BAPE

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PR1

VILLE DE RIMOUSKI. Avis de projet, février 2000, 9 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d'impact sur l’environnement, juillet 2001, 29 pages.

PR3

VILLE DE RIMOUSKI. Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement.

PR3.1

Volume 1, rapport principal, 30 juillet 2002, pagination diverse.. (2234 Ko)

Figures

3.6	3.7	4.1	4.2	4.3
4.4	4.6	4.10	4.11	4.12 a
4.12 b	5.1 a	5.1 b	5.3	7.1 (2810 Ko)
7.2	7.3 (2808 Ko)	8.1	8.2 (2807 Ko)

Plans

1	2	3	4	5
6	7	8	9	10

PR3.2

Volume 2, annexes, 30 juillet 2002, pagination diverse.
Annexes 5 6 7-8(3536 Ko) 9(5966 Ko) 10-11 12-13-14(3258 Ko)

PR3.3

Résumé, février 2003, 47 pages et annexe. (4248 Ko)

Plans
1 (1789 Ko) 2 (1048 Ko) 3 4 (8474 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés à la Ville de Rimouski, 25 octobre 2002, 21 pages.

PR5.1

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, janvier 2003, 37 pages et annexes.

Figures
1 2 3 4 5 6

Plans
1 (2004 Ko) 2 (1242 Ko) 3 4 5 (1164 Ko) 7 (5373 Ko) 8 9 10

Annexes
A-B C (11094 Ko) D G (6070 Ko)

PR5.2

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Réponses aux questions et commentaires du 7 mars 2003, 25 avril 2003, 6 pages.

PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis reçus des ministères et organismes consultés sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 19 août 2002 au 19 février 2003, pagination diverse. (1456 Ko)

Pêches et Océans Canada, Institut Maurice Lamontagne, 19 août 2002, 1 page.
Régie régionale de la santé et des services sociaux du Bas Saint Laurent, 21 août 2002, 1 page.
Ministère de la Culture et des Communications, 4 septembre 2002, 1 page.
Ministère des Transports, Direction du Bas Saint Laurent–Gaspésie–Îles de la Madeleine, 12 septembre 2002, 2 pages.
Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune du Bas Saint Laurent, 13 septembre 2002, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles, 23 septembre 2002, 10 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Bas Saint Laurent, 25 septembre 2002, 2 pages.
Pêches et Océans Canada, Institut Maurice Lamontagne, 27 septembre 2002, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 1er octobre 2002, 10 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, Service de la conservation de la flore et des milieux naturels, 3 février 2003, 1 page.
Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune du Bas Saint Laurent, 3 février 2003, 1 page.
Pêches et Océans Canada, Institut Maurice Lamontagne, 12 février 2003, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 19 février 2003, 1 page et annexe.

PR6.1

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Autres avis reçus des ministères et organismes consultés sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 26 février au 7 mars 2003, pagination diverse.

Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles, 26 février 2003, 1 page.
Ministères des Transports, Direction du Bas Saint Laurent–Gaspésie–Îles de la Madeleine, 26 février 2003, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Direction de l’analyse économique et de la tarification, 26 février 2003, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et expertises, 27 février 2003, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, 7 mars 2003, 2 pages.

PR6.2

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Autres avis reçus des ministères et organismes consultés sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 18 mars au 21 mai 2003, pagination diverse.

Régie régionale de la santé et des services sociaux Bas-Saint-Laurent, 18 mars 2003, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et expertises, 7 mai 2003, 1 page.
Centre d’expertise hydrique, Service de la sécurité des barrages, 21 mai 2003, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 25 février 2003, 4 pages.

PR8

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la question concernant la protection des saumons à la suite du rejet des eaux de lixiviation traitées dans la rivière Rimouski, 16 avril 2003, 4 pages et annexe.

PR8.1

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Évaluation du potentiel archéologique, 18 février 2003, pagination diverse.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 18 mars 2003, 5 mars 2003, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du président de la commission, 8 septembre 2003, 1 page.

