BAPE

/ la documentation déposée

PR1	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Avis de projet et annexes, 29 novembre 1995, 11 pages.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive indiquant la nature, la portée et l'étendue de l’étude d’impact sur l'environnement, septembre 1996, 12 pages.

	PR2.1	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Références documentaires à la directive ministérielle de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2002, 20 pages et annexes.

PR3	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement – Volume 1, mars 2002, pagination diverse.

	PR3.1	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministère de l’Environnement – Volume 2, annexes, mars 2002, pagination diverse. Annexe A (3564 Ko) Annexe D (1050 Ko)

	PR3.2	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Résumé de l’étude d’impact sur l’environnement déposée au ministère de l’Environnement du Québec, septembre 2002, 55 pages et annexes. Carte 2 (1367 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 11 juillet 2002, 8 pages.

	PR5.1	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, juillet 2002, 14 pages et annexes. Annexe 2 Annexe 6 Cartes (2953 Ko) Figures 1-2 Plan-construction

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 mai au 3 septembre 2002, pagination diverse. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 6mai2002, 1page. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 9mai 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de Lanaudière, 9 mai 2002, 3 pages. Ministère des Transports, Direction de Laval – Mille-Îles, 15 mai 2002, 2 pages. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 1er août 2002, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de Lanaudière, 13 août 2002, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement - Service des avis et expertises, 29 mai 2002, 2 pages. Ministère de la Santé et des Services sociaux, 11 juillet 2002, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 30 juillet2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de Lanaudière, 20 août 2002, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 21août 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement - Service des avis et des expertises, 26 août 2002, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel - Service des matières résiduelles, 3 septembre 2002, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 17 septembre 2002, 5 pages.

PR8	Autres documents déposés dans le cadre du projet :

	PR8.1	STRATEM DBC. Étude relative à l’implantation d’un centre de tri à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 16 mai 2001, 60 pages et annexes.

	PR8.2	BIOTHERMICA. Modélisation du potentiel de génération et de captage du biogaz, 30 juillet 2001, 32 pages et annexes.

	PR8.3	STRATEM DBC. Étude prospective sur l’élimination des matières résiduelles et putrescibles à BFI-UTL, 6 août 2001, 56 pages et annexes.

	PR8.4	STRATEM DBC. Document de réflexion relative à la problématique de valorisation organique / centre de tri à UTL, 17 septembre 2001, 15 pages et annexe.

	PR8.5	BIOTHERMICA. Conception du système de captage du biogaz pour la demande d'agrandissement du secteur nord, octobre 2001, 10 pages et annexes.

	PR8.6	SNC LAVALIN ENVIRONNEMENT. Étude de conformité sonore, futur agrandissement du secteur nord, octobre 2001, 12 pages et annexes.

	PR8.6.1	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Addenda à l'étude de conformité sonore, futur agrandissement du secteur nord, mars 2002, 8 pages et annexe.

	PR8.7	DESSAU - SOPRIN. Lieu d'enfouissement sanitaire, lieux d'élimination de déchets solides (LEDS), rapport synthèse, octobre 2001, 22 pages et annexes.

	PR8.8	GSI ENVIRONNEMENT. Étude géotechnique de l’agrandissement du secteur nord des lots parties 77 à 87, 90, 93, 94, 99 et 100, 28 novembre 2001, pagination diverse. Annexes 1(1210 Ko) 2 à 6 (2636Ko) Figures 5-1 à 5-4 7-1 à 7-5

	PR8.9	GSI ENVIRONNEMENT. Étude géotechnique de l'agrandissement du secteur nord des lots, parties 77 à 87, 90, 93, 94, 99 et 100, Volume 1 – Présentation du projet, 29 novembre 2001, 30 pages et annexes. annexes (2986 Ko)

	PR8.10	GSI ENVIRONNEMENT. Étude géotechnique de l'agrandissement du secteur nord des lots parties 77 à 87, 90, 93, 94, 99 et 100, Volume 2 – Plans, 29 novembre 2001, cartographie. Plans 1 à 3(1565 Ko) 4 (2088Ko) 5 (1835 Ko) 6 7 8 (1297 Ko) 9 (1307 Ko)

	PR8.11	GSI ENVIRONNEMENT. Étude de couvert final d’argile, 29 novembre 2001, 12 pages et annexes.

