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Certains documents ont été classés séparément pour les quatre réserves :
(a) pour la rivière Moisie ;
(b) pour le lac Pasteur ;
(c) pour le lac Gensart ;
(d) pour le lac Bright Sand.

 
  DA1a

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Fiche d’information concernant la réserve aquatique projetée de la rivière Moisie, 4 pages.

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  DA1b

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Fiche d’information concernant la réserve de biodiversité projetée du lac Pasteur, 4 pages.

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  DA1c MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Fiche d’information concernant la réserve de biodiversité projetée du lac Gensart, 2 pages.
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  DA1d MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Fiche d’information concernant la réserve de biodiversité projetée du lac Bright Sand, 2 pages.
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  DA2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation faite lors de la première partie de l’audience publique, mai 2005, 60 transparents. (2316 Ko)

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  DA3b

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Carte de la réserve de biodiversité projetée du lac Pasteur, avril 2005. (2747 Ko)

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  DA4b

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Fiche d’information sur le projet d’agrandissement de la réserve de biodiversité du lac Pasteur jusqu’au lac Walker, 19 mai 2005, 2 pages.

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  DA5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Résultats du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec relativement aux espèces menacées ou vulnérables, 1 carte. (1570 Ko)

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  DA6a

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Dépôts de surface à l’embouchure de la rivière Moisie, mai 2005, 1 carte. (1142 Ko)

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  DA7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Renseignements complémentaires transmis à la suite de la première partie de l’audience publique, 9 mai 2005, 3 pages.

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  DA8a

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tenure des terres à l’embouchure de la rivière Moisie, mai 2005, 1 carte. (2006 Ko)

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  DA9

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Renseignements complémentaires transmis à la suite de la première partie de l’audience publique, 25 mai 2005, 7 pages.

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  DA10

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses complémentaires relativement au conseil de conservation et de mise en valeur et à la Loi sur la conservation du patrimoine naturel, 6 juin 2005, 2 pages.

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  DA11

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Propositions préliminaires de la protection du bassin de la rivière Ouapetec par le Ministère, 1 carte. (1078 Ko)

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  DA12

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Analyse socioéconomique des territoires d’intérêt, cas de la province naturelle du Plateau de la Basse-Côte-Nord, 1 page. (2424 Ko)

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  DA13b

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Plan de conservation de la réserve de biodiversité projetée du lac Pasteur, incluant l'agrandissement, juin 2005, 5 pages.

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  DA14

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Pourcentage d’aires protégées par province naturelle, 1 page.

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  DA15

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Renseignement relativement à une question laissée en suspend lors de la deuxième partie de l’audience publique concernant l’analyse du secteur à l’ouest du lac Walker, 11 juillet 2005 [courriel].

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  DA15.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Complément d’information au document DA15, 13 juillet 2005 [courriel].
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DB1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. État de situation général, 26 avril 2005, 4 pages.

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DB2

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. État de situation, secteur Faune Québec, 26 avril 2005, 10 pages et cartes.
Cartes 1 (2451 Ko) 2 3 (2587 Ko) 4 (2580 Ko) 5

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DB3
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. État de situation, secteur des forêts et Forêt Québec, 12 avril 2005, 5 pages et cartes.
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DB4a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. État de situation, secteur du territoire, relativement à la réserve aquatique projetée de la rivière Moisie, 14 avril 2005, 5 pages.
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DB4b-c-d

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. État de situation, secteur du territoire, relativement aux réserves de biodiversité projetées des lacs Pasteur, Gensart et Bright Sand, 14 avril 2005, 6 pages.

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DB5a

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. État de situation, secteur des mines, relativement à la réserve aquatique projetée de la rivière Moisie, avril 2005, 9 pages et carte.

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DB5b

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. État de situation, secteur des mines, relativement à la réserve de biodiversité projetée du lac Pasteur, avril 2005, 8 pages et carte.

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DB5c

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. État de situation, secteur des mines, relativement à la réserve de biodiversité projetée du lac Gensart, avril 2005, 4 pages et carte.

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DB5d

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. État de situation, secteur des mines, relativement à la réserve de biodiversité projetée du lac Bright Sand, avril 2005, 4 pages et carte.

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DB6

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. État de situation, secteur de l’énergie et des changements climatiques, 28 avril 2005, 4 pages.

