BAPE

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR, CR, AV, CM, DA, DB, DC, DD)

PR1	TRANSCANADA ENERGY LTD. Avis de projet et annexes, 11 juin 2003, 13 pages.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2002, 25 pages.

PR3	TRANSCANADA ENERGY LTD. Documentation relative à l’étude d’impact.

	PR3.1	Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1, rapport principal, 27 mai 2003, 271 pages. (4282 Ko)

	PR3.2	Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 2, cartes, dessins et annexes, 26 mai 2003, 26 pages et annexes. (3514 Ko) Figures: 1 2 3 (2989 Ko) 4 5 (1116 Ko) 6 (1015 Ko) 7 8 9 10 11 12 13 14 Plan 1 2 3 4 annexe: C (2248 Ko) fiche: Air Liquide annexe D (2354 Ko) annexe G (1953 Ko) annexe J (5443 Ko)

	PR3.3	Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, 29 août 2003, 36 pages. Figure 1 Figure 4 Figure 5 (1236 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, juillet 2003, 21 pages.

	PR5.1	TRANSCANADA ENERGY LTD. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, volume 3, addenda, 1er août 2003, 55 pages et annexes. Annexe 1 figures 15 (1079 Ko) 16 17 1236 GA001 GA002 GA003 GA004 Annexes 2 3(3719 Ko) 4 (1189 Ko) 5 6 7(3217 Ko) 8 (4244 Ko) 9 11 Annexe 10 ( 9739 Ko) figure 1 (1329 Ko) figure 2 (1351 Ko) Certificats d'analyse (13752 Ko)

	PR5.2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires, 2e série, adressés au promoteur, septembre 2003, 4 pages.

	PR5.3	TRANSCANADA ENERGY LTD. Réponses aux questions et commentaires, 2e série, complément d’information, volume 4, septembre 2003, 16 pages.

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 11 juin au 15 septembre 2003, pagination diverse. (2384 Ko) Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement électrique, Service de l’aménagement électrique, 11 juin 2003, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 12 juin 2003, 1 page. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale du Centre-du-Québec, 16 juin 2003, 1 page. Ministère du Développement économique et régional, Direction des politiques, 16 juin 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des lieux contaminés, 16 juin 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et expertises, 17 juin 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Centre-du-Québec, 18 juin 2003, 5 pages. Ministère de la Culture et des Communications, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 18 juin 2003, 1 page. Ministère des Transports, Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 18 juin 2003, 3 pages. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 23 juin 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service de la qualité de l’atmosphère, 25 juin 2003, 5 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des lieux contaminés, 26 juin 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service de la qualité de l’atmosphère, 26 juin 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, 27 juin 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 27 juin 2003, 5 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service de l’assainissement des eaux, 30 juin 2003, 6 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 3 juillet 2003, 2 pages. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 3 juillet 2003, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 15 août 2003, 1 page. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 18 août 2003, 1 page. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 21 août 2003, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement électrique, Service de l’aménagement électrique, 22 août 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service de la qualité de l’atmosphère, 25 août 2003, 2 pages. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale du Centre-du-Québec, 27 août 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 28 août 2003, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 2 septembre 2003, 3 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 2 septembre 2003, 1 page. Ministère de la Culture et des Communications, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 4 septembre 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service de la qualité de atmososphère, 4 septembre 2003, 2 pages. Ministère des Transports, Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 5 septembre 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suvi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 septembre 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, 9 septembre 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des changements climatiques, 9 septembre 2003, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service de l’assainissement des eaux, 15 septembre 2003, 2 pages.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 18 septembre 2003, 4 pages.

PR8	SNC LAVALIN ENVIRONNEMENT. Liste des lots, 6 octobre 2003, 1 page.

	PR8.1	SNC LAVALIN ENVIRONNEMENT. Plan de l’arpenteur géomètre accompagnant la liste des lots, 1 carte.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 7 octobre 2003, 29 septembre 2003, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 22 octobre 2003, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, du 7 au 24 octobre 2003, 3 requêtes.

CR5	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 15 octobre 2003, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques tenue du 7 octobre au 21 novembre 2003, 4 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 7 octobre 2003, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 7 octobre 2003, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 5 novembre 2003, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse invitant les citoyens à s’exprimer le 15 décembre 2003, 26 novembre 2003, 2 pages.



DA1	TRANSCANADA ENERGY LTD. Notes d’allocution de Mme Stéphanie Wilson lors de la séance du 18 novembre 2003, 21 pages.

DA2	TRANSCANADA ENERGY LTD. Transparents accompagnant la présentation de Mme Wilson, 18 novembre 2003, 18 pages

DA3	TRANSCANADA ENERGY LTD. Tableau des techniques de réduction du panache de vapeur émis par les tours de refroidissement, 18 novembre 2003, 2 pages.

DA4	TRANSCANADA ENERGY LTD. Lettres adressées à M. Robert A. Auger de SNC Lavalin concernant l’inventaire archéologique, 29 septembre et 5 novembre 2003, 3 pages.