	PR8.12	GSI ENVIRONNEMENT. Étude hydrogéologique de l'agrandissement du secteur nord des lots, parties 77 à 87, 90, 93, 94, 99 et 100, 30 novembre 2001, pagination diverse. Annexes 1 (2722 Ko) 2 à 5 (2655 Ko) 5-1 (3671 Ko) 6 (1163 Ko) 7 à 9 (2592 Ko)

	PR8.13	NOVE ENVIRONNEMENT INC. Bilan des connaissances contrôle des goélands, février 2002, 59 pages et annexes. (2281 Ko)

	PR8.14	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. État de référence de la qualité des eaux souterraines, secteur nord, mars 2002, 47 pages et annexes. Annexes 2-1 (3794 Ko) 2-2 (3107 Ko) 2-3 (3020 Ko) 2-4 (3050 Ko) 3 (3908 Ko) 3-certificat d'analyse (1684 Ko)

	PR8.15	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Étude de conformité sonore, optimisation de la capacité d'enfouissement du secteur est, mars 2002, 11 pages et annexes.

	PR8.16	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Exploitation du secteur «nord» du lieu d'enfouis-sement technique, intégration au paysage, mars 2002, 17 pages et annexe.

	PR8.17	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Exploitation du secteur «est» du lieu d'enfouis-sement technique, optimisation de la capacité d’enfouissement – Intégration au paysage, mars 2002, 14 pages et annexe.

	PR8.18	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Modélisation de la dispersion atmosphérique du H2S, 6 mars 2002, 27 pages et annexes. Annexes I à IV IV suite à fin

	PR8.19	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Optimisation de la capacité d’enfouissement du secteur est – Volume 1 – Présentation du projet, mars 2002, 12 pages et annexe.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 8 octobre au 22 novembre 2002, 7 pages.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 8 octobre 2002, 25 septembre 2002, 3 pages.

CR2	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 6 janvier 2003, 2 pages.

CR5	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique, 18 décembre 2002, 1 page



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 8 octobre 2002, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 8 octobre 2002, 3 pages.

CM3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, janvier 2003, 1 page.

CM5	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse

	CM5.1	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l'audience publique, 15 janvier 2003, 2 pages.
	CM5.2	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse rappelant la première partie de l'audience publique, 23 janvier 2003, 1 page.
	CM5.3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant les changements de lieu et de dates de la deuxième partie de l'audience publique, 5 février 2003, 2 pages.
	CM5.4	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse rappelant la deuxième partie de l'audience publique, 27 février 2003, 1 page.



DD1	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Correspondance entre la Ville de Repentigny et le BAPE, 23 et 24 janvier 2003, pagination diverse.

DD2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Plan de diffusion de l’information, 24 janvier 2003, 3 pages et annexe.

DD3	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008, la gestion des matières résiduelles dans la région de Lanaudière, 6 février 2003, 11 pages.

DD4	MARCOGLIESE, David J. et autres. Population Biology of Eyeflukes in Fish from a Large Fluvial Ecosystem: the Importance of Gulls and Habitat Characteristics, 2001, p. 1102-1113.

DD5	MARCOGLIESE, David J. et autres. Spatial and Temporal Variation in Abundance of Diplostomum spp. in Walleye (Stizostedion Vitreum) and White Suckers (Catostomus Commersoni) from the St. Lawrence River, 2001, p. 355-369.



	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Agrandissement du lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie (secteur nord).

DT1	Séance tenue le 27 janvier 2003 en soirée, Terrebonne, 109 pages.

DT2	Séance tenue le 28 janvier 2003 en après-midi, Terrebonne, 157 pages.

DT3	Séance tenue le 28 janvier 2003, en soirée, Terrebonne, 158 pages.

