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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d'ouverture et d'exploitation de la mine d'apatite du Lac à Paul au Saguenay-Lac-Saint-Jean

DT1	Séance tenue le 28 avril 2015 en soirée à Saguenay, 129 pages.

DT2	Séance tenue le 29 avril 2015 en après-midi à Saguenay, 114 pages.

DT3	Séance tenue le 29 avril 2015 en soirée à Saguenay, 135 pages.

DT4	Séance tenue le 30 avril 2015 en après-midi à Saguenay, 133 pages.

DT5	Séance tenue le 26 mai 2015 en soirée à Saint-Fulgence, 104 pages.

DT6	Séance tenue le 27 mai 2015 en après-midi à Saint-Fulgence, 65 pages.

DT7	Séance tenue le 27 mai 2015 en soirée à Saint-Fulgence, 89 pages.

DT8	Séance tenue le 28 mai 2015 en après-midi à Saint-Fulgence, 94 pages.

DT9	Séance tenue le 28 mai 2015 en soirée à Saint-Fulgence, 72 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information au promoteur concernant des questions reçues de participants, 8 mai 2015, 1 page et annexe.

	DQ1.1	ARIANNE PHOSPHATE INC., Réponses aux questions du document DQ1, 5 pages.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles concernant une question reçue d'un participant, 8 mai 2015, 1 page.

	DQ2.1	MINISTÈRE DE L'ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ2, 11 mai 2015, 1 page et annexe.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant une demande d'information de participants, 8 mai 2015, 1 page et annexe.

	DQ3.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ3, 12 mai 2015, 3 pages.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 8 mai 2015, 1 page et annexe.

	DQ4.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions 1 et 4 du document DQ4, pagination diverse.

		DQ4.1.1	GROUPE CONSEIL NUSHIMIT-NIPPOUR. Analyse des tracés alternatifs proposés pour le contournement du lac Rouvray – Rapport final, février 2015, 23 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.) (11 843 Ko)

		DQ4.1.2	ARIANNE PHOSPHATE INC. Présentation du scénario Baie-Comeau, 3 diapositives.

		DQ4.1.3	Mémo concernant les deux scénarios possibles, 12 mai 2014, 2 pages et carte.

	DQ4.2	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions 2 et 3 du document DQ4, pagination diverse.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires de la commission au promoteur, 12 mai 2015, 1 page et annexe.

	DQ5.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions du document DQ5, 5 pages.

		DQ5.1.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Code d’éthique du comité de suivi, 3 pages.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles concernant les modalités du comité de suivi, 12 mai 2015, 1 page et annexe.

	DQ6.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ6, 15 mai 2015, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission à la Société du Plan Nord, 12 mai 2015, 1 page et annexe.

	DQ7.1	SOCIÉTÉ DU PLAN NORD. Réponses aux questions du document DQ7, 6 pages.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires de la commission au promoteur, 13 mai 2015, 1 page et annexe.

	DQ8.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions du document DQ8, 3 pages.

	DQ8.2	ARIANNE PHOSPHATE INC. Annexe à la réponse 3 du document DQ8.1, 12 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 13 mai 2015, 1 page et annexe.

	DQ9.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ9, 19 mai 2015, 9 pages.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 3 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ10.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions du document DQ10, 3 juin 2015, 23 pages et annexes. (15 010 Ko)

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l‘Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant l’assujettissement du projet de port sur la rive nord du fjord du Saguenay à la procédure québécoise d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement, 3 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ11.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse aux questions du document DQ11, 9 juin 2015, 2 pages.

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la MRC du Fjord-du-Saguenay concernant l’usage des routes, 3 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ12.1	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponses aux questions du document DQ12, 5 juin 2015, 8 pages et annexes.

DQ13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 3 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ13.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ13, 3 pages et annexes.

	DQ13.2	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Complément aux réponses du document DQ13, pagination diverse.

DQ14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Société du Plan Nord concernant les infrastructures de transport actuelles et projetées, 3 juin 2015, 1 page.

	DQ14.1	SOCIÉTÉ DU PLAND NORD. Réponses aux questions du document DQ14, 10 juin 2015, 1 page et annexes.

DQ15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Transports concernant la route 385, 3 juin 2015, 1 page.

