BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / La documentation déposée (DA-DB-DC)



DA1	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Inventaire ornithologique en période de migration printanière, 2009, août 2009, 40 pages et annexes. (8 222 Ko)

DA2	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Présentation du projet du parc éolien Des Moulins, 8 septembre 2009, 21 diapositives.

DA3	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Présentation sur les incidences électromagnétiques, septembre 2009, 3 diapositives.

DA4	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Présentation concernant les ressources et approvisionnement en eau potable, septembre 2009, 6 diapositives.

DA5	LAURIN BEAUDOIN & ASSOCIÉS. Démarche de l’étude des impacts visuels, présentation du 9 septembre 2009, 4 diapositives.

DA6	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Résumé de la méthode, présentation du 9 septembre 2009, 5 diapositives.

DA7	LAURIN BEAUDOIN & ASSOCIÉS. Détermination du degré de résistance, présentation du 9 septembre 2009, 3 diapositives.

DA8	LAURIN BEAUDOIN & ASSOCIÉS. Présentation des 6 principes pour une bonne intégration au paysage, 9 septembre 2009, 7 diapositives. (1 724 Ko)

DA9	LAURIN BEAUDOIN & ASSOCIÉS. Schéma de la méthode d’évaluation des impacts visuels, septembre 2009, 2 pages.

DA10	LAURIN BEAUDOIN & ASSOCIÉS. Grille d’évaluation de la perception de l’observateur, septembre 2009, 4 pages.

DA11	LAURIN BEAUDOIN & ASSOCIÉS. Démarche menant au choix des points de vue stratégiques, septembre 2009, 1 page.

DA12	LAURIN BEAUDOIN & ASSOCIÉS. Carte 8.5, composante du paysage, décembre 2008.

DA13	LAURIN BEAUDOIN & ASSOCIÉS. Carte 8.6, effets sur le milieu visuel, décembre 2008.

DA14	LAURIN BEAUDOIN & ASSOCIÉS. Carte 8.7, visibilité des éoliennes, décembre 2008.

DA15	LAURIN BEAUDOIN & ASSOCIÉS. Présentation sur les résistances et le degré de perception, septembre 2009, 5 diapositives.

DA16	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Présentation sur les effets stroboscopiques, 9 septembre 2009, 2 diapositives.

DA17	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Information concernant le climat sonore, 9 septembre 2009, 10 diapositives.

DA18	3Ci INC. Présentation sur la méthodologie utilisée pour les photomontages, 2 septembre 2009, 10 diapositives. (1 737 Ko)

DA19	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Présentation sur l’impact sur la valeur des résidences, 10 septembre 2009, 4 diapositives.

DA20	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Présentation sur les chiroptères, 10 septembre 2009, 6 diapositives.

DA21	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Note de service de M. Martin Meunier, ing., concernant le dénombrement des récepteurs selon le niveau d’exposition au bruit, 10 septembre 2009, 1 page.

DA22	3Ci INC. Présentation du plan de circulation des composantes entre Matane et Thetford Mines, 3 diapositives.

DA23	TRANSPORT CANADA. Formulaires d’autorisation pour l’évaluation d’obstacle aérien et lettre de transmission adressée au promoteur, 10 septembre 2008, 13 pages. (4 711 Ko)

DA24	3Ci INC. Liste des éoliennes et leur emplacement dans le parc éolien Des Moulins, 18 août 2008, 2 pages.

DA25	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Rapport complémentaire – Suivi de la question 64 portant sur les espèces floristiques menacées, vulnérables ou susceptibles d’être ainsi désignées, 4 pages et carte. (2 887 Ko)

DA26	LAURIN BEAUDOIN & ASSOCIÉS. Réponse à une question de la commission concernant la façon dont les aires d’influence ont servi à l’évaluation des impacts sur les paysages, 15 septembre 2009, 1 page.

DA27	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Information concernant le dénombrement de récepteurs selon le niveau d’exposition au bruit – Bâtiments à vocation résidentielles seulement, note de service de M. Martin Meunier, ing., 21 septembre 2009, 1 page.

DA28	3CI INC. Figure illustrant la distance des bâtiments avec logements en fonction des éoliennes, 8 septembre 2009, 1 page.

DA29	3CI INC. Graphique illustrant le nombre de bâtiments avec logements vs la distance avec les éoliennes, tiré du rôle d’évaluation de Kinnear’s Mills 2008, 8 septembre 2009, 1 page.

