BAPE-la documentation déposée-Projet d'aménagement de la phase 3 de la promenade Samuel-De Champlain entre la côte de Sillery et la côte Gilmour à Québec

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PR1

COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Avis de projet, juillet 2010,
17 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2010, 29 pages.

PR3

COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mars 2012, 238 pages et annexes. (9963 Ko)

Introduction

Description du milieu

Description du projet

Enjeux environnementaux et sources d’impacts

Méthodologie d’évaluation des impacts

Identification et analyse des impacts

Programme de surveillance et de suivi

Bibliographie

Annexe 1	Rapport hydromorphosédimentologique
Annexe 2	Roses des vents des stations de l’aéroport de Québec et de Lauzon et Roses de vagues pour le quai Irving (tirés de Ouellet, 2005)
Annexe 3	Teneur en contaminant des sédiments (tirés de GENIVAR 2010a, 2010b et 2010c)
Annexe 4	Espèces floristiques répertoriées lors de l’inventaire de la première phase de l’aménagement de la promenade Samuel-De Champlain
Annexe 5	Résultats de la campagne de caractérisation du marais du mois d’août 2010
Annexe 6	Espèces de poissons présents dans le tronçon Québec-Lévis du fleuve Saint-Laurent
Annexe 7	Espèces d’oiseaux observées dans le secteur de la promenade Samuel-De Champlain et les environs
Annexe 8	Rapport sur l’état de l’enrochement produit par GENIVAR en 2010
Annexe 9	Liste des plantations
Annexe 10	Avis du CEHQ

PR3.1.1

Mise à jour du calendrier de réalisation du projet, 28 février 2013, 1 page.

PR3.2

Résumé, novembre 2012, 46 pages. (7309 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re et 2_^{^e}séries, 29 mai 2012, 23 pages, et 20 juin 2012, 4 pages et annexes.

PR5.1

COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^re et 2^eséries, juin 2012, 106 pages et annexes.

Annexe 1	Cartes
Question 1	Phases de la promenade Samuel-De Champlain (à ce jour)
Question 12	Description des milieux physique et biologique
Question 14	Compilation des travaux et de l’état environnemental – Secteur de l’ancien dépôt pétrolier Shell
Question 14	Compilation des travaux et de l’état environnemental – Secteur de la côte de Sillery
Question 28	Tenure des terres bordant le boulevard Champlain
Question 32	Patrimoine archéologique, bâti et paysager de la zone d'étude (4825 Ko)
Question 45	Bilan des travaux pour la réfection du revêtement en enrochement
Question 49	Emplacements potentiels pour l’accès aux zones de microfalaises
Question 51	Emplacement de l’épi

Annexe 2	Figures
Figure 1.1	Question 4 – Illustration des variantes 1 et 2
Figure 1.2	Question 4 – Illustration des variantes 3 et 4
Figure 1.3	Question 4 – Options étudiées en termes de localisation de la voie ferrée
Figure 1.4	Question 7 – Illustration de la variante 5
QC-36	Exemple de tunnel

Annexe 3	Document présenté au MPO qui compare les empiètements d’une variante à l’autre
Annexe 4	Procès-verbal de la rencontre (séance d’information auprès de certains groupes d’intérêt tenue par la Commission)
Annexe 5	Annexe 5 de l’étude d’impact corrigée
Annexe 6	Plan concept de la reconfiguration du marais derrière les bermes de protection des franges en érosion
Annexe 7
Annexe 9	Localisation des microfalaises en érosion au moment de la prise de vue (2007)
Annexe 10	Éléments patrimoniaux identifiés au Répertoire des biens culturels – Arrondissement historique Sillery

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 3^e série, 5 septembre 2012,
4 pages.

