BAPE-liste des documents

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PR1	TERMINAL MARITIME SOREL-TRACY. Avis de projet et annexes, juillet 1997, 14 pages. (1213 Ko)

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 1997, 28 pages. (1826 Ko)

PR3	TERMINAL MARITIME SOREL-TRACY. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, version finale, juillet 2006, 98 pages et annexes. Figures 2.1 2.3 3.1 (1142 Ko) 3.2 (1132 Ko) 3.3 (1143 Ko) 3.4 3.5 3.6 3.7 5.1 Annexe 1 Annexe 2 carte 1 (1267 Ko) 2 3 (1085 Ko) figures 1 2 (2421 Ko) 3 Annexe 3

	PR3.2	Annexe cartographique, version finale, juillet 2006, pagination diverse. Cartes 1.1 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 (1651 Ko) 2.6 2.7 2.8 (1775 Ko) 2.9 3.1 (1776 Ko)

	PR3.3	Résumé, décembre 2006, 59 pages. Figures 2.1 (1152 Ko) 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 4.1 Cartes 1.1 3.1 (1785 Ko) 4.1 (1783 Ko) 6.1 (1987 Ko)

	PR3.4	Complément d’information , 25 janvier 2007, 2 pages.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 12 octobre 2006, 5 pages.

	PR5.1	TERMINAL MARITIME SOREL-TRACY. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, novembre 2006, 39 pages et annexes. Figures 1 2 3 4 Cartes 1 2 3 4 (1782 Ko)

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 3 août 2006 au 25 janvier 2007, pagination diverse. Ministère de la Culture et des Communications Direction régionale de la Montérégie, 3 août 2006, 1 page. Ministère de la Sécurité publique Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 18 septembre 2006 1 page. Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 15 janvier 2007, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions Direction régionale de la Montérégie, 18 septembre 2006, 2 pages. Direction régionale de la Montérégie, 11 janvier 2007, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 26 septembre 2006, 5 pages. Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 25 janvier 2007, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 25 septembre 2006, 2 pages. Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 août 2006, 1 page. Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 21 septembre 2006, 1 page. Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 5 janvier 2007, 1 page. Pêches et Océans Canada Région du Québec, 14 septembre 2006, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 29 janvier 2007, 3 pages.

PR8	TERMINAL MARITIME SOREL-TRACY. Liste des lots touchés par le projet, 21 février 2007, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 27 février 2007, 8 février 2007, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 27 février au 13 avril 2007, 4 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, février 2007, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 27 février 2007, 2 pages.