| ÉES |
PR |
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| |
PR1 |
Ne s'applique pas. |
|
|
| |
PR2 |
Ne s'applique pas. |
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PR3 |
Documentation relative aux études réalisées dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste |
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PR3.1 |
COMITÉ DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE SUR LE GAZ DE SCHISTE. Rapport synthèse – Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste. |
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| |
PR3.2 |
Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste : connaissances acquises et principaux constats. |
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|
| |
PR3.3
|
Perspective analytique et outils
— La participation publique |
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| M-1 |
PR3.3.1 |
JEAN-PHILIPPE WAAUB, PROFESSEUR AU DÉPARTEMENT DE GÉOGRAPHIE DE L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL
Mécanismes de participation publique dans les évaluations environnementales stratégiques – Rapport final, juillet 2012, 91 pages. |
|
|
| |
PR3.4 |
Techniques de recherche : développement d’un projet type |
|
|
| M-2 |
PR3.4.1 |
ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL
• Centre interuniversitaire de recherche sur le cycle de vie des produits,
procédés et services
Projet type concernant les activités liées au gaz de schiste au Québec – Document synthèse, août 2012, 61 pages. |
|
|
| M-2 |
PR3.4.2 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Tableau synthèse des autorisations, permis et avis à obtenir tout au long d’un projet type d’exploration et d’exploitation d’hydrocarbures de schiste – Précisions apportées au document « Projet type » du CIRAIG, septembre 2012, 5 pages. |
|
|
| |
PR3.5 |
Étude sur le rythme de développement
— Scénarios de développement de l’industrie |
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| P-1 |
PR3.5.1 |
UNIVERSITÉ LAVAL
• Département de géologie
Potentiel en gaz naturel dans le Groupe d’Utica, Québec, septembre 2012, 85 pages. |
|
|
| P-1 |
PR3.5.2 |
UNIVERSITÉ LAVAL
• Groupe de recherche en économie de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles
Le développement de l’exploitation des shales du Barnett, du Marcellus, du Haynesville et du Montney, mai 2012, 72 pages. |
|
|
| P-1 |
PR3.5.3 |
COMITÉ DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE SUR LE GAZ DE SCHISTE
L’industrie du gaz de schiste dans les Basses-Terres du Saint-Laurent : scénarios de développement, novembre 2012, 36 pages. |
|
|
| |
PR3.6 |
L’évaluation des enjeux environnementaux
— Les enjeux touchant l’eau |
|
|
| E1-1 |
PR3.6.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Étude E1-1 – Évaluation des besoins en eau de l’industrie du gaz de shale, détermination des impacts environnementaux de l’utilisation de l’eau et élaboration d’avis quant à l’encadrement de l’industrie, octobre 2013, 38 pages. |
|
|
| E2-1 |
PR3.6.2 |
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
• Centre eau, terre, environnement
COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA
Synthèse hydrogéologique du Shale d’Utica et des unités sus-jacentes (Lorraine, Queenston et dépôts meubles) – Rapport de recherche I292, avril 2012, 97 pages. |
|
|
| E2-2 |
PR3.6.3 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Centre d’expertise hydrique du Québec
• Direction des politiques de l’eau
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Étude E2-2 – Détermination des cours d’eau des Basses-Terres du Saint-Laurent qui ne peuvent pas fournir le volume d’eau nécessaire à l’industrie du gaz de shale, octobre 2013, 29 pages. |
|
|
| E2-3 |
PR3.6.4 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
• Direction des politiques de l’eau
Étude E2-3 – Le classement des aquifères du Québec qui aurait pour objectif d’identifier les aquifères importants, dont l’eau est utilisable pour la consommation humaine et animale pour les protéger, en y interdisant les puits gaziers et toute autre activité pouvant compromettre la ressource à cause de fuites ou de déversements de substances toxiques, janvier 2013, 5 pages. |
|
|
| E2-4 |
PR3.6.5 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
• Direction des politiques de l’eau
Étude E2-4 – Faisabilité d’une cartographie des eaux souterraines utilisables en fonction de la profondeur des nappes sur tout le territoire d’intérêt, janvier 2013, 9 pages. |
|
|
| E3-2 |
PR3.6.6 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Étude E3-2a – Détermination des problèmes de déversements et de fuites rencontrés au Québec et dans d’autres juridictions par l’industrie du gaz de schiste au cours des dernières années et documentation sur les causes et les conséquences de ces incidents et les mesures prises pour les corriger, juillet 2013, 13 pages. |
|
|
E3-2
E3-4 |
|
PR3.6.6.1 |
J.-P. LACOURSIÈRE INC.