CR3	Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement, 30 avril 2003, 2 pages.

CR5	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 10 juin 2003, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue 18 mars au 2 mai 2003, 6 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, septembre 2003, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 18 mars 2003, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du président de la commission, 12 septembre 2003, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la tenue de la première partie de l’audience publique, 8 septembre 2003, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la tenue de la deuxième partie de l’audience publique, 7 octobre 2003, 2 pages.



DA1	ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS ET SNC-LAVALIN. Présentation du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Rimouski faite le 22 septembre 2003, 17 pages.

DA2	Robert M. KOERNER. Designing with Geosynthetics, Fourth Edition, Prentice Hall, 1999, p. 452-461.

DA3	L.G. TISINGER et J.P. GIROUD. « The Durability of HDPE Geomembranes », Geotechnical Fabrics Report, septembre 1993, p. 4-5 et 7-8.

DA4	Nathan IVY. « HPDE Geomembrane after 20 Years of Service », Geotechnical Fabrics Report, juillet 2002, p. 32-34.

DA5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. « Les géomembranes en polyéthylène haute densité (PEHD) », Gestion des sites d’enfouissement, décembre 1994, p. 10-14 et 23-24.

DA6	VILLE DE RIMOUSKI. Rectifications relatives aux mémoires déposés, 28 octobre 2003, 6 pages.

	DA6.1	VILLE DE RIMOUSKI. Plan no 2 du Schéma d’aménagement, 1 page.

	DA6.2	VILLE DE RIMOUSKI. Plan d’urbanisme – Résumé, 1986, 1 page.

	DA6.3	VILLE DE RIMOUSKI. Plan d’urbanisme – Affectation du sol et répartition des densités, février 1986, 1 carte.

DA7	VILLE DE RIMOUSKI. Rectifications relatives au mémoire DM11, 5 novembre 2003, 1 page et annexe.



DB1	RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE. Mémoire déposé au BAPE relativement au projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Lachenaie (secteur nord), 4 mars 2003, 33 pages.

DB2	MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE. Présentation relative au Schéma d’aménagement et aux orientations du Plan de gestion des matières résiduelles faite le 22 septembre 2003, non paginé.



DD1	RECYC-QUÉBEC. Planifier, organiser et rassembler dans l’action : rapport annuel de gestion 2001-2002, 3e trimestre 2002, 24 pages.

DD2	QUÉBEC. « Projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles », Gazette officielle du Québec, 132e année, no 43, 25 octobre 2000, p. 6690-6726.

DD3	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Extrait du Projet de modification de certains articles du Projet de Règlement sur l’élimination des matières résiduelles, articles nos 45 à 62.

DD4	RECYC-QUÉBEC. Bilan 2002 de la gestion des matières résiduelles au Québec – Pour un développement durable Cap sur 2008, novembre 2003, 45 pages.



DM1	Ginette LEBEL et Gérald GARON. Mémoire, 8 octobre 2003, 6 pages et annexe.

	DM1.1	Bernard DIONNE. Lettre d’appui au mémoire DM1, 9 octobre 2003, 1 page.

	DM1.2	Noëlla PROULX. Lettre d’appui au mémoire DM1, 16 octobre 2003, 1 page.

	DM1.3	Ruth LAVOIE, Henri BERNATCHEZ et Samuel BERNATCHEZ. Lettre d’appui au mémoire DM1, 20 octobre 2003, 1 page.

	DM1.4	Gérald GARON. Annexe au mémoire, novembre 2003, 3 pages.

DM2	Jean-Sébastien BOUCHER. Mémoire, 17 octobre 2003, 5 pages.

	DM2.1	Jean-Sébastien BOUCHER. Annexe au mémoire, 21 octobre 2003, 2 pages. (1969 Ko)

	DM2.2	Jean-Sébastien BOUCHER. Annexe au mémoire, 24 octobre 2003, 1 page.

