BAPE

Accueil / Mandats / / la documentation déposée

PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR INC. Avis de projet et annexe, décembre 2000, 6 pages et carte.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue de l'étude d'impact sur l'environnement, mars 2001, 23 pages.

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR INC. Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, mai 2002, 98 pages et annexes (3270 Ko)

	PR3.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR INC. Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, décembre 2002, 18 pages. (disponible en anglais) (2007 Ko) Figures 1 2 (1322 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, septembre 2002, 12 pages.

	PR5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, décembre 2002, 56 pages et annexes. Annexes 1-3 (1182 Ko) 4 (5868 Ko) 5 (2982 Ko) 6 (1009 Ko) 7-1 7-2 7-3 7-4 7-5 8-9-10 (2460 Ko)

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 17 juin au 4 novembre 2002, pagination diverse. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction des affaires autochtones, 17 juin 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 19 juin 2002, 1 page. Ministère des Régions, 19 juin 2002, 1 page. Secrétariat aux affaires autochtones, 2 juillet 2002, 2 pages. Ministère des Régions, 3 juillet 2002, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’Aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 9 juillet 2002, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 10 juillet 2002, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 11 juillet 2002, 1 page. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction des évaluations environnementales, 11 juillet 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction de la Montérégie, 15 juillet 2002, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 22 juillet 2002, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, 18 septembre 2002, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, 28 octobre 2002, 1 page. Secrétariat aux affaires autochtones, 4 novembre 2002, 1 page.

	PR6.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis issu de la consultation auprès du ministère et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, Direction du suivi de l'état de l'environnement, 18 décembre 2002, 2 pages.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, décembre 2002, 4 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet de dragage, 1 page.

	PR8.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude de caractérisation environnementale des sédiments de la rivière des Outaouais, Service géotechnique et géologie, 20 octobre 2000, 18 pages et annexes.(1726 Ko) Annexe 2

	PR8.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Dragage d'entretien du chenal entre Hudson et Oka : sauvegarde d'un lien historique, 4 volets (disponible en anglais).

	PR8.3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux interrogations concernant la justification des paramètres du dragage, la comparaison des différences de coûts et de volumes entre une largeur de chenal draguée de 60 m et de 40 m et les engagements pris, 17 février 2003, 5 pages.

	PR8.3.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Copie du devis spécial du dragage de 1984, 9 pages.

	PR8.3.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Copie de l'avis de projet de 1982, 11 pages.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 14 janvier 2003, 11 décembre 2202, 1 page.

CR2	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 18 et 25 mars 2003, 2 pages.

CR3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Requêtes d’audience publique adressée au ministre de l’environnement, du 16 février au 26 février 2003, 7 requêtes.

CR5	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 12 mars 2003, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du14 janvier au 28 février, 5 mars 2003, 12pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, avril 2003, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 14 janvier 2003, 3 pages (disponible en anglais).

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 2 avril 2003, 2 pages. ( English version)

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l'audience publique, 28 avril 2003, 2 pages ( English version)

DA1

Ministère des Transports ET GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR INC. Dimensionnement du chenal, 14 mars 2003, 3 pages.

DA2

Ministère des Transports. Réponses aux questions de la commission concernant le projet, avril 2003, 13 pages et annexes. (10305 Ko)

DA3

Ministère des Transports. Présentation du projet, 15 avril 2003, 36 pages. (11974 Ko)

DA4

TRAVERSE OKA INC. Compte rendu des activités de 1995 relatif au maintien du service de traversier, 27 décembre 1995, 4 pages et annexe.

DA5

Ministère des Transports. Commande/contrat no 247566 concernant le contrat no 5410-01-AC02 avec le groupe-conseil Génivar inc., 27 novembre 2001, 2 pages.

DA6

Ministère des Transports. Réponses adressées à la municipalité d’Hudson concernant les questions soulevées à la rencontre du 13 mars 2003, 14 mars 2003, 2 pages et annexe.

DA7

Ministère des Transports. Calculs expliquant l’augmentation du volume de sédiments à excaver entre l’étude d’impact et les réponses aux questions du MENV, 16 avril 2003, 1 page et annexes.

DA8

Ministère des Transports. Comparaison des coûts évalués pour une surlargeur de 40 cm à 60 cm, 16 avril 2003, 1 page.

