QUÉBEC. Loi sur la conservation du patrimoine naturel L.R.Q., c. C-61.01, à jour au 1^er mai 2004, 30 pages. (1089 Ko)

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Texte de la présentation du projet de réserve aquatique projetée de la rivière Ashuapmushuan, 1^er juin 2004, 45 pages. (7514 Ko)

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réserve aquatique projetée de la rivière Ashuapmushuan, scénario 1 - Participation paritaire, scénario 2 - Représentation individuelle, scénario 3 - Délégation de gestion, septembre 2003, 3 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Liste d’occurrences des espèces menacées, vulnérables et susceptibles d’être ainsi désignées situées à 30 kilomètres et moins des limites de la réserve aquatique projetée de la rivière Ashuapmushuan, 27 mai 2004, 13 pages et 1 carte.

Steve MERTL. «Une coalition préconise le boycottage des produits provenant de la forêt boréale», Le Soleil, 19 mai 2004, cahier C11, 1 page.

«Appel au boycott des forestières non durables», Le Devoir, 19 mai 2004, cahier A4, 1 page.

GROUPE ENVIRONNEMENT SHOONER INC., CENTRE ÉCOLOGIQUE DU LAC-SAINT-JEAN INC. et HYDRO-QUÉBEC. Aménagement hydroélectrique de la rivière Ashuapmushuan, avant-projet, phase 1 - Habitats salmonicoles (ouananiche), feuillet 1 de la rivière Ashuapmushuan, 1 carte. (1 exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Évolution de la délimitation de la réserve aquatique projetée de la rivière Ashuapmushuan, 3 juin 2004, 1 carte.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Tenure à l’embouchure de la réserve aquatique projetée de la rivière Ashuapmushuan, 2 juin 2004, 1 carte.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Portrait de la route 27, document de travail, janvier 2004, 24 pages. (2024 Ko)

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Suivi du plan d’action des aires protégées, mai 2004, 1 page.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée à la MRC du Domaine-du-Roy concernant la conformité du projet au schéma d’aménagement de la MRC, 26 août 2004, 2 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la lettre du 16 septembre dernier (DB37) de la MRC du Domaine-du-Roy relative à la conformité du projet au schéma d’aménagement, 1 page.

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Parcours de canot-camping de la réserve faunique Ashuapmushuan inclus dans la réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan projetée, mai 2004, 1 carte. (2506 Ko)

DB1.1

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Parcours de canot-camping de la réserve faunique Ashuapmushuan inclus dans la réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan projetée, secteur sud et secteur centre, mai 2004, 1 carte à l’échelle 1 : 50 000. (Seul le format papier est disponible dans les centres de consultation)

DB1.2

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Parcours de canot-camping de la réserve faunique Ashuapmushuan inclus dans la réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan projetée, secteur de la rivière Normandin, mai 2004, 1 carte à l’échelle 1 : 50 000. (Seul le format papier est disponible dans les centres de consultation)

DB2.1

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Secteurs de chasse à l’orignal de la réserve faunique Ashuapmushuan affectés par le projet de réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan, septembre 1999, 1 carte à l’échelle 1 : 135 000. (Seul le format papier est disponible dans les centres de consultation)

PREMIÈRES NATIONS DE MAMUITUN ET DE NUTASHKUAN, GOUVERNEMENT DU CANADA ET GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Entente de principe d’ordre général, 31 mars 2004, 89 pages. (9027 Ko)
Annexe 4-1 (1049 Ko) 4-2 (1279 Ko) 4-6 4-7

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Extrait du schéma d’aménagement en vigueur en juillet 1987, révisé en mai 1991, pagination diverse. (1684 Ko)

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Règlement d’urbanisme dans les territoires non organisés, règlement no 94-085 relatif au lotissement, 14 décembre 1994, 13 pages.

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Règlement d’urbanisme dans les territoires non organisés, règlement no 94-086 relatif au zonage, 14 décembre 1994, 39 pages.

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Règlement d’urbanisme dans les territoires non organisés, règlement no 94-087 relatif à la construction, 14 décembre 1994, 13 pages.

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Premier projet de règlement no 04-225 visant à modifier le règlement no 94-084 relatif à l’émission des permis et certificats des territoires non organisés de la MRC de Maria-Chapdelaine, 12 mai 2004, 2 pages.

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Premier projet de règlement no 04-226 visant à modifier le règlement no 94-086 relatif au zonage des territoires non organisés de la MRC de Maria-Chapdelaine, 12 mai 2004, 7 pages.

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Premier projet de règlement no 04-227 visant à modifier le règlement no 94-087 relatif à la construction des territoires non organisés de la MRC de Maria-Chapdelaine, 12 mai 2004, 2 pages.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS-DIDYME. Extrait du règlement de zonage, 31 mai 2004, pages 134 à 137.