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DB7a-c

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Utilisation du territoire de la réserve aquatique projetée de la rivière Moisie et de la réserve de biodiversité projetée du lac Gensart, 2005, 1 carte. (Disponible dans le site Internet de la commission seulement.) (3818 Ko)

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DB7b

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Utilisation du territoire de la réserve de biodiversité projetée du lac Pasteur, 2005, 1 carte. (Disponible dans le site Internet de la commission seulement.) (1465 Ko)

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DB7d

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Utilisation du territoire de la réserve de biodiversité projetée du lac Bright Sand, 2005, 1 carte. (Disponible dans le site Internet de la commission seulement.)

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DB8

MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Extraits du schéma d’aménagement, en vigueur depuis le 23 juin 1988, pagination diverse.

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DB9

MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Extraits du premier projet de schéma d’aménagement révisé, février 2002, pagination diverse.
Partie 1 (1717 Ko) 2

DB9.1

MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Premier projet de schéma d’aménagement révisé. Affectations du territoire, février 2002, 1 carte. (2766 Ko)
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DB9.2

MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Premier projet de schéma d’aménagement révisé. Affectations du territoire, secteur de la rivière Moisie, 1 carte.
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DB9.3

MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Premier projet de schéma d’aménagement révisé. Affectations du territoire, partie sud-ouest du secteur de la rivière Moisie, 1 carte.
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DB10

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Secteurs d’intérêt ciblés pour le plan d’aménagement de l’habitat du Caribou forestier sur la Côte-Nord, mai 2005, carte.

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DB10.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Complément d’information à la carte DB10, 3 mai 2005, 1 page.
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DB11

VILLE DE MOISIE. Extraits des règlements d’urbanisme de la Ville, 10 mai 1991, pagination diverse. (Disponible dans les centres de consultation seulement.)

DB12

VILLE DE MOISIE. Extraits du plan d’urbanisme de la Ville, juin 1990, pagination diverse. (Disponible dans les centres de consultation seulement.)

DB13

Entente entre le gouvernement du Québec et le Conseil de bande Innu Takuaikan Uashat mak Mani-Utenam concernant la protection, la recherche biologique et la gestion du Saumon atlantique et de l’Omble de fontaine anadrome sur la rivière Moisie, 2003, 13 pages.

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DB14

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Consultation sur une nouvelle approche en matière d’affectation du territoire public, 2 pages.
[En ligne (5 mai 2005) : www.mrn.gouv.qc.ca/territoire/consultation/index.jsp]

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DB14.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Exemple fictif d’application de la démarche d’affectation du territoire public, 2003, 1 page.
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DB14.2

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Pour un développement harmonieux et durable du territoire public. La nouvelle approche d’affectation du territoire public, mars 2005, 25 pages.
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DB15
MRC DE CANIAPISCAU. Extrait du règlement de zonage dans les territoires non organisés de la MRC, pagination diverse.
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DB16

MRC DE CANIAPISCAU. Extrait du règlement d’urbanisme de la ville de Fermont, 1 page et carte.

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DB17

MRC DE CANIAPISCAU. Extrait du schéma d’aménagement de la MRC, p. 25 à 33 et carte.

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DB18

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Stratégie d’aménagement de l’habitat du Caribou forestier, 28 mai 2004, 9 pages.

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DB19
Michel LAPOINTE, Pierre BÉRUBÉ et Marco RODRIGUEZ. Impacts des pratiques forestières sur la ressource salmonicole dans le bassin de la rivière Cascapédia, Gaspésie, extrait du Forum de transfert sur la recherche en aménagement et en environnement forestiers, 2004, p. 59 à 66.
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DB20a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Atelier tenu les 19 et 20 avril 2005 sur la rivière Moisie et sa population de saumon, résumé préliminaire des présentations, 5 mai 2005, 7 pages.
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DB21a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information sur le saumon de la rivière Moisie, mai 2005, 6 pages.
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DB22
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information sur le saumon de la rivière aux Rochers, mai 2005, 5 pages.
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DB23

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Données sur le Saumon atlantique et ses habitats dans la rivière Ouapetec, tributaire de la rivière Moisie.

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DB24b
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Statistiques cumulées par années sur une période de 25 ans relativement à la pêche au lac Pasteur, 6 mai 2005, 2 pages.
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DB25

Isabelle ST-ONGE, Pierre BÉRUBÉ et Pierre MAGNAN. « Effets des perturbations naturelles et anthropiques sur les milieux aquatiques et les communautés de poissons de la forêt boréale », Le Naturaliste canadien, automne 2001, vol. 125, p. 81 à 95.

