BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DA-DB-DD)



DA1	GROUPE AXOR INC. Présentation du projet à la séance du 23 mai 2006, non paginé. (3690 Ko)

DA2	GROUPE AXOR INC. Surveillance et suivi environnementaux, document présenté lors de la première partie de l’audience, 6 pages.

DA3	GROUPE AXOR INC. Procédures d’intervention d’urgence, document présenté lors de la première partie de l’audience, 2 pages.

DA3.1	GROUPE AXOR INC. Précautions à prendre selon la vitesse des vents et la vitesse de circulation routière sur les sites, 1 page.

DA4	ENVIRONNEMENT-CANADA. ÉCO-LOGO. Certificat de la Société en commandite KW Gaspé, 30 juin 1999, 1 page.

DA5	GROUPE AXOR INC. Tableau présentant le classement des sols touchés par l’implantation des 17 éoliennes en milieu agricole, document présenté lors de la première partie de l’audience, 1 page.

DA6	GROUPE AXOR INC. Le nombre d’éoliennes situées au centre des champs, 1 page.

DA7	DENDROICA ENVIRONNEMENT ET FAUNE. Sommaire des résultats des inventaires de rapaces et d’oiseaux migrateurs sur le site du futur parc éolien de Saint-Ulric, entre le 23 avril et le 10 mai 2006, 19 mai 2006, 4 pages.

DA8	Robert DEMERS et associés. Suivi de la faune aviaire, parc Le Nordais, site Matane, première années d’opération (2000), novembre 2000, 38 pages et annexes. Annexes

DA8.1	Robert DEMERS et associés. Suivi de la faune aviaire au parc éolien Le Nordais, site Cap-Chat, première année d’opération (1999), version finale, 41 pages et annexes. (1910 Ko) Annexes (3181 Ko) Carte1 (2420 Ko)

DA9	GROUPE AXOR INC. La valeur immobilière, document présenté lors de la première partie de l’audience.

DA10	GROUPE AXOR INC. Superficies prévues à déboiser, document présenté lors de la première partie de l’audience.

DA11	GROUPE AXOR INC. Démantèlement, document présenté lors de la première partie de l’audience.

DA12	GROUPE AXOR INC. Retombées économiques, document présenté lors de la première partie de l’audience.

DA13	GROUPE AXOR INC. Développement éolien-Matane. Restrictions réglementaires-Variante 2 (500 mètres des résidences), mai 2006, 1 carte. (1358 Ko)

DA14	DÉCIBEL CONSULTANTS INC. Mesures de bruit environnemental à la suite de l’implantation des éoliennes à Matane – Parc éolien Le Nordais, novembre 2000, 4 pages et annexes. (2023 Ko)

DA14.1	DÉCIBEL CONSULTANTS INC. Programme de suivi du climat sonore pour le parc éolien Le Nordais (Cap-Chat), mai 2000, 13 pages et annexes. Annexes I (2053 Ko) II (2304 Ko)

DA14.2	DÉCIBEL CONSULTANTS INC. Rapport ACC 02347. Programme de suivi du climat sonore pour le parc éolien Le Nordais, site 1 (Cap-Chat) phase 2 : climat sonore après l’aménagement, hiver 1999, juin 1999, 84 pages et annexes. (1536 Ko) Annexes 1-3 (3966 Ko) 4-5 (1509 Ko)

DA15	GROUPE AXOR INC. Commentaires et rectifications des mémoires, 5 juillet et 12 juillet 2006, pagination multiple.



DB1	MRC DE MATANE. Schéma d’aménagement révisé. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

	DB1.1	MRC DE MATANE. Extraits du schéma d’aménagement révisé, document déposé par M^me Line Ross, 15 mai 2006, pagination multiple.

DB2	HYDRO-QUÉBEC. Plan stratégique 2004-2008, octobre 2003, 220 pages. [En ligne : www.hydroquebec.com/publications/fr/plan_strategique/2004-2008/pdf/complet.pdf]

DB3	HYDRO-QUÉBEC. Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier, 4 novembre 2005, pagination multiple. (1819 Ko)

DB4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Appels d’offres d’Hydro-Québec pour 3 000 MW d’énergie éolienne et autres projets éoliens au Québec, 19 avril 2006, 3 pages.

