BAPE-liste des documents

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PR1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, juin 2009, 14 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2009, 22 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Ajout d’équipements au poste du Bout-de-l’Île et réagencement de lignes, septembre 2010, pagination diverse.

Annexes A -D
A	Guide d'entrevue - Rivière-des-Prairies - Pointe-aux-Trembles
B	Secteurs d’intérêt écologique et territoires protégés selon le plan concept de l’écoterritoire de la trame verte de l’Est
C	Espèces d’oiseaux observées dans la zone d’étude
D	Dossier de la participation du public
	D.1	Bulletins d’information
	D.2	Brochure sur les champs électriques et magnétiques
	D.3	Préoccupations des publics et réponses d’Hydro-Québec
	D.4	Correspondance
	D.5	Publireportage
	D.6	Revue de presse
Annexes E-K
E	Méthode d’évaluation des impacts
F	Clauses environnementales normalisées
G	Étude de bruit relative au poste agrandi (avec tous les équipements à 735 kV projetés)
H	Champs magnétiques
I	Maîtrise de la végétation
J	Personnel clé et collaborateurs
K	Carte d’inventaire du milieu

PR3.2

Étude d’impact, rapport principal – Nouveau poste Bélanger à 315-120-25 kV et ligne d’alimentation à 315 kV, septembre 2010, pagination diverse.

Annexes A-D
A	Guide d’entrevue – Saint-Léonard
B	Dossier de la participation du public
	B.1	Bulletins d’information
	B.2	Brochure sur les champs électriques et magnétiques
	B.3	Préoccupations des publics et réponses d’Hydro-Québec
	B.4	Correspondance
	B.5	Revue de presse
C	Méthode d’évaluation des impacts
D	Clauses environnementales normalisées

Annexes E-I
E	Étude de bruit relative au poste projeté
F	Champs magnétiques
G	Maîtrise de la végétation
H	Personnel clé et collaborateurs
I	Carte d’inventaire du milieu

PR3.3

Étude d’impact, rapport principal – Poste de Lachenaie à 315-25 kV, poste Pierre-Le Gardeur à 315-120 kV et lignes d’alimentation, septembre 2010, pagination diverse.

Annexes A -J
A	Guide d'entrevue - Municipalités et MRC
B	Définition des classes de sols (ARDA) de la zone d’étude
C	Espèces d’oiseaux observées dans la zone d’étude
D	Dossier de la participation du public
	D.1	Correspondance
	D.2	Bulletins d’information
	D.3	Publireportage
	D.4	Communiqué de presse
	D.5	Revue de presse
	D.6	Page Web d’Hydro-Québec consacrée au projet
E	Méthode d’évaluation des impacts
F	Clauses environnementales normalisées
G	Étude de bruit relative aux postes projetés
H	Maîtrise de la végétation
I	Personnel clé et collaborateurs
J	Dossier cartographique
	A	Milieux naturel et humain
	B	Impacts et mesures d’atténuation

PR3.4

Étude d’impact, rapport principal – Ligne de la Mauricie-Lanaudière à 315 kV, septembre 2010, pagination diverse.

Annexes A -J
A	Guide d'entrevue - Municipalités et MRC
B	Définition des classes de sols (ARDA) de la zone d’étude
C	Dossier de la participation du public C.1 Correspondance C.2 Documents présentés au public lors des journées portes ouvertes C.3 Bulletins d’information C.4 Page Web d’Hydro-Québec consacrée au projet C.5 Communiqué de presse C.6 Publireportage C.7 Revue de presse
D	Méthode d’évaluation des impacts
E	Clauses environnementales normalisées
F	Étude de bruit relative à la ligne projetée
G	Champs électriques et magnétiques
H	Maîtrise de la végétation
I	Personnel clé et collaborateurs
J	Dossier cartographique
	A	Milieux naturel et humain
	B	Impacts et mesures d’atténuation

PR3.5

Étude d’impact, résumé – Ajout d’équipements au poste du Bout-de-l’Île et réagencement de lignes, mars 2011, 36 pages et annexe.

