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PR1
SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTROPOLITAIN. Avis de projet et annexes, 23 avril 2003, 14 pages et annexes.
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PR2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue de l'étude d'impact sur l'environnement, mai 2003, 25 pages.(1270 Ko)
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PR3

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTROPOLITAIN. Documentation relative à l'étude d'impact.

 
PR3.1

Étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement - Volume 1 – Rapport principal, septembre 2003, pagination diverse.

Table des matières
Chapitres 1-2 (3607 Ko)
3-5 (2326 Ko)
6(1978 Ko)
7 (1807 Ko)
8 (4183 Ko)
9-fin

Figures
1-1
4-1 4-2 4-3 4-4 4-5
4-6 4-7 4-8 4-9 4-10 (2419 Ko)
4-11 (1801 Ko)
5-1 (2661 Ko) 5-2 (2254 Ko)
6-1 ( 3492 Ko) 6-2 (3293 Ko)
8-2 8-3 (3611 Ko)

 
PR3.2
Étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement - Volume 2 – Documents annexes, septembre 2003, pagination diverse.

A(1094 Ko) B-C(2093 Ko)
D-E (2352 Ko) F (4211 Ko)
G
H I (5654 Ko) J-K
L(1285 Ko)
 
PR3.3

Étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement - Volume 3 – Cartographie du tracé, septembre 2003, pagination diverse.

Feuillets

i à iii (6287 Ko)
1(2284 Ko) 2(2470 Ko) 3(2482 Ko) 4(2599Ko) 5(2573 Ko)
6(2096 Ko) 7(2475 Ko) 8(1596Ko) 9(2258Ko) 10(1192 Ko)
11(2237Ko) 12(2189Ko)

Fiches
1(1296 Ko) 2(1314 Ko) 3(1303 Ko) 4(1349 Ko) 5(1275 Ko)
6(1268 Ko) 7 (1517 Ko) 8(1296 Ko) 9(1279 Ko) 10(1519 Ko)
11(1316 Ko) 12(1382 Ko) 13(1446 Ko) 14(1437 Ko) 15(1448 Ko)
16(1255 Ko)

 
PR3.4
Résumé de l'étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement - Volume 4, novembre 2003, pagination diverse.

Chapitres
1 2-3 4-5 6-7 8 9-14
Figures 1-1 8-2 8-3
 
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Documentation relative aux questions et commentaires.
 
PR5.1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires, 14 octobre 2003, 10 pages.
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PR5.2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires complémentaires, 22 octobre 2003, 3 pages.
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PR5.3 SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTROPOLITAIN. Addenda et réponses aux questions, octobre 2003, pagination diverse.(3477 Ko) Visionner
PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 17 septembre au 24 octobre 2003, pagination diverse.

  1. Ministère de la Culture et des Communications, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 17 septembre 2003, 1 page.
  2. Ministère de l’Environnement, Service de la connaissance et de l’expertise hydrique, 22 septembre 2003, 1 page.
  3. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 30 septembre 2003, 1 page.
  4. Ministère des Transports, Direction de la Mauricie – Centre-du-Québec, 1er octobre 2003, 2 pages.
  5. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de la Mauricie, 3 octobre 2003, 1 page.
  6. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 8 octobre 2003, 3 pages.
  7. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Mauricie, 10 octobre 2003, 1 page.
  8. Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Centre-du-Québec, 10 octobre 2003, 2 pages.
  9. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 10 octobre 2003, 1 page.
  10. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 10 octobre 2003, 2 pages et annexes.
  11. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 14 octobre 2003, 1 page.
  12. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction des politiques et des technologies de l’énergie, 14 octobre 2003, 2 pages.
  13. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 24 octobre 2003, 5 pages.
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PR7
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 5 novembre 2003, 3pages.
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PR8
SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTROPOLITAIN. Liste des lots touchés par le projet, 20 novembre 2003, 1 page.
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  CR1
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 25 novembre 2003, 12 novembre 2003, 3 pages.
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  CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 18 février 2004, 2 pages.
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  CR3
Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, 18 décembre 2003 et 7 janvier 2004.
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  CR5
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le BAPE de tenir une audience publique, 18 février 2004, 1 page.
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  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 25 novembre 2003 au 9 janvier 2004, 3 pages.
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 25 novembre 2003, 1 page.
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  CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 25 novembre 2003, 2 pages.
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  CM3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
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  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse de l’audience publique.
 
CM5.1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 26 février 2004, 2 pages. Visionner
    
 
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