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DA1

UNITÉ DE RECHERCHE ET DE SERVICE EN TECHNOLOGIE MINÉRALE. Osisko – Canadian Malartic : caractérisation environnementale d’échantillons post-essais minéralurgiques, janvier 2009, 29 pages.

DA2

CORPORATION MINIÈRE OSISKO et MINISTRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Entente-cadre concernant le projet East-Osisko, 14 janvier 2009, 17 pages et annexes. (13714 Ko)

DA3

GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC. Mesures des vibrations et des suppressions d’air du projet de la carrière sur le site du projet minier aurifère Canadian Malartic – Tests des 19 et 20 février 2009, février 2009, 11 pages et annexes. (6452 Ko)

DA4

SGS LAKEFIELD RESEARCH LIMITED. The Acid Rock Drainage Potential from the Canadian Malartic Project, rapport préparé pour Osisko Exploration Ltd, 24 février 2009, 49 pages et annexes. (3264 Ko)

DA4.1

Résumé en français du document DA4, 24 février 2009, 57 pages.

DA5

C.O. BRAWNER ENGINEERING LTD. Review Report. Plan de déposition – Parc à résidus. Osisko Canadian Malartic Project, novembre 2008, 3 pages et figures. (4031 Ko)
(Le résumé en français du document DA5 est inclus dans le document DA12.)

DA6

C.O. BRAWNER ENGINEERING LTD. Peer Review Report. Feasibility Level – Pit Slope Design Criteria. Osisko Canadian Malartic Project, novembre 2008, 10 pages et annexes. (11815 Ko)
(Le résumé en français du document DA6 est inclus dans le document DA12.)

DA7

C.O. BRAWNER ENGINEERING LTD. Peer Review Report. Canadian Malartic Project – New Polishing Pond. Osisko Canadian Malartic Project, novembre 2008, 6 pages et figures. (4581 Ko)
(Le résumé en français du document DA7 est inclus dans le document DA12.)

DA8

SANEXEN SERVICES ENVIRONNENTAUX INC. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine liés aux émissions atmosphériques de silice, document présenté à Genivar pour le compte de Osisko, février 2009, 43 pages et annexes.

DA8.1

Erratum, 10 mars 2009, 2 pages.

DA9

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Présentation générale du projet à la première partie de l’audience publique, 11 mars 2009, 31 diapositives. (8849 Ko)

DA9.1

Figures complémentaires au document DA9, 2 diapositives. (1228 Ko)

DA10

GENIVAR. Projet minier aurifère Canadian Malartic sur le territoire de la municipalité de Malartic par la Corporation minière Osisko. Plan de fermeture préliminaire – Document en processus de rédaction, version 2, 5 mars 2009, 59 pages. (1257 Ko)

DA11

FONDS ESSOR MALARTIC OSISKO. Procès-verbaux et divers documents relatifs aux réunions du conseil d’administration, du 7 avril au 23 septembre 2008, pagination diverse. (1245 Ko)

DA12

C.O. BRAWNER ENGINEERING LTD. Revue spécialiste – Rapports géotechniques réalisés par Golder Associés ltée, mars 2009, 27 pages.

DA13

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Évaluation du débit d’exhaure et des impacts potentiels sur les niveaux des eaux souterraines,rapport présenté à Osisko Exploration ltée, juillet 2008, 65 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.) (49015 Ko)

DA14

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Localisation des coupes A-A’ et B-B’, 12 mars 2009, 3 cartes.

DA15

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Disposition des clôtures – Site Canadian Malartic, 13 mars 2009, carte.

DA16

GENIVAR. Note technique à l’égard des effets des vibrations causés par le dynamitage sur les poissons, 9 février 2009, 2 pages.

DA17

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Mémorandum technique concernant l’évaluation du temps de remplissage de la fosse en conditions de fermeture, 19 décembre 2008, 10 pages et annexes.

DA17.1

Mise à jour du document DA17, 25 mars 2009, 10 pages et annexes.

DA18

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Lignes directrices concernant l’utilisation d’explosifs à l’intérieur ou à proximité des eaux de pêche canadiennes – Rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques 2107, 1998, 34 pages.

DA19

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation relatif à l’exploitation de la carrière Zone 2, 26 septembre 2008, 2 pages.

DA20

OSISKO EXPLORATION LTÉE. Osisko completes purchase of East Amphi, 29 juin 2007, 1 page.

DA20.1

Traduction française du document DA20.

