BAPE-la documentation déposée (DA-DB-DC)

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DA1	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Présentation du projet, en date du 11 juin 2012, 27 pages. (1355 Ko)

DA2	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Carte projetée au cours de la séance du 12 juin 2012 intitulée Nombre de transports – Nombre de véhicules journaliers moyens prévus pour la construction des Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2, 3 et 4, 1 page.

DA3	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Construction des Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré – Guide de surveillance environnementale de chantier, 23 pages et annexe. (8416 Ko)

DA4	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Échéancier du projet, 1 page.

DA5	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Prévision de construction 2013-2014 établissant les besoins en main-d’œuvre pour les différentes phases requises pour la Seigneurie de Beaupré – 4, 2 pages.

DA6	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Liste des différents corps de métier, 1 page.

DA7	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Dépenses d’exploitation, 1 page.

DA8	PESCA ENVIRONNEMENT. Infrastructures du projet modifié, scénario avec E92 (SC3B) et faune, 9 juin 2012, 1 carte. (2071 Ko)

	DA8.1	PESCA ENVIRONNEMENT. Infrastructures du projet modifié, scénario sans E92 (SC4B) et faune, 9 juin 2012, 1 carte. (2071 Ko)

DA9	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Structures légales actuelles, 3 pages.

DA10	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2, 3 et 4 – Plan de transport, 8 pages. (1243 Ko)

DA11	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Liste des entreprises, Côte-de-Beaupré, 26 pages.

	DA11.1	Répertoire des fournisseurs locaux, 7 juin 2012, 1 page.

DA12	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Seigneurie de Beaupré 2 et 3. Principaux sous-traitants 2011, 1 page.

DA13	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Chantier de construction 2012 – Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2 et 3 – Activités et code de conduite, 2 pages. (2115 Ko)

DA14	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Invitation adressée aux entreprises afin de s’inscrire au répertoire des fournisseurs, 1 page.

DA15	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Coûts de construction – Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré – 4, 1 page.

DA16	PESCA ENVIRONNEMENT. Tables des matières de la demande de certificat d’autorisation. Exploitation du parc éolien – Version préliminaire, 26 septembre 2011, 6 pages.

	DA16.1	PESCA ENVIRONNEMENT. Liste des membres du comité de suivi pour les Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré, mandat, comptes rendus des réunions du comité et rapport de suivis, pagination diverse. (1198 Ko)

DA17	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Carte projetée au cours de la séance du 12 juin 2012 représentant la configuration du Parc de la Seigneurie de Beaupré – 4, 1 page.

DA18	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Carte projetée au cours de la séance du 12 juin 2012 – Chemin d’accès à SB2, SB3, SB4, 9 juin 2012, 1 page.

DA19	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Développement durable de l’énergie éolienne – Considérations générales en matière d’évaluation foncière municipale concernant l’implantation d’éoliennes selon le MAMROT, 2 pages.

DA20	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Revue de littérature concernant l’impact de la présence d’éoliennes sur la valeur marchande des résidences unifamiliales provenant de la Direction de l’évaluation foncière du MAMROT, 11 avril 2011, 2 pages et annexe. (1290 Ko)

DA21	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Différents documents cartographiques du Volume 2 et du Volume 7, avec modifications orthographiques, 13 cartes. (32 393 Ko)

DA22	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre accompagnant le dépôt des documents demandés le 6 juin 2012, 11 juin 2012, 6 pages.

DA23	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Configuration du projet du Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré – 4, 7 juin 2012, 1 carte. (16 299 Ko)

DA24	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre accompagnant le dépôt des documents demandés le 11 juin 2012, 12 juin 2012, 1 page.

DA25	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Tableau résumant la composition et le nombre de transports pour Seigneurie de Beaupré 2, 3 et 4 – Estimation moyenne des transports en 2012, 2013 et 2014, 20 juin 2012, 1 page.

DA26	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4, 6.5C – Modélisation du climat sonore du projet modifié, 9 juin 2012, 1 carte. (2498 Ko)

	DA26.1	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4, 6.6 – Zones d’influence et visibilité des éoliennes (projet modifié), 9 juin 2012, 1 carte. (4590 Ko)

DA27	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4, 6.4 – Infrastructures du parc éolien et milieu humain, 22 décembre 2010, 1 carte. (2181 Ko)

DA28	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4, Simulation visuelle 6C, Seigneurie de Beaupré, lac du Mont Saint-Étienne, éoliennes Enercon E-82 et E-92, 31 mai 2012, 1 carte.

