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DA1
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Modification des installations de stockage des déchets radioactifs et réfection de la centrale nucléaire de Gentilly-2. Présentation du projet, 8 novembre 2004, 29 pages. (3194 Ko)
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DA2
TLG SERVICES INC. Preliminary decommissioning plan for the Gentilly-2 nuclear generating station, préparé pour Hydro-Québec Production, avril 2001, pagination diverse. (3069 Ko)
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DA3
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Centrale nucléaire de Gentilly-2. Résultats du programme de surveillance radiologique de l’environnement du site de Gentilly, rapport annuel 2002, 30 avril 2003, 63 pages, annexe et tableaux.
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DA4
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Plan des mesures d’urgence de Gentilly-2, document complémentaire à l’annexe O de l’étude d’impact (PR3.3), 15 pages et annexe.
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DA5

SERVICE D’ANALYSE DE RISQUE QSAR INC., INTERNATIONAL SAFETY RESEARCH ET C.BARBEAU. Juin 2002. Évaluation des risques écotoxicologiques et toxicologiques associés à l'exploitation des centrales de Gentilly-2 et de Bécancour. Rapport réalisé pour Hydro-Québec Production, pagination multiple et annexes.
Chapitres 1-3 4-5 6-7 8
Annexes
Figures 3-1 4-2 5-1 5-2 6-1 (1164 Ko) L-1 (5409 Ko)

Cartes 3 (3392 Ko) 4 (1477 Ko)

 
DA6
SERVICE D’ANALYSE DE RISQUE QSAR INC. Évaluation des risques écotoxicologiques et toxicologiques associés à l’exploitation des centrales de Gentilly-2 et de Bécancour, juin 2002, non paginé. (Document disponible dans les centres de consultation)
 
DA7
INTERNATIONAL SAFETY RESEARCH INC. Qualité des eaux souterraines dans l’environnement de la centrale nucléaire de Gentilly-2 (modélisation de l’impact de contaminations), rapport ISR R1115-04 soumis à Hydro-Québec Production, septembre 2003, 26 pages.
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DA8
ALLIANCE ENVIRONNEMENT et autres. Évaluation des impacts économiques et sociaux générés par une fermeture hypothétique de la centrale de Gentilly-2, octobre 2004, pages 1-1 à 10-5 et annexes. (2907 Ko)
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DA9
HYDRO-QUÉBEC. Engagements d’Hydro-Québec et constatations du BAPE, 1994, dossier stockage à sec du combustible irradié de Gentilly-2, 15 pages.
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DA10
NOVE ENVIRONNEMENT INC. Évaluation de la perception des risques et des impacts psychosociaux, étude sectorielle réalisée pour Hydro-Québec Production, décembre 2003, pages 1-1 à 13-1 et annexes. (5997 Ko)
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DA11
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Information sur la mise en œuvre d’un programme d’assurance de la qualité relative au permis d’exploitation de Gentilly-2, clause 3.4, 29 octobre 2004, 2 pages.
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DA12
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Survol des filières énergétiques au Québec, 9 novembre 2004, 7 pages.
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DA13
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Technologie de stockage du combustible au Canada, novembre 2004, 5 pages. (1502 Ko)
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DA14
HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Centrale nucléaire de Gentilly-2 – Effets de l’écrasement d’un avion commercial – Bâtiment du réacteur et site du stockage à sec du combustible irradié, 15 juin 2004, 7 pages.
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DA15
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Dimensions comparatives des cibles, novembre 2004, 1 figure.
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DA16
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Estimation des coûts, novembre 2004, 1 tableau.
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DA17
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Impacts sur la santé, impression de la présentation sur support électronique, M. Michel Plante, 9 novembre 2004, 18 pages.
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DA18
Claude BARBEAU. Impacts des émissions, rejets et contaminations à Gentilly-2, sur la composition des milieux air, eau et sol. Synthèse des teneurs mesurées et calculées dans l’environnement des sources de contaminants à Gentilly-2, impression de la présentation sur support électronique, 9 novembre 2004, 4 pages.
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DA19
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Résultats du programme de surveillance de l’environnement du site de Gentilly, extrait du rapport annuel 2003, 30 avril 2004, pages 3,4, 66 et 67.
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DA20
HYDRO-QUÉBEC. Production électrique centrale nucléaire de Gentilly-2, 2003-2004, 2 pages.
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DA21
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Projet de réfection de la centrale de Gentilly-2. Prix de revient – analyse de sensibilité, novembre 2004, 1 page.
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DA22
HAGLER BAILLY CONSULTING INC. Gentilly-2 Strategic Assessment, detailed Model Input, 2 septembre 1998, pages A-1 à F-8.
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  DA22.1 HAGLER BAILLY CONSULTING INC. Gentilly 2 Strategic Assessment– Summary Report Final, 9 septembre 1998, 44 pages. (2622 Ko) Visionner
DA23
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Aire de stockage des déchets radioactifs (ASDR), centrale de Gentilly-2, novembre 2004, 1 photo.
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DA24
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Dynamique du tritium dans la nappe tritiée, novembre 2004, 1 tableau.
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DA25
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Activités de réfection : phases 2 et 3 – Modification, corrections, changements, novembre 2004, 1 page.
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DA26
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Coupe du réacteur, novembre 2004, 11 pages.
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DA27
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Centrale de Gentilly-2– Amortissement et déclassement au 31 décembre 2003 en M$, 10 novembre 2004, 1 page.
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DA28
L. GAGNON et autres. «Life-cycle assessment of electricity generation options : The status of research in year 2001», Energy Policy 30, Elsevier Science Ltd, 2002, p. 1267 à 1278. (Document disponible dans les centres de consultation)
 