Étude de risques technologiques associés à l’extraction du gaz de schiste – Étude E3-4, décembre 2013, 129 pages. |
|
|
E3-2
E3-4
EC2-5
EC4-3
EC4-7
|
|
PR3.6.6.2 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Détermination des externalités associées au développement de la filière du gaz de schiste ainsi que des mesures susceptibles de les réduire – Études EC2-5, EC4-3 et EC4-7, octobre 2013, 198 pages. |
|
|
| E3-5 E3-6 E3-8 |
PR3.6.7 |
CENTRE DE RECHERCHE INDUSTRIELLE DU QUÉBEC (partie b)
CENTRE D’EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE DU QUÉBEC (CEAEQ) MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS (parties a, b, c et d)
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques (coordination des études)
• Direction du suivi de l’état de l’environnement (parties a et c)
• Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec (parties a et c)
• Direction du secteur agricole et des pesticides (partie d)
• Université de Sherbrooke (partie e)
Détermination exhaustive des substances utilisées, ou susceptibles de l’être, pour le forage et la fracturation au Québec, et de leurs sous-produits de dégradation et de réaction – Évaluation de leurs propriétés toxicologiques et de leur potentiel de biodégradation, de bioaccumulation, de persistance et de toxicité globale – Étude E3-5 (incluant E3-6 et E3-8), décembre 2013,
462 pages. |
|
|
| E3-5 |
|
PR3.6.7.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS (parties a, b, c et d)
• Direction du secteur agricole et des pesticides (partie d)
Détermination exhaustive des substances utilisées, ou susceptibles de l’être, pour le forage et la fracturation au Québec, et de leurs sous-produits de dégradation et de réaction – Évaluation de leurs propriétés toxicologiques et de leur potentiel de biodégradation, de bioaccumulation, de persistance et de toxicité globale – Étude E3-5, janvier 2013,
10 pages. |
|
|
| E3-7 S3-2 |
PR3.6.8 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Direction des politiques de l’eau
La vulnérabilité des prises d’eau advenant le développement de l’industrie du gaz de shale au Québec – Études E3-7 et S3-2b, juillet 2013, 21 pages. |
|
|
| E3-9 |
PR3.6.9 |
GROUPE DE RECHERCHE INTERUNIVERSITAIRE EN EAU SOUTERRAINE
• Geotop – UQAM
Concentrations, sources et mécanismes de migration préférentielle des gaz d’origine naturelle (méthane, hélium, radon) dans les eaux souterraines des Basses-Terres du Saint-Laurent – Étude E3-9, août 2013, 104 pages. |
|
|
| E3-10 |
PR3.6.10 |
GROUPE DE RECHERCHE INTERUNIVERSITAIRE EN EAU SOUTERRAINE
• Université Laval – Département de géologie
Étude E3-10 – Modélisation numérique de la migration du méthane dans les Basses-Terres du Saint-Laurent, décembre 2013, 126 pages. |
|
|
| E3-11 |
PR3.6.11 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
• Direction des politiques de l’eau
• Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés
Inventaire des normes et des règlements touchant la gestion des matières résiduelles provenant des sites de forage en application au Québec – Étude E3-11,
décembre 2012, 4 pages. |
|
|
| E3-12 |
PR3.6.12 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Historique et contexte des données disponibles sur les caractéristiques physicochimiques des résidus obtenus lors des activités d’exploration de gaz de schiste au Québec au cours des années 2006 à 2010 – Étude E3-12a, octobre 2013,
12 pages. |
|
|
| E3-12 |
PR3.6.13 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Direction du suivi de l’état de l’environnement (partie eaux usées)
Inventaire des données disponibles sur la caractérisation physicochimique des résidus obtenus lors des activités d’exploration de gaz de schiste au Québec au cours des années 2006 à 2010 – Volet eaux usées – Étude E3-12b, octobre 2013, 19 pages. |
|
|
| E3-12 |
PR3.6.14 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés (partie boues et sols)
Inventaire des données disponibles sur la caractérisation physicochimique des résidus obtenus lors des activités d’exploration de gaz de schiste au Québec au cours des années 2006 à 2010; volet boues – Étude E3-12c, octobre 2013, 6 pages. |
