BAPE-liste des documents

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DA1	LDC, GESTION ET SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. Documentation concernant la technologie d’un réacteur à Biofilm avec lit en mouvement, 15 mai 2007, 73 pages.

	DA1.1	LDC, GESTION ET SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. La technologie d’un réacteur à Biofilm avec lit en mouvement, 15 mai 2007, 14 pages. (1202 Ko)

	DA1.2	UNION DES MUNiCIPALITÉS DU QUÉBEC. Communiqué du 12 mai 2007, 4 pages.

	DA1.3	LDC, GESTION ET SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. Réacteur à biofilm avec lit en mouvement et Essai pilote de traitement de l’effluent du 1^er étang de la station de Sainte-Julie, 6 avril 2005 et 15 mai 2007, 13 pages. (1389 Ko)

DA2	Osana HUNAIDI. « La vibration des bâtiments sous l’effet de la circulation », Solution constructive n^o 39, Institut de recherche en construction, Conseil national de recherches du Canada, juin 2000, 6 pages.

DA3	Alan K. REICHERT, Michael SMALL et Sunil MOHANTY. « The Impact of Landfills on Residential Property Values » The Journal of Real Estate Research, 20 Décembre 1991 , pagination diverse. (1072 Ko)

DA4	COUR SUPÉRIEURE DU QUÉBEC. Jugement d’un recours collectif intenté contre la Ville de Sherbrooke concernant le lieu d’enfouissement sanitaire lui appartenant, 6 novembre 2001, 38 pages.

DA5	TEKNIKA-HBA. Plan de localisation des chalets, juin 2007. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DA6	TEKNIKA-HBA. Matrice de localisation des chalets, 2007. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DA7	TEKNIKA-HBA. Carte de localisation des chalets, version 11 x 17.

DA8	TEKNIKA-HBA. Plan de localisation des fermes et des résidences, juin 2007. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DA9	TECKNIKA-HBA. Document de rectification, 20 juin 2007, 2 pages.

DA10	LDC, GESTION ET SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. Document de rectification, 20 juin 2007, 1 page et annexe.

DA11	FONDEX SHERMONT. Potentiel aquifère – Let à Danford Lake, 20 juin 2007, 2 pages et annexes.

	DA11.1	FONDEX SHERMONT. Résultats du forage complémentaire, 6 août 2007, pagination multiple et courriel de transmission du chargé de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. (1274 Ko)

	DA11.1.1	Courriel de Michel Bourret, ingénieur du MDDEP, qui valide le contenu du rapport de résultat de forage complémentaire, 2 août 2007, 1 page.

	DA11.2	FONDEX SHERMONT. Plan de localisation du forage complémentaire, 1 page et courriel de transmission. (1122 Ko)

DA12	TECKNIKA-HBA. Transparent sur les relevés d’accidents, routes 105 et 301, période du 1^er janvier 2002 au 31 décembre 2006.

DA13	TECKNIKA-HBA. Matrices graphiques de la municipalité de Alleyn-et-Cawood, 6 pages. Matrices 1 2 3 4 5 6

DA14	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Relevés d’accidents sur les routes 105 et 301, de 2002 à 2006, plan de localisation et liste des codes d’accidents. Documents 1 2 3 4 5

DA15	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Classification des véhicules lourds circulant par Kazabazua(année 2005), 39 pages.

DB1

MRC D’ANTOINE-LABELLE. Réponse du directeur général à la demande du BAPE de désigner une personne-ressource pour l'audience publique portant sur le projet, courriel du 3 mai 2007, 1 page.

DB2

MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU. Extraits du Plan de gestion des matières résiduelles, 21 juin 2006, pagination diverse. (1723 Ko)

DB3

MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU. Étude des scénarios de gestion des déchets ultimes de la région administrative de l’Outaouais, rapport préliminaire présenté par le Comité ad hoc sur la gestion des matières résiduelles en Outaouais, 12 mars 2007, 22 pages. (3366 Ko)

DB4

MUNICIPALITÉ-DE-ALLEYN-ET-CAWOOD. Information aux citoyens concernant la nouvelle réglementation sur le recyclage, 5 octobre 2004, 3 pages. (La version anglaise est intégrée au document.) (1174 Ko)

DB5

MUNICIPALITÉ-DE-ALLEYN-ET-CAWOOD. Community reminder 2005, 1 page.