DA21

Figure 55 en trois dimensions illustrant le gisement de la compagnie Canadian Malartic ainsi que les forages ayant été effectués.

DA22

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Objectifs d’une démarche carbone neutre, 2 pages.

DA23

Vues des situations actuelles et projetées du secteur touché par le projet, photosimulations, pagination diverse. (2240 Ko)

DA24

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Présentation sectorielle. Processus de relocalisation du secteur sud de Malartic, 11 diapositives.

DA25

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Impacts des sautages, des vibrations et des suppressions d’air, 9 diapositives.

DA26

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Retombées économiques du projet, 7 diapositives.

DA27

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Report on feasibility-level. Pit slop design criteria, août 2008, 68 pages, tableaux, figures et annexes. (Seule la version électronique est disponible.) (8295 Ko)

Annexes (32199 Ko)

DA27.1

Résumé en français du document DA27.

DA28

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Lettre d’engagement adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant l’émission de certificats d’autorisation de quatre bancs d’emprunt, 24 septembre 2008, 2 pages.

DA29

GENIVAR. Complément d’information concernant la persistance du cyanure dans l’environnement, 17 mars 2009, 2 pages.

DA30

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponse à la question sur les redevances à Barrick Gold Corporation, 18 mars 2009, 2 pages.

DA31

SECOR-TAKTIK. Évaluation des retombées économiques du projet minier aurifère Canadian Malartic, avril 2008, 65 pages et annexes. (1839 Ko)

DA31.1

Addenda au document DA31, 23 janvier 2009, 5 pages.

DA32

GENIVAR. Impact des activités du projet minier aurifère Canadian Malartic sur les vents observés au niveau de la ville de Malartic, 19 mars 2009, 4 pages et figures. (3748 Ko)

DA33

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Estimation par modélisation numérique du débit d’eau s’exfiltrant du parc à résidus vers le roc – Corporation minière Osisko, Malartic, 6 mars 2009, 6 pages et figure. (1846 Ko)

DA34

ROYAL GOLD INC. Royal Gold Completes Acquisition of Barrick Gold’s Royalty Portofolio, octobre 2008, 14 pages. [En ligne (19 mars 2009) : www.b2i.us/profiles/investor/NewsPrint.asp?b=856&ID=26702&m=rl&pop=1]

DA35

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Nouveaux édifices institutionnels et nouvelles infrastructures, 19 mars 2009, 5 pages.

DA36

FASKEN MARTINEAU DuMOULIN. Stratégie de neutralité carbone de la Corporation minière Osisko, 18 mars 2009, 3 pages. (1207 Ko)

DA37

GENIVAR. Initiation du projet « vers le bilan neutre en carbone » des activités d’exploitation du gisement Canadian Malartic, 18 mars 2009, 8 pages et annexe.

DA38

TEREX O&K. Fiches techniques sur les pelles hydrauliques de mine RH 340 et RH 340‑B, pagination diverse.
(D’autres fiches techniques documentant la machinerie lourde ont été déposées en version anglaise seulement. Elles sont disponibles en version imprimée au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)

RH 340
RH 340-B (1711 Ko)

DA39

DUNDEE CAPITAL MARKETS, DUNDEE SECURITIES CORPORATION. Examining the Cost Curve, 28 octobre 2008, 8 pages.

DA39.1

Résumé en français du document DA39.

DA40

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Canadian Malartic Project – Financial Summary, 1 page.

DA41

GEOSPEX SCIENCES INC, LAC PROPERTIES INC. Projet Barnat – Plan de surface, octobre 1997. (1023 Ko)

DA42

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Stabilité du pilier de surface sous la ville de Malartic – Projet Canadian Malartic, 20 mars 2009, 2 pages.

DA43

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Estimation du débit moyen originant du sous-bassin versant du ruisseau Raymond Nord – Secteur du futur projet minier Canadian Malartic, 20 mars 2009, 2 pages.

DA44

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Stabilité du mur nord de la fosse à la suite de la mise en place du mur vert, fosse Canadian Malartic, 20 mars 2009, 2 pages.

DA45

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Gestion des haldes à stériles – Projet Canadian Malartic, 23 mars 2009, 3 pages.

DA46

G. MINING SERVICES INC. Optimisation de la fosse Canadian Malartic, 20 mars 2009, 3 pages.

DA47

G. MINING SERVICES INC. Le ratio stérile/minerai, 20 mars 2009, 2 pages.

DA48

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Question sur les crédits d’impôt – FEMO, 20 mars 2009, 1 page.