DA29
S. ANDSETA et autres. Climate Change – CANDU Reactors and Greenhouse Gas Emission, Association nucléaire canadienne, 2000, 13 pages.
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DA30
HYDRO-QUÉBEC, Direction Environnement. Comparaison des options de production d’électricité – Émissions de gaz à effet de serre, janvier 2003, 8 pages.
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DA31
HYDRO-QUÉBEC. Faits sur l’électricité d’Hydro-Québec : approvisionnements énergétiques et émissions atmosphériques, 2004, 2 pages.
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DA32
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Centrale de Gentilly-2 – Charte des comptes de la centrale, 4 pages.
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DA33
James LOVELOCK. Préface du livre Le nucléaire, avenir de l’écologie ?, TNR Technology Edition Distribution, 7 pages.
[En ligne (12 novembre 2004) : www.ecolo.org/lovelock/loveprofacefr.htm]
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DA34
MINISTÈRE DE LA JUSTICE DU CANADA. Loi sur la responsabilité nucléaire, chapitre N 28, à jour au 30 avril 2004, 14 pages.
[En ligne : http://lois.justice.gc.ca/fr/N-28/92194.html]
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DA34.1
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Information complémentaire relative aux documents DA34 et DA35, 1 page.
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DA35
ASSOCIATION NUCLÉAIRE CANADIENNE. Ce qu’il faut savoir sur le nucélaire. Les Canadiens sont-ils assurés en cas d’accident dans une centrale nucléaire ? 2 pages.
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DA36
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Centrale de Gentilly 2 – Frais annuels de la gestion des déchets radioactifs au 31 décembre 2003 en M$, 16 novembre 2004, 1 page.
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DA37
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Facteur d’utilisation moyen du parc d’Hydro-Québec production pour les années 1999 à 2003, tableau, novembre 2004, 1 page.
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DA38
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avantages pour le réseau de transport liés à la localisation de la centrale deGentilly 2, novembre 2004, 1 page.
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DA39
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Production post-réfection (tonne/TWh) de combustible et déchets de faible et moyenne activité, 18 novembre 2004, 1 page.
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  DA39.1 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Addenda au document DA39, 1er février 2005, 1 page.
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DA40
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. « Réacteur nucléaire de type CANDU 6 » – extrait de la présentation Préparer Gentilly 2 pour une production sûre et fiable jusqu’à l’horizon 2035, novembre 2004, 1 page.
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DA41
BSI MANAGEMENT SYSTEMS. Certificat d’enregistrement EMS 69522, 10 avril 2001, 4 pages.
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DA42
HYDRO-QUÉBEC, VICE-PRÉSIDENCE – EXPLOITATION DES ÉQUIPEMENTS. ISO 14001 – Déclaration de principes environnementaux, 20 novembre 2000, 1 page.
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DA43 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Documents de rectificatifs aux mémoires, 23 décembre 2004, 6 pages et annexes. Visionner
DA44
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Documents de rectificatifs aux mémoires, 21 janvier 2005, 3 pages.
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DB1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Rôle du Ministère dans le dossier de la centrale nucléaire de Gentilly-2, 4 novembre 2004, 3 pages.
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DB2
COMITÉ MIXE MUNICIPAL – INDUSTRIEL DE L’EST DE MONTRÉAL. Guide de mise en place d’un système d’alerte à la population, septembre 2004, 20 pages.
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DB3
RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Incidence et mortalité pour certains cancers du territoire entourant la centrale de Gentilly-2, 1994-1998, 29 mai 2003, 7 pages.
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DB4
Marc NOLIN. Le programme d’information préventive à la population relié au PMUNE G2. Les résultats de l’an 1 du plan de communication, Agence de santé et de services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 2 novembre 2004, 23 pages.
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DB5
SOM RECHERCHES ET SONDAGES. Sondage portant sur le Plan de communication relatif aux mesures d’urgence en cas d’accident avec rejet à la centrale nucléaire de Gentilly-2, octobre 2004, 16 pages.
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DB6
CENTRE HOSPITALIER SAINTE-MARIE. Perception du risque et protection de la santé face à un accident appréhendé à la centrale nucléaire de Gentilly-2 : sondage sur les connaissances, les perceptions et les attitudes des résidants de la région socio-sanitaire 04-C, Département de santé communautaire, février 2002, 45 pages et annexes. (2131 Ko)
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DB7
Gilles W. GRENIER. Bases de planification du PMUNE-G2 en matière de scénarios d’accident de niveaux d’intervention pour les mesures de protection et de zone de planification d’urgence pour l’exposition au panache (ZPU-P), Régie régionale de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec, juin 2002, 55 pages.
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DB8
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX DE SERVICES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX. Surveillance des nouveaux cas de tumeurs par municipalité autour de la centrale de Gentilly-2 pour les périodes quinquennales de 1994-1998 et 1997-2001, Direction de la santé publique de la Mauricie et du Centre-du-Québec, novembre 2004, 10 pages.
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DB9
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX DE SERVICES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX. Surveillance des fissures labiales et palatines, des atrésies et sténoses ano-rectales et des anomalies du tube neural 1991-1992 à 2002-2003, DSC 04-C, Direction de la santé publique de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 29 juillet 2004, 7 pages.