DB6

MUNICIPALITÉ-DE-ALLEYN-ET-CAWOOD. Procès-verbal 081-09-06 concernant un référendum sur un site potentiel d’enfouissement, 1 page.

DB7

MUNICIPALITÉ-DE-ALLEYN-ET-CAWOOD. Extrait du règlement de la municipalité 97-014 concernant les nuisances publiques, p. 19 et 21.

DB8

MUNICIPALITÉ-DE-ALLEYN-ET-CAWOOD. Procès-verbal 108-10-04 concernant le projet et l’information à fournir aux payeurs de taxes, 1 page.

DB9

MUNICIPALITÉ-DE-ALLEYN-ET-CAWOOD. Copie de résolution concernant le projet, 1^er novembre 2004, 2 pages.

DB9.1

MRC DE PONTIAC. Extrait du procès verbal de l’assemblée régulière de la MRC de Pontiac tenue le 25 octobre 2004 sur la gestion des matières résiduelles (CM2004-344), copie certifiée le 5 septembre 2007, 1 page.

DB10

MUNICIPALITÉ D’ALLEYN-ET-CAWOOD. Procès-verbal – Avis de motion pour l’adoption du plan et des règlements d’urbanisme de la municipalité, résolutions n^os 031-04-06, 032-04-06, 033-04-06, 034-04-06 et 035-04-06 , avril 2006, p. 595.

DB11

Denis ZMINOU et al. « Chapitre 15 – Déchets et sols pollués », Fondements et pratique – Environnement et santé publique, 2003, p. 397 à 440. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DB12

SOUTH WEST PUBLIC HEALTH OBSERVATORY et CENTRE FOR RESEARCH IN ENVIRONMENTAL SYSTEMS, POLLUTION AND REMEDIATION. Waste management and public health: the state of the evidence, juillet 2002. (1301 Ko)

[En ligne www.swpho.nhs.uk/resource/view.asp?RID=9047]

DB13

Sabine GLANDIER. Risques sanitaires liés aux fuites de lixiviat dans les centres de stockage de déchets ménagers et assimilés, mémoire de fin d’études, École nationale de santé publique, 2002. (4898 Ko)
Annexes 1 2 3 4 (1001 Ko) 5 6 7 8

DB14

AGENCY FOR TOXIC SUBSTANCES AND DISEASES REGISTRY. Landfill Gas Primer. An Overview for Environmental Health Professionals, novembre 2001.
[En ligne www.atsdr.cdc.gov/HAC/landfill/html/intro.html]

DB15

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ONTARIO. Environmental risks of municipal non-hazardous waste landfilling and incineration , technical report summary, juillet 1999, 21 pages.
[En ligne www.ene.gov.on.ca/envision/techdocs/3795e.pdf]

DB16

AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX DE SERVICES DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE. Mémoire déposé dans le cadre de l’audience publique du BAPE portant sur le projet d’agrandissement de dépôt Rive-Nord (EBI) à Saint-Thomas, 5 avril 2005, 14 pages.

DB17

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Résumé d’orientation des Directives de l’OMS relatives au bruit dans l’environnement , 18 pages.
[En ligne www.who.int/docstore/peh/noise/bruit.htm]

DB18

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Bilan des connaissances _ Contrôle des goélands , février 2002, 50 pages et annexes. (2016 Ko)

DB19

CENTRE DE SANTÉ PUBLIQUE DE QUÉBEC et ENVIRONNEMENT CANADA. Le Goéland à bec cerclé : un risque pour la santé publique ?, 21 janvier 2003, 2 pages.
[En ligne
www.inspq.qc.ca /bulletin/bise/1992/bise_3_3.asp?Annee=1992#goeland]

DB20

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Extraits de la Loi sur la qualité de l’environnement, section VII sur la gestion des matières résiduelles, 2004.

DB21

UNITED STATES ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Assessment and Recommandations for Improving the Performance of Waste Contanment Systems, décembre 2002, 8 pages.

DB22

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableau sur les modes de gestion réglementaires pour la valorisation ou l’élimination usuelle des carcasses d’animaux morts, janvier 2007.