DB5	MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ULRIC-DE-MATANE. Plan d’urbanisme 1997, 39 pages. (1183 Ko)

DB6	MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ULRIC-DE-MATANE. Extraits du règlement de zonage n^o 184 relatif aux éoliennes, pagination diverse.

	DB6.1	MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ULRIC-DE-MATANE. Règlement n^o* 2004-46 modifiant le règlement de zonage n^o 184*, 7 juin 2004, p. 130 et 131

DB7	SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE, ENVIRONNEMENT CANADA. Les éoliennes et les oiseaux. Revue de la littérature pour les évaluations environnementales, version préliminaire du 12 mai 2005, 94 pages.

DB8	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. L’énergie pour construire le Québec de demain. La stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 2006, 119 pages. [En ligne : www.mrnf.gouv.qc.ca/energie/strategie ]

DB9	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte illustrant l’emplacement des projets d’éoliennes sur le territoire de la Gaspésie, document déposé par M. Philippe Lacasse le 23 mai 2006.

DB10	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Suivi des projets éoliens au Québec, mis à jour le 12 mai 2006, 2 pages.

DB11	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte indiquant l’emplacement des lignes de transport d’énergie et des mâts de mesure de vent, document déposé par M. Philippe Lacasse le 18 mai 2006.

DB12	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Le Bas-Saint-Laurent – Tout lui réussit. Portrait de la région, document présenté par M. Pierre Ouellet le 24 mai 2006, non paginé. (1594 Ko)

DB13	SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Impacts des parcs éoliens sur les services de radiocommunication, présentation de M. Martin Levert le 24 mai 2006, 19 pages.

DB14	SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Présentation DVD illustrant les problèmes de réception télévisuelle. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DB15	ENVIRONNEMENT CANADA. Wind Turbines and Birds – A Guidance Document for Environmental Assessment, mars 2006, 50 pages.

	DB15.1	ENVIRONMENT CANADA .Wind Turbines and Birds. A Guidance Documents for Environmental Assessment v. 7, mai 2006, 53 pages. (La copie papier est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)( 1268 Ko)

DB16	ENVIRONNEMENT CANADA. Recommended Protocols for Monitoring Impacts of Wind Turbines on Birds, 1^er mai 2006, 30 pages.

DB17	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Information sur l’agriculture dans la MRC de Matane. Portrait agricole de la municipalité de Saint-Ulric, 23 mai 2006, 22 pages et annexes. (1801 Ko)

DB18	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Disposition des résidus d’éoliennes à la suite d’un incendie (audiences publiques sur le projet de parc éolien en Gaspésie) SCW-220622, note adressée à M. Mario Bérubé, chef de Service, 16 juin 2005, 4 pages et annexe.

DB19	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public. Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères, 2005, 24 pages.

DB20	RSW INC. Évaluation de la capacité d’intégration du réseau intégré d’Hydro-Québec au regard de l’ajout de parcs de production d’électricité à partir d’énergie éolienne, rapport révisé remis au ministère des Ressources naturel les et de la Faune, juin 2005, 52 pages et annexes. Annexes A1 à A6 (3607 Ko) A7 à A17 (2620 Ko) B-C (1077 Ko) Annexe 6 (1442 Ko)

DB21	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Extraits du Guide « Prise de décision en urbanisme », pagination diverse. [En ligne : mamr.gouv.qc.ca/ amenagement/outils/amen_outi_regl_docu.asp] pages consultées le 7 juin 2006]

DB22	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Liste de documents de références pour les études immobilières, 2 juin 2006, 1 page.

DB23	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole d’inventaire d’oiseaux de proie dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, mai 2006, non paginé.

DB24	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole d’inventaire acoustiques de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, janvier 2006, 7 pages.

DB25	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information sur les impacts sonores, 12 juin 2006, 1 page.

DB26	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MATANE. Règlement de contrôle intérimaire relatif à la coupe abusive en milieu forestier privé, 12 mars 2003, 24 pages et annexes. Annexes A B page 1 2 3 (1531 Ko) 4 5 (1567 Ko) 6 7

DB27	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Gestion des pales provenant du démantèlement d'un parc éolien, 27 juin 2006, 1 page.

DB28	MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Compilation des différents RCI éoliens adoptés au Québec, 1 page.