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DB10
NUCLEAR ENERGY INSTITUTE. Deterring Terrorism : Aircraft Crash Impact Analyses Demonstrate Nuclear Power Plant’s Structural Strength, décembre 2002, 10 pages.
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DB11
COMITÉ CONSULTATIF DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Rapport sur la perception du risque dans la population, préparé par la Commission de la centrale de contrôle de l’énergie atomique du Canada, juillet 1986, 39 pages.
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DB12
IPSOS-REID CORPORATION. CNSC Survey of Canadians’ Knowledge of and Attitudes toward Nuclear Regulation, soumis à Canadian Nuclear Safety Commission, avril 2004, 14 pages.
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DB13
Bruce POWER. Extrait de Socio-Economic Conditions, technical support document, Bruce A units 3 & 4 Restart Environmental Assessment, décembre 2001, pages 32 à 102 et 1 tableau.
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DB14
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE ET HYDRO-QUÉBEC. Protocole d’entente relatif à la mise en œuvre du plan de mesures d’urgence nucléaire externe à la centrale nucléaire de Gentilly-2, octobre - novembre 2003, 5 pages et annexe.
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DB15
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Plan de mise à disposition des comprimés d’iode stable – Prédisposition aux citoyens et dans les lieux publics dans le cadre du Plan de mesures d’urgence nucléaire externe à Gentilly-2 (PNUNE – G2), Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, mai 2002, révision : mai 2003, 23 pages.
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DB15.1
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Liste de distribution de ki dans les municipalités, ministères et organismes, 24 septembre 2004, 5 pages.
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DB16
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Garderie Le Petit Champlain face au risque nucléaire, modèle de plan spécifique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, document de travail, juillet–août 2004, 28 pages. (1082 Ko)
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DB17
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. L’école primaire de Champlain face au risque nucléaire, modèle de plan spécifique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, document de travail, août 2004, 30 pages. (1279 Ko)
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DB18
GARTNER LEE LIMITED. Pickering a Return to Service Socio-Economic Conditions Technical Support Document, préparé pour Ontario Power Generation, avril 2000, 110 pages. (5119 Ko)
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DB19
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Correspondance relative à la gestion des déchets de combustible nucléaire au Québec, 16 février 1987, 24 octobre 1989, 4 pages.
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DB20
AUDITOR GENERAL OF CANADA. Report of the Auditor General of Canada – Chapitre 27, 2000, p. 27-3 à 27-17. (2529 Ko)
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DB20.1
CANADIAN NUCLEAR SAFETY COMMISSION. Action Plan, 2001, 7 pages. Visionner
  DB20.2 CANADIAN NUCLEAR SAFETY COMMISSION. 2002 Report in Response to the Report of the Auditor General, 2002, 11 pages. Visionner
  DB20.3 CANADIAN NUCLEAR SAFETY COMMISSION. 2003 Report in Response to the Report of the Auditor General, 2003, 9 pages.
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DB21
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions et demandes de la commission adressées à Mme Patsy Thompson lors de la première partie de l’audience publique, 26 novembre 2004, 1 page.
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DB22
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Renseignements et recommandations du personnel de la Commission canadienne de sûreté nucléaire concernant le renouvellement du permis d’exploitation de la centrale nucléaire de Gentilly-2, 14 novembre 2002, 9 pages.
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DB23
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Renseignements et recommandations du personnel de la Commission canadienne de sûreté nucléaire concernant le renouvellement du permis d’exploitation d’installation de déchets pour exploiter l’installation de stokcage de déchets radioactifs de Gentilly-2, 26 novembre 2003, 14 pages.
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DB24
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Rapport d’inspection de conformité de Type II effectué à la centrale nucléaire de Gentilly-2, 28 avril 2004, 5 pages.
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DB25
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Renseignements du personnel de la Commission canadienne de sûreté nucléaire concernant le rapport annuel 2003 du personnel de la CCSN sur le rendement en matière de sûreté des centrales nucléaires au Canada, 8 juillet 2004, 80 pages.
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DB26
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Liste des renseignements à fournir – Centrale de Gentilly-2, 12 août 2004, 13 pages.
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DB26.1
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Information relative au permis d’exploitation de Gentilly-2, clause 3.4 : mise en œuvre d’un programme d’assurance de la qualité, sujet no 021002 de la liste des renseignements à fournir, 29 octobre 2004, 2 pages.
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DB27
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Complément d’information et précisions concernant l’incinération de déchets radioactifs et l’envoi en Ontario, 2 décembre 2004, 1 page.
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DB28
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Information sur les investissents faits au Canada en ce qui a trait à la protection des citoyens et de l’environnement, 3 décembre 2004, 6 pages.