DB23

VILLE DE GATINEAU. Plan de gestion des matières résiduelles. Horizon 2006-2010, octobre 2005, 60 pages et annexes. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB23.1

VILLE DE GATINEAU. Extrait du Plan de gestion des matières résiduelles. Horizon 2006-2010, octobre 2005, pagination diverse.

DB24

VILLE DE GATINEAU. Sommaire du projet de plan de gestion des matières résiduelles, octobre 2005, 18 pages. (2860 Ko)

DB25

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Correspondance concernant la cession d’un terrain public à la municipalité d’Alleyn-et-Cawood, du 23 mars 2005 au 30 janvier 2006, pagination diverse.

DB26

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Lettre adressée à la Coalition contre le mégadépotoir de Danford en réponse aux plaintes de citoyens adressées au Ministre, 11 janvier 2007, 2 pages.

DB27

QUÉBEC. Extrait de la Loi sur les Élections et les Référendums dans les municipalités (L.R.Q., c. E-2.2), pagination diverse.

DB28

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Guide d’accueil et de référence pour les nouveaux élus municipaux, 2005, 8 pages et annexes. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

DB29

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Liste des usages sur les terres publiques, 5 pages.

DB30

MRC DE PONTIAC. Extrait du procès-verbal concernant les quotes-parts des municipalités en 2006 et en 2007 (résolution C.M. 2006-413), 22 novembre 2006, 2 pages.

DB31

MRC DE PONTIAC. Extrait du procès-verbal concernant le règlement n o 123-2006 pourvoyant aux revenus et dépenses de la MRC de Pontiac pour 2007 (résolution C.M. 2006-412), 22 novembre 2006, 4 pages.

DB32

MRC DE PONTIAC. Règlement n^o 127-2006 édictant le règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’un lieu d’enfouissement technique dans la MRC de Pontiac (résolution C.M. 2006-420), 22 novembre 2006, 4 pages et avis de conformité.

DB33

MRC DE PONTIAC. Extrait du procès-verbal concernant le site d’intérêt régional (résolution C.M. 2006-355), 25 septembre 2006, 2 pages.

DB34

MRC DE PONTIAC. Extrait du procès-verbal concernant le règlement no 120-2006 modifiant le règlement no 65-99 édictant le schéma d’aménagement révisé (résolution C.M. 2006-259), 26 juin 2006, 4 pages, annexe et carte. (1326 Ko)

DB35

MRC DE PONTIAC. Extrait du procès-verbal concernant le projet de règlement no 120-2006 modifiant le règlement no 65-99 édictant le schéma d’aménagement révisé (résolution C.M. 2006-187), 24 avril 2006, 1 page, annexe et carte. (1240 Ko)

DB36

MRC DE PONTIAC. Extrait du procès-verbal concernant le plan de gestion des matières résiduelles règlement n^o 118-2006, 10 octobre 2006, 2 pages et annexes. (1164 Ko)

DB37

FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS. Les comités de vigilance liés aux installations d’élimination des déchets au Québec – Bilan et perspectives, août 2000, 66 pages. (2011 Ko)

DB38

MRC DES COLLINES-DE-L’OUTAOUAIS. Plan de gestion des matières résiduelles , résolution d’adoption 04-05-129, résolution de modification 04-08-218, 82 pages. (1120 Ko)

DB39

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Courriel adressé au BAPE concernant le dépôt d’un plan illustrant les limites de vitesse près de Danford Lake, 23 mai 2007, 1 page et plan.

DB40

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Courriel en réponse à une question de la commission concernant les mesures prises pour éloigner les goélands du lieu d'enfouissement de Sainte-Sophie, 22 mai 2007, 1 page.

DB41

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Précisions concernant la présentation du promoteur, 24 mai 2007, 1 page.

DB42

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Grille d’analyse des requêtes, 13 décembre 2005, 3 pages.

DB43

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Demande d’utilisation du territoire .Analyse détaillée de la requête, 2 pages.

DB44

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET RÉGIONS. Régime général concernant l’adjudication des contrats municipaux, 21 février 2005, 3 pages.

DB45

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DU SPORT ET DU LOISIR. Adjudication des contrats et services professionnels à exercice exclusif, 19 juin 2002 (document révisé le 5 août 2003), non paginé.

