BAPE-liste des documents

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DA1

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Complément d’information – Tronçon Montréal, 29 octobre 2008, 6 pages et annexes. (1652 Ko)

DA2

BAKER ENGINEERING AND RISK CONSULTANTS, INC. Étude des risques potentiels pour la nouvelle ligne de trains de banlieue de l’Est, traduction du document PR8.5, 19 septembre 2008, 24 pages.

DA3

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Liste des groupes rencontrés lors de consultations, 2 pages.

DA4

Présentation multimédia du projet, 9 décembre 2008, 39 transparents. (7877 Ko)

DA5

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia sur la zone d’étude sonore générale, 34 transparents. (5623 Ko)

DA6

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia sur le choix du scénario, 12 transparents.

DA7

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia sur l’électrification, 14 transparents

DA8

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia sur l’étude de risques, 9 transparents.

DA9

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia sur les milieux humides affectés, 1 transparent.

DA10

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia sur les vibrations, 6 transparents.

DA11

GENIVAR. Identification des enjeux environnementaux relatifs au développement des boisés localisés à proximité du terrain d’aviation de Mascouche, à Mascouche et Terrebonne, rapport final, octobre 2006, 23 pages et annexes. (1333 Ko)

Figure 1	Localisation de la zone d'étude et identification des éléments du milieu physique (2274 Ko)
Figure 2	Groupements végétaux et espèce à statut précaire dans la zone d'étude

DA12

GENIVAR. Identification des enjeux environnementaux relatifs à un développement ferroviaire à l’intérieur d’un grand marécage à Terrebonne, rapport final, octobre 2006, 22 pages et annexes 2 à 5. (1778 Ko)

Annexe 1	Liste des espèces végétales présentes dans chaque groupement
Figure 1	Identification et localisation des peuplements situés à l'intérieur du marécage au nord de la 640 à l'angle de la montée des Pionniers à Terrebonne.

DA13

COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE. Avis de conformité concernant les lots rénovés 2913200-P, 1951042, 1951064-P et 1951031, 8 octobre 2008, 1 page.

DA14

COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE. Lettre concernant les lots rénovés 2444194-P, 3588952-P, 3588959-P, 2103022-P et 2103318-P, 25 novembre 2008, 2 pages.

DA15

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia concernant la demande d’autorisation à des fins autres qu’agricoles à la CPTAQ, juillet 2008, 1 page.

DA16

VILLE DE MONTRÉAL. Plan de transport, 14 volets et annexe.
[En ligne : http://ville.montreal.qc.ca/portal/page?_dad=portal&_pageid=4577,7757563& schema=PORTAL]. (2909 Ko)

DA17

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réalisation d’études d’avant-projet préliminaire et d’impact environnemental – Ligne de train de banlieue de l’Est, étude de justification, version finale, avril 2008, 114 pages et annexes. (5292 Ko)

DA18

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Lettre adressée à M. Richard Cardin concernant les procédures d’expropriation, 17 décembre 2008, 1 page.

DA19

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia sur les impacts environnementaux, 11 transparents.

DA20

VILLE DE MONTRÉAL. Plan de transport 2008, 221 pages.
[En ligne : https://servicesenligne2.ville.montreal.qc.ca/sel/publications/htdocs/
porteaccespublication_Fr/porteaccespublication.jsp?systemName=31761569]

DA21

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Plan stratégique de développement du transport métropolitain, document synthèse, décembre 2003, 36 pages.
[En ligne : www.amt.qc.ca/corpo/documents/planstrategique/index.asp]

DA22

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête origine-destination 2003 – La mobilité des personnes dans la région de Montréal, 171 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
[En ligne : www.cimtu.qc.ca/EnqOD/2003/Index.asp]

DA23

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia sur le bilan des gaz à effet de serre, 6 transparents.

DA24

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT Présentation multimédia sur la croissance prévue de l’achalandage, 1 transparent.

DA25

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia du site de General Dynamics, 1 transparent.

DA26

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia de la gare de Mascouche, 1 transparent.

DA27

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Présentation multimédia du corridor CN, 1 transparent.

DA28

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT Présentation multimédia sur la problématique de circulation, 1 transparent.

DA29

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Suivi des demandes de la commission faites lors des séances publiques, 15 janvier 2009, 2 pages et annexes.

DA30

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Rectificatifs à la suite de la présentation des mémoires, 23 janvier 2009, 20 pages.