DA30	3CI INC. Graphique illustrant le nombre de bâtiments avec logements vs la distance avec les éoliennes, tiré du rôle d’évaluation de Saint-Jean-de-Brébeuf 2008, 8 septembre 2009, 1 page.

DA31	3CI INC. Graphique illustrant le nombre de bâtiments avec logements vs la distance avec les éoliennes, zone d’étude Thetford Mines 2008, 8 septembre 2009, 1 page.

DA32	3CI INC. Graphique illustrant le nombre de bâtiments avec logements vs la distance avec les éoliennes dans la zone d’étude – Thetford Mines–Kinnear's Mills–Saint-Jean-de-Brébeuf, 8 septembre 2009, 1 page.

DA33	3CI INC. Résidants avec propriétés sous octroi d’option dans les municipalités hôtes – 40 propriétaires, 8 septembre 2009, 1 page.

DA34	3CI INC. Tableau sur les besoins en main d’œuvre en période de construction et en phase d’exploitation, 25 septembre 2009, 1 page.

DA35	3CI INC. Figure présentant la localisation des érablières, 18 septembre 2009, 1 page. (1 697 Ko)

DA36	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Réponse concernant la localisation de la rivière Sunday, 23 septembre 2009, 1 page.

DA37	Contrat d’approvisionnement entre Hydro-Québec et 3CI énergie éolienne inc. [En ligne : www.regie-energie.qc.ca/audiences/3676-08/Requete_3676-08/B-1_HQD-01Doc01-03_EolienDesMoulins_3676_29juil08.pdf]

DA38	YVES R. HAMEL ET ASSOCIÉS INC. Réponse à la question posée en audience concernant les systèmes de télédiffusion numérique soumise lors de l’audience du BAPE, 25 septembre 2009, 4 pages.

DA39	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Information concernant la caractérisation de terrain et les activités de dynamitage, 23 septembre 2009, 2 pages.

DA40	3CI INC. Simulation visuelle à partir du chemin Bailey à Kinnear’s Mills, septembre 2009, 1 page.

DA41	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Inventaire des espèces fauniques préoccupantes – Suivi de la question 99 du rapport,rapport final, octobre 2009, 11 pages. (2 522 Ko)

DA42	3CI INC. Rectificatif au mémoire de M. Guy Roy (DM90), octobre 2009, 4 pages.

DA43	PESCA ENVIRONNEMENT. Complément d’inventaire de chiroptères 2009, 29 octobre 2009, 11 pages et annexes. (2 635 Ko)



DB1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instruction 98-01 sur le bruit, note révisée en date du 9 juin 2006, 11 pages et annexes.

DB2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, 8 janvier 2008, 19 pages et annexes.

DB3	HYDRO-QUÉBEC. Annexe 9 du Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier, appel d’offres A/O 2005-03, 4 novembre 2005, révisé en juillet 2007, 35 pages et annexes.

DB4	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Intégration de la production du parc éolien Des Moulins au réseau de transport. Information générale, novembre 2008, 4 pages. (2 351 Ko)

DB5	HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Intégration de la production du parc éolien Des Moulins au réseau de transport – Ligne à 230 kV du parc éolien. Information et consultation, mai 2009, 4 pages.

DB6	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. L’énergie éolienne. Pour assurer l’approvisionnement en électricité du Québec, bulletin, 6 pages.

DB7	MRC DES APPALACHES. Schéma d’aménagement révisé, règlement 75 et ses amendements n^os 77, 79, 81, 84, 89, 90, 91, 94, 95, 96, 98, 101, 102, 103, 105, 106, 107, 108, 112. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

	DB7.1	MRC DES APPALACHES. Extraits du schéma d’aménagement révisé, règlement 75 sur les affectations du territoire, articles 4.1, 4.2, 4.3 et 4.4.3.2.3. (1 961 Ko)

	DB7.2	MRC DES APPALACHES. Extraits du schéma d’aménagement révisé, règlement 75 sur les éléments d’intérêts historiques, culturels ou écologiques, articles 5.2 et sur le réseau d’électricité. (2 958 Ko)

DB8	MRC DES APPALACHES. Règlement 108 abrogeant et remplaçant le règlement 86 et ayant pour but d’assurer la protection du couvert forestier et de favoriser l’aménagement durable de la forêt privée, 2 janvier 2009. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

	DB8.1	MRC DES APPALACHES. Extrait du règlement 108, cas d’exception relatif à l’implantation d’éoliennes.