	DQ15.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ15, 11 juin 2015, 2 pages et annexe.

DQ16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Administration portuaire de Saguenay, 3 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ16.1	ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Réponses aux questions du document DQ16, 10 juin 2015, 3 pages.

DQ17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Nation Pekuakamiulnuatsh Takuhikan, 3 juin 2015, 1 page.

	DQ17.1	PEKUAKAMIULNUATSH TAKUHIKAN. Réponse à la question du document DQ17, 16 juin 2015, 1 page.

DQ18	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, 3 juin 2015, 1 page.

	DQ18.1	AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Réponse à la question du document DQ18, 10 juin 2015, 2 pages.

DQ19	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs concernant les caribous et la fréquentation sur les chemins forestiers par les véhicules lourds, 3 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ19.1	MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ19, 9 juin 2015, courriel de transmission et annexes. (17 326 Ko)

DQ20	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 9 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ20.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions du document DQ20, 22 juin 2015, 12 pages et annexe.

DQ21	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l‘Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant l’évaluation de la conception et du dimensionnement des mines à ciel ouvert dans le cadre de leur procédure, 9 juin 2015, 1 page.

	DQ21.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse aux questions du document DQ21, 10 juin 2015, 1 page.

DQ22	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations, 11 juin 2015, 1 page.

	DQ22.1	MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INNOVATION ET DES EXPORTATIONS. Réponse à la question du document DQ22, 11 juin 2015, courriel de transmission et annexe.

DQ23	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 11 juin 2015, 1 page.

	DQ23.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ23, 11 juin 2015, 1 page.

DQ24	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur concernant la carbo-neutralité, 11 juin 2015, 1 page.

	DQ24.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponse à la question du document DQ24, 15 juin 2015, courriel de transmission et annexe.

DQ25	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l‘Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant les GES, 11 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ25.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ25, 12 juin 2015, 2 pages.

DQ26	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 11 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ26.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ26, 15 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ26.2	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Précision apportée à la réponse du DQ26.1, 16 juin 2015, 1 page et annexe.

DQ27	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l‘Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant sa directive n^o 3211-16-07, 15 juin 2015, 1 page.

	DQ27.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L‘ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse au document DQ27, 16 juin 2015, 2 pages.

DQ28	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles concernant le projet de port, 15 juin 2015, 1 page.

	DQ28.1	MINISTÈRE DE L'ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ28, 1 page.

DQ29	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 18 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ29.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponse aux questions du document DQ29, 22 juin 2015, 3 pages et annexe.

DQ30	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au promoteur, 23 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ30.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponse aux questions du document DQ30, 25 juin 2015, 5 pages et annexe.

		DQ.30.1.1	Document DQ30.1 révisé, 1 page. (Seule la version électronique est disponible.)

DQ31	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale concernant la procédure d’évaluations environnementales coopératives fédérale-provinciale, 23 juin 2015, 1 page.

	DQ31.1	AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Réponses aux questions du document DQ31, 2 juillet 2015, 2 pages.

DQ32	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la MRC du Fjord-du-Saguenay concernant le schéma d’aménagement, 23 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ32.1	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponses aux questions des documents DQ32, DQ37 et DQ38, 8 juillet 2015, 7 pages.

DQ33	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 23 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ33.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L‘ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions 1 à 3 du document DQ33, 2 juillet 2015, 5 pages.

DQ34	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 26 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ34.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse aux questions complémentaires du document DQ34, 29 juin 2015, 2 pages.

DQ35	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au promoteur, 29 juin 2015, 1 page et annexe.

	DQ35.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions du document DQ35, 3 juillet 2015, pagination diverse.

DQ36	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de la Forêt, de la Faune et des Parcs, 30 juin 2015, 1 page.

	DQ36.1	MINISTÈRE DE LA FORÊT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ36, 30 juin 2015, courriel de transmission et annexe.

DQ37	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la MRC du Fjord-du-Saguenay, 29 juin 2015, 1 page. La réponse à la question du document DQ37 est incluse dans le document DQ32.1.

DQ38	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la MRC du Fjord-du-Saguenay, 30 juin 2015, 1 page. La réponse à la question du document DQ38 est incluse dans le document DQ32.1.

DQ39	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Municipalité de Saint-Fulgence, 30 juin 2015, 1 page.