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DB26

CONSEIL DE GESTION DE LA RIVIÈRE MOISIE. Rapports annuels.

DB26.1

Rapport annuel 2002-2003, 8 pages. (1017Ko)
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DB26.2

Rapport annuel 2003-2004, 6 pages.
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DB26.3

Rapport annuel 2004-2005, version préliminaire, 7 pages.
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DB27

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Extrait du compte rendu de l’atelier sur la faune aquatique. Impact d’un retrait massif du Meunier noir sur l’Omble de fontaine et la pêche sportive, 2003, p. 31 et 32.

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DB28

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Trousse d’accompagnement pour la location d’un emplacement de villégiature privée au premier requérant sur le territoire public de la Côte-Nord, 12 janvier 2005, 7 pages. (1926 Ko)

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DB29

ASSOCIATION TOURISTIQUE DE FERMONT. Cartes du sentier Port-Cartier–Fermont, 18 novembre 2004, 10 pages. (3013 Ko)

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DB30

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Création d’un parc national à l’intérieur des limites de la réserve faunique de Port-Cartier–Sept-Îles, 20 mai 2005.
[Courriel de Jean Bourque adressé à Mathieu St-Onge du BAPE]

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DB31

MUNICIPALITÉ DE SEPT-ÎLES. Cartes du zonage du risque.

DB31a.1

Secteur de Moisie , 1 carte.
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DB31a.2

Secteur du méandre de la rivière Moisie , 1 carte.
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DB31a.3

Secteur de Matamec , 1 carte.
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DB31a.4

Secteur du mégaglissement de la Moisie , 1 carte.
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DB31.5

Légende relative aux cartes DB31a.1 à DB31a.4. (Disponible dans le site Internet de la commission seulement.)
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DB31.6

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Renseignement concernant les études effectuées dans le cadre de l’entente spécifique sur l’érosion des berges de la Côte-Nord, 27 juin 2005 [courriel].
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DB32

SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Réponse à une question laissée en suspens à la première partie de l’audience publique concernant des décisions de la Cour suprême dans les jugements « Taku River » et «  Haida Nation », 24 mai 2005.
[Courriel de Christiane Bernard adressé à Mathieu St-Onge du BAPE]

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DB33b

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Complément d’information concernant la présence du Meunier dans le bassin de la rivière Pasteur, 9 mai 2005, 1 page.

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DB34ab

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Impacts sur la possibilité forestière des projets d’aires protégées du lac Pasteur et de la rivière Moisie, mai 2005, 6 pages.

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DB34ab.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Renseignements supplémentaires concernant le document DB34ab, 30 mai 2005 [courriel].
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DB34ab.2

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Ordre de grandeur des impacts individuels et cumulatifs des éléments mentionnés dans le tableau I du document DB34ab , mai 2005, 2 pages.
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DB35

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Renseignements supplémentaires concernant le volume de bois résineux récupéré dans le cadre du projet hydroélectrique SM-3 et la superficie forestière productive accessible dans le bassin de la rivière Ouapetec et dans le territoire de la réserve aquatique projetée de la rivière Moisie, mai 2005, 2 pages.

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DB36

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Liste des infractions au Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État au cours des cinq dernières années, 1 page.

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DB37

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carte synthèse : aire commune et aire protégée, 1 carte.

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DB38

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carte des classes d’âges : sous-bassin versant de la rivière Ouapetec et émissaire du lac Fontarabie, 1 carte.

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DB39

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Extrait des objectifs de protection et de mise en valeur des ressources du milieu forestier. Plans généraux d’aménagement forestier 2007-2012, 2005, pagination diverse.

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DB40

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Renseignements supplémentaires concernant le bassin de la rivière Ouapetec, mai 2005, 2 pages.

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DB41

MRC DE CANIAPISCAU. Lettre concernant les aires protégées comprises sur le territoire de la MRC, 8 juin 2005, 1 page.

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DB42

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Renseignements concernant le volume récolté, le volume attribué et la possibilité forestière dans l’aire commune 094-20 pour les années 1999 à 2005, 13 juin 2005, 1 page.

