BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée

PR1	PETRO-CANADA. Avis de projet, 3 novembre 2004, 7 pages.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2004, 25 pages.

PR3	PETRO-CANADA. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, avril 2005, pagination diverse. Chapitres 1 à 3 4 5 à 9 (1130 Ko) Figures 2.1 (1235 Ko) 3.1 3.2 4.1 4.3 (2013 Ko) 4.4 (2118 Ko) 4.5 (2660 Ko) 7.2 (1840 Ko) 7.3 (1788 Ko) Annexes A B C (3666 Ko) D E (2384 Ko) F

	PR3.2	Résumé, décembre 2005, 18 pages.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 21 juillet 2005, 9 pages.

	PR5.1	PETRO-CANADA. Réponses aux questions et commentaires du ministère de du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs du 21 juillet 2005, octobre 2005, 19 pages et annexes.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 juin au 28 novembre 2005, pagination diverse. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 6 juin 2005, 4 pages. Ville de Montréal, Service Infrastructures, transport et environnement, Direction de l’environnement, Division Contrôle des rejets industriels, 7 juin 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 9 juin 2005, 1 page. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction de santé publique, 10 juin 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 14 juin 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, 16 juin 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 17 juin 2005, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de la coordination, 20 juin 2005, 5 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 20 juin 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Service des matières résiduelles, 29 juin 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 29 juin 2005, 6 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 12 juillet 2005, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, 15 juillet 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 1^er novembre 2005, 5 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, 4 novembre 2005, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 4 novembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 7 novembre 2005, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 7 novembre 2005, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction du développement des hydrocarbures, 8 novembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 novembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, 10 novembre 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des évaluations environnementales, 22 novembre 2005, 1 page. Ville de Montréal, Service Infrastructures, transport et environnement, Direction de l’environnement, Division Contrôle des rejets industriels, 28 novembre 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 28 novembre 2005, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 décembre 2005, 3 pages.

PR8	Ne s’applique pas.

	PR8.1	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Caractérisation complémentaire des sols et de l’eau souterraine du terrain situé au 11655 boul. Métropolitain est – Rapport préliminaire, août 2001, 22 pages et annexes

	PR8.2	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Caractérisation des sols et de l’eau souterraine du terrain situé au sud du parc de réservoirs nord de Petro-Canada – Rapport final, mai 1998, 17 pages et annexes.

	PR8.3	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Étude de caractérisation environnementale – Site 1 d’implantation de futurs réservoirs – Rapport final, septembre 2005, 28 pages et annexes. (1083 Ko) Annexes A B C (6089 Ko) D Figures 1.1 (1614 Ko) 2.1 3.1 4.1

	PR8.4	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Étude de caractérisation environnementale – Site 2 d’implantation d’un futur réservoir – Rapport final, septembre 2005, 28 pages et annexes. Annexes A B C (9310 Ko) D E F G (5107 Ko) Figures 1.1 (2077 Ko) 3.1 4.1

	PR8.5	Mariette TREMBLAY. Démarche d’information et d’échanges, octobre 2005, pagination diverse. . (1540 Ko)

	PR8.6	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Glossaire terminologique, février 2006, 5 pages.

	PR8.7	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Figures et tableau : PR8.7.1 Composantes du projet, 1 carte (4678 Ko) PR8.7.2 Zone d’étude et localisation des réservoirs projetés, 1 carte (7016 Ko) PR8.7.3 Coupe typique de l’endiguement d’un réservoir, 1 figure. PR8.7.4 Mesures d’atténuationet de prévention prévues, 1 tableau. PR8.7.5 Schéma de production, 1 figure.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 1^er février 2006, 22 décembre 2005, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 1^er février au 18 mars 2006, 4 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, février 2006, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 1^er février 2006, 2 pages.