|
|
| E4-1 |
PR3.6.15 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Direction des politiques de l’eau
Élaboration de différents scénarios de gestion des eaux de reflux et évaluation de leurs coûts selon :
› le niveau de production des eaux de reflux et leur qualité
› leur réutilisation possible
› leur acheminement (bassins de rétention sur place, ouvrages municipaux d’assainissement, autres types d’usine)
› l’élimination des rejets – Étude E4-1, décembre 2012, 7 pages. |
|
|
| E4-2 |
PR3.6.16 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Direction des politiques de l’eau
Revue des technologies de traitement des eaux usées disponibles ainsi que de leur efficacité en regard des substances à risque – Étude E4-2, décembre 2012, 8 pages. |
|
|
| E4-3 |
PR3.6.17 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Direction des politiques de l’eau
COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA
Analyse des impacts environnementaux et des risques de sismicité induite reliés au stockage des eaux de reflux dans des formations géologiques profondes au Québec. Le cas échéant, détermination des obligations réglementaires en matière d’études, de méthodes et de suivis pour l’autorisation d’un tel projet si cette pratique pouvait se faire de façon sécuritaire au Québec – Étude E4-3, décembre 2012, 5 pages. |
|
|
| |
|
— Les enjeux touchant l’air |
|
|
| A1-1 |
PR3.6.18 |
SNC-LAVALIN
Livrable 2 – Détermination des taux d'émission – Détermination des taux d'émission et modélisation de la dispersion atmosphérique pour évaluer l'impact sur la qualité de l'air des activités d'exploration et d'exploitation du gaz de schiste au Québec,
décembre 2013, 94 pages. |
|
|
| A1-2 |
PR3.6.19 |
SNC-LAVALIN
Livrable 3 – Étude de dispersion atmosphérique – Détermination des taux d'émission et modélisation de la dispersion atmosphérique pour évaluer l'impact sur la qualité de l'air des activités d'exploration et d'exploitation du gaz de schiste au Québec,
décembre 2013, 174 pages. |
|
|
| A1-2 |
PR3.6.20 |
SNC-LAVALIN
Livrable 1 – Préparation des données météorologiques, septembre 2013, 42 pages. |
|
|
| A1-2 |
PR3.6.21 |
Livrable 3 – Étude de dispersion atmosphérique – Annexes, décembre 2013,
202 pages. |
|
|
| A1-2 |
PR3.6.22 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Direction du suivi de l’état de l’environnement
Modélisation de la dispersion atmosphérique des contaminants émis par les sources fixes et mobiles d’un projet type dans un milieu représentatif des basses terres du Saint-Laurent et de l’impact de ces contaminants sur la qualité de l’air ambiant – Document complémentaire : Normes et critères de qualité de l’air et protection de la faune – Étude A1-2, avril 2012, 4 pages. |
|
|
| |
|
— Les enjeux touchant les gaz à effet de serre |
|
|
| GES1-1 |
PR3.6.23 |
ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL
• Centre interuniversitaire de recherche sur le cycle de vie des produits,
procédés et services
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau des changements climatiques
Rapport technique – Analyse du cycle de vie et bilan des gaz à effet de serre prospectifs du gaz de schiste au Québec, novembre 2013, 223 pages. |
|
|
| GES1-2 |
PR3.6.24 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau des changements climatiques
Rapport synthèse des résultats du Centre interuniversitaire de recherche sur le cycle de vie des produits et services (CIRAIG) sur l’impact des émissions de gaz à effet de serre de la filière du gaz de schiste au Québec – Étude GES1-2, décembre 2013,
20 pages. |
|
|
| |
|
— L‘enjeu des risques naturels et technologiques |
|
|
| R1-1 |
PR3.6.25 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC
Rapport MT13-02 – Glissements de terrain – Exploration et exploitation des gaz de schiste, sans date, 87 pages. |
|
|
| R1-2 |
PR3.6.26 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC
EXPERT UNIVERSITAIRE
Rapport MT13-02 – Glissements de terrain – Exploration et exploitation des gaz de schiste, sans date, 87 pages. |
|
|
| R2-1 |
PR3.6.27 |
J.-P. LACOURSIÈRE INC.
