BAPE-liste des documents

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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, mai 2007, 6 pages et annexes. (1 464 Ko)

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2007, 22 pages.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, décembre 2008, 435 pages.

Chapitres 1 à 3 (1 849 Ko)
– Chapitre 1 – Chapitre 2 – Chapitre 3	Introduction Initiateur du projet et équipe de réalisation Contexte du projet
Chapitres 4 et 5 (2 947 Ko)
– Chapitre 4 – Chapitre 5	Solutions et justification du scénario retenu Description du tracé retenu
Chapitre 6 Description du milieu récepteur
– Partie 1 de 2 (2 640 Ko) – Partie 2 de 2 (6 850 Ko)
Chapitres 7 et 8 (7 145 Ko)
– Chapitre 7	Consultation du milieu et des partenaires
– Chapitre 8	Analyse de circulation comparant le scénario de référence (Statu Quo) et le scénario retenu à l’horizon 2016
Chapitres 9 à 12
– Chapitre 9 – Chapitre 10 – Chapitre 11 – Chapitre 12	Approche méthodologique pour l’évaluation des impacts Identification et évaluation des impacts Programmes de surveillance et de suivi environnementaux Plan des mesures d’urgence

PR3.2

Annexes, décembre 2008, pagination diverse et cartographie.

Annexe A	Carte de l’inventaire des milieux humain,physique et biologique (4 294 Ko)
Annexe B	Synthèse de l’étude de potentiel archéologique (8 775 Ko)
Annexe C	Rapport sectoriel – Étude d’impact sonore (1 433 Ko)
– Partie 1 (9 770 Ko)
	Annexe A : Cartes nos 1 à 5 – Climat sonore actuel
	Annexe B : Rapports de terrain des relevés sonores effectués par le consortium
	Annexe C : Données de circulation (DJME) pour la situation actuelle en 2005 fournies par le MTQ
– Partie 2 (3 474 Ko)
	Annexe D : Cartes nos 6 à 10 – Niveaux sonores générés par le complexe Turcot actuel
	Annexe E : Données de circulation (DJME) prévues en 2016 avec le statu quo
– Partie 3 (4 214 Ko)
	Annexe F : Cartes Nos 11 à 15 – Impacts sonores (DJM E- 2016)
	Annexe G : Coupes types – Reconstruction du complexe Turcot
– Partie 4 (2 627 Ko)
	Annexe H : Données de circulation (DJME) prévues en 2016 avec le projet de reconstruction du complexe Turcot
	Annexe I : Cartes n^os 16 à 18 – Impacts sonores résiduels (DJME – 2016)
Annexe D	Carte d’inventaire du paysage (1 719 Ko)
Annexe E	Rapport sectoriel – Qualité de l’air (7 631 Ko)
Annexe F	Démarche d’interaction avec le milieu – Rapport de consultation
Annexe G	Actions réalisées en rapport à la Loi sur le développement durable

PR3.3

Correspondance précisant, entre autres, le contenu de l’addenda 2, 4 mars 2009, 2 pages.

PR3.3.1

Addenda 2 – Complément d’information et réponses à certaines questions de l’addenda 1, février 2009, 20 pages et annexes.

Plan 3	Zones à potentiel archéologique préhistorique (2 870 Ko)
Plan 4	Secteurs à potentiel archéologique préhistorique (2 881 Ko)

PR3.4

Résumé, février 2009, 79 pages. (8 545 Ko)

PR3.4.1

Summary Environmental Impact Study, mars 2009, 79 pages. (16 387 Ko)

PR3.5

Plan de géométrie du projet de reconstruction du complexe Turcot, 19 novembre 2008, 1 carte. (Seule la copie imprimée est disponible.)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 11 juillet 2008, 11 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – Série 2, 15 août 2008, 4 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et de l’ACEE – Addenda 1, décembre 2008, 64 pages et annexes. (1 501 Ko)

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – Série 3, 23 mars 2009, 10 pages.