DA49

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Bilan et concentrations en cyanure utilisées dans le procédé de traitement et au parc à résidus, 23 mars 2009, 4 pages.

DA50

GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC. Calcul de la distance critique des projections selon les patrons de sautage préliminaires du projet minier aurifère Canadian Malartic de la compagnie Corporation minière Osisko, 23 mars 2009, 6 pages et annexe.

DA51

CORPORATION MINIÈRE OSISKO et GENIVAR. Projet minier aurifère Canadian Malartic. Situation actuelle, 1 page. (2724 Ko)

DA52

CORPORATION MINIÈRE OSISKO et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Design de la fosse, présentation multimédia, 3 diapositives.

DA53

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Prix de l’or de 1979 à 2009, présentation multimédia, 5 diapositives.

DA54

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Qualité de l’eau de la fosse East-Malartic après la fermeture de la mine, 25 mars 2009, 2 pages.

DA55

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Références aux articles scientifiques portant sur la génération de poussières dans des parcs à résidus épaissis, 25 mars 2009, 2 pages.

DA56

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses additionnelles aux questions à l’égard des redevances relatives au projet, 27 mars 2009, 2 pages.

DA57

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Historique des droits transmis ou éteints par les parties ayant succédé aux droits de Barrick Gold Corporation, 2 avril 2009, 4 pages.

DA58

GENIVAR. Évaluation de l’expérience de déménagement des résidants du secteur sud de Malartic. Rapport des groupes de discussion, février 2009, 13 pages et annexes.

DA59

C.O. BRAWNER ENGINEERING LTD. Peer Review Report. Osisko Canadian Malartic Project. Golder Report – Évaluation du débit d’exhaure et des impacts potentiels sur les niveaux des eaux souterraines, 14 pages, décembre 2008. (Le résumé en français du document DA59 est inclus dans le document DA12.) (3514 Ko)

DA60

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Révision du projet de résidus miniers épaissis proposé par Osisko par un tiers expert, 3 avril 2009, pagination diverse.

DA61

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Éléments de rectification à la suite de la deuxième partie de l’audience publique, 30 avril 2009, 9 pages.

DA61.1

Erratum, 7 mai 2009, 2 pages.

DA62

GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. Inventaire des zones sensibles au tassement des sols fins, 30 juillet 2008, 5 pages et figure.

DA63

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Information complémentaire sur le Fonds Essor Malartic Osisko, 12 mai 2009, 1 page et annexes. (1581 Ko)

DA64

VILLE DE MALARTIC. Contrat pour la réalisation des travaux en recherche en eaux souterraines entre la Ville de Malartic et la Corporation minière Osisko, 14 mai 2009, 3 pages et annexe.

DA65

DÉCIBEL CONSULTANTS INC. Plan de suivi acoustique du projet minier aurifère Canadian Malartic, mai 2009, 7 pages et annexes.

DB1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Objectifs environnementaux de rejet pour le projet minier aurifère Canadian Malartic, 11 février 2009, 13 pages. (5600 Ko)

DB2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive 019 sur l’industrie minière, avril 2005, 101 pages. (Le document complet est accessible à l’adresse www.mddep.gouv.qc.ca/milieu_ind/directive019/
directive019.pdf.)

DB2.1

Extrait de la directive 019 sur l’industrie minière, pagination diverse. (3362 Ko)

DB3

MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Schéma d’aménagement et de développement modifié le 18 mars 2008, 337 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.) (3824 Ko)

DB3.1

Extrait du schéma d’aménagement et de développement, pagination diverse.

DB4

MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Règlements d’urbanisme applicables en territoires non organisés, 74 pages et annexes. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB4.1

Règlement de zonage 229-06-07, 74 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

DB4.2

Règlement de lotissement 230-06-07, 10 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DB4.3

Règlement de construction 231-06-07, 6 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DB4.4

Règlement des permis et certificats 232-06-07, 16 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DB4.5

Plan de zonage no 1 – TNO du Lac-Fouillac et du Lac-Granet. (Seule la version électronique est disponible.)

DB4.6

Plan de zonage no 2 – TNO du Réservoir-Dozois, du Lac-Granet, de Matchi-Manitou et du Lac-Metei. (Seule la version électronique est disponible.) (4150 Ko)

DB5

MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Règlement concernant les nuisances publiques dans les territoires non municipalisés 31-02-86, adopté le 11 février 1986, pagination diverse. (2136 Ko)

DB6

MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Résolution no 7758-01-09 à l’égard du projet, extrait certifié conforme, 2 février 2009, 1 page.