	DQ39.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-FULGENCE. Réponse à la question du document DQ39, 30 juin 2015, courriel de transmission et annexe.

DQ40	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Ville de Saguenay, 30 juin 2015, 1 page.

	DQ40.1	VILLE DE SAGUENAY. Réponse à la question du document DQ40, 6 juillet 2015, 1 page.

DQ41	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 3 juillet 2015, 1 page.

	DQ41.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ41, 7 juillet 2015, 2 pages.

DQ42	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires à la MRC Le Fjord-du-Saguenay, 7 juillet 2015, 1 page et annexe.

	DQ42.1	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponses aux questions du document DQ42, 10 juillet 2015, 8 pages.

DQ43	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires à la municipalité de Saint-Fulgence, 7 juillet 2015, 1 page.

	DQ43.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-FULGENCE. Réponses aux questions complémentaires du DQ43, 1 page.

DQ44	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au promoteur, 7 juillet 2015, 1 page.

	DQ44.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions du document DQ44, 10 juillet 2015, 1 page.

DQ45	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au promoteur, 15 juillet 2015, 1 page.

	DQ45.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions du document DQ45, 21 juillet 2015, 2 pages.

DQ46	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires à la municipalité de Saint-Fulgence, 15 juillet 2015, 1 page.

	DQ46.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-FULGENCE. Réponse à la question du document DQ46, 16 juillet 2015, 1 page.

		DQ.46.1.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-FULGENCE. Courriel en complément d’information au DQ46.1, 20 juillet 2015, 1 page.

DQ47	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au promoteur, 17 juillet 2015, 1 page.

	DQ47.1	ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions du document DQ47, 21 juillet 2015, 1 page.

DQ48	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 24 juillet 2015, 1 page.

	DQ48.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ48, 27 juillet 2015, 1 page.



DM1	ASSOCIATION SPORTIVE ONATCHIWAY EST INC. Mémoire, avril 2015.

DM2	ASSOCIATION DES PROSPECTEURS DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Mémoire.

DM3	CLUB DE MOTONEIGE ONATCHIWAY. Mémoire, mai 2015, 6 pages.

DM4	ASSOCIATION DES VILLÉGIATEURS DU LAC GRAND. Mémoire, 26 mai 2015, 3 pages.

DM5	REGROUPEMENT DE SEPT ASSOCIATIONS DE PROPRIÉTAIRES DE CHALETS SITUÉS AU NORD DU KILOMÈTRE 65 DE LA ROUTE L-253. Mémoire, 28 mai 2015, 7 pages.

DM6	GROUPE AZUR. Mémoire, 3 pages et annexes.

	DM6.1	Lettre de présentation du mémoire, 6 mai 2015, 2 pages.

	DM6.2	Présentation du mémoire, 28 mai 2015, 21 diapositives.

DM7	AUBERGE DU KM 31 ET VILLAGE-VACANCES MONTS-VALIN. Mémoire, 18 mai 2015, 5 pages et annexes.

DM8	SYNDICAT DES SALARIÉS DE LA SCIERIE DE SAINT-FULGENCE CSD. Mémoire, mai 2015, 4 pages.

DM9	Nicole HUYBENS. Mémoire, 3 pages.

DM10	Lawrence VILLENEUVE. Mémoire, 21 mai 2015, 4 pages.

DM11	REGROUPEMENT DES LOCATAIRES DE TERRES PUBLIQUES DU QUÉBEC INC. (RLTP). Mémoire, mai 2015, 12 pages.

DM12	Josée VERMETTE. Mémoire, 20 mai 2015, 5 pages.

	DM12.1	Josée VERMETTE. Mémoire, version complète, 20 mai 2015, 8 pages.

DM13	Martin FILLION. Mémoire, 20 mai 2015, 3 pages et annexes.

DM14	COLLECTIF DE L’ANSE-À-PELLETIER. Mémoire, mai 2015, 9 pages.

DM15	Denis BELLEY et Marthe LAVOIE. Mémoire, 19 mai 2015, 3 pages.

DM16	Michèle MARTIN. Mémoire, 20 mai 2015, 7 pages.

