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DQ1 |
BUREAU
D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Lettre adressée à la Commission de
la capitale nationale du Québec concernant des
demandes de dépôts de documents des questions
posées par la commission du BAPE et un participant
à l’audience, ainsi que des éléments
à documenter pour le ministère du Développement
durable, de l’Environnement et des Parcs,
18 novembre 2005, 8 pages. |
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DQ1.1 |
COMMISSION DE LA CAPITALE
NATIONALE DU QUÉBEC. Réponses au document
DQ1, 28 novembre 2005, 7 pages et annexe.
(Le budget détaillé (prévisions)
a été déposé sous la cote
DA34.) |
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DQ1.2 |
BUREAU D’AUDIENCES
PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée
au promoteur en réponse à leur allégation
de confidentialité concernant le document « Promenade
Samuel-De Champlain – budget détaillé
(prévisions) », 2 décembre
2005, 2 pages. |
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DQ1.3 |
COMMISSION DE LA CAPITALE
NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document
DQ1.2, 7 décembre 2005, 2 pages.
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DQ1.3.1 |
COMMISSION DE LA CAPITALE
NATIONALE DU QUÉBEC. Note complémentaire
au document DQ1.3, 2 pages. |
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DQ1.4 |
BUREAU D’AUDIENCES
PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée
au promoteur relativement au dépôt des estimations
détaillant les interventions du projet, 16 décembre
2005, 2 pages. |
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DQ1.5 |
COMMISSION DE LA CAPITALE
NATIONALE DU QUÉBEC. Lettre adressée
au président de la commission du BAPE relativement
au caractère confidentiel des documents portant
sur les prévisions budgétaires détaillées
du projet transmis les 28 novembre et 7 décembre
2005, 21 décembre 2005, 1 page.
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DQ1.6 |
BUREAU D’AUDIENCES
PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision
de la commission du BAPE relativement au caractère
confidentiel des documents de la Commission de la capitale
nationale du Québec portant sur les prévisions
budgétaires détaillées du projet
transmis les 28 novembre, 7 et 21 décembre
2005, 11 janvier 2006, 3 pages et lettre
de transmission. |
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DQ2 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées au ministère des
Transports relativement à la gestion des sels
de voirie, 21 novembre 2005, 1 page.
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DQ2.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS.
Réponse au document DQ2, 2 décembre
2005, 2 pages. |
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DQ3 |
BUREAU
D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées au Canadien National
concernant l’antenne ferroviaire Champlain,
22 novembre 2005, 2 pages. |
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DQ3.1 |
CANADIEN NATIONAL.
Réponse au document DQ3, 28 novembre
2005, 2 pages. |
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DQ4 |
BUREAU
D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées au Consortium CCMB concernant
un projet de circuit touristique, 22 novembre
2005, 1 page. |
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DQ4.1 |
CONSORTIUM CCMB. Réponse
au document DQ4, 18 transparents. (1163 Ko)
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DQ5 |
BUREAU
D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées à la Ville de
Québec relativement au couvert végétal
de la falaise le long du boulevard Samuel-De Champlain, les
bassins de rétention requis pour le contrôle
des débordements d’égoûts
et le projet d’enfouissement des fils le long
du chemin du Foulon, 23 novembre 2005, 3 pages.
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DQ5.1 |
VILLE DE QUÉBEC.
Réponse au document DQ5, 9 décembre
2005, 2 pages et annexes. |
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DQ6 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées à Pétroles
Irving ltée relativement à la présence
d’un pipeline qui relie les anciens dépôts
de la compagnie, 24 novembre 2005, 2 pages.
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DQ6.1 |
PÉTROLES IRVING LTÉE.
Réponse au document DQ6, 1er décembre
2005, 1 page. |
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DQ6.2 |
Échange de courriels
entre Pétroles Irving ltée et le BAPE concernant
la confidentialité du plan de localisation du pipeline
joint au document DQ6.1, du 7 au 9 décembre
2005, 2 pages. |
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DQ6.3 |
BUREAU D’AUDIENCES
PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre transmise
à Pétroles Irving ltée concernant
le renvoi du plan de localisation du pipeline, 15 décembre
2005, 1 page. |
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DQ7 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées au Port de Québec
concernant le camionnage et les activités portuaires,
le transport ferroviaire et les activités portuaires,
ainsi que le projet à l’anse Brown,
25 novembre 2005, 3 pages. |
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DQ7.1 |
PORT DE QUÉBEC. Réponse
au document DQ7, 30 novembre 2005, 3 pages.