DA5	TRANSCANADA ENERGY LTD. Transparents présentant les risques technologiques, 18 novembre 2003, 16 pages.

DA6	TRANSCANADA ENERGY LTD. Transparents concernant les gaz à effet de serre,18 novembre 2003, 9 pages.

DA7	TRANSCANADA ENERGY LTD. Présentation de M. Claude Chamberland sur le milieu sonore, 18 novembre 2003, 10 pages.(6081 Ko)

DA8	TRANSCANADA ENERGY LTD. Référence donnée à la commision le 19 novembre 2003 sur la Canadian Association of Petroleum Producers, 1 page.

DA9	TRANSCANADA ENERGY LTD. Révision du tableau 3.9 (distribution des émissions de Norsk Hydro et PCI) et réactions chimiques du SCR, novembre 2003, 1 page.

DA10	TRANSCANADA ENERGY LTD. Émissions de gaz à effet de serre liées à l’extraction du gaz naturel, 15 décembre 2003, 1 page.

DA11	TRANSCANADA ENERGY LTD. Bilan social 2002, juin 2003, 34 pages. (8762 Ko)

DA12	TRANSCANADA ENERGY LTD. Lettte adressée au ministère de l’Environnement concernant la vapeur disponible pour des clients futurs, 18 décembre 2003, 2 pages.

DA13	TRANSCANADA ENERGY LTD. Lettre adressée au ministère de l’Environnement concernant l’installation d’un système de réduction catalytique, 18 décembre 2003, 2 pages.

DA14	TRANSCANADA ENERGY LTD. Rectification au mémoire de M. Sylvain Lavigne, décembre 2003, 1 page.

DA15	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Précision concernant les concentrations moyennes quotidiennes de PM2,5 dans l’air ambiant à Bécancour, 4 février 2004, 5 pages.



DB1	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Demande d’approbation du Plan d’approvisionnement 2002-2011 du Distributeur R-3470-2001, 25 octobre 2001, pagination multiple.(4308 Ko)

DB2	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. État d’avancement du Plan , 22 novembre 2002, 37 pages.

DB3	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. État d’avancement du Plan d’approvisionnement 2002-2011, 31 octobre 2003, 39 pages.

DB4	HYDRO-QUÉBEC. Plan stratégique 2004-2008, octobre 2003, 120 pages et annexes. Partie 1-2-3-4-5-6-7 annexes

DB5	MRC DE BÉCANCOUR. Extrait du Schéma d’aménagement, règlement 52, 11 février 1988, pagination diverse et annexe.

DB6	MRC DE BÉCANCOUR. Extrait du Schéma d’aménagement révisé (non en vigueur), pagination diverse et annexe.

DB7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Objectifs de niveaux sonores des chantiers de construction pour les projets soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement, 1 page.

DB8	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Note d’instruction 98-01 sur le bruit, 2 pages et annexes.

DB9	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Projet de règlement modifiant le règlement sur la qualité de l’atmosphère. Extrait pour le projet TransCanada Energy Ltd. Version technique du 26 juillet 2002 et modifié le 7 mai 2003, 5 novembre 2003, 11 pages.

DB10	MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. La qualité de l’air à Bécancour (avril 1995 à mars 1997), janvier 1998, 76 pages.

DB11	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. La qualité de l’air à Bécancour entre 1995 et 2000, septembre 2002, 9 pages et annexes.

DB12	QUÉBEC. Plan d’action québécois 2000-2002 sur les changements climatiques, 2000, 42 pages.

DB13	QUÉBEC. État d’avancement de la mise en œuvre du Plan d’action québécois 2000-2002 sur les changements climatiques, septembre 2001, 22 pages.

DB14	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Inventaire québécois des gaz à effet de serre 1990-2000, septembre 2002, 61pages et annexes.

DB15	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Émission de gaz à effet de serre (GES) par secteur d’activité au Québec en 2001, octobre 2003, 1 page.

	DB15.1	MINISTÈRE DE l’ENVIRONNEMENT. Corrections apportées par le Bureau sur les changements climatiques à la réponse DQ6.1 et au tableau DB15, 9 février 2004, 3 pages.

DB16	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Guide sur l’analyse de risque d’accidents technologiques majeurs, document de travail, juin 2002, 44 pages.

DB17	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la demande du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement concernant les objectifs environnementaux de rejet applicables à la Centrale de cogénération de TransCanada Energy Ltd à Bécancour, 10 novembre 2003, pagination diverse et annexes.

DB18	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Évolution de la demande d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre au Québec. Scénario de référence 1996-2021, mai 2001, 51 pages.

DB19	VILLE DE BÉCANCOUR. Profil socioéconomique de la ville de Bécancour (sommaire et réflexion), novembre 2003, 5 pages.

DB20	VILLE DE BÉCANCOUR. Information sur les mesures de sécurité et d’intervention en cas d’urgence, novembre 2003, 3 pages.