DT4	Séance tenue le 29 janvier 2003, en après-midi, Terrebonne, 101 pages.

DT5	Séance tenue le 29 janvier 2003 en soirée, Terrebonne, 134 pages.

DT6	Séance tenue le 30 janvier 2003 en après-midi, Terrebonne, 117 pages.

DT7	Séance tenue le 30 janvier 2003 en soirée, Terrebonne, 157 pages.

DT8	Séance tenue le 31 janvier 2003 en après-midi, Terrebonne, 102 pages.

DT9	Séance tenue le 31 janvier 2003 en soirée, Terrebonne, 148 pages.

DT10	Séance tenue le 3 mars 2003 en soirée, à Charlemagne, 60 pages.

DT11	Séance tenue le 4 mars 2003 en après-midi, à Charlemagne, 81 pages.

	DT11.1	Erratum apporté au document DT11, 4 mars 2003, 6 pages.

DT12	Séance tenue le 4 mars 2003 en soirée, à Charlemagne, 53 pages.

DT13	Séance tenue le 5 mars 2003 en après-midi, à Charlemagne, 48 pages.

	DT13.1	Erratum apporté au documentDT13, 5 mars 2003, 7 pages.

DT14	Séance tenue le 5 mars 2003 en soirée, à Charlemagne, 49 pages.

DT15	Séance tenue le 6 mars 2003 en après-midi, à Charlemagne, 53 pages.



DQ1	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 6 février 2003, 2 pages.

	DQ1.1	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions de la commission, 14 février 2003, 6 pages et annexes.

DQ2	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l'Environnement, 6 février 2003, 2 pages.

	DQ2.1	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Réponses diverses adressées à la commission, 12 février 2003, 5 pages.

DQ3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Terrebonne concernant, entre autres, les populations lésées par le projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie et une zone tampon environnant ce même lieu d'enfouissement, 6 février 2003, 2 pages.

	DQ3.1	VILLE DE TERREBONNE. Réponses concernant les populations lésées par le projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie et une zone tampon environnant ce même lieu d'enfouissement, 12 février 2003, 2 pages.

DQ4	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Repentigny concernant une zone tampon environnant le lieu d'enfouissement sanitaire, 6 février 2003, 1 page.

	DQ4.1	VILLE DE REPENTIGNY. Réponse relative à une zone tampon environnant le lieu d'enfouissement sanitaire, 13 février 2003, 1 page

DQ5	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Recyc-Québec concernant, entre autres, les taux de récupération prévus à la politique de gestion des matières résiduelles ainsi que les coûts d'enfouissement et de recyclage, 6 février 2003, 2 pages.

	DQ5.1	RECYC-QUÉBEC. Réponses aux demandes de la commission, 17 février 2003, 1 page.

	DQ5.2	GSI ENVIRONNEMENT. Analyse des éléments principaux entourant la création d'un environnement favorable à l'accélération du développement de l'industrie du recyclage au Québec. Volet 1–L'enfouisssement au Québec, décembre 2001, 74 pages et annexe.(6287 Ko)

	DQ5.3	GSI ENVIRONNEMENT. Analyse des éléments principaux entourant la création d'un environnement favorable à l'accélération du développement de l'industrie du recyclage au Québec. Volet 2–Le recyclage au Québec, 13 mars 2002, 130 pages et annexes. (6637 Ko)

DQ6	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Demande de dépôt du document Étude sur les comités de vigilance au Québec adressée au Front commun pour une gestion écologique des déchets, 6 février 2003, 1 page.

	DQ6.1	FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS. Les comités de vigilance liés aux installations d'élimination des déchets au Québec : bilan et perspectives, août 2000, 66 pages.

DQ7	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l'Éducation sur l'intrusion de compagnies privées, disant faire de l'éducation et de la sensibilisation, dans les institutions d'enseignement publiques, 6 février 2003, 1 page.

	DQ7.1	MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION. Réponse relative à l'intrusion de compagnies privées, disant faire de l'éducation et de la sensibilisation, dans les institutions d'enseignement publiques, 12 février 2003, 4 pages.