PR3.6

Étude d’impact, résumé – Nouveau poste Bélanger à 315-120-25 kV et ligne d’alimentation à 315 kV, mars 2011, 38 pages et annexe.

PR3.7

Étude d’impact, résumé – Poste de Lachenaie à 315-25 kV, poste Pierre-Le Gardeur à 315-120 kV et lignes d’alimentation, mars 2011, 28 pages et annexe.

PR3.8

Étude d’impact, résumé – Ligne de la Mauricie-Lanaudière, à 315 kV, mars 2011, 26 pages et annexe.

PR3.9

Caractérisation environnementale phases I et II – Addition d’une section 735‑315 kV Poste Bout-de-l’Île – Arrondissement Pointe-aux-Trembles, Tome 1, septembre 2010, 144 pages. (Les annexes 1 à 7 sont disponibles uniquement sur le Web.)

Partie 1	Caractérisation environnementale phases I et II (10 557 Ko)
Partie 2 (4399 Ko)
Annexe 1	Portée du rapport
Annexe 2	Liste des sources d’information consultées
Annexe 3	Chaîne de titres
Annexe 4	Cartes topographiques et photographies aériennes
Partie 3 (15 535 Ko)
Annexe 5	Rapports de sondage
Partie 4 (15 195 Ko)
Annexe 5	Rapports de sondages (suite)
Partie 5 (8575 Ko)
Annexe 6	Calcul des volumes de sols contaminés
Annexe 7	Dessins

PR3.10

Caractérisation environnementale phases I et II – Addition d’une section 735‑315 kV Poste Bout-de-l’Île – Arrondissement Pointe-aux-trembles, Tome 2, septembre 2010, 3 pages. (Les annexes 8 à 10 sont disponibles uniquement sur le Web.)

Annexes 8
Partie 1		Résultats d’analyses chimiques (11 749 Ko)
Partie 2		Résultats d’analyses chimiques (suite) (15 247 Ko)
Partie 3		Résultats d’analyses chimiques (suite) (18 672 Ko)
Partie 4		Résultats d’analyses chimiques (suite) (18 546 Ko)
Annexe 9
Partie 1	Résultats d’analyses chimiques (études antérieures) (12 489 Ko)
Partie 2	Résultats d’analyses chimiques (études antérieures) (suite) (15 389 Ko)
Annexe 10
Partie 1	Certificats d'analyses (9879 Ko)
Partie 2	Certificats d'analyses (suite) (7506 Ko)
Partie 3	Certificats d'analyses (suite) (7940 Ko)
Partie 4	Certificats d'analyses (suite) (6811 Ko)
Partie 5	Certificats d'analyses (suite) (13 949 Ko)
Partie 6	Certificats d'analyses (suite) (12 571Ko)

PR3.11

Caractérisation environnementale des sols – Construction d’un nouveau poste intérieur 315-25 kV Poste Bélanger, 15 juin 2010, 23 pages et annexes.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 1^re série, 14 janvier 2011, 40 pages et annexes.

Annexes 1-6
Annexe 1	Intoxications au monoxyde de carbone associées aux travaux à l'explosif en milieu habité
Annexe 2	Les espèces floristiques menacées ou vulnérables, guide pour l'analyse et l'autorisation de projets en vertu de la loi sur la qualité de l'environnement
Annexe 3	Paramètres des cartes écoforestières qui caractérisent l'habitat de l'érable noir (Acer nigrum)
Annexe 4	Le bruit communautaire au Québec – Politiques sectorielles – Limites et lignes directrices préconisées par le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs relativement aux niveaux sonores provenant d'un chantier de construction (mise à jour de mars 2007)
Annexe 5	Recommandations administratives du MDDEP concernant les nuisances sonores relatives au bruit routier
Annexe 6	Cartographie de l'évolution spatio-temporelle des pertes de milieux naturels dans la région de Lanaudière, pour les secteurs des basses-terres du Saint-Laurent, de 1994 à 2008

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Partie 1 de 2, 19 janvier 2011, 116 pages et annexe.

PR5.1.1

Partie 2 de 2, 31 janvier 2011, 23 pages.