DB7

VILLE DE MALARTIC. Plan de sécurité civile, révisé le 23 février 2009, 51 pages.

DB8

VILLE DE MALARTIC et al. Plan de relance du Comité de diversification et de développement économique de Malartic, mars 2007, 4 volets. (1399 Ko)

DB9

VILLE DE MALARTIC et al. Élaboration d’un plan de développement résidentiel à Malartic. Phase Inventaires et analyses, 28 février 2007, 47 pages et annexes.(9032 Ko)

DB10

VILLE DE MALARTIC. Développement de zonage no 377 et ses amendements, 157 pages. (7204 Ko)

DB11

VILLE DE MALARTIC. Réglementation municipale relative au projet à l’étude, pagination diverse.

Partie 1 (2833 ko)
Partie 2 (3982ko)

DB12

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note technique relative à la modélisation de la dispersion atmosphérique référence aux documents PR8.1 et PR8.1.1,9 mars 2009, 2 pages.

DB13

VILLE DE MALARTIC. Résolutions pour les années 2005 à 2009 relatives au projet à l’étude.

Année 2005
Année 2006
Année 2007 (4079 ko)
Année 2008 (8812 ko)
Année 2009

DB14

MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Règlement no 152-02-97 concernant les nuisances et applicable par la Sûreté du Québec dans le Territoire non organisé Fournière-Desroberts, adopté le 19 février 1997, 5 pages. (1831 Ko)

DB15

CONSEIL POUR LA RÉDUCTION DES ACCIDENTS INDUSTRIELS MAJEURS. La création d’un comité mixte municipal industriel – Extrait du Guide de gestion des risques d’accidents industriels majeurs à l’intention des municipalités et de l’industrie, 1993, pagination diverse. (2176 Ko)

DB16

GCE CONSULTEAUX. Rapport d’expertise. Étude hydrogéologique – Puits P-6 et FE-7, remis à la Ville de Malartic, juillet 2008, 17 pages et annexes. (5817 Ko)

Annexe 1 (2200 Ko)
Annexes 2 et suivantes (1874 Ko)

DB17

DESSAU-SOPRIN. Étude hydrogéologique de la demande d’autorisation pour les installations de captage d’eau souterraine, préparée pour la Ville de Malartic, septembre 2003, 25 pages et annexes.

Annexe A Portée et limitation de l'étude
Annexe B Rapports de forages
Annexe C Certificats d'analyses granulométriques
Annexe D Rapports d'essai de pompage
Annexe E Certificats d'analyses physico-chimiques
Annexe F Figures
Annexe G Tableaux

DB18

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Mines à ciel ouvert – Tableau comparatif, 13 mars 2009, 1 page.

DB19

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Note relative à la mine Jeffrey à Asbestos, 13 mars 2009, 3 pages.

DB20

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Note relative à la mine d’amiante à Thetford Mines, 13 mars 2009, 5 pages.

DB21

ALLIANCE ENVIRONNEMENT INC. Étude du suivi des effets sur l’environnement. Rapport d’interprétation du suivi final des ESEE – Mine East Malartic, déposé au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, juin 2008, 72 pages et annexes.

DB22

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Taux des droits miniers et détermination du profit minier, 15 mars 2009, 1 page.

DB23

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Rapport d’accident technologique concernant le déversement de cyanure de sodium survenu le 26 septembre 1984 à Mont-Laurier, 28 septembre 1984, 4 pages. (1203 Ko)

DB24

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Guide de valorisation des matières résiduelles inorganiques non dangereuses de source industrielle comme matériau de construction, 19 juin 2002, 47 pages. (21 783 Ko)
[En ligne (13 mars 2009) : www.mddep.gouv.qc.ca/matieres/mat_res/inorganique/].

DB25

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Évaluation des impacts du sautage et du bruit, 17 mars 2009, pagination diverse.

DB25.1

UNITED STATES DEPARTMENT OF THE INTERIOR – BUREAU OF MINES. Effects of repeated blasting on a wood-frame house, 82 pages, 1984. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)

Partie 1 (3390 Ko)
Partie 2 (2160 Ko)

DB26

GENIVAR. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs accompagnée d’une section d’un rapport produit pour Consolidated Thompson Iron Mines Ltd relative à la présence de poissons dans la fosse de l’ancienne mine du lac Jeannine, 18 mars 2009, pagination diverse.