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DQ8 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Deuxième série de questions adressées
au promoteur, 2 décembre 2005, 8 pages.
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DQ8.1 |
COMMISSION DE LA CAPITALE
NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document
DQ8, 8 décembre 2005, 10 pages et
annexes. (2746 Ko)
Annexes 2
3-4 5a
5b (1407
Ko) 6 |
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DQ9 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Demande de dépôt de document adressée
au promoteur concernant la photo d’une rampe d’accès
type, 2 décembre 2005, 1 page.
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DQ9.1 |
COMMISSION DE LA CAPITALE
NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document
DQ9, 8 décembre 2005, 2 pages et
annexe. (1903 Ko) |
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DQ10 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées au ministère des
Transports relativement aux nouvelles courbes du boulevard
Champlain et à la sécurité routière
aux carrefours giratoires, 5 décembre
2005, 2 pages. |
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DQ10.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS.
Réponse au document DQ10, 12 décembre
2005, 2 pages. |
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DQ11 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées à l’Office
du tourisme de Québec concernant l’intérêt
de la promenade pour la mise en valeur touristique de
la ville, la fréquentation potentielle de la
promenade et le potentiel de retombées touristiques
et économiques d’une telle infrastructure
d’accès au fleuve, 5 décembre
2005, 1 page. |
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DQ11.1 |
OFFICE DU TOURISME DE QUÉBEC.
Réponse au document DQ11, 9 décembre
2005, 3 pages. |
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DQ12 |
BUREAU D’AUDIENCES
PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées
au promoteur relativement aux retombées économiques
des aménagements littoraux et des diverses infrastructures
d’accès à l’eau, 7 décembre
2005, 1 page. |
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DQ12.1 |
COMMISSION DE LA CAPITALE
NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document
DQ12, 8 décembre 2005, 4 pages et
annexe. |
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DQ13 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées au Consortium CCMB concernant
le service de navette ferroviaire et le moyen de transport
prévu pour rejoindre le secteur de Place-Royale
et du Vieux-Port de Québec, 20 décembre
2005, 1 page. |
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DQ13.1 |
CONSORTIUM CCMB. Réponse
au document DQ13, 22 décembre 2005.
[Courriel de Daniel Martin adressé à Danielle
Dallaire du BAPE] |
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DQ14 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées au ministère des
Transports concernant la capacité des camions
de 16 mètres de long ou plus à utiliser
un carrefour giratoire, 20 décembre
2005, 1 page. |
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DQ14.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS.
Réponse au document DQ14, 11 janvier
2006, 2 pages. |
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DQ15 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées à Vélo
Québec Association relativement à la piste
cyclable littorale et aux caractéristiques du
parcours proposé pour se rendre en vélo
du quai Irving à la plage Jacques-Cartier,
20 décembre 2005, 2 pages. |
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DQ15.1 |
VÉLO QUÉBEC
ASSOCIATION. Réponse au document DQ15,
16 janvier 2006, 2 pages. |
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DQ16 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées à la Ville de
Québec relativement au Plan directeur d’aménagement
et de développement, 20 décembre
2005, 2 pages. |
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DQ16.1 |
VILLE DE QUÉBEC.
Réponse au document DQ16, 13 janvier 2006,
2 pages. |
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DQ17 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées à la Commission
de la capitale nationale du Québec concernant
le tunnel ferroviaire, le déplacement de l’enrochement
au parc de la Jetée de Sillery, le carrefour
giratoire de la côte de l’Église,
l’étude de fluidité, le projet-pilote
de création d’une grève, l’usage
du terrain adjacent au quai Irving et la faisabilité
du déplacement de la courbe du boulevard Champlain
de la station du Jardin vers l’ouest, 20 décembre 2005,
4 pages. |
|
|
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DQ17.1 |
COMMISSION DE LA CAPITALE
NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document
DQ17, 22 décembre 2005, 7 pages
et annexes. (1870 Ko) |
|
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|
DQ18 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées à la Ville de
Québec relativement à des modifications
au tunnel ferroviaire, 6 janvier 2006,
2 pages. |
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|
DQ18.1 |
VILLE DE QUÉBEC.