PR5.4

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d’information sur les sols contaminés en réponse à la 3e série de questions – Addenda 3, avril 2009, 17 pages et annexes.
Addenda 3
1. Introduction
2. Contexte
3. Historique de la cour Turcot
4. Caractérisation de la cour Turcot
5. Approche général de gestion des sols et terrains contaminés

Annexe A Contexte statigraphique
Figure 1 Localisation des sondages existants (14 460 Ko)
Figure 2 Coupe stratigraphique A-A' (8 840 Ko)
Figure 3 Coupe stratigraphique B-B' (6 720 Ko)
Figure 4 Coupe stratigraphique C-C' (5 560 Ko)
Figure 5 Coupes stratigraphiques D-D', E-E', F-F' et G-G' (3 860 Ko)

Annexe B Tableau d'estimation de la qualité environnementale des matériaux par unité stratigraphique

Annexe C Qualité environnementale des sols
Figure 6 Qualité environnementale des sols (6 370 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 22 mai 2008 au 12 mars 2009, pagination diverse.
(26 829 Ko)

Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
– Direction de santé publique, 10 mars 2009, 2 pages.
Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
– Direction de Montréal, 24 janvier 2009, 1 page.
– Direction générale de la santé publique, 12 mars 2009, 1 page.
– Direction générale de la santé publique, 13 juin 2008, 8 pages.
Ministère de la Santé et des Services sociaux
– Direction générale de la santé publique, 12 mars 2009, 1 page.
– Direction générale de la santé publique, 13 juin 2008, 8 pages.
Ministère de la Sécurité publique
– Direction régionale de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 26 janvier 2009, 1 page.
– Direction régionale de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 22 mai 2008, 2 pages.
Ministère des Affaires municipales et des Régions
– Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 28 mai 2008, 2 pages.
Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
– Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 13 février 2009, 3 pages.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
– Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, de Montréal et de la Montérégie, 26 mai 2008, 3 pages.
– Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 4 mars 2009, 5 pages.
– Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 2 février 2009, 5 pages.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
- Direction des évaluations environnementales, 7 janvier 2009, 2 pages.
- Direction des évaluations environnementales, 25 juillet 2008, 4 pages.
– Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 30 mai 2008, 6 pages.
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 février 2009, 1 page.
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 10 février 2009, 7 pages.
– Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 4 juin 2008, 6 pages.
– Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 11 mars 2009, 15 pages.
- Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 29 janvier 2009, 2 pages.
– Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 27 juin 2008, 2 pages.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 17 février 2009, 8 pages.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 13 juin 2008, 2 pages.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 9 juin 2008, 1 page.
Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
– Direction des sociétés d’État et de l’entrepreneuriat, 26 février 2009, 1 page.
– Direction régionale de Montréal, 24 février 2009, 1 page.
Ministère du Tourisme
– Direction régionale de la Capitale-Nationale, 25 février 2009, 1 page.
– Direction régionale de la Capitale-Nationale, 7 janvier 2009, 1 page.
– Direction régionale de la Capitale-Nationale, 28 mai 2008, 1 page.

PR6.1

Avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, pagination diverse.

Ministère de la Santé et des Services sociaux.
– Direction générale de la santé publique, 9 avril, 3 pages.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune.
– Directions générales de l’estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 16 avril 2009, 4 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 13 mars 2009, 4 pages. (1 686 Ko)

PR8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, s.d., 1 page.

PR8.1

Documentation relative à l’évaluation environnementale de site – Phase I, déposée dans le contexte du projet.

PR8.1.1

DESSAU-SOPRIN INC. Évaluation environnementale de site – Phase I, rapport final, mai 2004, 53 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

Introduction
Figures (9 159 Ko)
– Figure 1 – Figure 2 – Figure 3 – Figure 4 – Figure 5 – Figure 6	Potentiel de contamination Localisation des sites GERLED Localisation des sites GERSOL Localisation des tronçons Localisation des figures de localisation des secteurs problématiques Localisation des secteurs problématiques
Annexe 1 à 3 (6 598 Ko)
– Annexe 1 – Annexe 2 – Annexe 3	Plan de localisation Clauses limitatives Plans d'assurance incendie
Annexe 4	Demandes d'accès à l'information
Annexe 5	Conseillers en systèmes d'information et en gestion (6 216 ko)
Annexes 6 et 7 (1 763 Ko)
– Annexe 6 – Annexe 7	Photographies GERLED/GERSOL