DA31

LE CONSORTIUM DS-SM-HMM. Estimation du bilan de NOx, de SO2 et de PM2,5, 30 janvier 2009, 6 pages.

DA32

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Rectifications apportées au mémoire soumis par les procureurs de General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques–Canada inc., 23 février 2009, 9 pages.

DB1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Vérification d’assujettissement du projet de train de banlieue de l’Est, 15 mai 2006, 2 pages.

DB2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Commentaires sur la modélisation de la dispersion atmosphérique – Train de l’Est – Gare de Mascouche, 3 décembre 2008, 2 pages.

DB3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Commentaires sur la modélisation des émissions atmosphériques des trains à la gare Mascouche, 5 décembre 2008, 1 page.

DB4

VILLE DE TERREBONNE. Règlements d’urbanisme – Compilation du règlement de zonage, mise à jour no 5, août 2008, pagination diverse. (Seule la version électronique est disponible.)
Chapitres 1 à 15, chapitre 16 : section 1 : parties 1, 2 et 3, section 2 : Annexes A-D, E, F-G, H parties 1 (7961 Ko) et 2 (4354 Ko).

Autres documents :
Plan de zonage (7667 Ko) ;
Annexe A Plan 1 (6408 Ko) ;
Annexe B Plan 0 (3442 Ko) ;
Annexe E Plans 1, 2 et 3 ;
Zonage schémas : ZC98b1 (7875 Ko), ZC98b2 (7824 Ko) et ZC98h1 (7632 Ko)

DB4.1

VILLE DE TERREBONNE. Règlements de zonage-1001, extraits, Direction de l’aménagement du territoire, pagination diverse. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DB5

VILLE DE TERREBONNE. Règlements d’urbanisme – Compilation du règlement de plan d’urbanisme, mise à jour no 5, août 2008, 182 pages et annexe. (8895 Ko)

DB6

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales, mars 2003, dépliant à six volets et annexe.

DB7

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Intervention lors d’incidents impliquant le propane – Distance minimale des intervenants et rayon d’évacuation en fonction de la capacité du récipient lorsqu’il est chauffé directement par les flammes, 1 page.

DB8

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Intervention lors d’incidents impliquant le propane – Débit d’eau pour refroidir un récipient non en contact avec les flammes selon sa capacité, 1 page.

DB9

MRC DES MOULINS. Règlement no 97-12 modifiant le règlement no 97 adoptant le schéma d’aménagement révisé de la MRC des Moulins afin de désigner « aire d’affectation urbaine » le secteur du pôle de la gare de l’Agence métropolitaine de transport de Terrebonne, 12 décembre 2006, non paginé.

DB10

MRC DES MOULINS. Règlement no 97-16 modifiant le règlement n^o 97 adoptant le schéma d’aménagement révisé de la MRC des Moulins afin de désigner « aire d’affectation urbaine » le secteur du pôle de la gare de l’Agence métropolitaine de transport de Mascouche, 10 octobre 2007, 2 pages et annexe.

DB11

MRC DES MOULINS. Règlement no 97-22 modifiant le règlement no 97 adoptant le schéma d’aménagement révisé de la MRC des Moulins afin de définir et baliser le développement du pôle de la gare Mascouche-Terrebonne, 13 août 2008, 13 pages. (7085 Ko)

DB12

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Commentaires sur le rapport d’analyse concernant les risques d’accidents technologiques d’une entreprise non soumise à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement mais qui est voisine du terrain visé pour l’implantation de la gare du projet à l’étude, 8 décembre 2008, 3 pages.

DB13

VILLE DE REPENTIGNY et MRC DE L’ASSOMPTION. Règlement n^o 44 relatif au bruit, 10 juin 2003, non paginé.

DB14

VILLE DE REPENTIGNY et MRC DE L’ASSOMPTION. Règlement modifiant le règlement no 44 relatif au bruit, 23 juillet 2007, 1 page.

DB15

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. La politique québécoise du transport collectif, 2006, 59 pages. (2888 ko)

DB15.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Synthèse de la politique québécoise du transport collectif, non paginé

DB16

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Programme d’aide au transport collectif, 2008, 23 pages.

DB17

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Protocole d’entente Ruisseau de Feu, 11 décembre 2008.
[Courriel de Yannick Bilodeau adressé à Marie-Josée Méthot du BAPE]

DB17.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Protocole d’entente dans le but de planifier une aire de conservation à des fins fauniques et récréatives en bordure de la rivière des Prairies à Terrebonne, février 2007, 24 pages et annexes.