Étude de risques technologiques associés à l’extraction du gaz de schiste –
Étude E3-4, décembre 2013, 129 pages. |
|
|
| |
PR3.7 |
L’évaluation des enjeux sociaux
— L’affectation du territoire et la compatibilité des usages |
|
|
| S1-1 |
PR3.7.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Étude S1-1 – Gouvernance territoriale et gaz de schiste : enjeux et perspectives pour le Québec – Analyse préliminaire du régime québécois de gouvernance minière et de ses conséquences et comparaison avec les régimes miniers et des hydrocarbures ailleurs dans le monde, septembre 2012, 70 pages. |
|
|
| S1-2 |
PR3.7.2 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS
• Centre de recherche sur la gouvernance des ressources naturelles et des territoires
Étude S1-2 – La participation de l’instance municipale à la gouvernance de l’industrie du gaz de schiste, août 2013, 109 pages. |
|
|
| S1-3 |
PR3.7.3 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI
• Chaire de recherche du Canada en développement régional et territorial
La transition des régimes de ressources au prisme de la gouvernance : les secteurs forestier, porcin et éolien – Étude S1-3, novembre 2013, 166 pages. |
|
|
| S1-4 |
PR3.7.4 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS
• Centre de recherche sur la gouvernance des ressources naturelles et des territoires
Étude S1-4 – Élaboration de trois scénarios de gouvernance territoriale de l’industrie du gaz de schiste, août 2013, 106 pages. |
|
|
| |
|
— Impacts sociaux
|
|
|
| S2-1 |
PR3.7.5 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Étude S2-1a – État des lieux des communautés d’accueil – Tableau de bord pour le suivi des incidences du changement, août 2013, 170 pages. |
|
|
| S2-1 |
PR3.7.6 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Étude S2-1b – Identification et caractérisation de milieux récepteurs types pour l’industrie du gaz de schiste au Québec, juin 2013, 19 pages. |
|
|
| S2-2 |
PR3.7.7 |
COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
Bilan des demandes pour des forages gaziers traitées par la Commission de protection du territoire agricole du Québec, avril 2012, 12 pages. |
|
|
| S2-2 |
PR3.7.8 |
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
• Groupe de recherche sur les stratégies et les acteurs de la gouvernance environnementale
Étude de cas de la CPTAQ : historique, fonctionnement, résultats, juin 2013,
94 pages. |
|
|
| S2-3 |
PR3.7.9 |
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
• Groupe de recherche sur les stratégies et les acteurs de la gouvernance environnementale
Analyse du rôle potentiel de la CPTAQ à l’égard de l’industrie du gaz de schiste comme mode de régulation des conflits d’usages, juin 2013, 143 pages. |
|
|
| S2-4 |
PR3.7.10 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI
• Équipe de chercheurs
Rapport synthèse – Inventaire territorial des régions québécoises ayant un potentiel d’exploitation des gaz de schiste, mars 2013, 557 pages. |
|
|
| S2-5 |
PR3.7.11 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Étude S2-5 – Impacts visuels et sur le patrimoine liés au développement de l’industrie du gaz de schiste, août 2013, 38 pages. |
|
|
| S2-6 |
PR3.7.12 |
SYSTÈMES DE CONTRÔLE ACTIF SOFT DB INC.
