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Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DA, DB, DC, DD)

DA1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Voie de contournement est : tracé de moindre impact, carte.

DA2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Enquête origine et destination du camionnage –La Tuque – Septembre 2002, septembre 2003, 21 pages et annexe.

DA3	GROUPE HBA EXPERTS-CONSEILS. Étude d’impact économique sur les ventes au détail. Projet de voie de contournement à La Tuque par la route 155. Rapport, avril 2004, 29 pages et annexes. Annexe 1 2 2-tableau synthèse 3 4

DA4	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique sur le bruit routier, 10 pages et annexe.

DA5	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. La politique sur l’environnement du ministère des Transports du Québec, septembre 1992, 12 pages.

DA6	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Classification fonctionnelle du réseau routier, 15 avril 2003, 4 pages.

DA7	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rapport sur les accidents – route 155, La Tuque, 28 avril 2004, 4 pages.

	DA7.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rapport sur les accidents – route 155, La Tuque, du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2003, 25 mai 2004, 4 pages.

DA8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Gestion des corridors routiers. Impacts économiques des déviations sur les communes contournées – Revue de littérature, septembre 1998, 50 pages et annexe. (2564 Ko)

DA9	TECSULT. Sections concernant le projet de Saint-Jovite dans le document suivant : Avis sur l’impact du contournement de la route 131 sur la communauté d’affaires de Saint-Félix-de-Valois, 1998, 9 pages et annexe.


DA10	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan de transport de la Mauricie, novembre 2001, 77 pages. (2616 Ko)

DA11	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Voie de contournement de la ville de La Tuque dans l’axe urbain, situation actuelle et simulation visuelle, 7 pages.

DA12	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Évaluation de la sensibilité des unités de paysage, corrections apportées au tableau 3.9 de la page 3-66 de l’étude d’impact (PR3), 29 avril 2004, 3 pages.

DA13	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Données quantitatives sur la qualité de l’air et de la pollution atmosphérique, 30 avril 2004, pagination diverse.

DA14	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Climat sonore futur, secteur du lac Panneton, avril 2004, 1 page.

DA15	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Profil en coupe de l’ensemble du tracé de la voie de contournement proposée, 1 carte.

DA16	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Amélioration de la route 155 dans l’agglomération de La Tuque, étude d’opportunité, projet 20-3873-9242, février 1996, 117 pages et annexes. partie 1(2678 Ko) partie 2 (2717 Ko) partie 3 (4101 Ko) partie 4 (2169 Ko) partie 5 (4485 Ko) partie 6 (2678 Ko)

DA17	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude des vibrations actuellement induites par le trafic routier empruntant la route 155 et impacts du projet de contournement de la ville de La Tuque, 25 septembre 2003, 16 pages et annexes.

DA18	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation de monsieur Claude Tremblay à la séance du 3 mai 2004, 51 pages. (4639 Ko)

DA19	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Ensemble des cartes comprises dans l’étude d’impact, 26 pages.

DA20	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation sur la conception d’un tracé routier, 3 mai 2004, 7 pages.

DA21	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales, mars 2003, dépliant.

DA22	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation sur l’étude des vibrations induites par le trafic routier empruntant la route 155 actuelle dans la ville de La Tuque et impacts du projet de contournement, 4 mai 2004, 20 pages.

DA23	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation sur l’étude d’impact sonore pour les projets d’infrastructures routières, 4 mai 2004, 10 pages.

DA24	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Transparent illustrant l’emprise située sur la propriété de monsieur Berman, 5 mai 2004, 3 pages.

DA25	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Effet de l’évolution technologique, 5 mai 2004, 7 pages.

DA26	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. « Effet de l’évolution technologique des équipements de comptage sur la variation de la circulation de 1986 à 2000 », Bulletin d’information technique, vol. 7, no 6, juin 2002, 2 pages.

DA27	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Visualisation de profil, 5 pages.

DA28	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Transparent illustrant la bretelle Wayagamac, 5 mai 2004, 1 page.

DA29	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Transparent illustrant l’intersection Wayagamac, route 155 actuelle, 5 mai 2004, 1 page.

DA30	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Transparent illustrant l’intersection Wayagamac, route 155 projetée, 5 mai 2004, 1 page.