DA9

Ministère des Transports. Évaluation des apports sédimentaires des cours d’eau se jetant dans la Baie de Como, mars 2001, 7 pages.

DA10

Ministère des Transports.Transparents de présentation du 15 et 16 avril 2003, 11 transparents.

Transparent 1 :	Largeur du chenal – Circulation à double sens, selon le règlement fédéral 2002.
Transparent 2 :	La règle du pouce, largeur minimale.
Transparent 3 :	La règle du pouce, largeur maximale.
Transparent 4 :	Accumulation des dépôts de sédiments.
Transparent 5 :	Figure de la zone d’étude.
Transparent 6 :	Rampe d’accès à Hudson.
Transparent 7 :	Rampe d’accès à Oka.
Transparent 8 :	Historique de la traverse Oka-Hudson.
Transparent 9 :	Analyse des métaux lourds, des BPC, des HAP et du COT contenus dans les sédiments échantillonnés dans le chenal entre Hudson et Oka à l’automne de 2001 servant au contrôle de qualité.
Transparent 10 :	Méthodes d’analyses des métaux lourds et métalloïdes effectuées par les différents laboratoires dans le cadre du projet de dragage d’entretien du chenal entre Hudson et Oka dans le lac des Deux-Montagnes.
Transparent 11 :	Consolidation du réseau routier. Autoroute 30.

DA11

GROUPE-CONSEIL GÉNIVAR. Réponse à la question soulevée par la commission lors de la 1re partie de l'audience publique concernant le panache de dispersion des déblais au site de dépôt, 22 avril 2003, 2 pages.

DA12

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rectification des faits du mémoire de la Ville d'Hudson, mai 2003, 3 pages et annexes.



DB1	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Avis expédié au ministère des Transports concernant la perte temporaire d'habitat du poisson lors des travaux de dragage proposés, 12 septembre 2002, 3 pages.

DB2	CANADA. Règlement sur les abordages, [extrait d’un site web] à jour jusqu'au 31 décembre 2001, partie C et F, à jour jusqu’au 31 août 2002, pagination diverse (1949 Ko) [http://lois.justice.gc.ca/fr/s-9/c.r.c.-ch.1416/93446.html].

DB3	CANADA. Règlement sur les bouées privées, [extrait d’un site web], à jour jusqu'au 31 août 2002, 3 pages. [ http://lois.justice.gc.ca/fr/s-9/DORS-99-335/93993.html].

DB4	CANADA. Loi concernant la protection des eaux navigables, L.R.C. (1985), ch. N-22, Imprimeur de la reine pour le Canada,11 pages.

DB5	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Extrait de la carte marine #1510, rivière des Outaouais et lac des Deux-Montagnes, 1 page.

DB6	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Correspondance adressée à M^me Annie Bélanger du ministère de l'Environnement en réponse à des questions, 4 avril 2003, 2 pages.

	DB6.1	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Réponse au document DB6 et transmission du courriel de M. Pierre Lebrun de Transports Canada en complément d'information, 7 avril 2003, 2 pages.

DB7	TRAVERSE OKA INC. Correspondance adressée à la commission relative aux précisions sur le projet de dragage d'entretien du chenal entre Hudson et Oka dans le lac des Deux-Montagnes, 11 avril 2003, 6 pages.

DB8	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Historique des niveaux d’eau du lac des Deux-Montagnes, 25 avril 2003, 4 pages.

DB9	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET ENVIRONNEMENT CANADA. Critères intérimaires pour l’évaluation de la qualité des sédiments du Saint-Laurent, Plan d’action Saint-Laurent, avril 1992, 28 pages. (1053 Ko)

DB10	ENVIRONNEMENT CANADA. Guide pour le choix et l’opération des équipements de dragage et des pratiques environnementales qui s’y rattachent, Plan d’action Saint-Laurent, préparé en collaboration avec Travaux publics Canada et le ministère de l’Environnement du Québec, septembre 1992, 81 pages. (3070 Ko)

DB11	ENVIRONNEMENT CANADA. Cadre législatif de gestion des sédiments au Québec. Plan d’action Saint-Laurent, préparé par les consultants Jacques Bérubé inc., octobre 1993, 74 pages et annexe. (2579 Ko)

DB12	ENVIRONNEMENT CANADA. Répercussions environnementales du dragage et de la mise en dépôt des sédiments, Saint-Laurent Vision 2000, préparé par les consultants Jacques Bérubé inc., septembre 1994, 109 pages et annexe. (4819 Ko)

DB13	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Données sur le patrimoine naturel du Québec, 11 avril 2003, 11 pages.