DM3	ASSOCIATION DES PÊCHEURS SPORTIFS DE SAUMONS DE LA RIVIÈRE RIMOUSKI INC. Mémoire, 17 octobre 2003, 3 pages.

DM4	Chantal QUINTIN. Mémoire, 17 octobre 2003, 23 pages.

DM5	FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE POUR LE SAUMON ATLANTIQUE. Mémoire, 17 octobre 2003, 4 pages.

DM6	Maude CORRIVEAU et David OUZILLEAU SAMSON. Mémoire, 17 octobre 2003, 4 pages.

DM7	CONSEIL DE BASSIN DE LA RIVIÈRE RIMOUSKI. Mémoire, 17 octobre 2003, 30 pages.

DM8	Cyrille ROUSSEL. Mémoire, 17 octobre 2003, 6 pages.

	DM8.1	Cyrille ROUSSEL. Mémoire modifié, 21 octobre 2003, 8 pages et annexe. (1430 Ko)

DM9	Clermont DUGAS. Mémoire, 17 octobre 2003, 21 pages.

DM10	Charles-Eugène BÉLANGER. Photographies accompagnant la présentation verbale, 21 octobre 2003, 4 photographies.(2501 Ko)

DM11	Diane ALLEN. Mémoire, 28 octobre 2003, 3 pages.


BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Rimouski.

DT1	Séance tenue le 22 septembre 2003, Rimouski, 86 pages.

DT2	Séance tenue le 21 octobre 2003, Rimouski, 57 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Rimouski concernant le traitement du lixiviat, les mesures de protection prévues pour la rivière Rimouski, ainsi que les membranes d’étanchéité, 30 septembre 2003, 2 pages.

	DQ1.1	ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Réponses relatives au traitement du lixiviat, aux mesures de protection prévues pour la rivière Rimouski et aux membranes d’étanchéité, 14 octobre 2003, 6 pages.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l’Environnement relativement aux membranes d’étanchéité et à la visibilité du lieu d’enfouissement technique, 30 septembre 2003, 2 pages.

	DQ2.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse relative aux membranes d’étanchéité et à la visibilité du lieu d’enfouissement technique, 2 octobre 2003, 2 pages.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Rimouski concernant l’étude de dispersion atmosphérique faite en décembre 2002, 2 octobre 2003, 2 pages.

	DQ3.1	ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Réponse relative à l’étude de dispersion atmosphérique du biogaz, 6 octobre 2003, 2 pages.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l’Environnement relativement au critère de 6 µg/m3 et aux nouvelles modalités de gestion concernant les émissions de biogaz provenant des lieux d’enfouissement sanitaire, 2 octobre 2003, 2 pages.

	DQ4.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse relative au critère de 6 µg/m3 et aux nouvelles modalités de gestion concernant les émissions de biogaz provenant des lieux d’enfouissement sanitaire, 3 octobre 2003, 2 pages.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Rimouski concernant le volume d’enfouissement requis annuellement, 7 octobre 2003, 1 page.

	DQ5.1	ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Réponse relative au volume d’enfouissement requis annuellement, 14 octobre 2003, 3 pages.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Information demandée à Recyc-Québec relativement à la gestion des matières résiduelles, 7 octobre 2003, 2 pages.

	DQ6.1	RECYC-QUÉBEC. Réponse relative à la gestion des matières résiduelles, 14 novembre 2003, 1 page et annexe.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Information demandée à la Ville de Rimouski concernant les puits d’eau potable à proximité du lieu d’enfouissement technique, 21 octobre 2003, 2 pages.

	DQ7.1	ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS LTÉE. Réponse relative aux puits d’eau potable à proximité du lieu d’enfouissement technique, 27 octobre 2003, 1 page et annexe.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Avis demandé à la Ville de Rimouski relativement à deux sites de rechange proposés dans les mémoires DM2, DM2.1 et DM2.2, 24 octobre 2003, 1 page.

	DQ8.1	ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS LTÉE. Réponse relative aux sites de rechange proposés, 14 novembre 2003, 5 pages.