DB27

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information relative aux autorisations que devrait obtenir la Corporation minière Osisko auprès du Ministère si elle décidait d’exploiter une des cibles d’exploration présentée sur la carte 2-4 de l’étude d’impact, 18 mars 2009, 2 pages.

DB28

VILLE DE MALARTIC. Nombre et valeur des permis de rénovation et de construction émis de 1994 à 2008, 1 page.

DB29

VILLE DE MALARTIC. Estimation des coûts liés aux travaux relatifs aux infrastructures du quartier sud, 23 mars 2009, 2 pages et carte.

DB30

LA COMPAGNIE TRAVELERS GARANTIE DU CANADA. Cautionnement d’entretien relatif à la rue de démonstration à Malartic, 3 février 2009,1 page.

DB31

LA COMPAGNIE TRAVELERS GARANTIE DU CANADA. Cautionnement d’entretien relatif aux phases 2 à 4 du développement domiciliaire à Malartic, 1er juillet 2008, 1 page.

DB32

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Contrôle environnemental dans le secteur minier réalisé par le Centre de contrôle environnemental du Québec du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 2 pages.

DB33

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Guide et modalités de préparation du plan et exigences générales en matière de restauration des sites miniers au Québec, 1997, 65 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)

DB34

GÉNIVAR et GCE CONSULTEAUX. Étude hydrogéologique. Recherche en eau souterraine et implantation du puits de production, mai 2006, 27 pages. (1512 Ko)

Annexe 1 Description des forages
Annexe 2 Données de l'essai de pompage par paliers
Annexe 3 Données de l'essai de pompage de longue durée
Annexe 4 Certificats d'analyses (1231 Ko)
Annexe 5 Photographies
Annexe 6 Réponses du CDPNQ
Figure 2 Localisation des forages

DB35

QUÉBEC. Arrêté AM 2004-040 « Concernant la soustraction au jalonnement, à la désignation sur carte, à la recherche minière ou à l’exploitation minière d’un terrain nécessaire à l’alimentation de la prise d’eau potable de la Ville de Malartic, de la MRC La Vallée-de-l’Or, circonscription foncière d’Abitibi, Gazette officielle du Québec, partie 2, 22 septembre 2004, p. 4097 à 4099.

DB36

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Commentaires et opinion sur la qualité de l’eau en réponse à une demande faite par la commission d’enquête lors de la séance publique du 13 mars 2009, 30 mars 2009, 2 pages.

DB37

GCE CONSULTEAUX. Avis technique à l’égard de l’influence de la mine sur les ouvrages de captage municipaux existants à Malartic, 30 mars 2009, 2 pages et carte (1661 Ko).

DB38

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Assistance technique pour valider l’évaluation de la distance sécuritaire de projection, évaluation réalisée par la firme Géophysique GPR International inc., 30 mars 2009, pagination diverse et annexes. (2447 Ko)

DB39

VILLE DE MALARTIC. Plan de diversification et de développement économique de la Ville de Malartic, version préliminaire, 20 février 2007, 17 pages.

DB40

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis à l’égard de l’impact du projet sur la quantité et la qualité de l’alimentation en eau potable de la ville de Malartic, 6 avril 2009, 2 pages.

DB41

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES. CENTRE DE RECHERCHES MINÉRALES. Avis technique : Présence de chantiers souterrains à proximité de la surface dans les limites de la ville de Malartic, août 1989, 4 pages et annexe. (2122 Ko)

DB42

BARRICK GOLD CORPORATION. Plan de restauration Est-Malartic, avril 1996, 40 pages et plans. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.) (5132 Ko)

DB42.1

BARRICK GOLD CORPORATION. Révision du Plan de restauration Est-Malartic, mars 2002, 53 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.) (12207 Ko)

DB42.2

BARRICK GOLD CORPORATION. Révision du Plan de restauration Est-Malartic, mars 2002, suite des annexes du document DB42.1. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.) (8686 Ko)

DB42.3

BARRICK GOLD CORPORATION. Addendum au plan de restauration du site minier Est-Malartic, février 1999, 8 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.) (7432 Ko)

DB43

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre adressée au représentant de la Corporation minière Osisko à l’égard de l’assujettissement du déplacement de résidences de Malartic à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement, 25 octobre 2007, 1 page.

DB44

VILLE DE MALARTIC. Résumé des transactions à l’égard du site de la East Malartic pour l’année 2007, 30 avril 2009, 2 pages.

