SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Réponses aux questions de la commission lors de la rencontre préparatoire, 21 mai 2004, non paginé.

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Cartes illustrant la situation actuelle avec conduite pont Jacques-Cartier et avec enlèvement de la conduite sans le projet Montréal-Est, mai 2004, 3 cartes.

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Inventaire du milieu et mesures de mitigation, feuillet 2 de 4, 5 novembre 2003, 1 plan.

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Inventaire du milieu et mesures de mitigation, feuillet 3 de 4, 5 novembre 2003, 1 plan.

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Extrait de la figure 4.4 du volume 1 de l’étude d’impact sur l’environnement, 17 mai 2004, 1 plan.

GROUPE CONSEIL UDA INC. Tableau de la liste des cédants, 19 mai 2004, 1 page.

RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Extrait de la décision D-2004-51, concernant le mécanisme incitatif à l’amélioration de la performance de la Société en commandite Gaz Métro pour les années 2004-2009, 3 mars 2004, 3 pages.

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Distances potentielles des conséquences, 20 mai 2004, 1 plan.

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Présentation multimédia du projet à la séance du 25 mai 2004, 35 pages. (1027 Ko)

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Étude de risques, 25 mai 2004, 5 pages et 1 plan.

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Lot 1 156 899 Ptie, Montréal – Évaluation environnementale de site – Phases 1 et 2, décembre 2003, pagination diverse.

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Gazoduc Montréal-Est, Henri-Bourassa et autoroute 40 – Évaluation environnementale de site – Phases 1 et 2, février 2004, pagination diverse. (2529 Ko)

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Secteur du poste de livraison, 23 pages. (4139 Ko)

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Fiche d’information sur la gestion des risques d’accidents industriels majeurs. Scénarios impliquant un produit inflammable : le gaz naturel liquéfié, février 2004, dépliant à deux volets.

SOCIÉTÉ DES PONTS FÉDÉRAUX LIMITÉE. Lettre autorisant le prolongement du permis 91-21-31 et ainsi maintenir la conduite de gaz sur le pont Jacques-Cartier jusqu’au 31 octobre 2007, 17 juin 2004, 1 page.

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Rapport d’analyse du plan préliminaire des mesures d’urgence, 7 mai 2004, pagination diverse.

GAZ METRO. Bilan des accidents passés, 5 avril 2004. 2 pages.

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Avis et commentaires concernant l’addenda à l’étude d’impact, 26 février 2004, 2 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis et commentaires sur le projet, 26 février 2004, 1 page.

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Intoxications au monoxyde de carbone associées aux travaux à l’explosif en milieu habité, document de recommandations, juin 2001, 30 pages et annexes. (1246 Ko)

DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE MONTRÉAL-CENTRE. Carte localisant les établissements du réseau de la santé (CLSC, CHSLD et hôpitaux) par limites de territoires de CLSC de l’est de l’île de Montréal, mai 2004.

Benoît LÉVESQUE et Denis GAUVIN. « Le bruit communautaire », Bulletin Bise, vol. 7, no 1, janvier 1996.
[En ligne] (12 mai 2004) : www.inspq.qc.ca/bulletin/bise/1996/bise_7_1.asp ?Annee=1996]

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Instruction no 98-01 sur le bruit, 18 février 1998, 1 page et annexes.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Guide sur l’analyse de risques d’accidents technologiques majeurs, juin 2002, 58 pages. (2792 Ko)

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Avis de l’Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux concernant le Plan préliminaire des mesures d’urgence, avril 2004, 13 mai 2004, 2 pages.

VILLE DE MONTRÉAL. Plan particulier d’attaque – Produits Shell Canada Ltée, 16 octobre 1996, 7 pages.

VILLE DE MONTRÉAL. Plan particulier d’attaque – Institut Philippe Pinel de Montréal, 11 décembre 1996, 6 pages et 1 plan.

VILLE DE MONTRÉAL. Plan particulier d’attaque – Raffinerie Pétro-Canada, 3 octobre 1996, 8 pages.

VILLE DE MONTRÉAL. Plan particulier d’attaque – Station d’épuration des eaux usées de la CUM., 30 septembre 1996, 6 pages.

VILLE DE MONTRÉAL. Mobilisation du service de sécurité incendie de Montréal dans l’est de Montréal, 20 mai 2004, pagination diverse.

