DÉPÔT RIVE-NORD INC. Inspection des infrastructures existantes par le ministère de l’Environnement. Sommaire des avis d’infraction pour les années 2000 à 2004, février 2005.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Inspection des infrastructures existantes par le ministère de l’Environnement. Recueil des rapports pour l’année 2004, février 2005, pagination multiple.
rapport de janvier à mars(1863 Ko)d'avril à juin(3104 Ko)
de juillet à septembre(3680 Ko) d'octobre à décembre (4511 Ko)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Inspection des infrastructures existantes par le ministère de l’Environnement. Recueil des rapports pour l’année 2003, février 2005, pagination multiple.
rapport de janvier à mars(2503 Ko) d'avril à juin(2043 Ko)
de juillet à septembre(1415 Ko) d'octobre à décembre (2218 Ko)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Inspection des infrastructures existantes par le ministère de l’Environnement. Recueil des rapports pour l’année 2002, février 2005, pagination multiple.
rapport de janvier à mars(1973 Ko) d'avril à juin(1755 Ko)
de juillet à septembre(3040 Ko) d'octobre à décembre (3311 Ko)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Inspection des infrastructures existantes par le ministère de l’Environnement. Recueil des rapports pour l’année 2001, février 2005, pagination multiple.
rapport de janvier à juin(3032 Ko) de juillet à décembre(2374 Ko)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Inspection des infrastructures existantes par le ministère de l’Environnement. Recueil des rapports pour l’année 2000, février 2005, pagination multiple.
rapport de janvier à juin ( 3215 Ko) de juillet à décembre (3715 Ko)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Protocole d’entente intervenu entre le Syndicat de l’Union des producteurs agricoles Kildare Lanaudière et Dépôt Rive-Nord inc., 8 février 2005, 9 pages.

COUR DU QUÉBEC. Jugement sur requête pour permission d’en appeler d’une décision du Tribunal administratif du Québec, 3 mars 2004, 11 pages.

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC. Ordonnance d’exclusion de la zone agricole d’une partie des lots 376, 388 et 389 de la municipalité de Saint-Thomas, novembre 2003, 30 pages.

COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Décision concernant l’exclusion d’une partie des lots 376, 388 et 389 de la municipalité de Saint-Thomas, octobre 2002, 8 pages et annexe.

DÉPÔT RIVE-NORD INC, Présentation du projet par M. Luc Turcotte à la séance du 7 mars 2005 en soirée, 29 pages. (2297 Ko)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Tableau présentant les quantités résiduelles admises au lieu d’enfouissement sanitaire. Registre mensuel 2004-2005, 8 mars 2005, 1 page.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Tableau concernant le rythme d’exploitation de la cellule d’enfouissement C-3, 8 mars 2005, 2 pages.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Correspondance entre Dépôt Rive-Nord inc. et le ministère de l’Environnement concernant l’écran d’étanchéité périphérique, 16 septembre, 27 septembre et 21 octobre 2004, pagination multiple.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Résolutions d’appui au projet, février 2005, pagination multiple. (1684 Ko)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Projet d’aménagement d’une cellule d’enfouissement technique à Saint-Thomas – L’eau, une ressource à protéger, présentation à la séance du 8 mars 2005, 28 pages. (3237 Ko)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Projet d’aménagement d’une cellule d’enfouissement technique à Saint-Thomas – Un service essentiel d’hygiène publique, l’élimination des matières des résiduelles, présentation à la séance du 8 mars 2005, 15 pages. (1994 Ko)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Projet d’aménagement d’une cellule d’enfouissement technique à Saint-Thomas – Transfert des matières résiduelles, présentation à la séance du 9 mars 2005, 9 pages.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Projet d’aménagement d’une cellule d’enfouissement technique à Saint-Thomas, révision du tableau 1.8 du document PR3.1, 10 mars 2005, 1 page.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Note technique dressant un bilan de la circulation routière générée par les activités de Dépôt Rive-Nord inc., 10 mars 2005, 1 page et carte.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Note technique apportant des précisions sur les modalités de réalisation de l’étude hydrogéologique associée à l’abaissement local du niveau des eaux souterraines, 10 mars 2005, 1 page.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Note technique apportant des précisions sur les modalités de réalisation de l’étude de perception, 10 mars 2005, 1 page.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Présentation sur la surveillance des odeurs du site, 9 mars 2005, 3 pages

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Parc de technologies environnementales de Saint-Thomas et projet d’aménagement d’une cellule d’enfouissement technique – Évaluation de la perception des risques, des nuisances et des impacts psychosociaux susceptibles d’en découler, plan d’étude, mars 2005, 6 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Analyse de l’air à Sainte-Geneviève-de Berthier et à Saint-Thomas, communiqué, 6 novembre 2000, 1 page.

