BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY ET PROMOTION SAGUENAY INC. Avis de projet, juillet 2010, 21 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2010, 23 pages.

PR3

ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY ET PROMOTION SAGUENAY INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, septembre 2011, 249 pages. (6478 Ko)

PR3.2

Documents annexes, janvier 2011, pagination diverse.

Annexes A-1 à B-5
A-1	Directives provinciales
A-2	Directives fédérales
B-1	Réunion d'information du 12 novembre 2009
B-2	Réunion d'information du 14 décembre 2009
B-3	Rencontre avec des représentants du syndicat local de l'UPA le 14 mai 2010
B-4	Réunion d'information du 1^er décembre 2010
B-5	Réunion d'information du 11 janvier 2011
Annexes C-1 à I
C-1	Article du Progrès-Dimanche du Saguenay–Lac-Saint-Jean du 13 septembre 2009 (4572 Ko)
C-2	Article du Quotidien du Saguenay du 24 octobre 2009
C-3	Article du Quotidien du Saguenay du 24 septembre 2010
D-1	Compte rendu de la réunion du 14 avril 2010 sur l'avenir du terrain de l'ancienne usine de Port-Alfred
D-2	Compte rendu de la réunion du 8 juin 2010 sur l'avenir du terrain de l'ancienne usine de Port-Alfred
E	Dépôts de surface et tourbières le long de l'emprise projetée (5870 Ko)
F	Localisation des points de mesure de l'ambiance sonore, conditions météorologiques lors des mesures de bruit et graphiques de mesure du bruit ambiant actuel (6663 Ko)
G	Rapport d'ingénierie préliminaire
I	Cartographie des simulations sonores en phase d'exploitation (4140 Ko)

PR3.2.1

Réunion d’information publique – Annexe B-6, 15 juin 2011, 2 pages.

PR3.2.2

Inventaire des populations d’oiseaux – Annexe H, non daté, non paginé. (7297 Ko)

PR3.2.3

ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY ET PROMOTION SAGUENAY INC. Annexe 1 du rapport d’ingénierie préliminaire du projet de desserte ferroviaire au terminal maritime de Grande-Anse produit par Cegertec, novembre 2010, 1 page.
(6237 Ko)

PR3.3

Résumé, janvier 2012, 111 pages. (9379 Ko)

PR3.4

ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY ET PROMOTION SAGUENAY INC. Addenda à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, mai 2012, 21 pages. (3773 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 1^re série, 11 juillet 2011, 17 pages.

PR5.1

ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY ET PROMOTION SAGUENAY INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^re série, novembre 2011, 47 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^e série, décembre 2011, non paginé.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 avril 2011 au 1^er février 2012, pagination diverse.

1.	Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 9 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 6 avril 2011, 1 page.
2.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 20 décembre 2011, 1 page.
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 21 avril 2011, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 18 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 4 mai 2011, 3 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 11 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 27 avril 2011, 2 pages.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 14 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 2 mai 2011, 2 pages.
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des affaires régionales du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 21 avril 2011, 2 pages.
	–	Direction générale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 22 novembre 2011, 2 pages.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Direction des relations et du suivi des ententes, 24 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction des relations et du suivi des ententes, 4 mai 2011, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des évaluations environnementales, 1^er février 2012, 2 pages.
	–	Direction des évaluations environnementales, 21 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction des évaluations environnementales, 26 mai 2011, 3 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 16 novembre 2011, 3 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 21 avril 2011, 5 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 novembre 2011, 5 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 23 juin 2011, 8 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 décembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 27 octobre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 juillet 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 juin 2011, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 mai 2011, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 21 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 12 mai 2011, 2 pages.
9.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention générale, 7 septembre 2011, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 8 février 2012, 3 pages.

PR8

ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY ET PROMOTION SAGUENAY INC. Liste des lots touchés par le projet, 22 février 2012, 1 page.

PR8.1

Réponses aux questions posées par un citoyen lors de la séance publique du 19 mars 2012, 27 mars 2012, 2 pages.

PR8.1.1

YOCKELL ASSOCIÉS INC. Réponses aux questions du promoteur à la suite de la séance publique du 19 mars 2012, 26 mars 2012, 1 page.

PR8.1.2

Étude des répercussions sonores reliées à l’implantation d’une desserte ferroviaire, décembre 2010, 16 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 28 février 2012, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 2 mai 2012, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 6 avril au 13 avril 2012, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 26 avril 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 28 février 2012, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant l’ajout de trois nouveaux documents, 28 mars 2012, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 11 mai 2012, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 1^er juin 2012, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du Rapport d'enquête et d'audience publique, 16 novembre 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public du 28 février au 13 avril 2012, 20 avril 2012, 5 pages.