DQ8	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Demande adressée au ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation relative à des études portant sur la contamination des légumes par les COV, 6 février 2003, 1 page.

	DQ8.1	MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L'ALIMENTATION. Réponse relative à l'existence d'études portant sur la contamination des légumes par les composés organiques volatils (COV), 13 février 2003, 1 page.

DQ9	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Société de la faune et des parcs du Québec relatives à l‘existence d’une surpopulation de goélands sur l'île Deslauriers ainsi qu'à l'enfouissement de carcasses d'animaux dans les lieux d'enfouissement sanitaire, 6 février 2003, 1 page.

	DQ9.1	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Réponse relative à l'existence d'une surpopulation de goélands sur l'île Deslauriers, 14 février 2003, 2 pages.

DQ10	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions des participants adressées au BAPE et réponses relatives à certains sites d'enfouissement ainsi qu'au Complexe de recyclage de Montréal-Est, 7 février 2003, 1 page.

DQ11	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l'Environnement, 12 février 2003, 2 pages.

	DQ11.1	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Réponses aux demandes de la commission, 19 février 2003, 6 pages.

	DQ11.2	MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Note explicative accompagnant le décret d'autorisation, 1995, 1 page.

DQ12	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 12 février 2003, 2 pages.

	DQ12.1	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions de la commission adressées le 12 février 2003, 23 février 2003, 3 pages et annexes.

DQ13	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la MRC des Moulins relatives à la prise de connaissance de la demande d'agrandissement du lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie et à la délimitation des périmètres d'urbanisation, 12 février 2003, 2 pages.

	DQ13.1	MRC DES MOULINS. Réponses relatives à la prise de connaissance de la demande d'agrandissement du lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie et à la délimitation des périmètres d'urbanisation, 19 février 2003, 4 pages et annexe.

DQ14	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Terrebonne relatives au développement domiciliaire dans le quartier du Carrefour des fleurs et à la zone dédiée aux vocations forestière et périurbaine, 12 février 2003, 2 pages.

	DQ14.1	VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions de la commission portant sur le développement domiciliaire dans le quartier du Carrefour des fleurs et sur la zone dédiée aux vocations forestière et périurbaine, 20 février 2003, 2 pages et annexes.

DQ15	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation concernant l'enfouissement de carcasses d'animaux dans les lieux d'enfouissement sanitaire, 12 février 2003, 1 page.

	DQ15.1	MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L'ALIMENTATION. Réponse relative à l'enfouissement de carcasses d'animaux dans les lieux d'enfouissement sanitaire, 12 mars 2003, 2 pages.

DQ16	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Repentigny relative au développement domicilaire dans le quartier de la Presqu'île et aux futurs projets de développement dans ce secteur, 12 février 2003, 1 page.

	DQ16.1	VILLE DE REPENTIGNY. Réponse relative au développement domicilaire dans le quartier de la Presqu'île et aux futurs projets de développement dans ce secteur, 19 février 2003, 1 page.

DQ17	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée au BAPE et réponse relative au CO2 et autres gaz non récupérés par le site d'enfouissement, 12 février 2003, 3 pages.

DQ18	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant le coût estimé de l'investissement global de BFI pour le projet, 20 février 2003, 1 page.

	DQ18.1	USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponse concernant le coût estimé de l'investissement global de BFI pour le projet, 28 février 2003, 1 page.

DQ19	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Terrebonne relative à la localisation des deux sites d'enfouissement de déchets dangereux, 19 février 2003, 1 page.

	DQ19.1	VILLE DE TERREBONNE. Réponse relative à la localisation des deux sites d'enfouissement de déchets dangereux, 20 février 2003, 1 page et annexes.

DQ20	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée à Environnement Canada concernant le nombre quotidien de goélands fréquentant le site, 24 février 2003, 1 page.

	DQ20.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse relative au nombre quotidien de goélands fréquentant le site, 26 février 2003, 2 pages.