DB14	MINISTÈRE DU LOISIR, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE. Extrait du rapport technique no 06-33 - La dynamique de la reconstruction des populations de l’Esturgeon jaune du lac des Deux-Montagnes, janvier 1982, p.# 69-77.

DB15	TRAVERSE OKA INC. Extrait du document : La traverse Oka-Hudson vers l’avenir, mars 2001, pagination multiple et annexes. (6243 Ko)

DB16	NAVITECH INC. Lettre adressée à Traverse Oka inc. concernant la transmission des plans préliminaires acheminés pour approbation à Transports Canada, Sécurité maritime, 5 avril 2002, 1 page.

DB17	VILLE DE HUDSON. Lettre adressée à Traverse Oka inc. concernant la certification de conformité aux règlements municipaux en ce qui a trait aux travaux au quai de Traverse Oka inc., 30 mai 2002, 1 page et annexe.

DB18	QUÉBEC. Règlement sur les habitats fauniques [C-61.1, r.0.1.5 (1)], compilation administrative à jour au 9 avril 2003, 1 page et annexes.

DB19	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Habitats fauniques. Accès aux inventaires - Localisation, 16 avril 2003, 3 pages.

DB20	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Espèces fauniques menacées ou vulnérables au Québec. Statut sur l’Esturgeon jaune, [en ligne], 17 avril 2003, 3 pages et annexe. [http:/www.fapaq.gouv.qc.ca/fr/etu_rec/esp_mena_vuln/esp/esturgeon_jaune.htm].

DB21	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Extrait de la liste des espèces de la faune vertébrée susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables, pagination diverse.

DB22	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, édition revue et corrigée, mars 2003, 28 pages. (2221 Ko)

DB23	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Historique des niveaux d'eau du lac des Deux-Montagnes. Données obtenues du Centre d'expertise hydrique du Québec, 25 avril 2003 et corrigé le 2 mai 2003, 4 pages.

DB24	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Revue de littérature sur l’impact de la mise en dépôt des sédiments de dragage sur la faune aquatique et Revue des différentes politiques de gestion des sédiments de dragage non contaminés en regard de la faune aquatique, ailleurs qu'au Québec, avril 1997, 42 pages et annexes. (2695 Ko)

DB25	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Revue des différentes politiques de gestion des sédiments de dragage non contaminés aux États-Unis et de la littérature provenant de la U.S. Army Corps of Engineers sur les impacts de la mise en dépôt des sédiments de dragage non contaminés, août 1997, 126 pages et annexe. (5946 Ko)

DB26	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Réponse à une question soulevée par la commission lors de la 1re partie de l'audience publique relative aux scénarios de précipitations et de débits dans le bassin de la rivière des Outaouais, 8 pages. (1262 Ko)

DB27	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Réponse à une question soulevée par la commission lors de la 1re partie de l'audience publique relative aux conséquences d'une infraction lors de travaux illégaux dans les cours d'eau, les bandes riveraines et les milieux humides, 12 pages.



DD1	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Limites de la zone du chenal d'approche d'Hudson dans laquelle les barges se croisent lorsque La Traverse d'Oka opère à quatre barges, 1 figure.



DQ1	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Traverse Oka inc. concernant la capacité théorique de la traverse, le dragage en 1996 et 2001, 6 mai 2003, 2 pages et annexe.

	DQ1.1	TRAVERSE OKA INC. Réponses aux questions du document DQ1, 6 mai 2003, 1 page et annexe.

DQ2	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Traverse Oka inc. concernant l'analyse d'achalandage mensuel du traversier et l'utilisation de quatre barges, 7 mai 2003, 1 page.

	DQ2.1	TRAVERSE OKA INC. Réponses aux questions du document DQ2, 7 mai 2003, 1 page.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l’Environnement concernant la réglementation pour le niveau de bruit généré par les équipements et les travaux de dragage, 7 mai 2003, 1 page.