DB9	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères. Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public, 2005, 24 pages.

DB10	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Éolien – État global de situation, 7 août 2009, 2 pages et annexe.

DB11	QUÉBEC. Décret 926-2005, règlements et autres actes. Second bloc d’énergie éolienne, 12 octobre 2005.

DB12	QUÉBEC. Décret 927-2005 concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard du second bloc d’énergie éolienne, 12 octobre 2005.

DB13	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Parc éolien de Baie-des-Sables. Résumé des rapports de suivi d’exploitation 2007, document déposé par M^meCéline Dupont du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs le 8 septembre 2009.

DB14	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC. Suivi d’exploitation 2008 – Sommaire, mai 2009, document déposé par M^me Céline Dupont du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs le 8 septembre 2009.

DB15	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (BDS) INC. Suivi d’exploitation 2008 – Sommaire, mai 2009, document déposé par M^me Céline Dupont du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs le 8 septembre 2009.

DB16	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole d’inventaire d’oiseaux de proie dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, 8 janvier 2008, 12 pages.

DB17	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole d’inventaires acoustiques de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, 8 janvier 2008, 11 pages.

DB18	André MORASSE et Simon ARBOUR. Éoliennes et santé publique, présentation, Direction de la santé publique et de l’évaluation Chaudière-Appalaches, 9 septembre 2009, 63 diapositives.

DB19	Eja PEDERSEN et Kerstin PERSSON WAYE. « Wind turbine noise, annoyance and self-reported health and well-being in different living environments », mars 2007, Occupational and Environmental Medecine, p. 480-486, document déposé par M. Simon Arbour de la Direction de la santé publique et de l’évaluation Chaudière-Appalaches. (Seule la copie imprimée est disponible.) (3 637 Ko)

DB20	Eja PEDERSEN. Table des matières du document Human response to wind turbine noise. Perception, annoyance and moderating factors 2007. (La version électronique du document complet est disponible au secrétariat de la commission.) (1 160 Ko)

DB21	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement pour un développement durable de l’énergie éolienne, documents de soutien, 2007.

	DB21.1	Guide d’intégration des éoliennes au territoire – Vers de nouveaux paysages, 27 pages et annexe. (2 124 Ko)

	DB21.2	Taille des éoliennes implantées au Québec (projets réalisés et à venir), 1 page.

	DB21.3	Configuration schématique d’un parc éolien, 1 page.

	DB21.4	Cheminement d’un projet éolien sur les terres du domaine de l’État, 2 pages.

	DB21.5	Considérations en matière de sécurité publique, 1 page.

	DB21.6	Environnement sonore d’un parc éolien, 6 pages.

	DB21.7	Projection d’ombre ou effet stroboscopique, 1 page.

	DB21.8	Règles applicables au démantèlement d’un parc éolien, 2 pages.

	DB21.9	Règles applicables dans la zone agricole établie en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles, 2 pages.

	DB21.10	Considérations générales en matière d’évaluation foncière municipale concernant l’implantation d’éoliennes, 2 pages.

	DB21.11	Encadrement du développement éolien sur les terres du domaine de l’État, 2 pages.

	DB21.12	La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Principaux facteurs de réussite d’un projet et étapes de réalisation, 23 pages.

	DB21.13	La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme, 40 pages.

DB22	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information sur les hibernacles de chauves-souris dans la région de la Chaudière-Appalaches, 1 page et annexe.

DB23	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES. Courriel de M. Simon Arbour apportant des précisions concernant l’application d’une distance séparatrice de 800 m entre un parc éolien et des résidences, 18 septembre 2009, 1 page.

	DB23.1	AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT. Lettre adressée à M. Jean-Philippe Côté concernant la MRC de La Mitis – Projet de règlement n^o REG-239-2009 modifiant le SADR (activités de plein air, définition de lac et éoliennes), 8 janvier 2009, 2 pages.

DB24	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions de la commission lors de la première partie de l’audience, du 8 au 10 septembre derniers, 21 septembre 2009, 3 pages et annexes. (1 542 Ko)

DB25	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES. Courriel de M. Simon Arbour concernant les références des documents retenus par le comité éolienne de la Table nationale de concertation en santé environnementale, 30 septembre 2009, 12 pages et annexe.