PR5.1.2

Suite des réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 9 mars 2011, 23 pages et annexe.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur - 2^e série, 25 février 2011, 5 pages.

PR5.2.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^e série, 28 février 2011, 10 pages.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur - 3^e série, 17 mars 2011, 5 pages.

PR5.3.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 3^e série, 14 avril 2011, 7 pages.

PR5.3.2

Dessins – Addition d’une section 735 – 315 kV, Poste Bout-de-l’Île, avril 2011, non paginé. (Ces dessins sont disponibles uniquement sur le Web).

PR5.3.3

Évaluation environnementale de site – Revue documentaire – Poste de Lachenaie, 8 avril 2011, 5 pages et annexes.

PR5.3.4

Évaluation environnementale de site – Revue documentaire – Poste Pierre-Le Gardeur, 8 avril 2011, 5 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 14 février 2010 au 11 mars 2011, pagination diverse.

1.	Environnement Canada
	–	Direction des activités de protection de l’environnement, Évaluations environnementales et immersion en mer, 17 février 2011, 1 page
	–	Section des évaluations environnementales, 29 novembre 2010, 3 pages
2.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale Montréal-Laval-Lanaudière, 22 février 2011, 1 page
	–	Direction régionale Montréal-Laval-Lanaudière, 18 novembre 2010, 1 page
3.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 11 février 2011, 1 page
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 25 février 2011, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 23 novembre 2010, 9 pages
5.	Ministère de la Sécurité civile
	–	Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 12 novembre 2010, 6 pages
	–	Direction régionale de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 23 février 2011, 1 page
6.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 14 février 2011, 1 page
	–	Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 24 novembre 2010, 4 pages
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 1^ermars 2011, 5 pages
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 6 janvier 2011, 14 pages
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 4 mars 2011, 1 page
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 22 février 2011, 5 pages
8.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Île-de-Montréal, 28 février 2011, 1 page
	–	Direction de l’Île-de-Montréal, 12 novembre 2010, 2 pages
	–	Direction de Laval – Mille-Îles, 14 février 2011, 1 page
	–	Direction de Laval – Mille-Îles, 18 novembre 2010, 2 pages
	–	Direction des Laurentides-Lanaudière, 23 février 2011, 1 page
	–	Direction des Laurentides-Lanaudière, 10 novembre 2010, 1 page
	–	Direction des Laurentides-Lanaudière, 27 octobre 2010, 1 page
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 9 février 2011, 1 page
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 29 octobre 2010, 1 page
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 12 janvier 2011, 4 pages
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 24 novembre 2010, 3 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 11 mars 2011, 4 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 février 2011, 2 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 février 2011, 3 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 février 2011, 6 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 6 décembre 2010, 10 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 26 novembre 2010, 17 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 23 novembre 2010, 3 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 mars 2011, 2 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 mars 2011, 2 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1^er mars 2011, 6 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 décembre 2010, 3 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 décembre 2010, 11 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 décembre 2010, 3 pages
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 28 février 2011, 1 page
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 5 novembre 2010, 32 pages
11.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction des sociétés d’État et de l’entrepreneuriat, 19 novembre 2010, 2 pages
	–	Direction régionale de Montréal, 9 février 2011, 1 page
12.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 24 février 2011, 1 page
	–	Direction générale du développement, 11 novembre 2010, 1 page

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 10 mars 2011, 4 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés par le projet, mars 2011, 10 pages.

PR8.1

DESSAU. Mesure du bruit ambiant – Poste du Bout-de-l’Île, étude acoustique, rapport final, mai 2011, 9 pages et annexes. (3 923 Ko)

PR8.1.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Note complémentaire au dépôt du document PR8.1, 20 mai 2011, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 29 mars 2011, 17 mars 2011, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 21 avril 2011, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, mars et mai 2011, 3 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 14 avril 2011, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 29 mars 2011, 4 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 11 mai 2011, 2 pages et fiche technique.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 1^er juin 2011, 2 pages.
CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie du rapport, 12 octobre 2011, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 29 mars au 13 mai 2011, 26 mai 2011, 7 pages.