BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

CORPORATION DU CARREFOUR MARITIME DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Avis de projet, novembre 2010, 23 pages et annexes.

Annexe III – Plans d'aménagement terrestre et maritime
1.	Plan de localisation
2.	État des lieux et démolition
3.	Bathymétrie et dragage
4.	Géométrie de surface
5.	Géométrie – coupes
6.	Aménagement des pontons
7.	Aménagement global

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2010, 25 pages.

PR3

CORPORATION DU CARREFOUR MARITIME DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mai 2011, 185 pages et annexes.

Annexe A	Parc maritime de la Pointe de Rivière‐du‐Loup, Étude Technico- commerciale
Annexe B	Modification des ouvrages existants (GCL, 2008)
Annexe C	Historique des dragages d’entretien, quai du traversier de Rivière‐du‐Loup
Annexe D	Plans de construction
1 Plan de localisation
2 État des lieux et démolition
3 Bathymétrie et dragage
4 Géométrie de surface
5 Géométrie – coupes
6 Aménagement des pontons
7 Aménagement terrestre
Annexe E	Résultats des analyses granulométriques et sédimentométriques (2002 à 2007)
Annexe F	Résultats des analyses chimiques (2000 à 2007)
Annexe G	Inventaire de la faune ichtyenne, secteur de Rivière‐du‐Loup
Annexe H	Correspondance de la FAPAQ
Annexe I	Données du SIGHAP
Annexe J	Observations de l’hirondelle à ailes hérissées
Annexe K	Description détaillée des espèces à statut
Annexe L	Éléments architecturaux et culturels
Annexe M	Correspondance – Première Nation Malécite de Viger
Annexe N	Formulaire de surveillance environnementale

PR3.2

Résumé, novembre 2012, 26 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur, 25 juillet 2011, 13 pages.

PR5.1

CORPORATION DU CARREFOUR MARITIME DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juillet 2012, 61 pages et annexes.

Annexe A	Rapport de la bathymétrie 2012 de la marina de Rivière‐du‐Loup
Annexe B	Modification à la technique de dragage d’entretien
Annexe C	Rapport de caractérisation des sédiments de la marina de Rivière‐du‐Loup
• Annexe A Montage photographique
• Annexe B Résultats des analyses physico-chimiques (7182 Ko)
Annexe D	Description des espèces fauniques préoccupantes du tableau 4.3.10
Annexe E	Convention d’amendement au bail entre la STQ et la Ville de Rivière‐du‐Loup
Annexe F	Grille des usages des plans de zonage de la Ville de Rivière‐du‐Loup

PR5.1.1

Précisions demandées sur les réponses fournies aux questions formulées par le MDDEP, 30 octobre 2012, 4 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 27 avril 2011 au 1^ernovembre 2012, pagination diverse.

1.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 7 septembre 2012, 4 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 22 juin 2011, 4 pages.
2.	Ministère de la Sécurité civile
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 13 juin 2011, 2 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 17 août 2012, 2 pages.
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 7 septembre 2012, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 21 juin 2011, 2 pages.
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction générale du Bas-Saint-Laurent, 7 septembre 2012, 2 pages.
	–	Direction générale du Bas-Saint-Laurent, 15 juin 2011, 5 pages.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 22 juin 2011, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 27 avril 2011, 1 page.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 1^ernovembre 2012, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 13 août 2012, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 21 août 2012, 3 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 21 juin 2011, 3 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 6 septembre 2012, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 13 juin 2011, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 septembre 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 août 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 juillet 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 juin 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 juin 2011, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 19 septembre 2012, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 27 juin 2011, 5 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 14 août 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 10 juin 2011, 1 page.
9.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 14 juillet 2011, 1 page.
	–	Direction du partenariat et des programmes d’aide financière, 26 octobre 2012, 1 page.
10.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 14 septembre 2012, 2 pages.
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 26 mai 2011, 6 pages.

PR6.1

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes, 16 novembre 2012, 4 pages.

PR6.2

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes, 12 novembre 2012, 3 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 31 octobre 2012, 3 pages.

PR8

Ne s’applique pas.

PR8.1

CORPORATION DU CARREFOUR MARITIME DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Indications de modifications supplémentaires, 26 novembre 2012, 3 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 20 novembre 2012, 8 novembre 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 20 novembre 2012 au 4 janvier 2013, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 20 novembre 2012, 2 pages.

	CM2.1	CORPORATION DU CARREFOUR MARITIME DE RIVIÈRE-DU-LOUP. Indications de modifications supplémentaires, 26 novembre 2012, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 4 janvier 2013, 4 pages.