Évaluation de l’impact sonore associé aux activités d’exploration et d’exploitation de la production du gaz de schiste en fonction du projet type et de scénarios de développement potentiels, août 2013, 91 pages. |
|
|
| S2-6 |
PR3.7.13 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère
Étude S2-6b – Évaluation de l’impact sonore associé aux activités d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste : applicabilité d’études nord-américaines au contexte québécois, octobre 2013, 14 pages. |
|
|
| S2-7 |
PR3.7.14 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Étude S2-7 – Impacts liés à l’augmentation du bruit, du camionnage et des besoins en logement générés par l’industrie du gaz de schiste, août 2013, 56 pages. |
|
|
| |
|
— Santé et risques psychosociaux
|
|
|
| S3-2 |
PR3.7.15 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Direction des politiques de l’eau (partie b)
La vulnérabilité des prises d’eau advenant le développement de l’industrie du gaz de shale au Québec – Études E3-7 et S3-2b, juillet 2013, 21 pages. |
|
|
| S3-4 |
PR3.7.16 |
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE
Exploration et exploitation des gaz de schiste – Outil d’aide à la planification de la sécurité civile à l’intention des municipalités, août 2013, 45 pages. |
|
|
| S3-4 |
|
PR3.7.16.1 |
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE
Plan national de sécurité civile, présentation, Direction de la prévention et de la planification, Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie, août 2013, 35 pages. |
|
|
| S3-5 |
PR3.7.17 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS
• Centre de recherche sur la gouvernance des ressources naturelles et des territoires
Étude S3-5 – Les modifications dans les usages du territoire, août 2013,
94 pages. |
|
|
| S3-6 |
PR3.7.18 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS
• Centre de recherche sur la gouvernance des ressources naturelles et des territoires
Étude S3-6 – Description et documentation des impacts sociaux que pourraient avoir les infrastructures gazières sur les collectivités locales en lien avec l’exploitation et le transport du gaz de schiste, août 2013, 74 pages. |
|
|
| |
|
— La gouvernance de l’industrie, de ses retombées et de ses activités
|
|
|
| S4-1 |
PR3.7.19 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI
• Chaire de recherche du Canada en développement régional et territorial
Facteurs pour une analyse intégrée de l’acceptabilité sociale selon une perspective de développement territorial : l’industrie du gaz de schiste au Québec, novembre 2013, 185 pages. |
|
|
| S4-1 |
|
PR3.7.19.1 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI
Facteurs pour une analyse intégrée de l’acceptabilité sociale selon une perspective de développement territorial : l’industrie du gaz de schiste au Québec – Synthèse, novembre 2013, 9 pages. |
|
|
| S4-2 |
PR3.7.20 |
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS
• Centre de recherche sur la gouvernance des ressources naturelles et des territoires
Étude S4-2 – Information, participation du public et mécanismes de concertation à l’échelle locale, août 2013, 96 pages. |
|
|
| S4-3A |
PR3.7.21 |
UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL
• Centre de recherche sur les politiques et le développement social
Analyse comparée des mobilisations autour du développement du gaz de schiste au Québec, en France, aux États-Unis et en Colombie-Britannique – Partie 1, avril 2013, 177 pages. |
|
|
| S4-3A |
PR3.7.22 |
UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL
• Centre de recherche sur les politiques et le développement social
L’opinion des Québécois sur les gaz de schiste : une comparaison avec la Pennsylvanie et le Michigan, juin 2013, 49 pages. |
|
|
| S4-3B |
PR3.7.23 |
UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL – HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES
• Groupe de recherche interdisciplinaire en développement durable
Mandat S 4-3 : Analyse du comportement actuel et passé de l’industrie du gaz de schiste au Québec et à l’étranger, ainsi que des pratiques de responsabilité sociale dans les secteurs pétroliers et miniers, étude de l’applicabilité du cadre de responsabilité sociale proposé par ISO 26000 et d’autres normes internationales et, le cas échéant, analyse de la pertinence de leur application à l’industrie du gaz de schiste au Québec, décembre 2012, 68 pages et annexes. |
|
|
| S4-3B |
|
PR3.7.23.1 |
I. Tableaux d’analyse – Cette annexe regroupe les tableaux d’analyse de l’industrie minière, pétrolière et gazière et chimique, sans date. |
|
|
| S4-4 |
PR3.7.24 |
UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL – HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES
• Groupe de recherche interdisciplinaire en développement durable
Mandat S 4-4 : Étude des mécanismes potentiels (certification, divulgation, éco-conditionnalité) assurant l’adoption des meilleures pratiques par les entreprises exploitantes, pour que la responsabilité sociale de l’industrie soit effective,