DA29	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre ayant comme objet la formation d’un comité de riverains pour les Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré, 14 juin 2012, 1 page.

DA30	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Conditions d’éclairage du poste de raccordement, 1 page.

DA31	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Retombées économiques régionales à ce jour, Seigneurie de Beaupré 2 et 3, 1 page.

DA32	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Évaluation des retombées locales dans les documents d’appel d’offres pour les travaux d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction électriques et civils (BOP) – Extrait des instructions aux soumissionnaires, 1 page.

DA33	PESCA ENVIRONNEMENT. Grive de Bicknell – Inventaire, 1 page.

DA34	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre accompagnant le dépôt des documents demandés le 12 juin 2012, 15 juin 2012, 4 pages. (5768 Ko)

	DA34.1	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Complément de réponse précisant notre position sur la question des gaz à effet de serre du projet, 26 juin 2012, 1 page. (1379 Ko)

DA35	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre accompagnant le dépôt de documents et contenant également la réponse concernant les risques potentiels en période d’exploitation, 21 juin 2012, 1 page. (1383 Ko)

DA36	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Bâtiments dans un rayon de 15 km du projet, 20 juin 2012, 1 carte. (3861 Ko)

DA37	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre accompagnant le dépôt de documents relatifs au comité de riverains, 6 juillet 2012, 4 pages.

	DA37.1	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Présentation – Comité de riverains, 28 juin 2012, 18 pages.

	DA37.1.1	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Données qui ont servi à la réalisation du tableau à la page 11 du document DA37.1, 24 août 2012, 1 page.

	DA37.2	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Compte rendu – Rencontre du comité de riverains du 28 juin 2012, 5 juillet 2012, 2 pages.

	DA37.3	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Formation du comité de riverains – Liste des membres, 2 pages.

DA38	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Compte rendu – Rencontre n^o 1 du comité de riverains du 12 juillet 2012, 3 pages.

	DA38.1	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Compte rendu – Rencontre n^o 2 du comité de riverains du 30 août 2012, 2 pages.

	DA38.2	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre accompagnant le dépôt de documents relatifs à la rencontre n^o 3 du comité de riverains, 28 septembre 2012, 1 page.

	DA38.2.1	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Compte rendu – Rencontre n^o 3 du comité de riverains du 26 septembre 2012, 4 pages.

	DA38.2.2	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Présentation visuelle – Rencontre n^o 3 du comité de riverains du 26 septembre 2012, 9 pages.

DA39	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Renseignements concernant les activités de sensibilisation à la vitesse sur le chemin d’accès du chantier de Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré, 29 août 2012, 1 page.

	DA39.1	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Dépliant intitulé Chantier de construction 2012 – Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré – Pensez à covoiturer et économisez, 29 août 2012, 2 pages.

DA40	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre de présentation relative au dépôt de documents, 19 septembre 2012, 1 page.

	DA40.1	PESCA ENVIRONNEMENT. Analyse environnementale – Tracés alternatifs de chemin d’accès – Seigneurie de Beaupré, 18 septembre 2012, 21 pages et annexes. (5560 Ko)

	DA40.2	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Données de comptages réalisés par Boralex du 18 juin au 31 août 2012, 4 pages.

DA41	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre de présentation accompagnant le dépôt du document suivant : Accusé de réception – Prise de position du comité de riverains, 3 octobre 2012, 1 page.

	DA41.1	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre du promoteur adressée à M. Francis Flynn, 3 octobre 2012, 3 pages.

	DA41.2	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre du promoteur adressée à M. Gaétan Blouin, 3 octobre 2012, 3 pages.

	DA41.3	BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Lettre du promoteur adressée à M. Eric Morency, 3 octobre 2012, 3 pages.



DB1	MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Extraits du Schéma d’aménagement et de développement relatifs aux dispositions spécifiques à l’affectation récréo-forestière et usages autorisés dans les grandes affectations, pagination diverse.

DB2	MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Schéma d’aménagement et de développement, avant modification, carte désignant les grandes affectations du territoire, 25 août 2009, 1 carte.

