BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant les orientations actuelles du gouvernement du Québec au regard de l’exploration pétrolière et gazière, 25 mars 2004, 1 page.

DQ1.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Garde côtière canadienne concernant la trajectoire habituelle et les routes préférentielles des navires commerciaux dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent, 29 mars 2004, 1 page.

DQ2.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant le mode d’atténuation des ondes sonores dans le rapport de Geophysical Service Incorporated (GSI), la valeur de la source d’émissions de GSI pour les plans vertical et horizontal, les unités utilisées dans le rapport du comité d’experts, le détail des calculs qui ont mené à l’établissement des corridors, le facteur de sécurité et le choix d’utiliser l’analyse spectrale de la bande de fréquence générée par les canons à air, 30 avril 2004, 3 pages.

DQ3.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Parc Canada concernant un code de pratique pour les bateliers, une limite de vitesse de navigation, les statistiques de collisions entre les mammifères marins et les bateaux, la façon de déterminer les limites du Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent, les modifications de ces limites et les activités non permises dans ce parc marin, 29 avril 2004, 2 pages.

DQ4.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs relativement à une demande de permis faite par Geophysical Service Incorporated et une délivrance de permis pour les levés sismiques réalisés du côté québécois de la structure Old Harry, 6 mai 2004, 1 page.

DQ5.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Hydro-Québec relativement aux plates-formes illustrées dans leur Plan d’exploitation pétrole et gaz naturel au Québec 2002-2010 sur les Ïles-de-la-Madeleine, 29 avril 2004, 1 page.

DQ6.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Office nationale de l’énergie concernant le suivi environnemental de l’exploration et de l’exploitation des hydrocarbures en milieu marin, les évaluations environnementales stratégiques pour ses orientations à moyen et à long terme, les autorisations données relativement aux levés sismiques réalisés sur la structure Old Harry et le déclencheur de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale qui soumet les levés sismiques à un examen préalable, 29 avril 2004, 2 pages.

DQ7.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à l’Office national de l’énergie concernant le suivi environnemental demandé lors de campagnes de levés sismiques, 6 mai 2004, 1 page.

DQ8.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant l’âge des bassins sédimentaires du golfe et des gisements de gaz et de pétrole potentiels, 3 mai 2004, 1 page.

DQ9.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs relativement au statut des zones de conservation du ministère, 29 avril 2004, 1 page.

DQ10.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l’Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille concernant les mesures ou programmes mis en place par le ministère pour la mise en valeur de la main-d’œuvre locale, 29 avril 2004, 1 page.

DQ11.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de Geophysical Service Incorporated formulées dans le document QUES3, adressées au comité d’experts, 17 mai 2004.

DQ12.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Office Canada–Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers concernant la directive sur les évaluations environnementales stratégiques, les rapports de missions de levés sismiques, l’existence d’une coordination pour l’autorisation de projets de levés sismiques et les comptes-rendus des observations de mammifères marins lors de campagnes de levés sismiques, 29 avril 2004, 2 pages.

DQ13.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Environnement Canada relativement au statut des territoires marins et terrestres protégés, aux implications de la mise en œuvre des dispositions de la Loi sur les espèces en péril, aux avis et commentaires du ministère faits à l’Office national de l’énergie concernant les programmes sismiques proposés et aux responsabilités d’un promoteur envers les inventaires d’oiseaux aquatiques, 29 avril 2004, 2 pages.

DQ14.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Ressources naturelles Canada relativement à l’existence d’un politique d’exploitation pétrolière et gazière au Canada, 29 avril 2004, 1 page.

DQ15.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Parcs Canada concernant le nombre de mammifères marins observés par excursion dans le Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent, 21 mai 2004, 1 page.

DQ16.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale concernant la Loi canadienne d’évaluation environnementale, les conditions à l’examen préalable à une commission ou à une médiation, les recommandations d’une commission et le programme de surveillance, 21 avril 2004, 2 pages.

DQ17.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Commission géologique du Canada concernant le potentiel d’hydrocarbures révélé par les récents levés sismiques, 29 avril 2004, 1 page.

DQ18.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Commission géologique du Canada relativement à la demande d’autorisation pour réaliser des levés sismiques dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent, 6 mai 2004, 1 page.
La réponse au document DQ19 est incluse dans le document DQ18.1.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à l’Office national de l’énergie concernant les lignes directrices visant la mise en œuvre du processus fédéral d’évaluation et d’examen en matière d’environnement, 4 juin 2004, 1 page.

DQ20.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Pêches et Océans Canada concernant le seuil minimal pour la liste d’inclusion, 21 juin 2004.
[Courriel d’Édith Bourque adressé à Michel Gilbert de Pêches et Océans Canada]

DQ21.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Commission géologique du Canada concernant les caractéristiques de l’appareil de type étinceleur (sparker) qu’elle utilise pour effectuer des levés sismiques, 21 juillet 2004, 1 page.

DQ22.1

DQ22.2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant la source de Geophysical Service Incorporated, 27 juillet 2004, 1 page.

DQ23.1