décembre 2012, 172 pages. |
|
|
| S4-5 |
PR3.7.25 |
COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL
Documentation de l’encadrement des conditions de travail au sein de l’industrie du gaz de shale, en matière de santé et sécurité du travail, dans les provinces et les États étrangers ; proposition d’un encadrement particulier au Québec (S4‐5), avril 2013,
47 pages. |
|
|
| S4-6 |
PR3.7.26 |
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION, DU LOISIR ET DU SPORT
• Direction de la formation professionnelle
MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE, DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE
Documentation des formations et des métiers pertinents à l’industrie du gaz de schiste et analyse des possibilités de transfert de compétences vers le Québec (Étude S4-6), janvier 2013. |
|
|
| S4-8 |
PR3.7.27 |
UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL – HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES
• Groupe de recherche interdisciplinaire en développement durable
Impacts sociaux et responsabilité sociale – S4-8 : Détermination des facteurs permettant de maximiser les retombées sociales et économiques et de minimiser les problèmes environnementaux associés au développement de l’industrie des gaz de schiste et développement des mécanismes de mise en œuvre – Document de synthèse, juillet 2013, 34 pages. |
|
|
| S4-8 |
|
PR3.7.27.1 |
Étude de cas 1 : Pennsylvanie – Comtés de Bradford, Sullivan et Susquehanna, dans le nord de la Pennsylvanie, aux États-Unis,
juillet 2013, 75 pages. |
|
|
| S4-8 |
|
PR3.7.27.2 |
Étude de cas 2 : Texas – Étude des comtés de Denton, Wise et du nord de Tarrant au Texas, États-Unis, juillet 2013, 46 pages. |
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| S4-8 |
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PR3.7.27.3 |
Étude de cas 3 : Colorado – Comtés de Boulder, Garfield et Weld au Colorado, États-Unis, juillet 2013, 62 pages. |
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| S4-8 |
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PR3.7.27.4 |
Étude de cas 4 : Colombie-Britannique (Dawson Creek), Canada – La ville de Dawson Creek, district régional de Peace River, Colombie-Britannique, Canada, juillet 2013, 45 pages. |
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| S4-8 |
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PR3.7.27.5 |
Étude de cas 5 : Fort St. John – Fort St. John et le North Peace District, Colombie-Britannique, Canada, juillet 2013, 61 pages. |
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| S4-8 |
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PR3.7.27.6 |
Étude de cas 6 : Alberta – Grande-Prairie, Alberta, Canada, juillet 2013, 46 pages. |
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PR3.8 |
L’évaluation de la pertinence socioéconomique de l’exploitation du gaz de schiste
— Contexte : la place de la filière du gaz de schiste dans les orientations gouvernementales |
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| EC1-1 |
PR3.8.1 |
UNIVERSITÉ LAVAL
• Groupe de recherche en économie de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles
Analyse du marché nord-américain du gaz naturel, septembre 2013, 79 pages. |
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| EC1-2 |
PR3.8.2 |
GENIVAR
Analyses en regard du développement éventuel de la filière des gaz de schiste, décembre 2013, 46 pages. |
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— Analyse avantages-coûts |
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| EC2-1 EC2-2 EC2-4 |
PR3.8.3 |
GENIVAR
JEAN-THOMAS BERNARD
Analyse avantages-coûts de la pertinence socio-économique de l'exploitation du gaz de schiste au Québec, décembre 2013, 71 pages. |
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| EC2-3 |
PR3.8.4 |
ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL
• Centre interuniversitaire de recherche sur le cycle de vie des produits,
procédés et services
Rapport technique – Analyse du cycle de vie et bilan des gaz à effet de serre prospectifs du gaz de schiste au Québec, novembre 2013, 74 pages et annexes. |
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| EC2-5 EC4-3 EC4-7 |
PR3.8.5 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES (partie a)
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS (partie b)
Études EC2-5, EC4-3 et EC4-7 – Détermination des externalités associées au développement de la filière du gaz de schiste ainsi que des mesures susceptibles de les réduire, octobre 2013, 198 pages. |
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— Retombées économiques
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| EC3-1 |
PR3.8.6 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Direction de l’analyse et des instruments économiques
