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PR1 |
TRAVERSE OKA INC. Avis de projet et annexes, juin 2004, 12 pages et annexes. (2449 Ko) |
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PR2 |
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2004, 25 pages. (1487 Ko) |
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PR3 |
GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs |
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PR3.1 |
Étude d’impact , mars 2005, 118 pages et annexes.
Figures 1 2 3a-3b 4 5 (1055 Ko) 6 (1099 Ko) 13 14
Photos 1-7 8-9
Annexes 2 3 4-01 4-02 4-03 4-04 5-01 5-02 5-03
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PR3.2 |
Résumé, novembre 2005, 41 pages.
Figures 1 4 5 (1462 Ko) |
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PR4 |
Ne
s’applique pas. |
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PR5 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, juillet 2005, 8 pages et annexes. (1055 Ko) |
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PR5.1 |
GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, août 2005, 36 pages et annexes.
Annexes 1 2 (2879 Ko) 3 à 7 8 9 à 11 12 à 16 17 et 18 |
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PR5.2 |
GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC.. Réponses aux questions et commentaires des autorités fédérales, septembre 2005, 28 pages et annexes. (1268 Ko) |
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PR5.3 |
GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC.. Réponses à la deuxième série de questions des autorités fédérales, novembre 2005, 6 pages. |
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PR6 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 13 avril au 14 octobre 2005, pagination diverse. (1608 Ko)
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, Service des eaux municipales, 13 avril 2005, 1 page.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 15 avril 2005, 1 page.
- Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 18 avril 2005, 1 page.
- Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction des affaires autochtones, 19 avril 2005, 1 page.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du développement durable, du patrimoine écologique et des parcs, 20 avril 2005, 1 page.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 25 avril 2005, 1 page.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Centre d’expertise hydrique, Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 28 avril 2005, 1 page.
- Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 29 avril 2005, 6 pages.
- Ministère de l’Environnement, Direction de l’analyse et de l’expertise de la Montérégie, 29 avril 2005, 1 page.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 2 mai 2005, 4 pages.
- Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 3 mai 2005, 3 pages.
- Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Secteur Faune Québec, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 4 mai 2005, 2 pages.
- Pêches et Océans Canada, Région du Québec, Gestion de l’habitat du poisson, 9 mai 2005, 5 pages.
- Environnement Canada, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 17 mai 2005, 3 pages.
- Ministère de la Culture et des Communications, Direction régionale de la Montérégie, 18 mai 2005, 2 pages.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du développement durable, du patrimoine écologique et des parcs, 1 er septembre 2005, 2 pages.
- Pêches et Océans Canada, Région du Québec, Gestion de l’habitat du poisson, 2 septembre 2005, 1 page.
- Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction de l’aménagement métropolitain et des relations institutionnelles, 8 septembre 2005, 1 page.
- Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 12 septembre 2005, 1 page.
- Environnement Canada, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 19 septembre 2005, 1 page.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 19 septembre 2005, 1 page.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 29 septembre 2005, 3 pages.
- Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de la coordination, 5 octobre 2005, 2 pages.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 5 octobre 2005, 3 pages.
- Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat aux affaires autochtones, 14 octobre 2005, 2 pages.
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PR7 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 2 novembre 2005, 3 pages. |
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PR8 |
TRAVERSE OKA INC. Liste des lots touchés par le projet, 1 page. |
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PR8.1 |
TRAVERSE OKA INC. Rapport de la concertation sur le projet de modernisation de la traverse Oka-Hudson. 91 pages. (6259 Ko) |
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CR1 |
MINISTRE DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT
ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences
publiques sur l’environnement de tenir une période
d’information et de consultation publiques à
compter 22 novembre 2005 , 11 novembre 2005, 1 page.
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CR2 |
BUREAU D’AUDIENCES
PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des
membres de la commission, 15 février 2006,
2 pages. |
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CR3 |
Requêtes d’audience
publique déposées au ministre du Développement
durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre-décembre
2005, janvier 2006, pagination diverse. |
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CR5 |
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT
DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre
mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
de tenir une audience publique, 9 février
2006, 1 page. |
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© Droits de propriété
intellectuelle
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