Réponses au document DQ18, 1 er février 2006,
1 page. |
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DQ19 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées à la Commission
de la capitale nationale du Québec concernantles
projets pilotes d’épis et de grèves
, 9 janvier 2006, 2 pages. |
|
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|
DQ19.1 |
COMMISSION DE LA CAPITALE
NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document
DQ19, 11 janvier 2006, 2 pages. |
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DQ20 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées à la Communauté
métropolitaine de Québec concernantles
enjeux et les orientations de développement
, 18 janvier 2006, 2 pages. |
|
|
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|
DQ20.1 |
COMMUNAUTÉ
MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Vision stratégique
de développement du territoire de la CMQ,
20 pages. (La copie imprimée est disponible
uniquement au secrétariat de la commission et
la version électronique est disponible à
l’adresse www.cmquebec.qc.ca/pub.php?PubCat=18&y=2005.)
|
|
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|
DQ20.2 |
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE
DE QUÉBEC. COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE
DE QUÉBEC. Plan des grands enjeux 2005-2010
du développement économique du territoire
de la CMQ, 55 pages. (La copie imprimée
est disponible uniquement au secrétariat de la
commission et la version électronique est disponible
à l’adresse www.cmquebec.qc.ca/pub.php?PubCat=11.)
|
|
|
|
DQ21 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Questions adressées à la Commission
de la capitale nationale du Québec concernant
les acquisitions de terrains et le carrefour giratoire
de la Côte de l’Église, 19 janvier
2006, 1 page. |
|
|
|
|
DQ21.1 |
COMMISSION DE LA CAPITALE
NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document
DQ21, 24 janvier 2006, 5 pages. (1326 Ko)
|
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|
DM1 |
Françoise ROY. Mémoire, 16 novembre
2005, 3 pages. |
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|
DM2 |
Jean-Yves BLANCHET. Mémoire, novembre
2005, 3 pages. |
|
|
|
|
DM2.1 |
Jean-Yves BLANCHET. Addenda
au mémoire, 15 décembre 2005,
1 page. |
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|
DM3 |
COALITION DES RÉSIDANTS DU CHEMIN DU FOULON.
Mémoire, 25 novembre 2005, 2 pages
et annexe. (Seule la copie imprimée de l’annexe
est disponible.) |
|
|
|
DM4 |
Lucie LECONTE. Mémoire, 27 novembre
2005, 1 page. |
|
|
|
DM5 |
Louis BARRETTE. Mémoire, 12 décembre
2005, 4 pages. |
|
|
|
DM6 |
CONSEIL DE QUARTIER DE SILLERY, CORPORATION DES LOISIRS
DE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE ET ASSOCIATION DE SOCCER DE
SAINTE-FOY–SILLERY. Mémoire, 6 décembre
2005, 24 pages. |
|
|
|
|
DM6.1 |
ASSOCIATION DE
SOCCER DE SAINTE-FOY–SILLERY. Utilisation et
besoins en terrains de soccer dans l’arrondissement
de Sainte-Foy–Sillery, mars 2005, 6 pages. |
|
|
|
|
DM6.2 |
CONSEIL DE QUARTIER DE SILLERY,
CORPORATION DES LOISIRS DE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE et ASSOCIATION
DE SOCCER DE SAINTE-FOY–SILLERY. Présentation
faite le 13 décembre 2005, 32 transparents.