CENTRE DE SÉCURITÉ CIVILE DE MONTRÉAL. Cartes des risques et vulnérabilités applicables au territoire de l’est de l’île de Montréal, mai 2004. (3562 Ko)

VILLE DE MONTRÉAL. Plan de localisation des casernes sur l’île de Montréal, décembre 2003, 1 plan. (Version papier seulement)

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Abords de route – Normes – Ouvrages routiers –Tome IV, 1994, pagination diverse.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Données sur les débits de circulation – Autoroute 40 – Est de l’île de Montréal, mai 2004, 1 page et annexes.

HYDRO-QUÉBEC. Résolution type de cession de droits entre Hydro-Québec et la Société en commandite Gaz Métro, non paginé.

HYDRO-QUÉBEC. Permission d’utilisation de lots à Montréal, entre Hydro-Québec, la Société en commandite Gaz Métropolitain et Trans Québec & Maritime, 5 pages.

VILLE DE MONTRÉAL. Impression d’un compte foncier provenant du répertoire informatisé des rues et emplacements, 25 mai 2004, 2 pages.

VILLE DE MONTRÉAL. Carte et description du zonage de Pointe-aux-Prairies (cimetière Hawthorn-Dale), 2 pages. (Voir également DQ8.5)

VILLE DE MONTRÉAL. Photo aérienne des lieux touchés par le raccordement, 1 page.

VIILLE DE MONTRÉAL. Carte générale de l’arrondissement de Rivières-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est, 1 carte.

VILLE DE MONTRÉAL. Exigences particulières en matière de bruit et d’émission d’odeurs, pagination diverse. (Voir également DQ8.4)

VILLE DE MONTRÉAL. Extrait authentique du procès-verbal de l’assemblée du conseil d’arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est, 6 avril 2004, non paginé.

VILLE DE MONTRÉAL. Synthèse des orientations pan-montréalaises et affectation du sol pour l’arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est, avril 2004, 1 page et 2 cartes. (Le document complet a été déposé sous DQ8.6)

VILLE DE MONTRÉAL. Extrait du plan d’urbanisme de l’arrondissement Rivière-des-Prairie–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est, pagination diverse. (Voir le document DQ8.3 pour plus de détails)

VILLE DE MONTRÉAL. Règlement sur le bruit, 4 pages.

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Programmes de protection civile et d’intervention, et de sécurité, 24 avril 2002, pagination diverse.

MINISTÈRE DE LA JUSTICE. Règlement de 1999 sur les pipelines terrestres, 23 juin 1999, 16 pages.

VILLE DE MONTRÉAL. Plan de réseau d’aqueduc de la Ville de Montréal entre la 40e et la 42e Avenue, février 1964, 1 plan. (Version papier seulement)

VILLE DE MONTRÉAL. Plans du réseau d’égoûts de l’est de l’île de Montréal, 7 plans.(Version papier seulement)

HYDRO-QUÉBEC. Occupation des emprises d'Hydro-Québec dans l'est de Montréal
par les installations des compagnies de gaz ou connexes, 16 novembre 1977, 1 plan.

TRANSCANADA PIPELINES LIMITÉE. Liste des incidents survenus sur le réseau de Gazoduc Trans Québec & Maritimes au cours des dix dernières années, 27 mai 2004, 1 page.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Données relatives à la sécurité routière pour la portion de l’autoroute 40 Est comprise dans la zone d’étude et pour la période 1994 – 1996, 15 pages et 1 carte.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Données relatives à la sécurité routière pour la portion de l’autoroute 40 Ouest comprise dans la zone d’étude pour la période 1994 – 1996, 15 pages et 1 carte.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Données relatives à la sécurité routière pour la portion de l’autoroute 40 Est comprise dans la zone d’étude pour la période 1997 – 1999, 15 pages et 1 carte.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Données relatives à la sécurité routière pour la portion de l’autoroute 40 Ouest comprise dans la zone d’étude pour la période entre 1997 – 1999, 15 pages et 1 carte.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à une demande faite lors de la séance du 26 mai dernier en soirée concernant la durée du comité de surveillance et de suivi (comité de vigilance), 3 juin 2004, 1 page.

URGEL DELISLE & ASSOCIÉS INC. Gazoduc TQM – Prolongement du réseau vers PNGTS, décret 1558-97, décembre 1997, condition no 9, rapport environnemental postérieur à la construction, mars 2001, pagination diverse. (1175 Ko)

SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE LA VILLE DE MONTRÉAL. Photos autoroute 40 – secteur est, 36 pages.