PR5.2.1

COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 3^e série, septembre 2012, 26 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 28 mars 2012 au 26 février 2013, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 9 octobre 2012, 1 page.
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 20 juillet 2012, 7 pages.
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 25 avril 2012, 5 pages.
2.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 23 octobre 2012, 1 page.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 24 avril 2012, 5 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 9 août 2012, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 26 octobre 2012, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 18 octobre 2012, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 10 août 2012, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 27 avril 2012, 3 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 24 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 14 mai 2012, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 20 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 4 mai 2012, 1 page.
6.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 16 octobre 2012, 2 pages.
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 6 août 2012, 2 pages.
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 11 mai 2012, 5 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 11 octobre 2012, 1 page.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 24 juillet 2012, 2 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 8 mai 2012, 3 pages.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 24 avril 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 16 juillet 2012, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 18 octobre 2012, 1 page.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, 26 octobre 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 23 novembre 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 octobre 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 octobre 2012, 1 page.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 4 octobre 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches, 26 février 2013, 1 page.
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 13 août 2012, 1 page.
	–	Centre d’expertise hydrique du Québec, Direction de l’expertise hydrique, 11 mai 2012, 1 page.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 18 juillet 2012, 2 pages.
	–	Direction des évaluations environnementales, 17 mai 2012, 4 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 26 juin 2012, 18 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 30 avril 2012, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 juillet 2012, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 28 mars 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 août 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 août 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 août 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 mai 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1^ermai 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 avril 2012, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 15 août 2012, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 27 avril 2012, 5 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 9 août 2012, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 17 mai 2012, 3 pages.
12.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 4 avril 2012, 1 page.
13.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 20 avril 2012, 1 page.
	–	Direction du partenariat et des programmes d’aide financière, 25 septembre 2012, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 février 2013, 4 pages.

PR8

COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Liste des lots touchés, 19 mars 2013, 1 page.

PR8.1

Évaluation environnementale – Phase I, juin 2010, 51 pages et annexes. (6062 Ko)

Annexe 1	Copie de l’index aux immeubles et résumé (69 dossiers / 177 fichiers PDF / 15,8 mégaoctets – disponible sur demande)
Annexe 2	Carte présentant la limite des anciens lots (Source : Ville de Québec)
Annexe 3	Photographies aériennes

•	Photographie 1947, 2 juin 1947 (trois photographies) (5292 Ko)
•	Photographie 1963, Q63300-062
•	Photographie 1965, Q65348-062
•	Photographie 1969, Q69314-245
•	Photographie 1972, Q72305-069
•	Photographie 1977, Q77861-002
•	Photographie 1981, Q81521-177
•	Photographie 1982, Q82801-036
•	Photographie 1985, Q85821-172
•	Photographie 1990, Q90105-066
•	Photographie 1993, HMQ93-103-113
•	Photographie 1998, HMQ98-100-059
•	Photographie 2002, Q02710-142
•	Photographie 2004, HMQ04-120-202

Annexe 4	Copie des rapports d’inspection-SCM Gestion des risques
Annexe 5	Copie des plans d’assurance incendie
Annexe 6	Registre des terrains contaminés et répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels
Annexe 7	Copie des communications avec le MDDEP (5402 Ko)
Annexe 8	Copie des communications avec la Ville de Québec
Annexe 9	Copie des communications avec Environnement Canada
Annexe 10	Reportage photographique réalisé lors de la visite pour la phase I
Annexe 11	Copie du formulaire de visite-Phase 1
Annexe 12	Résumé du contexte physique et biologique (extrait de l’avis de projet, GENIVAR 2010)

PR8.2

Évaluation environnementale de site, Phase II – Voie ferrée, juin 2010, 25 pages et annexes.

PR8.3

Évaluation environnementale de site complémentaire – Phase II, septembre 2010,
36 pages et annexes. (4336 Ko)

Annexes (4733 Ko)
Annexe 1	Reportage photographique réalisé lors des travaux de la phase II
Annexe 2	Copie des autorisations de travail (MTQ et MDDEP)
Annexe 3	Rapports de tranchées et de forages
Annexe 4	Rapports de forages des puits d’observation existants
Annexe 5	Détails du programme analytique
Annexe 6	Essais de perméabilité
Annexe 7	Certificats d’analyses chimiques (5239 Ko)

PR8.4

Évaluation de la teneur de fond naturelle en manganèse, mars 2011, 19 pages et annexes.

PR8.5

Évaluation des risques, avril 2012, pagination diverse.

PR8.6

Caractérisation environnementale de site complémentaire, mars 2013, 32 pages et annexes.

Tableaux
Cartes (4662 Ko)
Annexe 1	Rapports de tranchées (15 876 Ko)
Annexe 2	Certificat d’analyses chimiques (16 812 Ko)



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 21 mars 2013, 7 mars 2013, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 1^er mai 2013, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, mars 2013, 5 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 18 avril 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour l’enquête et l’audience publique qui se tiendra du 21 mai au 20 septembre 2013.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 21 mars 2013, 4 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 13 mai 2013, 3 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 30 mai 2013, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport, 19 novembre 2013, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 6 mai 2013, 14 mai 2013, 7 pages.