DM17	Serge FORTIN et Diane BOLDUC. Mémoire, 20 mai 2015, 2 pages

DM18	RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON. Mémoire, 21 mai 2015, 37 pages.

DM19	CORPORATION DES CAMIONNEURS EN VRAC DE LA RÉGION 02 INC. Mémoire, 18 pages et annexes.

DM20	MUNICIPALITÉ DE SAINT-FULGENCE. Mémoire. mai 2015, 3 pages.

DM21	Réal DAIGNEAULT et Ursula LAROUCHE. Mémoire, mai 2015, 7 pages.

	DM21.1	Présentation du mémoire, mai 2015, 19 diapositives.

DM22	CHAMBRE DE COMMERCE DU SAGUENAY. Mémoire, 21 mai 2015, 5 pages.

	DM22.1	CHAMBRE DE COMMERCE DU SAGUENAY. Mémoire rectifié, 4 juin 2015, 7 pages.

DM23	ASSOCIATION CHASSE ET PECHE MARTIN PECHEUR INC – ZEC MARTIN-VALIN. Mémoire, 20 pages.

DM24	ASSOCIATION MINIÈRE DU QUEBEC. Mémoire, 22 mai 2015, 10 pages et annexe.

DM25	SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DE L’ANSE-AUX-FOINS (SDAF). Mémoire, 20 mai 2015, 3 pages.

DM26	REGROUPEMENT DES CHAMBRES DE COMMERCE DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, 21 mai 2015, 2 pages.

DM27	MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ROSE-DU-NORD. Mémoire, mai 2015, 22 pages et annexes. (11 414 Ko)

DM28	CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA VILLE DE SAGUENAY. Mémoire, mai 2015, 7 pages.

	DM28.1	CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA VILLE DE SAGUENAY. Présentation du mémoire, mai 2015, 17 pages.

DM29	Pierre CHARBONNEAU. Mémoire, mai 2015, 15 pages.

	DM29.1	Pierre CHARBONNEAU. Présentation du mémoire, mai 2015, 14 pages.

DM30	EURÊKO. Mémoire, mai 2015, 17 pages.

DM31	Daniel LORD. Mémoire, 20 pages.

	DM31.1	Daniel LORD. Présentation du mémoire, 27 mai 2015, 29 pages.

	DM31.2	Daniel LORD. Addenda au mémoire, 1 page et annexe.

DM32	Frédéric VILLENEUVE. Mémoire, mai 2015, 9 pages.

DM33	Thérèse BELISLE. Mémoire, 6 pages et annexe.

DM34	REGROUPEMENT DES VILLÉGIATEURS DU LAC ROUVRAY, ZEC ONATCHIWAY. Mémoire, 16 pages.

DM35	Jonathan HAMEL. Mémoire, 5 pages.

DM36	Madeleine BOUCHARD. Mémoire, 11 pages.

DM37	Frédéric LEBRUN. Mémoire, 3 pages.

DM38	Charles LAROUCHE et Alain LAROUCHE. Mémoire, 21 mai 2015, 5 pages et annexes.

DM39	POURVOIRIE LAC DUHAMEL INC. Mémoire, mai 2015, 11 pages et cartes. Annexes

DM40	SACERF DES PASSES INC. Mémoire, 22 mai 2015, 5 pages.

DM41	MULTI-PRÉCISION GB INC. Mémoire, 22 mai 2015, 4 pages.

DM42	Guillaume LORD. Mémoire, 22 mai 2015, 17 pages.

	DM42.1	Guillaume LORD. Résumé du mémoire, 4 pages.

DM43	Jimmy SIMEON. Mémoire, 22 mai 2015, 5 pages.

DM44	PROMOTION SAGUENAY. Mémoire, 21 mai 2015, 7 pages.

DM45	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, mai 2015, 19 pages.

DM46	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Mémoire, 22 mai 2015, 14 pages et annexe.

DM47	ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY. Mémoire, 22 mai 2015, 6 pages.

DM48	VILLE DE FORESTVILLE. Mémoire, mai 2015, 12 pages et annexes. (10 228 Ko)

DM49	Patricia SAVARD. Mémoire, 1 page.

DM50	David ELLIS. Mémoire, 2 pages.

DM51	CENTRALE DES SYNDICATS DÉMOCRATIQUES. Mémoire, 22 mai 2015, 6 pages.

