BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée


PR1	Ne s’applique pas.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 1993, 13 pages.

PR3	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

	PR3.1	Étude d’impact, avril 1994, pagination diverse. Intro Chapitres 1-5 (1188 Ko) 6-7 (2754 Ko) 8 (1611 Ko) 9-11 (1353 Ko)

	PR3.2	Document annexe, avril 1994, pagination diverse. Annexes A-B C D(1798 Ko) E F (2082 Ko) H I (1349 Ko) K-L Annexe J 41DD-0003 41DD-0004 41DD-0005 41DD-0006 41DD-0007 41DD-0008 41DD-0009 41DD-0010 41DD-0011

	PR3.3	Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport technique, octobre 2004, 48 pages et annexes. Intro-parties 1-2 parties 3 4 5 Liste des références Annexes A-B Annexe C figures 1 (2159 Ko) 2 (1230 Ko) 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Annexes D-E

	PR3.4	Résumé, septembre 2005, 42 pages. Figures 3 4 7 8 9-10 12

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, mars 1994, pagination diverse. Chapitres 1 (1734 Ko) 2 3 (1195 Ko) Onglets A B (1551 Ko) C D E Onglet F carte 4100-0011 (3457 Ko) Plan d'arpentage (1338 Ko)

	PR5.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 17 mars 2005, 13 pages.

	PR5.2	ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Informations et documents supplémentaires , 22 juin 2005, 28 pages et annexes. Pages 1 à 28 Onglet 1 2 (1420 Ko) 3 (1152 Ko) 4 (1680 Ko) 5 6 7 8 (2362 Ko)

	PR5.2.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS . Résultat de l’analyse du document PR5.2 , 15 septembre 2005, 9 pages. (2315 Ko)

	PR5.2.2	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Réponse adressée au ministère du Développement durable, de l’’Environnement et des Parcs concernant une demande de soustraction à la procédure du projet d’implantation du LET aux Îles-de-la-Madeleine, 31 août 2005 et annexe.

	PR5.2.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS . Demande de soustraction à la procédure du projet d’implantation d’un lieu d’enfouissement technique aux Îles-de-la-Madeleine , 30 août 2005, 4 pages.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 avril 1995 au 30 août 2005, pagination diverse. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de Québec, 6 avril 1995, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, 24 novembre 2004, 3 pages. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 24 novembre 2004, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 26 novembre 2004, 1 page. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de la Capitale-Nationale, 30 novembre 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 30 novembre 2004, 1 page. Ministère des Transports, Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 novembre 2004, 1 page. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction de santé publique, 6 décembre 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 décembre 2004, 7 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 16 décembre 2004, 4 pages. Recyc-Québec, Québec – Siège social, 16 décembre 2004, 1 page. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 22 décembre 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 22 décembre 2004, 6 pages. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction des infrastructures, 17 janvier 2005, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 17 janvier 2005, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Service des études économiques et de la tarification, 16 février 2005, 6 pages. Environnement Canada, Direction de la conservation de l’environnnement, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 8 août 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 août 2005, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction des infrastructures, 30 août 2005, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de la coordination, 30 août 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction générale de l’analyse et de l’expertise régionales et des études économiques, Service des études économiques, 30 août 2005, 2 pages.

PR6.1	MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS. Avis issus de la consultation auprès de la Direction des régions , 28 septembre 2005, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 20 juillet 2005, 4 pages.

PR8	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Liste des lots touchés par le projet, 1 pages.

	PR8.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Plan de l’habitat floristique des Sillons, 29 juin 2005, 1 page.

	PR8.2	ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Réponses aux éléments soulevés lors de la séance d’information tenue le 26 octobre 2005, 9 novembre 2005, 3 pages et annexes. (3804 Ko)

	PR8.3	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Réponse à la question posée lors de la séance d’information sur l’impact fiscal en tenant compte des nouvelles dépenses à engager, 10 novembre 2005, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 28 septembre 2005 , 14 septembre 2005, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 22 décembre 2005, 2 pages.

CR3	Requête d'audience publique adressée au ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs , 11 novembre 2005, 6 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 22 décembre 2005, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 28 septembre au 12 novembre 2005, 5 pages



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, septembre 2005, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 28 septembre 2005, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires , 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 12 janvier 2006, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 7 février 2006, 2 pages.