DB3	MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Règlement n^o162 – Règlement de zonage à l’égard des territoires non organisés Lac-Jacques-Cartier et Sault-au-Cochon, 3 novembre 2010, 48 pages et annexe.

	DB3.1	MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Plan de zonage, annexe A, plan 1/2, juillet 2010, 1 carte.

DB4	MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Règlement n^o 169 – Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) n^o 169 relatif aux chemins nécessaires aux éoliennes et aux aires de montage d’éoliennes, 6 avril 2011, 5 pages.

DB5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Portrait du réseau d’aires protégées au Québec – Analyse de carence écorégionale – Région administrative de la Capitale-Nationale, version 1.0, 8 juin 2012, 24 pages. (5303 Ko)

DB6	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères – Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public, 2005, 25 pages.

DB7	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan de conservation de la Grive de Bicknell (Catharus bicknelli), juillet 2010, 46 pages. (1042 Ko)

DB8	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte identifiant les occurrences de la Grive de Bicknell au Québec (banque de données du CDPNQ), 2012, 1 carte. (7732 Ko)

DB9	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État, 1^er mai 2012, 37 pages.

DB10	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 2006, 119 pages. (14 290 Ko)

DB11	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Éoliennes et santé publique – Synthèse des connaissances selon l’Institut national de santé publique du Québec, septembre 2009, 87 pages. (1044 Ko)

DB12	MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. COCHRANE, Marc. Divers articles de journaux, journal L’Autre Voix, 6 mai 2008 au 23 avril 2012. (6405 Ko)

DB13	ENVIRONNEMENT CANADA. Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur la Grive de Bicknell (Catharus bicknelli) au Canada, menacée 2009, 2010, 46 pages. (1043 Ko)

DB14	SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Politique environnementale, 8 mars 2012, 1 page. (1166 Ko)

DB15	CONSULTANTS FORESTIERS DGR INC. Gestion du réseau routier Seigneurie de Beaupré, document de référence, 5 juillet 2011, 24 pages et annexe. (1461 Ko)

DB16	CONSULTANTS FORESTIERS DGR INC. Analyse de carences en aires protégées, Seigneurie de Beaupré, 1^er novembre 2011, 6 pages.

	DB16.1	CONSULTANTS FORESTIERS DGR INC. Documents relatifs à la démarche de réalisation de l’analyse de carence en aires protégées, pagination diverse.

DB17	SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Politique de gestion des plaintes et de règlement des différends sur la Seigneurie de Beaupré, terres du Séminaire de Québec, mars 2011, 4 pages.

	DB17.1	SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Formulaire de plainte, différend, commentaire et suggestion, septembre 2011, 2 pages.

DB18	SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Activités illicites, espèces en péril et site à importance culturelle, avril 2012, 1 page et annexe.

	DB18.1	SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Formulaire de suivi, activités illicites, 2 pages.

DB19	SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Fiches techniques d’identification et mesures de protection des espèces en péril potentiellement présentes sur le territoire, 39 pages. (1943 Ko)

DB20	CONSULTANTS FORESTIERS DGR INC. Registre du régisseur des forêts sur les espèces en péril et les sites à importance culturelle, mai 2012, 186 pages et annexe. (19 989 Ko)

DB21	GENIVAR. Plan de gestion de l’orignal 2004-2007 de la Seigneurie de Beaupré – Rapport final, juillet 2004, 12 pages et annexes.

	DB21.1	GENIVAR. Plan de gestion de l’orignal de la Seigneurie de Beaupré – Les grandes lignes 2004-2007, 2 pages. (2912 Ko)

	DB21.2	CIMA+. Avis sur la récolte d’orignaux sur le territoire de la Seigneurie de Beaupré pour les saisons 2012 à 2014, 8 février 2012, 16 pages.

	DB21.3	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. État de la situation de la population d’orignaux de la Seigneurie de Beaupré en 2011, août 2011, 5 pages et annexe.

DB22	SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Cartographie des sites et des bassins hydrographiques fragiles, 19 mars 2012, 2 cartes. (10 847 Ko)

DB23	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Implantation du parc éolien de Montagne-Sèche, 16 avril 2008, 5 pages et annexe.

	DB23.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Évaluation, pour le volet du climat sonore, de la recevabilité de l’étude d’impact du projet de parc éolien de Gros-Morne, 8 avril 2008, 5 pages et annexe.