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DB42.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Complément d’information au document DB42 relativement aux années 1994 à 1999, 17 juin 2005, 1 page.
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DB43b

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Réponse à une question posée lors de la deuxième partie de l’audience publique relativement à la formation d’un conseil de conservation et de mise en valeur pour la réserve de biodiversité du lac Pasteur où il y aurait parité avec des représentants autochtones, 1 page.

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DC1

RESSOURCES NATURELLES CANADA. Ravinement dans un glissement de sable par liquéfaction, rivière Moisie, 15 mai 2003, 2 pages.

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DC2

COMITÉ ZIP CÔTE-NORD DU GOLFE. Forme dendritique de la rivière Moisie, 1 photo.

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DC3
ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA RIVIÈRE MOISIE INC. Modalités de pêche : limite quotidienne et annuelle du secteur de l’Association, 1 page.
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DC4
ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA RIVIÈRE MOISIE INC. Modalités de pêche : limite quotidienne et annuelle du secteur Winthrop-Campbell, 1 page.
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DC5

ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA RIVIÈRE MOISIE INC. Reconnaissance de la rivière Moisie en tant que rivière du patrimoine québécois, 38 pages et annexe.

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DC6a

ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA RIVIÈRE MOISIE INC. Conclusion du mémoire portant sur le projet de la réserve aquatique de la rivière Moisie, 1 page.

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DC7

CONSEIL DE GESTION DE LA MISHTA SHIPU-MOISIE. Lettre adressée au BAPE concernant les dates prévues pour la deuxième partie de l’audience publique, 25 avril 2005, 1 page.

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DC8

INNU TAKUAIKAN UASHAT MAK MANI-UTENAM. Communiqué annonçant que le conseil se retire officiellement du processus de consultation publique, 6 mai 2005, 1 page.

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DC9

HYDRO-QUÉBEC. Extrait de la carte d’aménagement hydroélectrique de la Sainte-Marguerite, inventaire général du milieu, secteur de la rivière Moisie, juillet 1989. (2357 Ko)

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DC10

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Espèces fauniques menacées ou vulnérables au Québec : Garrot d’Islande, 13 juillet 2004, 3 pages.
[En ligne (1er juin 2005) : www.fapaq.gouv.qc.ca/fr/etu_rec/esp_mena_vuln/fiche_esp.asp?noEsp=83]

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DC11a

GENIVAR. Localisation et identification des stations permanentes choisies dans le cadre du suivi des frayères de la rivière Moisie, 1 carte.

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DC12a

HYDRO-QUÉBEC. Répartition des stations d’échantillonnage des saumons juvéniles dans le bassin de la rivière Moisie en 1993, 1 carte.

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DC13

CASCAPÉDIA. Commentaire transmis à l’Association de protection de la rivière Moisie relativement à leur expérience avec la foresterie, 6 juin 2005, 2 pages.

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DD1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Bilan évolutif des principaux sujets exprimés par les participants, 19 mai 2005, 1 page.

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DD1.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Bilan évolutif des principaux sujets exprimés par les participants, mis à jour le 1 er juin 2005, 1 page.

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DD2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Photos de la visite de terrain effectuée le 9 juin 2005 dans les secteurs des rivières Moisie et Ouapetec.

DD2.1

Secteur de la rivière Moisie , 4 photos. (1274 Ko)

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DD2.2

Confluence des rivières Moisie et Ouapetec , 1 photo.

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DD2.3

Secteur du lac et de la rivière Ouapetec , 6 photos. (2034 Ko)

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DD2.4

Secteur du lac Fontarabie , 2 photos.

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DD3

QUÉBEC. « Régime des activités dans les plans de conservation des réserves de biodiversité et aquatiques projetées, modifications », Gazette officielle du Québec, partie 2, 6 juillet 2005, p. 3278 à 3285.

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DD4

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres d’information concernant l’audience publique transmises à quatre nations autochtones touchées par les projets à l’étude, 7 avril 2005, 6 pages.

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DD5

SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Communiqué de presse annonçant que le Québec définira une politique de consultation des autochtones, 4 juillet 2005, 1 page.

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DD6

ENVIRONNEMENT CANADA. Informations diverses concernant le Garrot d’Islande, de décembre 2003 au 16 septembre 2005, pagination diverse.

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NOTE1

Note et commentaire transmis au cours de la première partie de l’audience publique , les 4 et 9 mai 2005, 2 pages.

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QUES1

Questions transmises au cours de la première partie de l’audience publique , du 3 au  9 mai 2005, 2 pages.

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