DB21	VILLE DE BÉCANCOUR. Planification de la sécurité civile (mesures d’urgence), 22 novembre 1999, 14 pages.

DB22	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Guide pour la création et le fonctionnement d’un comité mixte municipal-industriel (CMMI) sur la gestion des risques d’accidents industriels majeurs, 22 novembre 1999, 40 pages et annexes

DB23	VILLE DE BÉCANCOUR. Extraits du Règlement de zonage no 334, chapitres 5 et 7, Règlement no 491 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architectural et grillle des usages et normes, pagination diverse.

DB24	VILLE DE BÉCANCOUR. Plan d’urbanisme, mai 1991, 68 pages et annexes.

	DB24.1	Plan de zonage, cartes 1 à 7. (Disponible au secrétariat de la commission seulement)

DB25	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Sommaire des émissions annuelles totales de la centrale de Bécancour,1997-2002, 6 pages.

DB26	AGENCE DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE. Bilan au 31 mars 2003, 1 page

DB27	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Transparents sur les approvisionnements additionnels requis (TWh) (scénario moyen) présentés le 19 novembre en après-midi, 2 pages.

DB28	QUÉBEC. Décret 1123-2002 concernant une aide financière à Aluminerie Alouette inc. par Investissement Québec d’un montant maximal de 260 000 000 $ et décret 1143-2002 concernant la fixation de conditions auxquelles l’électricité est distribuée par Hydro-Québec à Aluminerie Alouette inc. à l’égard du contrat de 500 mégawatts pour la phase II de l’Aluminerie de Sept-Îles, 25 septembre 2002, pagination diverse.

DB29	GAZ METROPOLITAIN. Projet Gazoduc-Bécancour. Étude d’impact sur l’environnement. Volume no 4. Résumé, novembre 2003, pagination diverse. Chapitres 1 2-3 4-5 6-7 8 9-14 Figures 1-1(2138 Ko) 8-2 8-3(3072 Ko)

DB30	CHAIRE EN ÉCONOMIQUE DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL Demande d’énergie et changement de l’intensité énergétique du secteur manufacturier québécois de 1990 à 1998, 19 octobre 2002, 23 pages.

DB31	CHAIRE EN ÉCONOMIQUE DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL. Changement de l’efficacité énergétique pour fins de chauffage dans le secteur résidentiel au Québec, 1989-1998, 15 octobre 2002, 24 pages.

DB32	CHAIRE EN ÉCONOMIQUE DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL. Évolution de la consommation d’énergie du secteur commercial québécois de 1990 à 1998, 18 novembre 2003,17 pages.

DB33	CHAIRE EN ÉCONOMIQUE DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL. Évolution de la consommation d’énergie dans le secteur des transports au Québec de 1990 à 1998, 18 novembre 2003, 18 pages.

DB34	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Réponse concernant la capacité de production additionnelle d’Hydro-Québec Production, 28 novembre 2003, 3 pages.

DB35	VILLE DE BÉCANCOUR. Règlement no 770 concernant les nuisances, décembre 1998, pagination diverse.

DB36	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Calcul des émissions atmosphériques de la centrale Bécancour demandé lors de la séance publique du 18 novembre 2003, 2 pages.

DB37	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Information concernant la centrale Boralex Kingsey-Falls, 11 décembre 2003, 1 page.

DB38	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à une question de la commission lors des séances publiques de la première partie de l’audience relativement aux accidents lors du transport d’ammoniac en solution, liquéfié ou gazeux, 6 janvier 2004, 2 pages.

DB39	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée au promoteur en référence aux documents déposés DA12 et DA13, 28 novembre 2003, 1 page.

DB40	QUÉBEC. « Décret 1319-2003 concernant le Règlement sur l’énergie produite par la cogénération », Gazette officielle du Québec, partie 2, 135^e année, n^o 52, 23 décembre 2003, p. 5665-5666.



DC1	MOUVEMENT AU COURANT. Extraits du document P-851 de la Commission d’enquête sur la politique d’achat par Hydro-Québec d’électricité auprès de producteurs privés, août 1996, pagination diverse.

DC2	MOUVEMENT AU COURANT. Lettre adressée au ministre de l’Environnement, M. Thomas J. Mulcair, concernant le projet et la procédure d’évaluation et d’examen d’impacts sur l’environnement, 29 décembre 2003, 2 pages.

DC3	BC HYDRO. Conservation Potential Review 2002. Summary Report, mai 2003, 43 pages.

DC4	EUROPEAN FUEL CELL FORUM. Well-to-Wheel Studies , Heating Values, and the Energy Conservation Principle, 29 octobre 2003, 5 pages.



DD1	QUÉBEC. « Décret 354-2003 concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l'énergie à l'égard de la cogénération », Gazette officielle du Québec, partie 2, 135^e année, n^o 12, 19 mars 2003, p. 1779-1780.

DD2	QUÉBEC. « Projet de règlement sur l’énergie produite par cogénération », Gazette officielle du Québec, partie 2, 135e année, no 12, 19 mars 2003, p. 1701.