BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / /La documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

PR1

VILLE DE GATINEAU. Avis de projet, août 2005, 6 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2008, 22 pages.

PR3

VILLE DE GATINEAU. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, 15 juin 2009, 173 pages et annexes.

Partie 1
1.	Introduction
2.	Mise en contexte
3	Raison d'être du projet
4.	Problématique et justification du projet
5.	Options et variantes d'aménagement considérées
Partie 2 (3861 Ko)
6.	Description du milieu récepteur
7.	Activités du projet
Partie 3
8.	Méthode d'analyse des effets environnementaux
9.	Détermination des effets du projet
10.	Synthèse du projet
11.	Description des effets cumulatifs
12.	Gestion des risques d'accidents
13.	Description des effets de l'environnement sur le projet
14.	Surveillance environnementale
15.	Suivi environnemental
16.	Références

Annexe A	Relevé des vitesses pratiquées sur le chemin Pink
Annexe B	Critères de détermination des vitesses
Annexe C	Dépliant concernant la démarche d’analyse de demandes d’autorisation pour les projets comportant des interventions dans des milieux humides
Annexe D	Aménagement proposé du chemin Pink (10 546 Ko)
Annexe E	Évaluation environnementale de site phases I et II (9710 Ko)
Annexe F	Photographies des cours d’eaux et des milieux humides
Annexe G	Données des puits de pompage extraites du système d’information hydrogéologique du MDDEP
Annexe H	Correspondance CDNPQ
Annexe I	Étude d’impact sonore pour le projet d’élargissement du chemin Pink entre la rue de la Gravité et le chemin Vanier à Gatineau (7587 Ko)
Annexe J	Étude d’impact sur l’environnement – Volet : Qualité de l’air (2402 Ko)
Annexe K	Correspondances avec le Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
Annexe L	Photographies des unités de paysage
Annexe M	Justification de l’élargissement
Annexe N	Plans d’aménagement (24) et d’éclairage routier (11) (10 778 Ko)

PR3.2

Résumé, 21 juillet 2010, 23 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 4 novembre 2009, 6 pages et annexe.

PR5.1

VILLE DE GATINEAU. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 24 février 2010, pagination diverse.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – Deuxième série, 11 mai 2010,
7 pages.

PR5.2.1

VILLE DE GATINEAU. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Deuxième série,
14 juillet 2010, 17 pages et annexes.

Partie 1

Réponse aux questions et commentaires : Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs – Série 2

Partie 2

Réponse aux questions, commentaires et demande d'information additionnelle des ministères fédéraux – Série 2

Annexe A	Sommaire exécutif
Annexe B	Ponceau projeté : Ruisseau des Fées (CR-1 à CR-4)
Annexe C	Étude des effets hydrologiques de l’urbanisation du bassin ruisseau des Fées à Hull (février 1989) – Étude du bassin du ruisseau des Fées (octobre 1993) (10 859 Ko)
Annexe D	Ponceaux des cours d'eau CD1 et CD4

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – Troisième série,
20 septembre 2010, 3 pages.

PR5.3.1

VILLE DE GATINEAU. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Troisième série,
11 octobre 2010, 4 pages et annexe.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 19 mars 2008 au 9 septembre 2010, pagination diverse.
Partie 1
Partie 2
Partie 3
Partie 4

1.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de l’Outaouais, 17 août 2010, 1 page
	–	Direction de l’Outaouais, 8 avril 2010, 1 page
	–	Direction de l’Outaouais, 9 septembre 2009, 2 pages
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 9 septembre 2010, 3 pages
	–	Direction générale de la santé publique, 15 avril 2010, 9 pages
	–	Direction générale de la santé publique, 24 septembre 2009, 17 pages
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 1 page
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de l’Outaouais, 18 septembre 2009, 2 pages
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des affaires régionales de l’Outaouais, 17 septembre 2009, 2 pages
	–	Direction générale de l’Outaouais, 19 août 2010, 1 page
	–	Direction générale de l’Outaouais, 13 avril 2010, 1 page
6.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Outaouais, 19 mars 2008, 1 page
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 20 mars 2008, 1 page
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 13 août 2010, 1 page
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 1er avril 2010, 10 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 14 août 2009, 1 page
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 août 2010, 2 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 août 2010, 2 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 mai 2010, 3 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 avril 2010, 2 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 octobre 2009, 2 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 septembre 2009, 2 pages
		Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 10 septembre 2009, 2 pages
		Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Outaouais, 22 octobre 2009, 3 pages
9.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation .
	–	Direction régionale de l’Outaouais, 9 octobre 2009, 1 page
10.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du secrétariat, 31 août 2009, 1 page

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 octobre 2010, 3 pages.

PR8

VILLE DE GATINEAU. Liste des lots touchés par le projet, novembre 2010, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 25 novembre 2010, 11 novembre 2010, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 19 avril 2011, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 15 décembre 2010 au 9 janvier 2011, 36 pages. (1 232 Ko)

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 24 février 2011, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 25 novembre 2010, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 2 mai 2011, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 1er juin 2011, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie du rapport, 21 octobre 2011, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 25 novembre 2010 au 10 janvier 2011, 18 janvier 2011, 7 pages.