DQ21	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Direction de la santé publique de Lanaudière concernant l'évaluation du risque d'une exposition à plusieurs produits pour la santé, 24 février 2003, 1 page.

	DQ21.1	RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE. Réponse relative à l’évaluation du risque pour la santé d'une exposition à plusieurs produits chimiques, 4 mars 2003, 5 pages.

	DQ21.2	Robert TARDIF, et autres. Physiologically Based Pharmacokinetic Modeling of a Ternary Mixture of Alkyl Benzenes in Rats and Humans, 10 décembre 1996, p. 120 à 134.

	DQ21.3	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Les principes directeurs et les lignes directrices de l’évaluation du risque toxicologique pour la santé humaine d’origine environnementale, septembre 2000, 33 pages.

	DQ21.4	U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Guidelines for the Health Risk Assessment of Chemical Mixtures, septembre 1986, 29 pages.

DQ22	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant le nombre quotidien de goélands fréquentant le site, 24 février 2003, 1 page.

	DQ22.1	USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponse concernant le nombre quotidien de goélands fréquentant le site, 28 février 2003, 2 pages.

DQ23	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Rappel de demandes d'information adressé à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 19 février 2003, 2 pages.

	DQ23.1	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Information relative au rappel adressé par la commission, 20 février 2003, 4 pages et annexes.

	DQ23.2	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Suivi du bruit environnemental de l'usine de triage Lachenaie inc., rapport final, mars 1997, 7 pages et annexes.

	DQ23.3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant la modélisation de la dispersion des biogaz pour la variante du projet qui privilégierait, en premier lieu, l'aménagement de la portion ouest de la cellule nord, 28 février 2003, 1 page.

DQ24	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l'Environnement sur la possibilité d'imposer à la station d'épuration des eaux usées Lachenaie/Mascouche de nouvelles exigences relatives à l'azote ammoniacal, 13 mars 2003, 1 page.

	DQ24.1	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Réponse relative à la possibilité d'imposer à la station d'épuration des eaux usées municipales Lachenaie/Mascouche de nouvelles exigences concernant l'azote ammoniacal, 18 mars 2003, 1 page.

DQ25	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant la proportion de la population du territoire touchée par l'échéance des contrats liés au lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie et les organismes municipaux négociateurs, 13 mars 2003, 1 page.

	DQ25.1	COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponse relative à la proportion de la population du territoire touchée par l'échéance des contrats liés au lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie et les organismes municipaux négociateurs, 18 mars 2003, 1 page et annexe.

DQ26	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée à BFI Usine de triage Lachenaie ltée relative à l'usage du chemin Quintal par les citoyens, 13 mars 2003, 1 page.

	DQ26.1	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponse relative à l'usage du chemin Quintal par les citoyens, 17 mars 2003, 1 page et annexe.

DQ27	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Rappel de demandes d'information adressé au ministère de l'Environnement, 19 février 2003, 2 pages.

	DQ27.1	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Information relative au rappel adressé par la commission, 21 février 2003, 3 pages.

DQ28	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l'Environnement relative aux objectifs de récupération inscrits dans la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008, 27 mars 2003, 1 page.

	DQ28.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse relative aux objectifs de récupération inscrits dans la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008, 1er mai 2003, 2 pages.

DQ29	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question adressée à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant le programme amélioré de gestion des biogaz et des odeurs, 31 mars 2003, 1 page.

	DQ29.1	BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Documentation relative au programme amélioré de gestion des biogaz et des odeurs, 23 février 2003, pagination diverse. Partie 1 (6074 Ko) partie 2

DQ30	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l'Environnement relatives à la surélévation autorisée dans le décret no 413-2003 et aux composés organiques demandés dans le suivi des eaux souterraines, 31 mars 2003, 1 page.

	DQ30.1	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Réponses relatives à la surélévation autorisée dans le décret no 413-2003 et aux composés organiques demandés dans le suivi des eaux souterraines, 10 avril 2003, 2 pages.