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Études sur les retombées économiques du développement de l’industrie du gaz de schiste dans les basses terres du Saint-Laurent, octobre 2013, 22 pages. |
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— Gestion de la rente
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| EC4-1 EC4-2 EC4-3 EC4-4 EC4-5 EC4-7 |
PR3.8.7 |
CLAUDE SAUVÉ, ÉCONOMISTE-CONSEIL
Partage et utilisation de la rente – Rapport final, novembre 2012, 70 pages. |
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| EC4-3 |
PR3.8.8 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS
• Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques
Détermination des externalités associées au développement de la filière du gaz de schiste ainsi que des mesures susceptibles de les réduire – Études EC2-5, EC4-3 et EC4-7, octobre 2013, 198 pages. |
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| EC4-6 |
PR3.8.9 |
UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL – HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES
• Groupe de recherche interdisciplinaire en développement durable
EC4-6 : Explorer les mécanismes économiques favorisant la responsabilité sociale et environnementale des entreprises et opérateurs économiques dans l’industrie du gaz de schiste – Rapport final, juin 2013, 72 pages. |
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PR3.9 |
La législation encadrant les projets d’exploration et d’exploitation gazière |
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| L1-1 |
PR3.9.1 |
UNIVERSITÉ LAVAL
• Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste (L1-1) – Sommaire, août 2012, 35 pages. |
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| L1-1 |
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PR3.9.1.1 |
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste (L1-1) – Alberta, août 2012, 45 pages. |
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| L1-1 |
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PR3.9.1.2 |
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste (L1-1) – Colombie-Britannique, août 2012, 50 pages. |
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| L1-1 |
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PR3.9.1.3 |
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste (L1-1) – France, août 2012, 22 pages. |
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| L1-1 |
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PR3.9.1.4 |
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste (L1-1) – New York, août 2012, 29 pages. |
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| L1-1 |
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PR3.9.1.5 |
Analyse comparative des législations concernant l’industrie du gaz de schiste (L1-1) – Pennsylvanie, août 2012, 29 pages. |
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| L2-1 |
PR3.9.2 |
UNIVERSITÉ LAVAL
• Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement
Description de la législation québécoise encadrant les activités d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste (L2-1), décembre 2012, 52 pages. |
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| L3-1 |
PR3.9.3 |
UNIVERSITÉ LAVAL
• Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement
Élaboration de propositions d’encadrement législatif et de gouvernance en matière d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste au Québec (L3-1), avril 2013,
37 pages. |
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Autres documents déposés en cours de mandat
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L’évaluation des enjeux environnementaux
— Les enjeux touchant l’eau |
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| E3-1 |
PR3.10 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES
• Groupe de travail du ministère des Ressources naturelles
Direction du bureau des hydrocarbures.
Recueil des normes existantes dans certains États et certaines provinces pour les forages, de la conception à la construction, en passant par la vérification, la fracturation, la complétion-production et la fermeture (E3-1), mars 2014, 164 pages.
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| E3-3 |
PR3.11 |
UNIVERSITÉ LAVAL
• Département de géologie et de génie géologique
Soumis par M. Ali Nowamooz, M. Félix-Antoine Comeau et M. Jean-Michel Lemieux.
Étude de puits type représentative des puits forés au Québec au cours des 100 dernières années (E3-3), 17 janvier 2014, 61 pages.
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| EC2-5 |
PR3.12 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES
• Groupe de travail du ministère des Ressources naturelles
Direction du bureau des hydrocarbures
Inventaire des technologies et des mesures susceptibles de réduire les risques et les externalités (impacts) associés au développement des gaz de schiste (EC2-5), mars 2014, 12 pages.
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| PR4 |
Ne s'applique pas. |
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