BAPE-la documentation-Projet de parc éolien Mesgi'g Ugju's'n dans la MRC d'Avignon

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PR1

PARC ÉOLIEN MESGI'G UGJU'S'N (MU), S.E.C. Avis de projet, avril 2012, 5 pages et carte.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2012, 23 pages.

PR3

PARC ÉOLIEN MESGI'G UGJU'S'N (MU), S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, Volume 1 – Rapport principal, 3 juillet 2013, pagination diverse (19 244 Ko).

PR3.2

Volume 2 – Documents cartographiques, 3 juillet 2013, non paginé.

Cartes
1.	Relief et hydrographie
2.	Milieux physiques sensibles
3.	Végétation
4.	Peuplements particuliers (6611 ko)
5.	Faune
6.	Milieu humain (5797 Ko)
7.	Unité de paysage
8.	Paramètres de configuration (8324 Ko)
9.	Analyse de visibilité
10.	Modélisation du climat sonore
Simulations visuelles
1.	Chemin de la Petite-Rivière-du-Loup - L’Alverne
2.	Parvis de l’église - L’Alverne
3.	Chemin forestier - TNO Rivière-Nouvelle
4.	Chemin Qospem - TNO Rivière-Nouvelle
5.	Chemin Escuminac - TNO Rivière-Nouvelle
6.	Zec Casault - TNO Lac-Casault

PR3.3

Volume 3 – Études de référence, 3 juillet 2013, 37 pages et annexes. (18 477 Ko)

PR3.4

Volume 6 – Résumé, 9 décembre 2013, 42 pages et annexe.

Cartes
1.	Relief et hydrographie
2.	Milieux physiques sensibles
3.	Végétation
4.	Peuplements particuliers (6510 Ko)
6.	Milieu humain
7.	Unité de paysage
8.	Paramètres de configuration (8115 Ko)
10.	Modélisation du climat sonore
Simulations visuelles
1.	Chemin de la Petite-Rivière-du-Loup - L’Alverne
2.	Parvis de l’église - L’Alverne
3.	Chemin forestier - TNO Rivière-Nouvelle
4.	Chemin Qospem - TNO Rivière-Nouvelle

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 2 octobre 2013, 16 pages.

PR5.1

PARC ÉOLIEN MESGI'G UGJU'S'N (MU), S.E.C. Volume 4 – Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^resérie, 8 octobre 2013, 33 pages et annexes. (12 385 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 21 novembre 2013, 3 pages.

PR5.2.1

PARC ÉOLIEN MESGI'G UGJU'S'N (MU), S.E.C. Volume 5 – Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2^e série, 2 décembre 2013,
7 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du
24 juillet au 15 novembre 2013, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
	–	Direction de santé publique, 14 novembre 2013, 1 page.
2.	Environnement Canada, Évaluations environnementales
	–	Direction des activités de protection de l’environnement, 8 novembre 2013, 2 pages.
	–	Direction des activités de protection de l’environnement, 30 août 2013, 5 pages.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 11 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 7 août 2013, 2 pages.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 14 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 3 septembre 2013, 2 pages.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 11 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 28 août 2013, 2 pages.
6.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 13 novembre 2013, 4 pages.
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 5 septembre 2013, 13 pages.
7.	Ministère des Transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent-Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 24 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent-Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 24 juillet 2013, 1 page.
8.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 4 novembre 2013, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 8 août 2013, 1 page.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 novembre 2013, 5 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 3 septembre 2013, 8 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 novembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 septembre 2013, 4 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 septembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 août 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 août 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 août 2013, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 5 décembre 2013, 3 pages.

PR8

PARC ÉOLIEN MESGI'G UGJU'S'N (MU), S.E.C. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 14 janvier 2014, 2 janvier 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 14 janvier au 28 février 2014, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 14 janvier 2014, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 28 février 2014, 4 pages.