DB18

MRC DE L’ASSOMPTION. Règlement no 95 modifiant le règlement no 75 tel que déjà modifié par les règlements nos 82, 86, 87, 88, 90 et 93 relatif au schéma d’aménagement révisé, 30 janvier 2006, 3 pages et annexes.

DB19

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Précisions concernant la dose thermique équivalente, 15 janvier 2009, 1 page.
[Courriel de Paul Lefebvre adressé à Marie-Ève Fortin du BAPE]

DB20

VILLE DE MASCOUCHE. Caractérisation de l’usage et de l’affectation du sol dans un rayon de 1 km autour du site d’Inter-Propane, carte.

DB21

VILLE DE MASCOUCHE. Présentation multimédia sur le plan de développement TOD du secteur A25-A640 et de la voie ferrée à Mascouche – Cité de la gare, concept d’aménagement et stratégie réglementaire, août 2008, 44 transparents et 2 cartes. (4492 Ko)

DB22

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à une question posée en audience concernant le prix par tonne de CO2, 20 janvier 2009, 2 pages.

DB23

MRC DE L’ASSOMPTION. Étude de planification stratégique, extraits, 28 novembre 2007, p. I, II et 1 à 15. (2131 Ko)

DB24

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés à l’Agence métropolitaine de transport concernant les risques d’accidents technologiques de la compagnie Inter Propane inc., 17 février 2009, 2 pages. (1285 Ko)

DB24.1

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions du document DB24, 5 mars 2009, 3 pages.

DB24.2

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Rectificatif à la réponse no 5 du document DQ24.2, 10 mars 2009, 1 page.

DB25

VILLE DE REPENTIGNY. Rectifications apportées au mémoire soumis par les procureurs de General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques–Canada inc., 22 février 2009, 2 pages.

DB26

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à une question du président de la commission lors de l’audience publique concernant les économies d’investissement au chapitre de la réfection et de la remise en état du réseau routier découlant du transfert modal anticipé des automobiles vers le nouveau service de trains de banlieue, 19 mars 2009, 1 page.

DC1

Tasneem ABBASI et S.A. ABASSI. « The boiling liquid expanding vapour explosion (BLEVE) is fifty… and lives on ! », Journal of Loss Prevention in the Process Industries 21, 2008, p. 485-487. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DC2

Tasneem ABBASI et S.A. ABBASI. « « The boiling liquid expanding vapour explosion (BLEVE): Mechanism, consequence assessment, management ». Journal of Hasardous Materials 141, 2007, p. 489-519. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DC3

HEENAN BLAIKIE AUBUT. Lettre adressée à la commission au sujet du dépôt d’un mémoire et d’expertises, 8 janvier 2009, 2 pages.

DC4

COMITÉ DE VIGILANCE ENVIRONNEMENTALE DE L’EST DE MONTRÉAL. Le choix du tracé et la mise en service du train, du 26 au 28 septembre 2007.
[Échange de courriels avec M^me Micheline Lalumière de l’Agence métropolitaine de transport]

DC5

JEAN-PAUL LACOURSIÈRE. Existence de sources d’allumage dans des installations de stockage et de distribution de propane, 22 janvier 2009, 1 page.

DC6

MOUVEMENT AU COURANT. Révision des calculs d’émissions de gaz à effet de serre, 9 février 2009, 1 page.

DC6.1

Critique des estimations de consommation d’électricité, du carburant diesel et des gaz à effet de serre en référence à la note 1 du document DC 6, 11 février 2009, 3 pages.

DC7

JACQUES LANDRY. Commentaires sur le projet, 11 février 2009, 2 pages. (1119 Ko)

DC7.1

Correction et ajout au document DC7, 19 février 2009, 2 pages et annexes. (4560 Ko)

DC8

MOUVEMENT AU COURANT. Complément d’information sur la consommation du carburant diesel et sur les gaz à effet de serre (GES), 5 mars 2009, 1 page et annexes.

DC9

HEENAN BLAIKIE AUBUT. Réponse à la rectification des faits par l’AMT (DA32) sur le mémoire soumis par les procureurs de General Dynamics Produits de défense et Systèmes tactiques Canada Inc. (DM36)., 3 avril 2009, 5 pages. (1630 Ko)

DD1

AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Déclenchement de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, 9 juillet 2008, 2 pages.

DD1.1

AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Portée de l’évaluation environnementale en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, juillet 2008, 12 pages.

DD2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée à Heenan Blaikie Aubut en réponse au document DC3, 9 janvier 2009, 1 page.