DB46

QUÉBEC. Règlement sur l’adjudication de contrats pour la fourniture de certains services professionnels, [L.R.Q., c. C-19, r. 01], 2001, 7 pages.

DB47

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à une demande de la commission concernant le bilan des accidents survenus au cours de la période 2001 à 2006 sur une partie des routes 105 et 301, 2 pages et annexes.

DB47.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Extrait de la Politique de sécurité dans les transports 2001-2005, volet routier, chapitre 4, p. 29.

DB47.2

TRANSPORTS CANADA. Communiqué de presse concernant le prolongement de l’autoroute 5 en Outaouais, 15 novembre 2006, 2 pages.

DB48

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Grille d’évaluation des lieux d’enfouissement techniques au regard du Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles, 2 pages.

DB49

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information concernant les claims miniers et la réalisation de projet de LET sur les terres publiques, courriel du 1 ^er juin 2007, 1 page.

DB49.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Courriel concernant la négociation entre un promoteur et un détenteur de droits forestiers lorsqu’il y a vente de terrains grevés d’un CAAF, 1^er juin 2007, 1 page.

DB49.2

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Courriel en complément d’information au document DB49, point 2, 4 juin 2007, 1 page.

DB50

MRC DE PONTIAC. Règlement n^o 118-2006 édictant le plan de gestion des matières résiduelle, 1 page et annexe.

DB51

MRC DE PONTIAC. Plan de gestion des matières résiduelles, 23 mai 2006, 210 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible au secrétariat de la commission)

DB51.1

MRC DE PONTIAC. Plan de gestion des matières résiduelles - Document complémentaire, septembre 2005, 11 pages et annexes. (1303 Ko)

DB52

MRC DE PONTIAC. Documents divers concernant la position de l’Association du mont O’Brien face au projet, de 2002 à 2007, pagination diverse.

DB52.1

MOUNT O’BRIEN ASSOCIATION. Parc Mont O’Brien Project: Overview and Action Plan, août 2001, 15 pages.

DB53

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ESTRIE. Analyse comparative des technologies de traitement des matières résiduelles, février 2007, 52 pages.

DB54

BELLEAU GESTION ET PLANIFICATION. Observatoire astronomique du Mont O’Brien. Étude de pré-faisabilité, document préparé pour le CLD de Pontiac, 22 mars 2005, 88 pages.
Lexique-intro chap.1 à 3 4-5 (1736 Ko) 6 à 8 9-fin

DB55

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information concernant le tonnage des camions parvenant aux lieux d’enfouissement de Cantley et Perkins, 11 juin 2007, 1 page.

DB56

MRC DE LA-VALLÉE-DE LA-GATINEAU. Résolution concernant la régionalisation de la gestion des matières résiduelles, 29 mai 2007, 1 page.

DB57

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information concernant la communauté Kitizan Zibi et les négociations territoriales, 12 juin 2007, 1 page.

DB58

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Document de rectification, 20 juin 2007, 2 pages.

DB59

MUNICIPALITÉ D’ALLEYN-ET-CAWOOD. Résolution 034-05-05 concernant leur décision d’être l’hôte d’un lieu d’enfouissement qui servira la région de l’Outaouais, 4 avril 2005, 1 page.

DB60

MUNICIPALITÉ D’ALLEYN-ET-CAWOOD. Procès–verbal du 23 septembre 2006 dont la résolution 086-09-06 fait état de la demande faite à la MRC de Pontiac d’adopter le projet de lieu d’enfouissement technique en tant que projet d’intérêt régional, 1 page.

DB61

MUNICIPALITÉ D’ALLEYN-ET-CAWOOD. Procès–verbal de l’assemblée du 6 février 2006 dont la résolution 014-02-06 fait état de la demande d’un citoyen d’annuler la résolution 123-11-04, p. 578-581.

DB62

MUNICIPALITÉ D’ALLEYN-ET-CAWOOD. Droit de veto du maire d’Alleyn-et-Cawood concernant la résolution 014-02-06, 1 page.

DB63

MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU. Complément d’information concernant la gestion des matières résiduelles, la solution transitoire Gatineau-MRC, 1er août 2007, 1 page.