DA31	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Transparent illustrant le transport des matières dangereuses, 5 mai 2004, 1 page.

DA32	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots sujets à l’expropriation, avril 2004, 3 pages.

DA33	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Ensemble de 16 agrandissements de cartes et de simulations visuelles illustrant le tracé. (Disponible au secrétariat de la commission seulement).

DA34	GROUPE HBA EXPERTS-CONSEILS. Présentation concernant l’étude d’impact économique sur les ventes au détail, mars 2004, 22 pages.

DA35	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Indicateurs de sécurité, 1 page.

DA36	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Dessins normalisés illustrant les profils en milieu rural de type F et de type B, 9 mai 1996, 2 pages.

DA37	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information concernant l’effet de la température sur l’intensité des vibrations induites par la circulation routière, 20 mai 2004, 3 pages.

DA38	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Nombre d’accidents par kilomètre et indice de gravité pour une route nationale, 14 mai 2004, 2 pages.

DA39	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Portrait des accidents avec des véhicules hors route sur la route 155 à La Tuque, 13 mai 2004, 1 page.

DA40	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Conditions à respecter pour permettre une traversée de route par des véhicules hors route, 1 page.

DA41	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Statistiques sur les vents à La Tuque, 1977-1989, 2 pages.

DA42	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Tableaux de l’enquête origine et destination des camions et des automobiles à La Tuque, 1 page.

DA43	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions de la commision concernant principalement le milieu sonore, mai 2004, 7 pages.

DA44	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre adressée à madame Linda Tapin, du ministère de l’Environnement, concernant le moment du dépôt du supplément de l’étude sur les impacts associés à la réalisation d’une bretelle et à l’aménagement du chemin Wayagamack ainsi que l’analyse comparative des variantes E, B et B’, 3 juin 2004, 1 page.

DA45	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Portrait des sentiers récréatifs, mai 2004, 4 pages.

DA46	FÉDÉRATION DU CLUB DES MOTONEIGISTES DU QUÉBEC ET BONJOUR QUÉBEC. Sentiers de motoneige 2003-2004. Guide des service et carte. (Un exemplaire disponible au secrétariat de la commission).

DA47	LE CLUB DES ADEPTES DU TOUT-TERRAIN LA TUQUE INC. Carte des sentiers de la Haute-Mauricie, 1 carte. (Un exemplaire disponible au secrétariat de la commission).

DA49	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Climat sonore futur (2018) pour la bretelle d’accès à la voie de contournement par le chemin Wayagamac, mai 2004, 1 page.

DA50	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions posées lors des séances publiques concernant le climat sonore pour la voie de contournement de la ville de La Tuque, mai 2004, 3 pages.

	DA50.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Tableau sur l’impact sonore du projet de contournement de La Tuque 2008-2018, 1 page.

DA51	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Contournement de la ville de La Tuque. Bretelle Wayagamac. Tracé et profil préliminaire, 1 carte.

DA52	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information complémentaire sur les niveaux de bruit au point 2, complément d’information au document DA43, p. 2, 1 page.

DA53	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Localisation de l’aqueduc municipal sur la bretelle Wayagamac, 1 carte.

DA54	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Évolution des coûts depuis les derniers estimés, pagination diverse.

DA55	GROUPE HBA EXPERTS-CONSEILS. Étude d’impact sur l’environnement - Contournement de la ville de La Tuque, route 155. Impacts associés à la réalisation d’une bretelle d’accès à la voie de contournement par le chemin Wayagamac et analyse comparative des variantes E, B et B¹, juin 2004, pagination diverse. Annexes 1 2 Cartes 1 (2205 Ko) 2 (2284 Ko) 3 (2173 Ko) 4 (2197 Ko) Figures 1 (2542 Ko) 2

DA56	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. La circulation des véhicules lourds sur le réseau routier municipal, 2003, 38 pages. (3313 Ko)

DB1	Benoît LÉVESQUE et Denis GAUVIN. « Le bruit communautaire », Bulletin d’information en santé environnementale (BISE), vol. 7, no 1, janvier 1996, non paginé.

DB2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Guide sur le bruit communautaire généré par les sources fixes. Version préliminaire, juin 2000, 12 pages.

DB3	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Bruit – Traitement des plaintes et exigences aux entreprises qui le génèrent. Instruction no 98-01, 18 février 1998, 1 page et annexes.

