BAPE-la documentation-Projet de construction du poste De Lorimier à 315-25 kV et des lignes d'alimentation souterraines à 315 kV à Montréal

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PR1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, janvier 2012, non paginé.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2012, 25 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mai 2013, pagination diverse (9274 Ko).

Annexe A	Principaux collaborateurs de l’étude d’impact sur l’environnement
Annexe B	Étapes de construction d’une ligne souterraine (7982 Ko)
Annexe C	Guide d’entrevue – Arrondissement de Ville-Marie
Annexe D	Liste des festivals et autres événements dans la zone d’étude
Annexe E	Sites archéologiques recensés dans la zone d’étude
Annexe F	Analyse du bruit Annexes A et B
Annexe G	Espèces fauniques à statut particulier susceptibles de fréquenter la zone d’étude
Annexe H	Dossier de la participation du public (15165 Ko)
Annexe I	Méthode d’évaluation des impacts
Annexe J	Clauses environnementales normalisées (11 449 Ko)
Annexe K	Simulations visuelles
Annexe L	Champs magnétiques
Annexe M	Maîtrise de la végétation dans les postes
Annexe N	Cartes en pochette
	Carte A : Milieux naturel et humain (11 932 Ko)
	Carte B : Impacts et mesures d’atténuation (12 768 Ko)

PR3.2

Résumé, novembre 2013, 25 pages et annexes.

Cartes en pochette
A : Milieux naturel et humain (11 931 Ko)
B : Impacts et mesures d’atténuation (12 768 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 29 juillet 2013, 7 pages
et annexes.

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^re série, septembre 2013, 77 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série,
29 octobre 2013, 3 pages.

PR5.2.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2^e série, novembre 2013, 2 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 17 juin au 8 novembre 2013, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Environnement du Québec
	–	Direction régionale de Montréal, 8 octobre 2013, 1 page.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de Montréal, 18 octobre 2013, 2 pages.
	–	Direction de Montréal, 19 juillet 2013, 3 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 15 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 27 juin 2013, 3 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 10 octobre 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 20 juin 2013, 2 pages.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction des affaires métropolitaines, 15 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction des affaires métropolitaines, 21 juin 2013, 2 pages.
6.	Ministère des Finances et de l’Économie
	–	Direction régionale de Montréal, 8 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de Montréal, 27 juin 2013, 1 page.
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 26 juin 2013, 1 page.
8.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 4 octobre 2013, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 28 juin 2013, 1 page.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 25 octobre 2013, 5 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 4 juillet 2013, 3 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 17 juin 2013, 8 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 octobre 2013, 1 page.
		Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 juillet 2013, 2 pages.
		Direction générale de l’expertise hydrique, de l’analyse et des évaluations environnementales, 5 novembre 2013, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 6 novembre 2013, 3 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés, 21 novembre 2013, 6 pages.

PR8.1

Étude de potentiel archéologique, mai 2013, 335 pages et plans (39 410 Ko).

PR8.2

Découpage des feuillets – Annexe A, mai 2013, non paginé (43 176 Ko).

PR8.3

Évaluation environnementale de site – Phase I, février 2013, 26 page et annexes.

Annexe A Limitations de l’étude

Annexe B Photographies du site

Annexe C Informations relatives au zonage

Annexe D Sommaire des photographies aériennes

Annexe E Plans d’assurance-incendie

Annexe F Dossiers d’Hydro-Québec (49 872 Ko)

Annexe G Informations des autorités gouvernementales

PR8.4

Plan d’urgence, 25 février 2013, 36 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 26 novembre 2013, 14 novembre 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 26 novembre 2013 au 10 janvier 2014, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 26 novembre 2013, 4 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 10 janvier 2014, 4 pages.