	DQ3.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la question du document DQ3, 1 page et annexes. Annexe 1 annexe 2

DQ4	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports concernant le niveau de contamination au-dessus du critère SEN, les facteurs de correction utilisés pour chacun des métaux et métalloïdes, les volumes de sédiments à draguer, la cote 18,75, les cotes correspondant à la tolérance de précision en fonction du mode de dragage, le dépôt des cartes bathymétriques du chenal et l'aire d'accostage dans la baie de Como, 6 mai 2003, 2 pages.

	DQ4.1	GÉOPHYSIQUE G.P.R. INTERNATIONAL INC. Plans du relevé bathymétrique à Como et à Oka après dragage, décembre 1984, 2 plans (copie disponible au secrétariat de la commission).

	DQ4.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ4, mai 2003, 12 pages et annexes.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville d’Hudson concernant les retombées économiques et les coûts générés par l’exploitation de la traverse, ainsi que la construction d’une nouvelle voie d’accès, 7 mai 2003, 1 page.

	DQ5.1	VILLE D’HUDSON. Réponses aux questions du document DQ5, 14 mai 2003, 1 page.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides et Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, concernant les mesures particulières à prendre lors de la période de dragage et de la disposition des sédiments, 7 mai 2003, 2 pages.

	DQ6.1	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC, DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DE LA FAUNE DES LAURENTIDES et DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DE LA FAUNE DE MONTRÉAL, DE LAVAL ET DE LA MONTÉRÉGIE. Réponses à des questions soulevées par la commission en 1re partie de l’audience publique concernant les activités illégales dans l’habitat du poisson, la tenure de l’aire de concentration des oiseaux aquatiques ainsi que la fiche technique de la tortue géographique, et réponse à la question du document DQ6, 20 mai 2003, 4 pages et annexes.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Municipalité d’Oka concernant les retombées économiques et les coûts générés par l’exploitation du traversier, 7 mai 2003, 1 page.

	DQ7.1	MUNICIPALITÉ D’OKA. Réponse à la question du document DQ7, 23 mai 2003, 1 page et annexes.

	DQ7.2	MRC DE DEUX-MONTAGNES. «Le traversier Oka-Hudson, une alternative méconnue», Projet du schéma d’aménagement révisé, janvier 2001, p. 8-18

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Société de la faune et des parcs du Québec concernant les chances de survie de la tortue géographique en hibernation dans des sédiments, après un dragage mécanique dans la baie de Como, 15 mai 2003, 1 page.

	DQ8.1	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ8, 26 mai 2003, 2 pages.


BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Projet de dragage d'entretien du chenal entre Hudson et Oka dans le lac des Deux-Montagnes.

DT1	Séance tenue le 15 avril 2003 à Hudson, 94 pages.

DT2	Séance tenue le 16 avril 2003 à Hudson, 75 pages.

DT3	Séance tenue le 17 avril 2003 à Oka, 75 pages.

DT4	Séance tenue le 12 mai 2003 à Hudson, 94 pages.



DM1	Naomi HENSHAW. Mémoire, 17 avril 2003, 3 pages.

DM2	Sandra MIRON. Mémoire, mai 2003, 2 pages.

DM3	COMITÉ DE CITOYENS D’HUDSON. Mémoire, mai 2003, 3 pages.

DM4	TRAVERSE OKA INC. Mémoire, 6 mai 2003, 3 pages.

DM5	VILLE D’HUDSON. Mémoire, 8 mai 2003, 7 pages et annexes.

	DM5.1	VILLE D'HUDSON. Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la ville d'Hudson, 2 juin 2003, 1 page.

DM6	Nelly DANDINE. Mémoire, mai 2003, 2 pages.

DM7	Margaret et David CLAYTON. Mémoire, 9 mai 2003, 1 page.

DM8	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES. Mémoire, 12 mai 2003, 10 pages.

DM9	MAVIS MARTIN. Mémoire, mai 2003, 1 page.

DM10	GROUPE DE PILOTES DE REMORQUEURS. Mémoire, 7 mai 2003, 1 page.

DM11.1	ADVANCED MARINE TECHNOLOGY. Annexes à la présentation verbale du mémoire, 5 pages. (2765 Ko)