DB4	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Problématique du bruit communautaire et élaboration d’une politique québécoise (février 1985), mise à jour 17, 1er octobre 1996, 18 pages.

DB5	SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Territoires fauniques à proximité de la ville de La Tuque, avril 2004, 2 pages et une carte. (3422 Ko)

DB6	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Information relative aux terres du domaine de l’État et des droits forestiers, 3 mai 2004, 1 page et annexes.

DB7	VILLE DE LA TUQUE. Extraits du Plan d’urbanisme de la ville de La Tuque, mai 1995, pagination diverse.

	DB7.1	VILLE DE LA TUQUE. Règlement no 1000-20-01-2002 modifiant le règlement no 1000-20-95 concernant le plan d’urbanisme, 27 mai 2002, 11 pages.

	DB7.2	VILLE DE LA TUQUE. Extrait du plan d’urbanisme et du règlement de zonage concernant les dispositions applicables aux zones de conservation, 2 pages.

DB8	VILLE DE LA TUQUE. Normes générales concernant l’abattage d’arbres et la protection du couvert forestier, 11 pages.

DB9	VILLE DE LA TUQUE. Règlement no 872-06-2000 relatif à la circulation des camions et des véhicules outils dans la ville de La Tuque, 25 février 2000, 3 pages

DB10	MRC DU HAUT-SAINT-MAURICE. Extraits du Schéma d’aménagement révisé, novembre 1999, pagination diverse. (1500 Ko)

DB11	VILLE DE LA TUQUE, CLD HAUT-SAINT-MAURICE et TOURISME HAUT-SAINT-MAURICE. Plan d’actions 2004 – Tourisme Haut-Saint-Maurice, 23 pages.

DB12	QUÉBEC. Loi sur le ministère du Développement économique et régional et de la Recherche, 2003, 46 pages. (1529 Ko)

DB13	TOURISME QUÉBEC et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique de signalisation touristique. Équipements touristiques privés, novembre 2003, 32 pages.

DB14	MINISTÈRE DU TOURISME et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. C’est tellement plus clair et efficace quand c’est BLEU !, dépliant.

DB15	MINISTÈRE DES RÉGIONS. Politique de soutien au développement local et régional. Entente cadre de développement de la région de la Mauricie 2000 2005, 2001, 57 pages. (1682 Ko)

DB16	MINISTÈRE DES RÉGIONS. Politique nationale de la ruralité. Une vision d’avenir, 2001, 73 pages.

DB17	TOURISME QUÉBEC. Mauricie 2004-2005. Guide touristique officiel, 2004, 152 pages.

DB18	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RÉGIONAL ET DE LA RECHERCHE. Inventaire des installations touristiques de la Mauricie, 19 pages.

DB19	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Pour planifier la réponse au sinistre. Guide à l’intention des municipalités, janvier 1997, 95 pages et annexe.

DB20	TOURISME HAUT-SAINT-MAURICE, VILLE DE LA TUQUE et CLD HAUT-SAINT-MAURICE. Territoire d’aventures et terre natale de Félix Leclerc 2004-2005, brochure touristique.

DB21	DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE MAURICIE–CENTRE-DU-QUÉBEC. Les impacts sur la santé, présentation de messieurs Guy Lévesque et Slavko Sebez, 4 mai 2004, 8 pages.

DB22	TOURISME QUÉBEC. Politique relative aux lieux d’accueil et de renseignements touristiques, 26 novembre 2001, 33 pages.

DB23	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RÉGIONAL ET DE LA RECHERCHE. Présentation de monsieur Jean Fournier et madame Manon Filion, 5 mai 2004, 20 pages.

	DB23.1	Addenda à la présentation, 6 juillet 2004, 1 page.

DB24	GROUPE SCM. Rapport d’enquête sur les habitudes d’achats des consommateurs de la région de la Haute-Mauricie réalisé pour le Comité de développement commercial. Profil Achat. Rapport final, octobre 1999, pagination diverse.

DB25	REGROUPEMENT DES CENTRES-VILLES ET DES ARTÈRES COMMERCIALES. Étude de mIx-commercial , ville de La Tuque, présentée au Comité Développement commercial de La Tuque, 3 décembre 1999, 22 pages et annexe.