PR8.1.2

DESSAU-SM INC. Mise à jour – Texte et annexes A, B, C, rapport sectoriel, mars 2008,30 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

Introduction, annexes A et B (1 686 Ko)
– Annexe A – Annexe B	Clauses limitatives Plan du site
Annexe C Demande d'accès à l'information
– Partie 1 de 4 (3 672 Ko)
– Partie 2 de 4 (4 857 Ko)
– Partie 3 de 4 (4 501 Ko)
– Partie 4 de 4 (6 810 Ko)

PR8.1.3

DESSAU-SM INC. Mise à jour – Annexes D, E, F, mars 2008, pagination multiple. (Seule la version électronique est disponible.)

Annexe D : Extraits de l'index aux immeubles

– Partie 1 de 6 (8 400 Ko)

– Partie 2 de 6 (7 574 Ko)

– Partie 3 de 6 (8 442 Ko)

– Partie 4 de 6 (7 553 Ko)

– Partie 5 de 6 (7 027 Ko)

– Partie 6 de 6 (8 425 Ko)

Annexe E Rapport photographique (3 255 Ko)

Annexe F Plans de Hopkins, Goads et Pinsonneault (5 148 Ko)

PR8.2

DESSAU-SOPRIN INC. Rapport de vérification diligente, acquisition de la cour Turcot du Canadien National, rapport final, août 2003, 84 pages et annexes.

Partie 1 de 10 (4 174 Ko)
Partie 2 de 10 (15 564 Ko)
Partie 3 de 10 (4 814 Ko)
Partie 4 de 10 (4 105 Ko)
Partie 5 de 10 (7 819 Ko)
Partie 6 de 10 (9 819 Ko)
Partie 7 de 10 (4 715 Ko)
Partie 8 de 10 (6 374 Ko)
Partie 9 de 10 (5 374 Ko)
Partie 10 de 10 (8 152 Ko)

PR8.2.1

DESSAU-SOPRIN INC. Rapport de vérification diligente, acquisition de la cour Turcot du Canadien National, volume II, annexes 3 à 6, août 2003, pagination multiple. (Pour la version électronique, voir le document PR8.2.)

PR8.3

DESSAU INC. Caractérisation environnementale complémentaire, rapport final, novembre 2008, 31 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

Résumé

– Introduction générale
– Description générale
– Méthodologie
– Résultats et discussion
– Discussion
– Conclusion
– Recommandations
– Référence

Figures (4 141 ko)
– Figure 1	Localisation générale du site à l’étude
– Figure 2	Localisation des différents secteurs à l’étude
– Figure 3	Localisation des sondages dans les secteurs 1 et 2
– Figure 4	Localisation des sondages dans le secteur 3
– Figure 5	Localisation des sondages dans les secteurs 4 et 5
– Figure 6	Localisation des sondages dans les secteurs 6 et 7
– Figure 7	Coupe stratigraphie A-A’
– Figure 8	Coupe stratigraphie B-B’
– Figure 9	Coupe stratigraphie C-C’
– Figure 10	Carte piezométrique (7 septembre 2007)
– Figure 11	Qualité des sols en place dans les secteurs 1
– Figure 12	Qualité des sols en place dans le secteur 2
– Figure 13	Qualité des sols en place dans le secteur 3
– Figure 14	Qualité des sols en place dans les secteurs 4
– Figure 15	Qualité des sols en place dans le secteur 5
– Figure 16	Qualité des sols en place dans les secteurs 6
– Figure 17	Qualité des sols en place dans le secteur 7
– Figure 18	Qualité de l’eau souterraine prélevée dans les puits d’observation
– Figure 19	Délimitation des aires de sols contaminés dans les secteurs 1 et 2
– Figure 20	Délimitation des aires de sols contaminés dans le secteur 3
– Figure 21	Délimitation des aires de sols contaminés dans les secteurs 4 et 5
– Figure 22	Délimitation des aires de sols contaminés dans les secteurs 6 et 7