DC1

QUALITAS MONTERVAL. Recommandations géotechniques concernant un nouveau développement résidentiel (secteur 7) à Malartic, document préparé à l’intention d’Osisko Exploration et acheminé le 6 mars 2009 à M. Yves Sylvain et famille Germain-Sylvain, 1^er mai 2008, 4 pages, annexes et lettre de transmission.

DC2

Cécile LAPRÉ-BUSCEMI. Photographies du parc de résidus miniers de la mine East Malartic, 2004.

DC3

COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE ! Notes relatives aux risques, incertitudes et questions liés au cyanure, au mercure et aux métaux non réglementés, 15 février 2009, 10 pages.

DC4

GROUPE DE RECHERCHES ET DE RÉALISATIONS POUR LE DÉVELOPPEMENT RURAL DANS LE TIERS-MONDE. Une étude exploratoire et participative des retentissements du complexe minier de Sadiola au Mali, septembre 2001, 44 pages et annexes.

DC5

Pétition à l’égard de la réalisation du projet, 57 signataires.

DC6

DE BLOIS, BÉRUBÉ, LAVIGNE. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 23 février 2009, 1 page.

DC7

THIBAULT CHEVROLET CADILLAC PONTIAC BUICK LTÉE. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 23 février 2009, 1 page.

DC8

SOCIÉTÉ D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIVITÉS DE ROUYN-NORANDA. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 25 février 2009, 2 pages.

DC9

INSTITUT CANADIEN DES MINES ET DE LA MÉTALLURGIE, SECTION HARRICANA. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 26 février 2009, 2 pages.

DC10

CYANCO CANADA. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 26 février 2009, 2 pages.

DC11

construction NORASCON INC. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 12 mars 2009, 1 page.

DC12

Georgette MONTREUIL. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 16 mars 2009, 2 pages.

DC13

Marcel RICARD et autres. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 2 mars 2009, 7 pages.

DC14

AGENCE DE SÉCURITÉ MIRADO INC. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 2 mars 2009, 1 page et annexes.

DC15

Nicole KIROUAC. Questions sur le projet minier aurifère Canadian Malartic, 18 mars 2009, 3 pages.

DC16

COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE ! Questions supplémentaires concernant le projet de mine d’or à ciel ouvert de la Corporation minière Osisko à Malartic, 20 mars 2009, 19 pages.

DC17

ARCELOR MITTAL MINES CANADA. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 24 février 2009, 2 pages.

DC18

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 2 mars 2009, 2 pages.

DC19

Patricia MCSHEFFREY. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 10 mars 2009, 1 page

DC20

CORRIVEAU J.L. & ASSOC. INC. et EMPLOYÉS. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 23 février 2009, 2 pages.

DC21

GROUPE DE CITOYENS D’AMOS, CADILLAC, GRANBY, MALARTIC, RIVIÈRE-HÉVA, ROUYN-NORANDA, VAL-D’OR. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 4 mars 2009, 2 pages.

DC22

BANQUE NATIONALE DU CANADA. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 3 mars 2009, 2 pages.

DC23

ASSOCIATION DES ENTREPRENEURS MINIERS DU QUÉBEC. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 5 mars 2009, 2 pages.

DC24

GENIVAR. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 26 février 2009, 2 pages.

DC25

Jean-Louis DE KEYSER et Cécile R. DE KEYSER. Lettre d’appui au projet minier aurifère Canadian Malartic, 20 avril 2009, 1 page.

DC26

COMMISSION SCOLAIRE DE L’OR-ET-DES-BOIS et CORPORATION MINIÈRE OSISKO. L’école des explorateurs. Grandir dans une école à la fine pointe des technologies, dépliant à trois volets.

DC27

GROUPE DE CONSULTATION DE LA COMMUNAUTÉ. Guide de gestion du stress et de l’anxiété, non paginé. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

[En ligne (22 mars 2009) : www.groupedeconsultation.org/documents/guide_gestion_du_stress_et_anxiete.pdf ]

DC28

Louise LEBOEUF. «Recommandations de l’Agence de santé. Étude sur le milieu humain», Le P’tit Journal de Malartic, vol. 3, no 40, 31 mars 2009, p. 8.

DC29

SECOR CONSEIL. Lettre de transmission de trois documents mentionnés lors de la deuxième partie de l’audience publique, 1er mai 2009, 2 pages.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse aux questions 146 à 149 reçues par Internet et adressées au BAPE dans le document DC16, 7 avril 2009, 1 page.