DM52	FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC. Mémoire, 22 mai 2015, 13 pages.

	DM52.1	FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC. Correctif au mémoire à la page 5 au 4^e paragraphe, 3 juin 2015, 1 page.

DM53	PEKUAKAMIULNUATSH TAKUHIKAN, CONSEIL DES INNUS ESSIPIT, CONSEIL DES INNUS DE PESSAMIT. Résumé du mémoire, 26 mai 2015, 19 pages.

	DM53.1	PEKUAKAMIULNUATSH TAKUHIKAN, CONSEIL DES INNUS ESSIPIT, CONSEIL DES INNUS DE PESSAMIT. Résumé du mémoire, 26 mai 2015, 19 pages.

DM54	Emmanuelle GILBERT. Mémoire, 22 mai 2015, 12 pages.

DM55	Élizabeth TURNER. Mémoire, 13 mai 2015, 4 pages.

DM56	Édouard CÔTÉ-LAVOIE. Mémoire, 2 pages.

DM57	Michèle BLACKBURN. Mémoire, 21 mai 2015, 3 pages.

DM58	Marielle COUTURE. Mémoire, 21 mai 2015, 6 pages.

DM59	Linda GIRARD. Mémoire, 21 mai 2015, 8 pages.

DM60	GROUPE CANMEC. Mémoire, 4 pages.

DM61	Denis GENEST et Cécile Amyot. Mémoire, 23 avril 2015, 1 page.

DM62	J. André FORTIN et Salam TAKTEK. Mémoire, 3 pages.

DM63	Michel ARSEAULT. Mémoire, 1 page.

DM64	Stéphane DUMONT. Mémoire, 1 page.

DM65	AGENCE SST. Mémoire, 15 mai 2015, 2 pages.

DM66	Serge LAROUCHE. Mémoire, 20 mai 2015, 7 pages.

DM67	Bernard LAPOINTE. Mémoire, 3 pages.

DM68	METATUBE (1993) INC. Mémoire, 19 mai 2015, 1 page.

DM69	Majella GAUTHIER. Mémoire, 13 mai 2015, 8 pages.

DM70	Claude DUPLESSIS. Mémoire, 2 pages.

DM71	Patrick BOUDREAULT. Mémoire, 1 page.

DM72	COALITION RÉGIONALE. Mémoire, 21 mai 2015, 3 pages.

DM73	ZONE TALBOT. Mémoire, 7 mai 2015, 1 page et annexe.

DM74	Nancy LAVOIE. Mémoire, 19 mai 2015, 15 pages.

DM75	ORGANISME DE BASSIN VERSANT LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, 12 pages.

DM76	ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU SAGUENAY. Mémoire, mai 2015, 12 pages.

DM77	Jean-Sébastien DAVID et Annie FOURNIER. Mémoire, 22 mai 2015, 6 pages.

DM78	Fabien Guay. Mémoire, 22 mai 2015, 2 pages.

DM79	Gilbert SIMARD. Mémoire, 21 mai 2015, 2 pages et annexe.

DM80	Éric ARSENEAULT. Mémoire, 2 pages.

DM81	Éric TREMBLAY. Mémoire, 22 mai 2015, 2 pages.

DM82	Steven BRODIE. Mémoire, 2 pages.

DM83	Bruno TURCOTTE. Mémoire, 22 mai 2015, 1 page.

DM84	Line BRISETTE. Mémoire, 22 mai 2015, 5 pages.

DM85	Benoit LAFRANCE. Mémoire, 20 mai 2015, 2 pages.

DM86	CONCEPT PARADESIGN. Mémoire, 22 mai 2015, 2 pages.

DM87	ASSOCIATION DES SCIENCES DE LA TERRE DE L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI. Mémoire, 2 pages.

DM88	CHALET DE VILLÉGIATURE AU LAC-HUARD (KM 21). Mémoire, mai 2015, 10 pages.

DM89	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE!. Mémoire, 26 mai 2015, 30 pages.

	DM89.1	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE!. Demande d’évaluation environnementale approfondie pour la mine d’Arianne Phosphate et le terminal maritime en rive nord du Saguenay, 19 mai 2015, 3 pages.