MINISTRY OF THE ENVIRONMENT OF ONTARIO. Environmental Risks of Municipal Non-Hazardous Waste Landfilling and Incineration. Technical Report Summary, juillet 1999, 21 pages. (1967 Ko)

AGENCY FOR TOXIC SUBSTANCES AND DISEASE REGISTRY. « Health Studies Related to landfill Gas Exposures », Landfill Gas Primer – An Overview for Environmental Health Professionals, Appendix C, novembre 2001, p. c-1 à c-6. (1006 Ko)

J. JACOBS , H. SCHARFF, F. VAN ARKEL and C.W. DE GIER. Odour Reduction by Aeration Prior to Excavation, 8 pages.

R. GÖSCHL. Remediation of Disused Landfill Sites trough Excavation/Redisposition and Treatment, 1999, 8 pages.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Présentation sur l’évaluation de la qualité de l’air, 10 mars 2005, 3 pages.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Lettres du promoteur adressées aux municipalités de Sainte-Geneviève-de-Berthier et Lanoraie et lettre de transmission, 18 mars 2005, 3 pages.

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Carte illustrant les travaux de construction d’un écran d’étanchéité réalisé en 2004, 1 carte (3147 Ko)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Évaluation du potentiel aquifère, note technique réalisée par Tecsult inc., mars 2005, 5 pages et annexes. (1851 Ko)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Lettre du promoteur concernant le dépôt d’un extrait d’archive du journal New York Times daté du 23 juin 2003 qui traite de la résistance de l’écran d’étanchéité sous les tours du Word Trade Center à la suite de leur tragique effondrement, 1 page et annexe. (Disponible en version papier seulement.)

DÉPÔT RIVE-NORD INC. Rectifications aux mémoires des participants, mai 2005, 35 pages et annexes.

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles - Projet, juin 2004, 81 pages et annexes. (1182 Ko)
Annexes 1 2 3 4 partie 1 4 partie 2 (2313 Ko)

MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS. Convention de partenariat intervenue entre la municipalité de Saint-Thomas et Service Sanitaire R.S. inc., 12 et 14 novembre 2001, 11 pages et annexe.

MRC DE JOLIETTE. Schéma d’aménagement (version refondue), 10 décembre 1987, pagination multiple. (Version papier :exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)

MRC DE JOLIETTE. Convention de partenariat sur la gestion des matières résiduelles intervenue entre la MRC de Joliette et Service Sanitaire R.S. inc., 20 novembre 2001, 25 pages et annexe.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. État actuel des eaux souterraines et de surface. Lieu d’enfouissement sanitaire de Saint-Thomas et Sainte-Geneviève-de-Berthier – Rapport d’analyse, 6 pages et annexes.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Révision des objectifs environnementaux de rejet pour la phase d’exploitation principale et postfermeture pour le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Saint-Thomas, 1^er mars 2005, 10 pages et lettre de transmission.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Procédure intérimaire d’évaluation des impacts du biogaz sur l’air ambiant pour les projets de lieux d’enfouissement sanitaire soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement, document de travail, 1^er mars 2004,1 page et tableau.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Projet de modifications de certains articles du projet de Règlement sur l’enfouissement sanitaire et l’incinération de matières résiduelles, 10 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Devis de référence concernant les biogaz, 4 pages.

DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE. Évaluation de l’impact sur la qualité de l’air et évaluation préliminaire du risque sur la santé pour le projet d’aménagement d’une cellule d’enfouissement technique à Saint-Thomas, février 2005, 6 pages.

DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE. L’enfouissement des déchets et la santé de la population. Revue de la littérature, mars 2005, 17 pages.

MRC D’AUTRAY. Schéma d’aménagement, 1982, pagination multiple.
(Document disponible au secrétariat de la commission)

MRC D’AUTRAY. Plan de gestion des matières résiduelles, septembre 2003, 80 pages. (Document disponible au secrétariat de la commission)

COMMUNUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Compétitivité et financement par l’industrie de la totalité des coûts de recyclage des emballages et des imprimés, étude réalisée par Enviroscope en collaboration avec MCE Conseils, octobre 2004, 29 pages.

QUÉBEC. La circulation des véhicules lourds sur le réseau municipal, 4^e édition, 2003, 38 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Représentation de données de juillet 2000 provenant de la MRC de Joliette sur le pourcentage des camions accédant par différents trajets, document déposé le 7 mars 2005, 1 carte.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Données de circulation, 2003, document déposé le 7 mars 2005, 1 carte.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS. Règlement n^o 5.1-1992 modifiant les limites du site d’enfouissement et la valorisation des déchets à Saint-Thomas en agrandissant une partie des lots 389, 388 et 376, document déposé le 7 mars 2005, 2 pages et annexe.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS. Règlement n^o 3.15-1995 modifiant les limites de la zone 34 en agrandissant la zone 34 à même une partie de la zone 35, document déposé le 7 mars 2005, 2 pages et annexes.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS. Règlement n^o 2-2003 relatif à la circulation des camions et des véhicules outils, document déposé le 7 mars 2005, 3 pages et annexes.