Tableaux
– Tableau 1	Programme analytique
– Tableau 2	Relevés piézométriques du 7 septembre 2007 et 7 mai 2008
– Tableau 3	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de sols – secteur 1
– Tableau 4	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de sols – secteur 2
– Tableau 5	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de sols – secteur 3
– Tableau 6	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de sols – secteur 4
– Tableau 7	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de sols – secteur 5
– Tableau 8	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de sols – secteur 6
– Tableau 9	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de sols – secteur 7
– Tableau 10	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons d'eau souterraine
– Tableau 11	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de matières résiduelles
– Tableau 12	Sommaire des données colligées lors de la purge des puits et l’échantillonnage des eaux souterraines
– Tableau 13	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de sols dupliqués
– Tableau 14	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons dupliqués (eau souterraine)
– Tableau 15	Volumes des sols devant être excavés dans les sept secteurs
– Tableau 16	Sommaire des volumes de sols contaminés dans les sept secteurs

Annexes 1-2
– Annexe 1 – Annexe 2	Clauses limitatives Rapport photographique

Annexe 3 Rapports de sondage
– Partie 1 de 2 (8 301 Ko)
– Partie 2 de 2 (8 966 Ko)

Annexes 4-5 (2 477 Ko)
– Annexe 4 – Annexe 5	Essais sur sols, granulats et autres matériaux Essais de perméabilité

Annexe 6	Certificats analytiques
– Partie 1 de 4 (1 035 Ko) – Partie 2 de 4 (6 417 Ko) – Partie 3 de 4 (7 726 Ko) – Partie 4 de 4 (4 120 Ko)

Annexe 7

Contexte légal de mise en oeuvre des travaux de caractérisation et de réhabilitation

PR8.4

DESSAU INC. Résultats des travaux de caractérisation complémentaire des sols, 10 pages et annexes, 5 décembre 2008. (Seule la version électronique est disponible.)

Introduction
Figures
– Figure 1	Position des sondages dans le secteur de l'échangeur
– Figure 2	Qualité des sols en place – secteur de l'échangeur
– Figure 3	Délimitation des aires de sols contaminés dans le secteur de l'échangeur
Tableaux et annexe 1
– Tableau 1	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de sols
– Tableau 2	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de lixiviat
– Tableau 3	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de sols dupliqués
– Tableau 4	Sommaire des résultats analytiques pour les échantillons de lixiviat dupliqués
– Annexe 1	Limites des travaux
Annexe 2	Certificats d'analyses du laboratoire
– Partie 1 de 4 (6 057 Ko) – Partie 2 de 4 (6 558 Ko) – Partie 3 de 4 (7 146 Ko) – Partie 4 de 4 (6 885 Ko)
Annexe 3	Rapports de sondages (4 330 Ko)
Annexe 4	Rapport photographique

PR8.5

CIMA+ et SYNECTICS. Évaluation de sécurité routière du concept de la révision 1.1,mars 2009, 34 pages et annexes. (8 833 Ko)

PR8.6

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Précisions concernant la planification gouvernementale, le développement durable, le transport collectif et actif ainsi que le logement abordable, avril 2009, 7 pages et cartes. (1 134 Ko)

PR8.7

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Évaluation de l’impact sonore cumulatif de sources routière et ferroviaire en période d’exploitation, mai 2009, 30 pages et annexes. (Le volet qualité de l’air se trouve dans le document DA70.) (1 861 Ko)



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 24 mars 2009, 13 mars 2009, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 21 avril 2009, 3 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, avril et mai 2009, pagination diverse. (43 611 Ko)

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 16 avril 2009, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation publiques qui se tiendra du 24 mars au 8 mai 2009, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 24 mars 2009, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant l’ajout d’un centre de consultation à la bibliothèque Saint-Henri à Montréal, 2 avril 2009, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 24 avril 2009, 2 pages. (English version)

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 25 mai 2009, 2 pages. (English version)



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 24 mars au 8 mai 2009, 11 mai 2009, 11 pages.