BAPE-liste des documents

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PR1	CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Avis de projet et annexe, 11 janvier 2005, 16 pages.

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2005, 25 pages.

PR3	CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

	PR3.1	Étude d’impact – Volume 1, février 2005, pagination diverse. (1405 Ko) Annexes (1353 Ko)

	PR3.2	Documents cartographiques – Volume 2, février 2005, 16 figures. Figures 1 à 4 (2245 Ko) 5 à 8 (1343 Ko) 9 à 12 (1749 Ko) 13 à 16 (2098 Ko)

	PR3.3	Résumé, Volume 3, octobre 2005, pagination diverse. Figures 1.1 4.1 8.1

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 21 avril 2005, 56 pages.

	PR5.1	CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, addenda 1, mai 2005, pagination diverse et annexes. Annexes B (1214 Ko) C D (4207 Ko) E (1161 Ko) F G H I (3799 Ko) J K (3772 Ko) L (2908 Ko) M (1431 Ko)

	PR5.1.1	PAUL PICHETTE ET ASSOCIÉS. Manuel d’information technique – Annexe A de l’addenda 1 , avril 2005, 40 pages et annexes. (1909 Ko)

	PR5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 2^e série, 14 juillet 2005, 9 pages.

	PR5.2.1	CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, addenda 2, août 2005, pagination diverse. Annexes 1 2 3 4 (3564 Ko) 5 6 7 8 9 10 Annexe 9 figures 2.1 3.1 (1690 Ko) 3.2 (3476 Ko) 4.1 (4833 Ko) 4.2 (4836 Ko)

	PR5.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Demande de renseignements complémentaires contenus dans l’addenda 2, 29 septembre 2005, 5 pages.

	PR5.3.1	CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Lettre concernant la demande de renseignements supplémentaires, 29 septembre 2005, 1 page.

	PR5.4	CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, addenda 3, octobre 2005, 27 pages.

	PR5.4.1	Canterm Terminaux Canadiens inc. Réponses aux questions soulevées par le MDDEP suite au dépôt de l’addenda n^o 3, 8 décembre 2005, 44 pages. (1773 Ko)

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 2 mars au 3 octobre 2005, pagination diverse. (4265 Ko) Communauté urbaine de Montréal, Service infrastructures, transport et environnement, Direction de l’environnement, Division contrôle des rejets industriels, 2 mars 2005, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 14 mars 2005, 4 pages. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de Montréal, 14 mars 2005, 1 page. Communauté urbaine de Montréal, Division du contrôle des rejets industriels, Service des infrastructures, transport, environnement, 15 mars 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de Montréal, 29 mars 2005, 3 pages. Ministère des Transports, Direction de l’Île-de-Montréal, 30 mars 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 30 mars 2005, 6 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement des hydrocarbures, 30 mars 2005, 4 pages. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction de la protection de la santé publique, 4 avril 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Service des matières résiduelles, 5 avril 2005, 5 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 5 avril 2005, 7 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 6 avril 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des évaluations environnementales, 11 avril 2005, 4 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 11 avril 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des évaluations environnementales, 12 avril 2005, 5 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 12 avril 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 20 avril 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des évaluations environnementales, 9 juin 2005, 22 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 11 juin 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, 21 juin 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 20 juin 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 22 juin 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 23 juin 2005, 2 pages. Communauté urbaine de Montréal, Service infrastructures, transport et environnement, Direction de l’environnement, Division contrôle des rejets industriels, 23 juin 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 23 juin 2005, 5 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de Centre de contrôle environnemental du Québec, de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 29 juin 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 29 juin 2005, 5 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de la coordination, 29 juin 2005, 5 pages. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction de la protection de la santé publique, 6 juillet 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Service des matières résiduelles, 6 juillet 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 11 juillet 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des évaluations environnementales, 12 juillet 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 14 juillet 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des évaluations environnementales, 18 juillet 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 13 septembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 13 septembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de Montréal, 15 septembre 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 16 septembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 16 septembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 16 septembre 2005, 3 pages. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction de santé publique de Montréal, 19 septembre 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Service des lieux contaminés, 21 septembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des évaluations environnementales, 21 septembre 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 26 septembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de Centre de contrôle environnemental du Québec, de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 28 septembre 2005, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de la coordination, 3 octobre 2005, 3 pages.

	PR6.1	INISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis issus de la consultation de l’addenda 3 auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 31 octobre au 17 novembre 2005, pagination diverse.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 29 septembre 2005, 4 pages.

PR8	CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Liste des lots touchés par le projet, 1 page.

	PR8.1	CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Description du projet, novembre 2005, dépliant, 4 pages. (1268 Ko)



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 25 octobre 2005, 11 octobre 2005, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 10 janvier 2006, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées au Ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 19 novembre au 9 décembre 2005, 12 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 21 décembre 2005, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, octobre 2005, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 25 octobre 2005, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT Communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique, 31 janvier 2006, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l'audience publique, 23 février 2006, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 25 octobre au 9 décembre 2005, 6 pages.