MUNICIPALITÉ DE SAINT-THOMAS. Règlement n^o 2.1-2003 modifiant le règlement no 2-2003, document déposé le 7 mars 2005, 2 pages et annexes.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Liste des avis d’infraction de 1995-2005 – Dépôt Rive-Nord inc – Centre de compostage, document déposé le 8 mars 2005 par la Direction de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 1 page et annexes.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Tableau intitulé Précisions obtenues sur les LES autorisés par décret, document DB44 déposé dans le cadre de l’audience publique sur le projet du LES dans la municipalité Argenteuil–Deux-Montagnes, 3 pages.

FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS. Analyse de la contamination des eaux souterraines du lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Geneviève-de-Berthier – Saint-Thomas-de-Joliette. Rapport principal, juin 2004, 44 pages et annexes.
rapport annexes 1-4 ( 1000 Ko) annexe 5

RECYC-QUÉBEC. Suivi des actions du Plan d’action québécois sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008, document de travail, mars 2005, 3 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Présentation de M. Michel Simard concernant la Politique québécoise de gestion matières résiduelles 1998-2008 le 8 mars 2005 en soirée, 28 pages.

VILLE DE BERTHIERVILLE. Plan de localisation de la prise d’eau. Station de pompage, 11 février 2005, 1 page.

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Présentation du PMGMR de la CMM par M. Jacques Trottier le 8 mars 2005 en soirée, 4 pages.

RECYC-QUÉBEC. État d’avancement des plans de gestion des matières résiduelles, fiche d’information, 9 mars 2005, 1 page.

RECYC-QUÉBEC. Valeur des matières récupérées, fiche d’information, 2 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Commentaires sur le document de l’Institut de santé publique du Québec (février 2005) portant sur l’étude d’impact pour le LES de Saint-Thomas, 7 mars 2005, 4 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Procédure de traitement des plaintes, document déposé le 10 mars 2005, 3 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Registre des plaintes pour Dépôt Rive-Nord inc. entre le 16 octobre 2002 et le 10 mars 2005, 8 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Suivi d’une demande de M. Gaétan Bayeur , président du Regroupement vert de Sainte-Geneviève-de-Berthier concernant le ponceau sur les lots P-137 et P-138, compte-rendu d’une rencontre du conseil de ville de Sainte-Geneviève-de-Berthier du 27 février 2002 et rapports d’inspection de la Direction régionale de Lanaudière du ministère de l’Environnement, pagination diverse.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Suivi d’une demande de M. Gaston Hénault concernant une demande d’accès au dossier des plaintes portant sur les travaux dans un cours d’eau sans certificat d’autorisation par les Entreprises Berthier, 8 mars 2005, 2 pages et annexes.

Alexandre CABRAL. Expertise sur l’efficacité d’un mur de bentonite comme écran périphérique pour l’isolation d’une cellule d’enfouissement au site de Saint-Thomas, étude faite pour le compte de la MRC de Joliette et la MRC de D’Autray, 26 juin 2001, 14 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Suivi du dossier de classification et responsabilité d’entretien de la municipalité de Sainte-Geneviève-de-Berthier à propos du transport sur le rang Saint-Philomène entre 1993 et 2003, pagination multiple.

MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER. Suivi de la correspondance de la municipalité concernant la demande d’attestation de conformité des infrastructures de traitement de lixiviation en 2004, 4 pages et annexe.

MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER. Suivi de la correspondance de la municipalité concernant la demande d’attestation de conformité pour la restauration des sols en 2004, 5 pages et annexe.

MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER. Extraits de procès-verbaux de la municipalité, résolutions n^os 02-125 et 03-12-168 concernant les plans de gestion des matières résiduelles, pagination diverse.

MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER. Extraits de procès-verbaux de la municipalité, résolutions n^os 03-07-099, 00-148, 99-078, 98-170 et 98-168 concernant les odeurs, pagination diverse.

MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER. Extraits de procès-verbal et correspondance, résolution n^o 02-043 concernant le projet de compensation entre le groupe EBI et la municipalité, 1 page et annexe.

MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER. Extraits de procès-verbaux de la municipalité, résolutions n^os 05-01-011, 04 12 210, 03-11-152, 01-141 et 00-115 concernant le projet d’agrandissement du site d’enfouissement sanitaire de Saint-Thomas, pagination diverse.

DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LANAUDIÈRE. L’enfouissement des déchets et la santé de la population, présentation de M. Gabriel Hakizimana, le 9 mars 2005, 18 pages.

RECYC-QUÉBEC. Bilan 2002 de la gestion des matières résiduelles au Québec, Pour un développement durable . Cap sur 2008, 46 pages.

RECYC-QUÉBEC. Tableau des matières résiduelles acheminées au LES de Saint-Thomas selon les données disponibles dans les plans de gestion des matières résiduelles des MRC desservies, 14 mars 2005, 1 page.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Procédure de délivrance des permis SEG (Scientifique – Éducatif – Gestion de la faune) – Contrôle des populations animales, 4 pages. (1318 Ko)
[En ligne (17 mars 2005):
http://intrafapaq/oof/t/procedure_delivrance_permis/controle_ populations.stm]

MRC DE JOLIETTE. Plan de gestion des matières résiduelles – Rapport final 2005, janvier 2005, 102 pages et annexes.(7885 Ko) (Document disponible au secrétariat de la commission.)

ENVIRONNEMENT CANADA. Atlas de conservation des terres humides de la vallée du Saint-Laurent (1993-1994) – Zone 0,83 km, 31 mars 2005, 1 page.
[En ligne (19 janvier 2005) :
http :mercator.qc.ec.gc.ec.ca/servlet/com.esri.esrimap.Esrimap ?ServiceName=Atlas]

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Précisions concernant la zone tampon d’un lieu d’enfouissement, note de service, 17 mars 2005, 2 pages.

MRC DE JOLIETTE. Réponse à une question posée par M. Karel Ménard à la séance publique du 8 mars 2005 concernant l’intention de la MRC de limiter à 275 000 tonnes métriques, l’enfouissement sur son territoire, 24 mars 2005, 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre adressée au promoteur concernant les milieux hydriques, Direction régionale de Lanaudière, 31 mars 2005 1 page et courriel de transmission.

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE, DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE. Bilan de mortalité dans les municipalités de la Visitation-de-l’île-Dupas, Saint-Ignace-de-Loyola, Berthierville et de Sainte-Geneviève-de-Berthier 1992-1996, octobre 1999, tableau 1 à 15.

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE, DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE. Quelques indicateurs sanitaires pour les municipalités de Berthierville, Lanoraie, Saint-Thomas et Sainte-Geneviève-de-Berthier, mars 2005, 19 pages.

MUNICIPALITÉ DE PAROISSE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DE-BERTHIER. Extrait du procès-verbal de la séance tenue le 24 mai 2005 concernant la sauvegarde des milieux humides, 2 pages.

CONPOREC INC. Gestion intégrée des résidus urbains. La solution économique et écologique, dépliant promotionnel déposé par M. Mickaël Morin le 7 mars 2005. (Disponible au secrétariat de la commission.)

CENTRE DE RECHERCHE INDUSTRIELLE DU QUÉBEC. CRIQ-Environnement, document sur les différents traitements des matières résiduelles, déposé par M. Mickaël Morin le 7 mars 2005. (Disponible au secrétariat de la commission.)

COMITÉ DE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE DU QUÉBEC. Mieux vivre avec nos déchets. La gestion des déchets solides municipaux et la santé publique, 1993, 77 pages.

FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS. Capacités annuelles d’élimination désirées par les promoteurs des projets d’agrandissement des lieux d’enfouissement sanitaire de Lachute, Lachenaie et Sainte-Sophie dans leurs études des d’impact sur l’environnement respectives ainsi que les quantités autorisées par décrets suite à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement, documents déposé le 8 mars 2005, pagination multiple.

Un petit coin de paradis qui est devenu un enfer, article de presse déposé par M. Gaston Hénault le 9 mars 2005, 1 page.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Ordonnance du ministère de l’environnement en vertu des articles 60 et 61 de la Loi sur la qualité de l’environnement, 29 octobre 1999, 14 pages.

MUNICIPALITÉ DE LANORAIE. Recueil des infractions entre le 2 mai 1979 et décembre 2002, document déposé par le représentant de la municipalité de Lanoraie le 8 mars 2005, 3 pages.

MUNICIPALITÉ DE LANORAIE. Rencontre concernant la rivière Saint-Joseph, 9 mars 2005, 1 page et annexe.

MUNICIPALITÉ DE LANORAIE. Extraits des procès-verbaux de la municipalité concernant le processus d’actualisation et de recherche des données et paramètres nécessaires à une sécurisation des lieux, 1^er et 24 novembre 2004, 3 pages.

MUNICIPALITÉ DE LANORAIE. Pétitions de citoyens signées entre juin 2000 et janvier 2005, déposées par le représentant de la municipalité de Lanoraie à la séance du 10 mars 2005 en soirée.