉE. Règlement n^o 2008-03 amendant le règlement de régie générale n^o 71-91 en ajoutant différentes dispositions relatives à l’émission de permis d’installation d’éoliennes, 16 juin 2008, 2 pages.

DB33b	MUNICIPALITÉ DE PETITE-VALLÉE. Règlement n^o 2008-02 amendant le règlement de régie générale n^o 74-91 en ajoutant différentes dispositions relatives à l’émission de permis d’installation d’éoliennes et permettant l’implantation d’éoliennes dans les zones 3F et 1F, 16 juin 2008, 4 pages.

DB34	MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ. Schéma d’aménagement révisé, 2004. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB35	MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ. Réglementation relative au schéma d’aménagement. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB36	HYDRO-QUÉBEC. Méthode d’évaluation environnementale – Le paysage. Lignes et Postes – Méthode spécialisée. Document synthèse, septembre 1993, 26 pages et annexes. (3316 Ko) (Seule la version électronique est disponible.)

DB37	HYDRO-QUÉBEC. Méthode d’évaluation environnementale – Le paysage. Lignes et Postes – 1. Démarche d’évaluation environnementale. 2. Techniques et outils, décembre 1990, 295 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible au secrétariat de la commission.)

DB38	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Présentation de M. Claudel Pelletier sur les chauves-souris, 16 septembre 2008, 5 pages.

DB39	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Présentation de M. Claudel Pelletier sur le suivi télémétrique : aigles royaux, pygargues à tête blanche et faucons pèlerins – 2007-2008, 16 septembre 2008, 31 pages. (3415 Ko)

DB40	AGENCE RÉGIONALE DE MISE EN VALEUR DES FORÊTS PRIVÉES DE LA GASPÉSIE-LES ÎLES. Plan de protection de la mise en valeur de la forêt privée – Gaspésie-Les Îles, novembre 2000, 697 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB41a	MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Courriel de Mme Karine Thériault concernant le site de villégiature du lac au Diable, 23 septembre 2008, 1 page.

DB42	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine public, 1994, 68 pages et annexe. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB43	QUÉBEC. Extraits du Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État, articles 58 et 59, 10 septembre 2008, p. 19 et 20 de 41.

DB44	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Table des matières de l’Étude sur les impacts cumulatifs des éoliennes sur les paysages. Rapport final, avril 2008, 4 pages. (Le document complet est accessible à l’adresse www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/territoire/programme/etude-eoliennes.pdf.)

DB45	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information concernant les sons de basse fréquence émis par les éoliennes et les effets possibles du calcium utilisé comme abat-poussières, 3 octobre 2008, 3 pages.

DB46	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Extraits de Modalités d’intervention dans le milieu forestier. Fondements et applications, 2000, p. 88 à 91. (Seule la copie imprimée est disponible.)



DC1b	POURVOIRIE BEAUSÉJOUR. La Gaspésie. Pour un séjour de rêve !, dépliant, document déposé par M. Serge Milliard, 18 septembre 2008. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DC2b	POURVOIRIE BEAUSÉJOUR. Photo déposée par M. Jean-Serge Blouin, 18 septembre 2008, 1 page. (1894 Ko) (Seule la version électronique est disponible.)

DC3b	POURVOIRIE BEAUSÉJOUR. Grandes photos du domaine déposées par M. Serge Milliard, 4 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DC4	Gaston HERVIEUX. Précisions aux recommandations données lors de sa présentation verbale, 8 décembre 2008, 2 pages et annexe.

DC5	Gaston HERVIEUX. Document de corrections – précisions concernant sa présentation verbale du 16 octobre 2008, document reçu après la remise du rapport au Ministre, 6 janvier 2009, 1 page et annexe. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission)



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la demande d’un participant visant la production d’un document par Cartier énergie éolienne inc., 7 octobre 2008, 3 pages.