DB26	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Présentation de madame Hélène Boisvert de la Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 4 mai 2004, 2 pages.

DB27	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Transparents présentés lors des séances publiques du 3 au 5 mai 2004, 21 pages.

DB28	Éric THOMASSIN et autres. Réflexions pour un cadre d’analyse environnementale des projets de transport , résumé de la conférence du Congrès annuel de L’AQTR – 2004, ministère de l’Environnement, 9 pages et annexe.

DB29	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant les impacts associés à la réalisation d’une bretelle et à l’aménagement du chemin Wayagamac pour relier le boulevard Ducharme à la partie centrale du tracé de contournement E ainsi que sur l’analyse comparative des variantes E, B et B’, 18 mai 2004, 4 pages et lettre de transmission.

DB30	VILLE DE LA TUQUE. Documents et correspondance concernant le projet agro-touristique de la ferme Berman, chemin Wyagamac, pagination diverse.

DB31	VILLE DE LA TUQUE. Réponses aux questions de la commission lors des séances publiques de la première partie de l’audience portant sur la relocalisation du bureau d’information touristique, les résidences qui possèdent un puits dans le rang des Hamelins et le règlement municipal 872-06-2000 sur les véhicules lourds, 19 mai 2004, 3 pages et annexes. (Cartes sur la circulation des véhicules lourds disponibles au secrétariat de la commission seulement)

DB32	EMPLOI-QUÉBEC MAURICIE. Profil socioéconomique (TE) Ville de La Tuque, mai 2004, 29 pages.

DB33	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis technique de M. Jean Pelletier concernant le bruit et les vibrations, 15 mars 2000, 13 pages.

DB34	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Information sur les vibrations, mai 2004, 5 pages.

DB35	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Extrait du site Internet du ministère concernant la qualité de l’air, 2 pages. [En ligne : www.menv.gouv.qc.ca/air/particules_ozone/index.htm]

DB36	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Note d’instruction concernant le projet de règlement sur l’assainissement de l’atmosphère, 17 février 2003, 1 page.

DB37	QUÉBEC. Règlement sur la qualité de l’atmophère, [Q 2, r.20], dernière version disponible à jour au 11 mai 2004, 42 pages. [ En ligne (3 juin 2004) : [http://publicationsduquébec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?]

DB38	TOURISME-MAURICIE. Prévisions d’occupation pour les fins de l’application de la loi 76, 12 mai 2004, 1 page.

DB39	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Courriel de M. Luc Valiquette concernant les bassins de décantation, 8 juin 2004, 1 page.

DB40	AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX DE SERVICES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX. Ville de La Tuque : occupation de l’espace et dynamique populationnelle, 26 pages.

DB41	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR. Prévisions budgétaires 2004 – La Tuque, 18 février 2004, 33 pages.

DB42	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Entente entre le ministère des Transports, la ville de La Tuque et la compagnie Cartons Saint-Laurent, 1998, 12 pages.

DB43	MRC DU HAUT-SAINT-MAURICE. Carte indiquant les limites de la municipalité de La Bostonnais et de Lac-Édouard. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DB44	CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DU HAUT-SAINT-MAURICE. Profil 2002, Touriste québécois ayant parcouru 80 km ou plus 1 sens et visité la MRC du Haut-Saint-Maurice, novembre 2003, 41 pages et annexes.



DC1	SYLFOTECH INC. Emplacement des lots 18 à 24 et 27 à 30, demandé par la commission à monsieur François Douville lors de son intervention verbale le 2 juin en après-midi, 7 juin 2004, 3 pages.

DC2	CONSEIL DU TRAVAIL LA TUQUE ET DE LA RÉGION FTQ-CTC. Résolutions sur les projets de voie de contournement, pagination diverse.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur un document produit par le ministère des Transports, 8 juin 2004, 2 pages.

DD2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Communiqué de presse faisant le point sur le projet de la voie de contournement, 20 février 2004. [En ligne (23 mars 2004) : http://communiques.gouv.qc.ca/gouvqc/communiques/GPQF/Fevrier2004/20/c2487.html]

DD3	OSAMA HUNAIDI. « La vibration des bâtiments sous l’effet de la circulation » Solution constructive n^o39, Conseil national de recherches du Canada, 2000, 6 pages.