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DB29
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Extrait du rapport annuel 2003 relatif au budget pour l’ensemble du Canada, 3 pages.
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DC1
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Extrait du procès-verbal d’une séance publique concernant la demande de renouvellement du permis d’exploitation de l’aire de stockage de déchets et de combustible irradié de la centrale de Gentilly-2, 15 novembre 2001, pages 1, 20 et 21.
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DC2
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Extrait du procès-verbal d’une séance publique sur le dépôt du document Rapport intérimaire sur la performance de la centrale nucléaire de Gentilly-2, 13 décembre 2001, pages 37 à 41.
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DC3
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Extrait du document Le complexe nucléaire de Gentilly, au cœur de son environnement – Évaluation des risques écotoxicologiques et toxicologiques, pages 10 et 11.
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DC4
HYDRO-QUÉBEC. Extrait du rapport annuel 1998, pages 69 et 81.
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DC5
HYDRO-QUÉBEC. Extrait du rapport annuel 2003, pages 82 et 97.
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DC6
Gary STOLLER. Could Nuclear Plants Be Terrorist’s Next Target ?, USA Today, 13 décembre 2001, 3 pages.
[En ligne (2 novembre 2003) : http://bernie.house.gov/documents/articles/20011214141122.asp?print]
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DC7
COMMISSION DE CONTRÔLE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE. Extrait du procès-verbal d’une réunion tenue le 16 décembre 1999 concernant une zone d’exclusion aérienne au-dessus de la centrale nucléaire de Gentilly, 1er février 2000, 3 pages.
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DC8
Marcel JETTÉ. Correspondance adressée au Bureau de la radio-protection et instruments médicaux de Santé Canada, d’octobre 1998 à janvier 1999, 6 pages.
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DC9
Yvon DOYON, Gilles W. GRENIER et Nadine TREMBLAY. Aide-mémoire, santé et nucléaire. Les effets des radiations ionisantes sur la santé et les mesures de protection en cas d’accident avec rejets radioactifs à la centrale nucléaire de Gentilly-2, 25 pages.
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DC10
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Audit du programme d’assurance de la qualité d’exploitation de Gentilly-2. Non-conformités, mesures correctives et retour d’expérience, 15 décembre 2000, 20 pages.
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DC11
QUÉBEC. Extrait de la Politique énergétique du gouvernement du Québec, 2 pages.
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DC12
HYDRO-QUÉBEC. Gentilly-2 – Le combustible nucléaire, sa manutention et son entreposage, 1992, 6 pages. (1767 Ko)
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DC13
René LAMOTHE. Correspondance relative à la période d’embauche à la centrale de Gentilly-2, novembre 1998, 2 pages et annexes.
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DC14
Marc MINGELBIER et autres. Avis scientifique concernant la mortalité massive des carpes dans le Saint-Laurent durant l’été de 2001, septembre 2001, 21 pages. (1301 Ko)
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DC15
Jacques DAGENAIS. Rectificatif concernant le pourcentage que représente la production d’électricité de Gentilly-2 au Québec, 20 décembre 2004, 4 pages.
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DC16
SIERRA CLUB OF CANADA. Information complémentaire concernant la gestion des déchets radioactifs de moyenne et de faible activité, octobre et novembre 2004, 2 pages.

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DC17
SIERRA CLUB OF CANADA. Information complémentaire concernant le montant estimé par le gouvernement du Canada cumulant le budget de Énergie atomique du Canada limitée depuis sa création, 26 janvier 2005, 7 pages.
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