DB63.1

MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU. Extrait du procès-verbal concernant l’intention de déclaration de compétence à l’égard de certaines municipalités pour l’élimination des déchets ultimes pendant la période de transition 2009-2012, 19 juin 2007, 2 pages.

DB63.2

MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU. Extrait du procès-verbal concernant la régionalisation de la gestion des matières résiduelles, 19 juin 2007, 2 pages.

DB64

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS. Avis sur l’acceptabilité du projet de lieu d’enfouissement technique à Danford Lake, août 2007, 6 pages.



DC1	Denise LAROCQUE-RENAUD. Lettre adressée à M. Pierre-Louis Lafleur, président du comité de vigilance environnementale, concernant la composition et les activités du comité, 27 mars 2007, 1 page.

DC1.1	Denise LAROCQUE-RENAUD. Lettre adressée à M. Denis Rouleau, président de LDC, Gestion et services environnementaux, concernant le comité de vigilance, 4 mai 2007, 1 page.

DC2	ENVIR-EAU. Commentaires techniques sur le rapport de LDC-Gestion et services environnementaux, document préparé pour la Coalition de citoyens contre le projet de mégadépotoir de Danford Lake, mai 2007, 13 pages.

DC3	COALITION DE CITOYENS CONTRE LE PROJET DE MÉGADÉPOTOIR DE DANFORD LAKE. Lettre adressée à la commission concernant le dépôt de documents sur les statistiques d’accidents et les débits de circulation sur les routes 105 et 301, 18 mai 2007, 1 page.

DC3.1	Compilation des accidents sur la route 301 entre 2002 et 2006, 3 pages et annexe.

DC3.2	Compilation des accidents sur la route 105 entre 2002 et 2006 pour les municipalités de Chelsea, La Pêche, Low et Kazabazua, non paginé.

DC3.3	Débits de circulation sur les routes 105 et 301,2004-2005, 1 page et 2 cartes. (2101 Ko)

DC4	Ken MOLYNEAUX. Information concernant la présence de résidence dans un rayon de 2 km du projet, 17 mai 2007, 1 page.

DC5	Ginette DUCHARME THIBAULT. Courriel concernant la consultation et la marge de manœuvre des citoyens au regard du projet, 18 mai 2007, 1 page.

DC6	Ken MOLYNEAUX. Courriel concernant les réactions des citoyens face au projet, 18 mai 2007, 3 pages.

DC7	Mary MASOTTI. Courriel comportant une liste des utilisateurs de la rivière Picanoc, 25 mai 2007, 1 page.

DC8	« Mt O’Brien adds name to list of megadump protesters», The Low Down to Hull & Backs News, document déposé par M. Renato Livinal, 23 mai 2007, 1 page. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DC8.1	Exemplaire du bulletin de vote et résultats du vote relativement à la consultation sur le mégadépotoir de Danford Lake menée au printemps et à l’été de 2007 auprès des membres en règle de l’Association du mont O’Brien, documents déposés par M. Renato Livinal, 2 pages.

DC9	Renato LIVINAL. Documents divers sur le parc du mont O’Brien déposés lors de la première partie.

DC10	Michèle BORCHERS. Documents complémentaires à son intervention lors de la première partie (DT2, p. 68 et 69). (1932 Ko)

DC11	Michèle BORCHERS. Document de rectification, 12 juin 2007, 3 pages.

DC12	Stacy MOLYNEAUX. Document de rectification, 16 juin 2007, 2 pages.

DC13	Ota HORA. Document de rectification concernant son intervention verbale du 16 juin 2007, 1 page.

DC14	Charlene SCHARF. Document de rectification au document du promoteur DA10, 21 juin 2007, 1 page.

DC15	André CARRIÈRE. Document de rectification au mémoire DM53, 21 juin 2007, 1 page.

DC16	Ed MASOTTI. Document de rectification au mémoire DM19, 14 juin 2007, 2 pages.

DC17	MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Information concernant la demande de réduction de la limite de vitesse sur la route 105, 1 page et annexes. (1514 Ko)



DD1	Québec. « Règlement sur les lieux d’enfouissement sanitaire », Gazette officielle du Québec, partie 2, 25 mai 2005, articles 72 à 79, p. 1897 et 1898.