MRC LE DOMAINE-DU-ROY. Schéma d’aménagement actuellement en vigueur, document principal, 154 pages. (1 exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

DB12.1

MRC LE DOMAINE-DU-ROY. Extraits du document principal du schéma d’aménagement qui traitent du territoire concerné par le projet gouvernemental de réserve aquatique sur la rivière Ashuapmushuan, 53 pages et annexes. (5172 Ko)

MRC LE DOMAINE-DU-ROY. Schéma d’aménagement actuellement en vigueur, document complémentaire, 47 pages. (1 exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

DB13.1

MRC LE DOMAINE-DU-ROY. Extraits du document complémentaire du schéma d’aménagement qui traitent du territoire concerné par le projet gouvernemental de réserve aquatique sur la rivière Ashuapmushuan, pagination diverse. (1886 Ko)

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation général, 31 mai 2004, 4 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation, secteur du territoire, 8 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation, secteur des mines, 11 pages et annexes.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation, secteur des forêts et Forêt Québec, 28 mai 2004, 7 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. La villégiature sur les terres du domaine de l’État, 2004, 7 fiches. (5260 Ko)

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan, utilisation territoriale, 1 carte.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan, planification saison 2004-2005, 1 carte. (4680 Ko)

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan, territoire de l’unité de gestion 25, plans annuels saison 2004-2005, 1 carte. (11346 Ko)

GAGNON ET RENAUD. Copie du procès-verbal de bornage concernant la ligne séparatrice entre les lots 6 et 7 du rang 4, cadastre officiel du canton de Dumais, 10 juin 2003, 11 pages et 1 plan. (1412 Ko)

ZINS BEAUCHESNE ET ASSOCIÉS. Plan stratégique de développement et de marketing – Zone d’appartenance touristique MRC Du Domaine-du-Roy, rapport final, août 1998, pagination diverse. (Seule la version électronique est disponible dans le site Internet du BAPE)

MRC LE DOMAINE-DU-ROY. Résolution n^o 2004-145 et lettre adressée à M. André Harvey, président du BAPE, concernant la désignation d’une personne-ressource à l’audience publique, 28 avril 2004, 2 pages.

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Statistiques sur la fréquentation de la réserve faunique Ashuapmushuan et l’état des résultats 2003-2004, 11 mai 2003, 31 mars 2004, 3 pages.

DB25.1

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. État des résultats 2000-2004, 14 juin 2004, 1 page.

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Résolution n^o 220-06-04 concernant la déclaration d’intention pour l’établissement d’un parc régional éclaté sur le territoire de la MRC, 9 juin 2004, 3 pages.

DB26.1

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Parc régional éclaté, juin 2004, 10 pages.

DB26.2

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Parc régional éclaté, carte 1 : avis d’intention, 9 juin 2004, 1 carte.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Politique de consultation sur les orientations du Québec en matière de gestion et de mise en valeur du milieu forestier, février 2003, 24 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. L’aménagement durable des forêts - Guide de référence, 2001, 66 pages. (1922 Ko)

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Extrait de Document d’information sur la gestion de la forêt publique pour l’usage de la Commission d’étude scientifique, technique, publique et indépendante chargée d’examiner la gestion des forêts du domaine de l’État, novembre 2003, révisé le 30 janvier 2004, pagination diverse. (1626 Ko)

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Info Forêt, n^o 79, novembre 2003, 8 pages (voir l’article de la page 4 traitant de la certification forestière).

ASSOCIATION DES PRODUITS FORESTIERS DU CANADA. Regard sur les similitudes de la certification afin de favoriser l’AFD, 6 pages. (1179 Ko)

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Hydroélectricité - Portrait dans la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 18 juin 2004, 3 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Précisions concernant les impacts sur la valeur des produits transformés au niveau du secteur forestier, 3 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Écosystèmes forestiers exceptionnels dans le bassin versant de la rivière Ashuapmushuan – Note de M^me Nathalie Camden, 22 juin 2004, 1 page.

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Résolution n^o 221-06-04 relativement à la période de consultation du BAPE concernant le projet de réserve aquatique de la rivière Ashuapmushuan, 9 juin 2004, 3 pages.

DB35.1

LE SERVICE AUX ENTREPRISES ET AUX COLLECTIVITÉS, CÉGEP DE SAINT-FÉLICIEN. Cartographie des sites écotouristiques et de tourisme d’aventure douce sur le territoire de la MRC du Domaine-du-Roy, mai 2003, 31 pages.
(4939 Ko)

MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Réponse à la lettre du 26 août dernier du ministère de l’Environnement concernant la conformité du projet au schéma d’aménagement de la MRC, 16 septembre 2004, 2 pages et annexe.