	DB23.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Projet d’aménagement du parc éolien Des Moulins, 1^er mai 2009, 8 pages et annexe.

	DB23.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Parc éolien Le Plateau, 11 février 2009, 7 pages et annexe.

	DB23.4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Réponses aux questions du 24 novembre 2010 de la commission du BAPE concernant le projet de parc éolien Montérégie, 30 novembre 2010, 7 pages et annexes.

	DB23.5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Parc éolien Le Plateau 2, 31 octobre 2011, 7 pages et annexe.

	DB23.6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Recevabilité de l’étude d’impact du parc éolien de Témiscouata par Éolienne Témiscouata S.E.C., 20 février 2012, 6 pages et annexe.

	DB23.7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Projet d’aménagement du parc éolien du Mont-Louis, 28 janvier 2009, 3 pages et annexe.

	DB23.8	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Évaluation, pour le volet des impacts sonores, de la recevabilité de l’étude d’impact sur l’environnement du projet du parc éolien de la MRC de L’Érable, 19 mai 2009, 8 pages et annexe.

	DB23.9	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Parc éolien du Massif du Sud – Évaluation, pour le volet des impacts sonores, de la recevabilité de l’étude d’impact sur l’environnement, 12 mai 2010, 6 pages et annexe.

	DB23.10	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Question du BAPE – Parc éolien de Saint-Valentin : Évaluation, pour le volet des impacts sonores, de la recevabilité de l’étude d’impact sur l’environnement du parc éolien de Saint-Valentin, 21 avril 2011, 6 pages et annexe.

	DB23.11	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Parc éolien Montérégie : Bruit de source fixe et bruit routier, 14 juin 2011, 3 pages et annexe.

	DB23.12	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis techniques préparés par la Direction des politiques de la qualité de l’air – Évaluation, pour le volet des impacts sonores, de l’acceptabilité du projet du parc éolien du Massif du Sud, 17 mai 2011, 3 pages et annexe.

DB24	SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Convention signée par les membres des clubs de chasse et pêche de la Seigneurie de Beaupré, 30 pages.

DB25	MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Lettre explicative accompagnant le dépôt des documents demandés les 11 et 12 juin, 15 juin 2012, 2 pages.

DB26	MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Territoires non organisés Lac-Jacques-Cartier et Sault-au-Cochon – Règlement relatif à la gestion des règlements d’urbanisme n^o 166, 9 mars 2012, 22 pages.

DB27	MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Codification administrative du règlement 2007-22 de la Communauté métropolitaine de Québec régissant l’implantation, l’exploitation et le démantèlement d’éoliennes, 23 pages.

DB28	SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Carte du réseau routier (chemins primaires et secondaires) de la Seigneurie de Beaupré, avec informations topographiques, 13 juin 2012, 1 carte. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

	DB28.1	SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Carte du réseau routier (chemins primaires et secondaires) de la Seigneurie de Beaupré, sans informations topographiques, 13 juin 2012, 1 carte. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB29	ENVIRONNEMENT CANADA. Décret modifiant l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril, Gazette du Canada, 21 avril 2012, 47 pages. (2247 Ko)

DB30	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question de la commission posée à M. Denis Talbot lors de la séance du 12 juin en après-midi concernant les rapports de suivi des mortalités de la faune avienne des parcs éoliens de Carleton, à Baie-des-Sables et à L’Anse-à-Valleau, 27 juin 2012, 1 page.

DB31	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Précisions concernant la localisation du caribou de Charlevoix, 22 juin 2012, 1 page et 1 carte.

DB32	SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Rectificatif apporté par le Séminaire de Québec suite au mémoire de la Nation huronne-wendat (DM9), 6 juillet 2012, 2 pages et annexes.



DC1	Francis FLYNN. Lettre de démission du comité de riverains, 1^er octobre 2012, 2 pages.

DC2	Gaétan BLOUIN. Lettre de démission du comité de riverains, 1^er octobre 2012, 2 pages.

DC3	Eric MORENCY. Lettre de démission du comité de riverains, 1^er octobre 2012, 1 page.

DC4	Gaétan BLOUIN, Francis FLYNN et Eric MORENCY. Correspondance adressée à la commission, 1^er octobre 2012, 3 pages.