DB26	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES. Commentaires sur les articles concernant la santé déposés par M^me Claire Brochu lors de la première partie de l’audience du BAPE en septembre 2009, 9 pages.

DB27	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES. Réponse de M. Simon Arbour à la demande de la commission du BAPE relativement à la définition de l’acceptabilité sociale, octobre 2009, 5 pages.

DB28	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’ÉVALUATION DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES. Information de M. Simon Arbour concernant la recherche sur les éoliennes effectuée par l’Université Queen en Ontario, courriel du 21 octobre 2009, 2 pages.

DB29	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Courriel de M. Normand Latour concernant les inventaires ornithologiques estivaux et automnaux de 2008 et printaniers de 2009, 26 octobre 2009, 4 pages. (1 582 Ko)

DB30	D. BLACKBURN, L. RODRIGUE, I. TARDIF, M. CHAGNON, K. MARTEL, A. MORASSE ET B. POULIOT. Éoliennes et santé publique : synthèse des connaissances, document préparé pour l’Institut national de santé publique du Québec, 2009, 67 pages et annexes. [En ligne : www.inspq.qc.ca/publications/notice.asp?E=p&NumPublication=1015& plain, 2009–11-11].



DC1	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Rapport financier 2008 consolidé pour la municipalité de Kinnear’s Mills, exercice terminé le 31 décembre, document déposé par M. Guy Roy le 9 septembre 2009. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DC2	COMITÉ DE CITOYENS DE KINNEAR’S MILLS. Lettre adressée au ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire demandant une intervention du Ministre, 26 août 2009, 2 pages.

	DC2.1	MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Accusé de réception de la lettre du Comité de citoyens de Kinnear’s Mills,1^er septembre 2009.

DC3	MRC DE L’AMIANTE. Émission du certificat de conformité – Règlement no 408 – Municipalité de Kinnear’s Mills, résolution CM-2008-01-5137, 14 janvier 2008, 3 pages, annexe et lettre de transmission. (2 428 Ko)

DC4	MILLER, THOMSON, POULIOT, AVOCATS. Demande de certificat de conformité visant le projet d’aménagement du parc éolien Des Moulins, 2 juillet 2009, 3 pages.

DC5	Documentation concernant les effets sur la santé, déposée en première partie d’audience par M^me Claire Brochu.

DC6	UNITÉ DE RECHERCHE SUR LE DÉVELOPPEMENT TERRITORIALE ET LA FILIÈRE ÉOLIENNE (UQAR). Des installations éoliennes socialement acceptables : élaboration d’un modèle d’évaluation dans une perspective de développement territoriale durable, rapport final, mai 2009, 200 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible au secrétariat de la commission)

	DC6.1	UNITÉ DE RECHERCHE SUR LE DÉVELOPPEMENT TERRITORIALE ET LA FILIÈRE ÉOLIENNE (UQAR). Table des matières du document Des installations éoliennes socialement acceptables : élaboration d’un modèle d’évaluation dans une perspective de développement territoriale durable, rapport final, mai 2009, 200 pages et annexes. (1 814 Ko)

DC7	MRC DES APPALACHES. Affectations du territoire et exploitations agricoles enregistrées pour Kinnear’s Mills, mai 2009, document déposé par M^me Michelle Blais le 10 septembre 2009.

DC8	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Lettre de la Direction de l’aménagement de la faune Capitale-Nationale–Chaudière-Appalaches, opérations régionales, adressée à M. Guy Roy concernant un projet expérimental d’aménagement durable de cours d’eau qui a retenu le bassin versant de la rivière Sunday pour une étude sur l’entretien de cours d’eau en milieu agricole, 7 novembre 2008, 2 pages.

DC9	Liste des articles déposés par M^me Michelle Blais en première partie d’audience.

DC10	Liste des articles déposés par M^me Marisol Brochu en première partie d’audience.

DC11	MOUVEMENT DANS LE VENT. Rectificatif au mémoire de M^me Michelle Blais (DM60), 13 octobre 2009, 1 page.

DC12	Jean MALO. Rectificatif au mémoire du Comité de citoyens et citoyennes de Kinnear’s Mills présenté par M. Jean-Guy Pageau (DM16), 13 octobre 2009, 1 page.