(4212 Ko) |
|
|
|
|
DM6.3 |
ASSOCIATION DE SOCCER DE
SAINTE-FOY–SILLERY et CORPORATION DES LOISIRS DE
SAINT-LOUIS-DE-FRANCE. Ajout au mémoire,
23 décembre 2005, 2 pages. |
|
|
|
|
DM6.4 |
CORPORATION DES LOISIRS
DE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE. Ajout au mémoire,
3 janvier 2006, 2 pages. |
|
|
|
DM7 |
GROUPE OCÉAN INC. Mémoire, 6 décembre
2005, 4 pages. |
|
|
|
DM8 |
BUNGE DU CANADA LTÉE. Mémoire,
12 décembre 2005, 2 pages. |
|
|
|
DM9 |
Jean-René GUAY. Mémoire, 2 pages.
|
|
|
|
DM10 |
SYNDICAT DE PROPRIÉTAIRES DE CONDOS « VILLAS
DE L’ANSE ». Mémoire,
décembre 2005, 19 pages. |
|
|
|
DM11 |
ACCÈS SAINT-LAURENT–BEAUPORT. Mémoire,
12 décembre 2005, 4 pages. |
|
|
|
DM12 |
VÉLO QUÉBEC ASSOCIATION. Mémoire,
5 décembre 2005, 2 pages. |
|
|
|
DM13 |
ADMINISTRATION PORTUAIRE DE QUÉBEC. Mémoire,
14 pages. |
|
|
|
|
DM13.1 |
ADMINISTRATION PORTUAIRE
DE QUÉBEC. Présentation faite le 13 décembre
2005, 14 transparents. |
|
|
|
DM14 |
COMPAGNIE D’ARRIMAGE DE QUÉBEC LTÉE.
Mémoire , 8 décembre 2005,
2 pages. |
|
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|
DM15 |
SOCIÉTÉ
D’HISTOIRE DE SILLERY. Mémoire,
8 décembre 2005, 19 pages. |
|
|
|
DM16 |
LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT. Mémoire,
8 décembre 2005, 11 pages et annexe.
(La version électronique de l’annexe
est disponible à l’adresse [www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/
Pdf/territoire/Grands_Projets/Berges_Rhone/plaquette_berges_0401.pdf]
|
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|
DM17 |
MOBILISATION
SAUVONS L’AGORA D’LA NOYADE. Mémoire,
12 décembre 2005, 3 pages. |
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DM18 |
COMITÉ DE CITOYENS DU VIEUX SILLERY. Mémoire,
12 décembre 2005, 14 pages. |
|
|
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DM18.1 |
COMITÉ DE CITOYENS
DU VIEUX SILLERY. Présentation faite le 13
décembre 20005, 12 décembre 2005, 33
transparents. |
|
|
|
DM19 |
Marie-Ève MARTEL. Mémoire, décembre
2005, 3 pages et annexes. |
|
|
|
DM20 |
Joseph PAQUET. Mémoire, 13 décembre
2005, 16 pages. (2085 Ko) |
|
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|
DM20.1 |
Présentation faite
le 13 décembre 2005, 9 photos. |
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DM21 |
ASSOCIATION DES COUREURS EN CANOT À GLACE DU
QUÉBEC INC . Mémoire, décembre
2005, 6 pages. |
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DM21.1 |
ASSOCIATION DES COUREURS
EN CANOT À GLACE DU QUÉBEC INC. Présentation
faite le 13 décembre 2005, 32 transparents. |
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DM22 |
COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES.
Mémoire, 12 décembre 2005,
29 pages. (1869 Ko) |
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DM23 |
SOCIÉTÉ DES GENS DE BAIGNADE. Mémoire,
version préliminaire, 13 décembre
2005, 13 pages. |
|
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|
|
DM23.1 |
SOCIÉTÉ DES
GENS DE BAIGNADE. Mémoire, version finale,
3 janvier 2006, 36 pages. |
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DM24 |
Yvon
PARADIS. Mémoire, 13 décembre
2005, 1 page. |
|
|
|
DM25 |
COMMISSION
SCOLAIRE DES DÉCOUVREURS. Mémoire,
13 décembre 2005, 1 page. |
|
|
|
DM26 |
Pierre SAUVÉ. Mémoire, 19 décembre
2005, 2 pages et annexes. (Seule la version imprimée
des annexes est disponible.) |
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|
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DM27 |
Martin POIRÉ.
Mémoire, 10 janvier 2006, 2 pages. |
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|
DM28 |
Pierre BOLDUC, Mémoire, 25 novembre
2005, 3 pages. |
|
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© Droits de propriété
intellectuelle
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