DB29	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Note d’instruction 98-01 concernant le bruit et le traitement des plaintes et exigences aux entreprises qui le génèrent, 5 pages.

DB30	MRC DE MATANE. Suivi de courriels entre la MRC et l’analyste Mathieu St-Onge entre le 12 juin et le 12 juillet 2006, 5 pages.

DB31	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ULRIC. Règlement n^o 282 concernant les nuisances articles 18 et 19, résolution 99-35, 2 pages.

DB32	ENVIRONNEMENT CANADA. Courriel de M^me Mélanie Cousineau concernant les lignes directrices d’Environnement Canada, 25 juillet 2006, 2 pages.

	DB32.1	ENVIRONNEMENT CANADA. « Bulletin du Groupe de travail sur les structures en hauteur et les oiseaux et chauve-souris (GTSHOC) », volume 3, numéro 1, janvier 2006. (La copie papier est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

	DB32.2	ENVIRONNEMENT CANADA. « Bulletin du Groupe d’information sur les structures en hauteur et les oiseaux et chauve-souris (GISHOC) », volume 3, numéro 2, avril 2006. (La copie papier est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DB33	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information complémentaire concernant le plan régional de développement du territoire public–volet éolien, 28 juillet 2006, 2 pages.

DB34	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Courriel de M. Denis Talbot concernant le parc éolien de Cap-Chat, 22 août 2006, 1 page.

DB35	MRC DE MATANE. Lettre adressée au Premier ministre du Québec concernant les projets éoliens sur le territoire de la MRC, 28 août 2006,1 page et annexe.

DB36	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Mandat et composition du comité interministériel sur l’éolien. 1 page.



DD1	QUÉBEC. Décret 180-2006 « Concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Cartier énergie éolienne (AAV) inc. pour le projet de parc éolien de l’Anse-à-Valleau sur le territoire de la Ville de Gaspé et le territoire non organisé de Rivière-Saint-Jean », Gazette officielle du Québec, partie 2,12 avril 2006, p. 1590 à 1593.

DD2	QUÉBEC. Décret 129-2006 « Concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Cartier énergie éolienne (BDS) inc. pour le projet de parc éolien de Baie-de-Sables sur le territoire de la municipalité de Baie-des-Sables et de la Ville de Métis-sur-Mer », Gazette officielle du Québec, partie 2, 29 mars 2006, p. 1414 à 1417.

DD3	QUÉBEC. Décret 459-97 « Concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de la société en commandite KW Gaspé pour la réalisation du projet de parc éolien de la Gaspésie », Gazette officielle du Québec, partie 2, 30 avril 1997, p. 2363 à 2368.

	DD3.1	QUÉBEC. Décret 1373-97 « Concernant la modification du décret 459-97 du 9 avril 1997 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de la société en commandite KW Gaspé pour la réalisation du projet de parc éolien de la Gaspésie », Gazette officielle du Québec, partie 2, 12 novembre 1997, p. 7045 à 7046.

DD4	SOCIÉTÉ EN COMMANDITE KW GASPÉ. Informations complémentaires sur les émissions sonores des éoliennes M1500 et sur l’impact sonore du projet 1996, document déposé dans le cadre du projet de parc éolien en Gaspésie sous la cote DA10, du 4 au 7 novembre 1996, 11 pages et cartes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DD5	SOCIÉTÉ EN COMMANDITE KW GASPÉ. Étude de répercussions environnementales, 1995, document déposé dans le cadre du projet de parc éolien en Gaspésie sous la cote PR3.1, mai 1995, pagination multiple. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DD6	AGENCE RÉGIONALE DE MISE EN VALEUR DES FORÊTS PRIVÉS DU BAS-SAINT-LAURENT. Plan de protection et de mise en valeur des forêts privés de la MRC de Matane, I - Document de connaissance, réalisé par le Syndicat des producteurs de bois du Bas-Saint-Laurent pour l'Agence, 277 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

	DD6.1	AGENCE RÉGIONALE DE MISE EN VALEUR DES FORÊTS PRIVÉS DU BAS-SAINT-LAURENT. Plan de protection et de mise en valeur des forêts privés de la MRC de Matane, II - Stratégie de protection et de mise en valeur des ressources, réalisé par le Syndicat des producteurs de bois du Bas-Saint-Laurent pour l'Agence, 228 pages. (Seule la version électronique est disponible.)