BAPE-liste des documents

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PR1

Mont-Louis Wind L.P. / Éoliennes Mont-Louis S.E.C. Avis de projet, octobre 2006, 15 pages et annexes. (6032 Ko)

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2006, 22 pages.

PR3

MONT-LOUIS WIND L.P. / ÉOLIENNES MONT-LOUIS S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Volume 1 : Étude d’impact, rapport principal, version finale, juillet 2008, 450 pages.

Partie 1 (9631 Ko)
Partie 2 (4728 Ko)
Partie 3 (5280 Ko)

PR3.2

Volume 2 : Annexes, version finale, juillet 2008, pagination diverse.

Annexe 1	Intégration de la production éolienne au réseau de transport, Ligne à 230 kV au Goémon–Mont-Louis-Gros-Morne (2442 Ko)
Annexes 2 à 5 (7623 Ko) Annexe 2 Règlement no 197 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage no 180 » de la Municipalité de Saint-Maxime-du-Mont-Louis Annexe 3 Fiche technique des éoliennes Enercon E-82, GE 1.5 SLE et AWE 54-900 Annexe 4 Type de camion utilisé pour transporter chacune des composantes de l’éolienne Enercon E-82 Annexe 5 Guide du règlement sur le permis spécial de circulation du MTQ
Annexe 6 Documents de consultation publique et compte-rendu de la consultation publique du 24 mai 2007 Partie 1 Partie 2 (10 707 Ko) Partie 3 (11 811 Ko) Partie 4 (11 718 Ko) Partie 5 (3674 Ko)
Annexes 7 à 10 (2229 Ko) Annexe 7 Méthode d’évaluation des impacts visuels et de conception des simulations visuelles Annexe 8 Méthode d’évaluation de l’intensité de l’effet environnemental – climat sonore Annexe 9 Consultation auprès de l’Agence de mise en valeur des forêts privées de la Gaspésie – les Îles Annexe 10 Inventaire de migration des rapaces hâtifs, printemps 2006
Annexe 11	Inventaires de la faune aviaire en 2006 dans le secteur de Saint-Maxime-du-Mont-Louis (2499 Ko)
Annexe 12	Inventaire complémentaire des oiseaux de proies dans le secteur de Saint-Maxime-du-Mont-Louis, printemps 2008 (5220 Ko)
Annexe 13	Inventaire héliporté des structures de nidification de pygargue à tête blanche, aigle royal et faucon pèlerin dans le secteur de Saint-Maxime-du-Mont-Louis (2774 ko)
Annexe 14	Inventaire des chiroptères – domaine du parc éolien de Mont-Louis
Annexe 15	Lettres adressées aux Premières Nations Micmacs (5682 Ko)
Annexe 16	Identification des systèmes de télécommunications, par Yves R. Hamel et Associés inc., octobre 2006 — Étude d’impact sur les systèmes de télécommunications, par Yves R. Hamel et Associés inc., juillet 2008 (3732 Ko)
Annexe 17	Étude de potentiel archéologique par Jean-Yves Pintal, archéologue consultant, novembre 2006 (7236 Ko)
Annexe 18	Étude d’intégration et d’harmonisation paysagère, par Planac, juillet 2008 (5950 Ko)
Annexe 19	Conditions climatiques lors des relevés du climat sonore initial

PR3.3

Rapport Addenda,mars 2009, 182 pages et annexes.

Partie 1 (4834 Ko)
Partie 2 (8462 Ko)
Partie 3 (11 499 Ko)
Partie 4 (7281 Ko)
Partie 5 (11 794 Ko)
Partie 6 (3281 Ko)

PR3.4

Résumé, mai 2009, 45 pages. (3726 Ko)

PR3.5

SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Rapport addenda 2, mai 2009, 83 pages et annexes. (5407 Ko)

Annexe A	Panneaux de consultation
Partie 1 (4789 Ko) Partie 2 (5367 Ko) Partie 3 (6932 Ko) Partie 4 (7693 Ko)
Annexe B	Lettre de YRH
Annexe C	Simulations visuelles mises à jour (8696 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 15 janvier 2009, 27 pages et annexes.

PR5.1

MONT-LOUIS WIND L.P. / ÉOLIENNES MONT-LOUIS S.E.C Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, rapport complémentaire, mars 2009, 180 pages et annexes.

Partie 1 (5868 Ko)
Partie 2 (9496 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 30 septembre 2008 au 29 avril 2009, pagination diverse. (10 397 Ko)

CBC Radio-Canada
– Ingénierie de spectre et de planification de rayonnement, 22 avril 2009, 2 pages.
– Ingénierie de spectre et de planification de rayonnement, 27 octobre 2008, 4 pages.
Centre de services partagés du Québec
– Direction générale des réseaux de télécommunication, 30 septembre 2008, 1 page.
Environnement Canada
– Division des activités de protection de l’environnement, 29 avril 2009, 1 page.
– Section des évaluations environnementales, 30 octobre 2008, 6 pages.
Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
– Direction de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 19 décembre 2008, 2 pages.
Ministère de la Santé et des Services sociaux
– Direction générale de la santé publique, 27 octobre 2008, 3 pages.
Ministère de la Sécurité civile
– Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 24 octobre 2008, 1 page.
Ministère des Affaires municipales et des Régions
– Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 14 octobre 2008, 1 page.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
– Direction générale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 22 avril 2009, 3 pages
Ministère des Transports
– Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 octobre 2008, 1 page.
Ministère du Conseil exécutif
– Secrétariat aux affaires autochtones, 5 novembre 2008, 2 pages.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 28 janvier 2009, 4 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 décembre 2008, 2 pages.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 novembre 2008, 3 pages.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 23 octobre 2008, 3 pages.
– Direction régionale de l’expertise et de l’analyse du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 20 avril 2009, 1 page.
Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
– Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 21 octobre 2008, 3 pages.
Ministère du Tourisme
– Secrétariat du Ministère, 8 octobre 2008, 1 page

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 29 avril 2009, 4 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 27 mai 2009, 7 mai 2009, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 27 mai au 11 juillet 2009, 1 page

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 27 mai 2009, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant l’ajout du document PR3.5 intitulé Rapport addenda 2, produit par SNC-Lavalin environnement inc., mai 2009, 83 pages et annexes.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui a pris fin le 11 juillet 2009, 5 pages.